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  1. Résultat n°1

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Projet immobilier de Marcelin PREVOT (1992-1998) : compromis de vente (SEMES/PREVOT), comptes rendus (SEMES, SARI, DAB), demande de permis de construire, documentation ("Résidence Chantereine"), notes (SEMES, Ville, AUTB, PREVOT, DDE). Inondation du 2ème sous-sol de l'immeuble Chantereine (1999) : compte rendu (DAB), photographies, notes (SEMES, Cabinet OUDARD-PREVOT)

    Date

    1992-1999

    Cote

    14Z/60

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Projet immobilier de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT A) - Projet immobilier de PREVOT PROMOTION et SCI DE L'EGALITE (1997-1998) : rapport municipalité ("Permis de construire 45 logements sur l'îlot A ZAC de l'Espérance", 1997), procès-verbal (Conseil d'Administration SEMES, 1997), cahier des clauses particulières (1998), projet de vente (SEMES/PREVOT, 1998), avis sur permis de construire (Cabinet Luc VILAN), documentation ("Résidence Flaubert"), notes (Ville, SEMES, POZZI, EUROPAN, Cabinets Luc VILAN, Georges V). Nuisances sonores causées par le chantier de construction de l'immeuble "Le Flaubert" (1998) : compte rendu, textes officiels, notes. Branchement EDF-GDF de l'immeuble "Le Flaubert" (1999-2000) : notes

    Date

    1997-2000

    Cote

    14Z/57

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT A) - Projet immobilier de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3

    COMPTABILITE : fiches récapitulatives de paiement, états de trésorerie, factures, notes

    Date

    1998

    Cote

    14Z/23

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • COMPTABILITE : fiches récapitulatives de paiement,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  4. Résultat n°4

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (16/05/2000, 08/06/2000) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    2000

    Cote

    14Z/12

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (16/05/2000, 08/06/2000)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  5. Résultat n°5

    ASSEMBLEE GENERALE (23/06/1994) : procès-verbal, rapport

    Date

    1994

    Cote

    14Z/14

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEE GENERALE (23/06/1994) : procès-verbal, rapport

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  6. Résultat n°6

    ZAC DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL - Concession par la SEMES au profit de la Ville de la Faculté Louis Néel : acte notarié (SEMES/Ville, 01/09/1994), délibération (N° 93-107), estimation (Domaine, 1994), convention (Etat/Ville, 1992), rapport (Conseil Municipal, 1992), plans, notes (Ville, SEMES)

    Date

    1992-1994

    Cote

    248W/56

    • Contexte : 248W

    • ZAC DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL - Concession...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (06/05/1994, 09/12/1994) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    1994

    Cote

    14Z/6

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (06/05/1994, 09/12/1994)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  8. Résultat n°8

    Société d'Économie Mixte de l'Espérance (SEMES), mise en liquidation : comptes rendus du conseil d'administration, procès-verbaux d'assemblées générales, rapports du commissaire aux comptes sur les comptes clos au 31 décembre 1999 et au 31 décembre 2000, bilans 1999 et 2000, pré-bilan de liquidation au 31 décembre 2001, rapport du liquidateur, notes internes.

    Date

    2000-2001

    Cote

    365W/20

    • Contexte : 365W

    • Société d'Économie Mixte de l'Espérance (SEMES), mise...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  9. Résultat n°9

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Retard de livraison de l'Hôtel ATRIA (1992-1995) : protocole d'accord (Ville/Groupe SARI), note de synthèse, rapport, factures, notes (Ville, SEMES, ATRIA, Groupe ACCOR, SARI). Exploitation de l'Hôtel ATRIA (1994-1995) : contrat d'assistance (SEMES/Société de Gestion des Centres d'Affaires Atria-SOGECA, 1994), contrat d'assistance technique hôtelière (SEMES/Groupe ACCOR, 1994), arrêté préfectoral ("Classement d'un hôtel de tourisme à Belfort", 1995). Location de la partie "hôtel" du Centre de Congrès (1994-1997) : bail commercial (SEMES/ SOGECA, 1994), bail (Société d'Economie Mixte à Vocation d'Immobilier-Hôtelier-SEMVIH/SOGECA, 1996), pièces comptables, notes (SODEB, Ville, SEMVIH, SEMES). Vente de la partie "hôtel" du Centre de Congrès par la SEMES à la SEMVIH (1995-1998) : acte notarié (SEMES/SEMVIH, 1995), protocole d'accord (Ville/SEMES/Groupe ACCOR, 1994), déclaration d'intention d'aliéner (DIA), pièces comptables, notes

    Date

    1992-1998

    Cote

    14Z/41

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Retard de livraison de l'Hôtel...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  10. Résultat n°10

    COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés par la SODEB : grand livre société et opérations, journal société et opérations, journal des à nouveaux société et opérations, balance condensée, balance générale société et opérations, relevé des comptes de tiers

    Date

    1996

    Cote

    14Z/28

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  11. Résultat n°11

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux SEMES / WEHR : assignation devant le Tribunal de Grande Instance (TGI) de Lure, jugement (TGI de Lure, 1998), mémoires, pièces comptables, notes, correspondance (WEHR, POZZI, Cabinet GMS, Ville)

    Date

    1995-1999

    Cote

    14Z/50

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux SEMES / WEHR...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  12. Résultat n°12

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange : plans

    Date

    1992-1993

    Cote

    14Z/37

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  13. Résultat n°13

    ASSEMBLEE CONSTITUTIVE ET CONSEILS D'ADMINISTRATION (29/03/1991, 05/07/1991) : procès-verbaux, documents préparatoire, statuts

    Date

    1991

    Cote

    14Z/3

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEE CONSTITUTIVE ET CONSEILS D'ADMINISTRATION...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  14. Résultat n°14

    ASSEMBLEE GENERALE (21/06/1996) : procès-verbal, rapport

    Date

    1996

    Cote

    14Z/16

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEE GENERALE (21/06/1996) : procès-verbal, rapport

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  15. Résultat n°15

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (05/02/1993, 04/06/1993, 05/11/1993) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    1993

    Cote

    14Z/5

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (05/02/1993, 04/06/1993,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  16. Résultat n°16

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange : CCTP (Entreprise POZZI, lots 2 à 29)

    Date

    1992-1993

    Cote

    14Z/35

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  17. Résultat n°17

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Relations entre la Ville de Belfort et la Société d'Economie Mixte de l'Espérance (SEMES) : convention (Ville/SEMES), document de séance-N° 91-3 : Centre de Rencontres et d'Affaires - Parc tertiaire de l'Espérance - Convention de mandat entre la Ville et la Société d'Economie Mixte

    Date

    1991

    Cote

    248W/40

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Relations entre la Ville...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés par la SODEB (décembre 1992) : grand livre société et opérations, journal société et opérations, journal des à nouveaux société et opérations, balance condensée, balance générale société et opérations, relevé des comptes de tiers

    Date

    1992

    Cote

    14Z/24

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  19. Résultat n°19

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange : avenants n° 1 à 6 au marché POZZI (1993-1996), acte d'engagement (POZZI, 1992), rapport d'analyse des offres tous corps d'état (1992), DPGF (1993), déclaration d'ouverture de chantier (1993), ordres de service (POZZI, 1993), décompte final (1995)

    Date

    1992-1996

    Cote

    14Z/38

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  20. Résultat n°20

    ASSEMBLEE GENERALE (29/06/1995) : procès-verbal, rapport

    Date

    1995

    Cote

    14Z/15

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEE GENERALE (29/06/1995) : procès-verbal, rapport

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  21. Résultat n°21

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Agrément de paiement des sociétés sous-traitantes de l'Entreprise POZZI : annexes et avenants à l'acte d'engagement (lots 2 à 29), tableaux récapitulatifs

    Date

    1993-1995

    Cote

    14Z/43

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Agrément de paiement des...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  22. Résultat n°22

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange (Lots 2 à 29, Entreprise POZZI) : rapport de présentation, procès-verbal d'ouverture des plis, rapport (Commission d'appel d'offres), déclaration à souscrire, acte d'engagement, règlement particulier d'appel d'offres, liste ("Pièces écrites et plans du marché"), CCAP, CCTC, rapport de sol, notice de sécurité incendie, note acoustique, décompte du prix global et forfaitaire (DPGF), dossier de presse

    Date

    1992-1993

    Cote

    14Z/34

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  23. Résultat n°23

    ASSEMBLEE GENERALE (14/10/1997) : procès-verbal, rapport

    Date

    1997

    Cote

    14Z/17

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEE GENERALE (14/10/1997) : procès-verbal, rapport

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  24. Résultat n°24

    SEMES (Société d'Economie Mixte de l'Espérance) : procès-verbal du conseil d'administration

    Date

    1998-2000

    Cote

    330W/66

    • Contexte : 330W

    • SEMES (Société d'Economie Mixte de l'Espérance) : procès-verbal...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  25. Résultat n°25

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux CUNCHON / POZZI : jugement (Tribunal de Grande Instance de Lure, 1996), pièces comptables, notes, correspondance (POZZI, CUNCHON)

    Date

    1995-1997

    Cote

    14Z/49

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux CUNCHON / POZZI...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  26. Résultat n°26

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C1) - Projet immobilier de DOMICIL-SCI DE L'EGALITE : étude de faisabilité (1992), convention de réservation (SCI DE L'EGALITE/Ville, 1996), compte rendu de chantier, textes officiels, documentation ("Résidence L'Espérance, Inauguration", 1996), notes (Ville, DOMICIL, AUTB, SEMES, CEVIRGEN)

    Date

    1992-1996

    Cote

    14Z/59

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C1) - Projet immobilier de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  27. Résultat n°27

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Projet immobilier de la SAFC : étude de faisabilité (1992), compte rendu, permis de construire rectificatif (2001), plans, documentation ("Les Résidences du Château"), notes (Ville, SEMES, SAFC, Cabinet Luc VILAN, SARI)

    Date

    1992-2001

    Cote

    14Z/58

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Projet immobilier de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  28. Résultat n°28

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réception de l'ouvrage : rapport ("Opérations préalables à la réception du bâtiment Centre de Congrès Belfort-Atria du 31 décembre 1994"), déclaration d'achèvement de travaux (1995), certificat de conformité (1998), compte rendu (SEMES), fiches descriptives des locaux, notes

    Date

    1994-1998

    Cote

    14Z/45

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réception de l'ouvrage :...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  29. Résultat n°29

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/06/1997, 09/09/1997) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    1997

    Cote

    14Z/9

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/06/1997, 09/09/1997)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  30. Résultat n°30

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange : plans

    Date

    1992-1993

    Cote

    14Z/36

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  31. Résultat n°31

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Vente de l'îlot B par la SEMES à la SAFC : acte notarié (SEMES/SAFC, 27/02/1996), compte rendu (SARI Régions), projet de compromis de vente, déclaration d'intention d'aliéner (DIA), procès-verbal de délimitation (Direction Générale des Impôts, 1995), permis de construire, convention d'emprise de chantier (1990), croquis, pièces comptables, notes (Ville, SEMES, SAFC)

    Date

    1995-1997

    Cote

    14Z/54

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Vente de l'îlot B par...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  32. Résultat n°32

    CONSEILS D'ADMINISTRATION : registre

    Date

    1991-1995

    Cote

    14Z/1

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION : registre

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  33. Résultat n°33

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contrôle de sécurité (1992-1995) : notice technique de sécurité incendie (Cabinet CASSO-GAUDIN, 1992), procès-verbal (Sous-commission Technique de Sécurité, 1994), compte rendu de chantier (POZZI), notes (SEMES, SDIS 90, Ville, ATRIA). Contrôle des fondations (1993) : devis (HYDRO-GEO), notes (Ville, SARI). Contrôle de la charpente métallique (1996) : plans, notes (SOCOTEC, CETE, SEMES, FRAMATEC)

    Date

    1992-1996

    Cote

    14Z/39

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contrôle de sécurité (1992-1995)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  34. Résultat n°34

    COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés par la SODEB : grand livre société et opérations, journal société et opérations, journal des à nouveaux société et opérations, balance condensée, balance générale société et opérations, relevé des comptes de tiers

    Date

    1993

    Cote

    14Z/25

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  35. Résultat n°35

    ZAC DE L'ESPERANCE - Réhabilitation des fortifications (Tranche ferme et Tranche conditionnelle) : arrêtés préfectoraux, autorisation temporaire de sauvetage (Sous-Direction de l'Archéologie, 1991), convention de maîtrise d'oeuvre (SEMES/Société PRUNET ARCHITECTURE ET URBANISME, 1993), comptes rendus (Ville, Conseil d'Administration SEMES, 1991-1996), documents graphiques et photographiques, rapport de présentation, fiches budgétaires, plan de financement (FEDER, DRAC), bilan définitif, pièces de marchés (PRUNET, BLANCHON), pièces comptables, notes (Préfecture, Ville, Ministère de la Culture, SARI, Cabinet Georges V)

    Date

    1991-1997

    Cote

    14Z/51

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE - Réhabilitation des fortifications...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  36. Résultat n°36

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (23/01/1992, 15/05/1992) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    1992

    Cote

    14Z/4

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (23/01/1992, 15/05/1992)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  37. Résultat n°37

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Congrès de Belfort (Bureau de Contrôle Technique, SOCOTEC) : rapport de présentation, rapport (Commission d'appel d'offres), procès-verbal (Conseil d'Administration SEMES), acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières (CCAP), articles de presse, notes, correspondance

    Date

    1992

    Cote

    14Z/31

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  38. Résultat n°38

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Souscription aux diverses polices d'assurance (Police unique de chantier, Assurance tous risque chantier, Police multirisque immeuble) : contrats (AGF, 1995), compte rendu de visite, pièces comptables, documentation (CECAR), notes (SARI, SEMES, Ville, ATRIA, CECAR, Cabinet Georges V, AGF)

    Date

    1992-1998

    Cote

    14Z/40

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Souscription aux diverses...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  39. Résultat n°39

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Appel d'offres relatif aux VRD abords du Centre de Congrès et la conclusion du marché avec l'Entreprise POZZI : dossier de marché, avenant n° 1 au marché, décompte final et général des travaux, procès-verbal de livraison, notes

    Date

    1994-1997

    Cote

    14Z/44

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Appel d'offres relatif aux...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  40. Résultat n°40

    ZAC DE L'ESPERANCE, CASERNE DE L'ESPERANCE - Cession par l'Etat au profit de la Ville de la Caserne de l'Espérance (1992-1993) : décision (Ministère de la Défense), copie acte administratif (Etat/Ville), plan de concession, notes, documents de séance-N° 93-11 : Cession des terrains de la ZAC de l'Espérance-N° 93-121 : Acquisition de la Caserne de l'Espérance.Cession par la Ville au profit de la SEMES de la Caserne de l'Espérance (1993-1995) : actes notariés (Ville/SEMES, 27/08/1993, 11/01/1994, 21/08/1995), procès-verbal de délimitation (Direction Générale des Impôts, 1995), compte rendu, avis de sommes à payer, plan de cession, certificat d'affichage, notes,

    Date

    1992-1995

    Cote

    248W/58

    • Contexte : 248W

    • ZAC DE L'ESPERANCE, CASERNE DE L'ESPERANCE - Cession...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  41. Résultat n°41

    ZAC DE L'ESPERANCE - Terrassement et plateformes (1992) : dossier de marché (SCANZI), comptes rendus de chantier. Canalisation et génie civil (1992) : dossier de marché (VIGILEC), comptes rendus de chantier. Déplacement égout (1992) : dossier de marché (DODIVERS), plans. Aménagement avenue de l'Espérance, rue Morimont et rue de la Cavalerie (1994) : comptes rendus de chantier, notes (SEMES, SEMPAT). Aménagement îlots B et C (1995-1998) : dossiers de marchés (Groupement LEFEBVRE/MARTIN/COLAS & Entreprise SORAPEL), rapport de présentation, avenant n° 1 au marché, procès-verbal (Conseil d'Administration SEMES), pièces comptables, notes

    Date

    1992-1998

    Cote

    14Z/52

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE - Terrassement et plateformes (1992)...

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    PRODUCTEURS DIVERS

  42. Résultat n°42

    CENTRE DE CONGRES ATRIA : contrat de décoration (SEMES/Architecte QUESNEVILLE, 1993), notes (Ville, SARI)

    Date

    1993

    Cote

    14Z/42

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA : contrat de décoration (SEMES/Architecte...

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    PRODUCTEURS DIVERS

  43. Résultat n°43

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (06/05/1998, 28/05/1998, 04/11/1998) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    1998

    Cote

    14Z/10

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (06/05/1998, 28/05/1998,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  44. Résultat n°44

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (03/06/1999, 18/11/1999) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    1999

    Cote

    14Z/11

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (03/06/1999, 18/11/1999)...

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    PRODUCTEURS DIVERS

  45. Résultat n°45

    ASSEMBLEE GENERALE (24/06/1999) : procès-verbal, rapport

    Date

    1999

    Cote

    14Z/19

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEE GENERALE (24/06/1999) : procès-verbal, rapport

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  46. Résultat n°46

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux FRAMATEC / SEMES & POZZI : assignation devant le Tribunal de Grande Instance (TGI) de Lure, jugements (TGI de Lure, 1995, 1997), ordonnance (Cour d'Appel de Besançon, 1998), arrêt (Cour d'Appel de Besançon, 2 juillet 1999), mémoires, rapport d'expertise et notes aux parties (Yvon LESCOUAR'H, 1995-1996), synthèse sur décompte (FRAMATEC), articles de presse, correspondance (Cabinet GMS, POZZI, FRAMATEC, SEMES)

    Date

    1994-2001

    Cote

    14Z/47

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux FRAMATEC / SEMES...

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  47. Résultat n°47

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Avant-projet sommaire (juin-août 1990), Avant-projet sommaire provisoire (juin-août 1991), Avant-projet définitif (septembre-octobre 1991) et Avant-projet détaillé (23/01/1992) établis par l'Architecte Gilles BOUCHEZ : estimation et description des travaux, étude ("Equipements scénographiques"), rapport municipalité, rapport ("Recadrage du programme et du coût", PRO-Développement), documents graphiques, compte rendu (Ville), rapport (GEC Ingénierie), notice scénographique, tableau récapitulatif des surfaces, plans

    Date

    1990-1992

    Cote

    14Z/29

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Avant-projet sommaire (juin-août...

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  48. Résultat n°48

    ZAC DE L'ESPERANCE, AUTOGARE NORD - Concession par le Département au profit de la Ville des terrains de l'Autogare Nord et rétrocession de ceux-ci par la Ville à la SEMES (1992-1994) : acte notarié (Ville/SEMES, 01/09/1994), procès-verbal (Conseil Général), convention (Conseil Général/CCI, 1985), plans, notes (Ville, Conseil Général, Domaine), document de séance-N° 94-43 : Autogare Nord (ZAC de l'Espérance).Appel d'offres relatif au parking provisoire Autogare (1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), notes (SEMES), compte rendu de chantier

    Date

    1992-1994

    Cote

    248W/57

    • Contexte : 248W

    • ZAC DE L'ESPERANCE, AUTOGARE NORD - Concession par...

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    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  49. Résultat n°49

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Appel d'offres ouvert relatif à la construction du Centre de Communication et d'Echanges : dossier de consultation des entreprises (DCE), rapport d'analyse des offres tous corps d'état (GEC Ingénierie)

    Date

    1992-1993

    Cote

    14Z/32

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Appel d'offres ouvert relatif...

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  50. Résultat n°50

    COMPTABILITE : états des dépenses, états des frais, notes d'honoraires, devis, factures, talons de chéquiers, notes

    Date

    1991-1996

    Cote

    14Z/20

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • COMPTABILITE : états des dépenses, états des frais,...

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  51. Résultat n°51

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Règlement des sociétés sous-traitantes de l'Entreprise POZZI (DRUET, GUINET-DERRIAZ, OFB, FILIPUZZI, SPIC, KONE, QUINETTE GALLAY, ATES, SAPRIM, CEGELEC, MOUNIE, NEGRO, ZIEGLER) : annexes à l'acte d'engagement, décomptes travaux, décomptes finals, fiches des entreprises, photocopies de chèques, notes, correspondance

    Date

    1994-2000

    Cote

    14Z/46

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Règlement des sociétés sous-traitantes...

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  52. Résultat n°52

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (19/05/1995, 17/11/1995) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    1995

    Cote

    14Z/7

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (19/05/1995, 17/11/1995)...

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  53. Résultat n°53

    COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés par la SODEB : grand livre société et opérations, journal société et opérations, journal des à nouveaux société et opérations, balance condensée, balance générale société et opérations, relevé des comptes de tiers

    Date

    1995

    Cote

    14Z/27

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés...

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  54. Résultat n°54

    COMPTABILITE : décompte général définitif (Entreprise POZZI, 1997), réception de travaux, relevés de comptes, fiches budgétaires, fiches récapitulatives de paiement, factures, notes

    Date

    1997

    Cote

    14Z/22

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • COMPTABILITE : décompte général définitif (Entreprise...

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  55. Résultat n°55

    ASSEMBLEE GENERALE (25/06/1993) : procès-verbal, rapport

    Date

    1993

    Cote

    14Z/13

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEE GENERALE (25/06/1993) : procès-verbal, rapport

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  56. Résultat n°56

    ASSEMBLEES GENERALES (25/06/1998, 08/12/1998) : procès-verbal, rapport

    Date

    1998

    Cote

    14Z/18

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEES GENERALES (25/06/1998, 08/12/1998) : procès-verbal,...

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  57. Résultat n°57

    COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés par la SODEB : grand livre société et opérations, journal société et opérations, journal des à nouveaux société et opérations, balance condensée, balance générale société et opérations, relevé des comptes de tiers

    Date

    1994

    Cote

    14Z/26

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés...

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  58. Résultat n°58

    [[ZAC de l'Espérance. -]] Centre de Congrès Atria, concours d'architecture en vue de la réalisation : notice explicative (architecte Gilles BOUCHEZ), contrat d'assistance technique (SEMES / Groupe ACCOR), rapport, note-express relative à le cession de la caserne de l'Espérance, acte d'engagement, tableau estimation des travaux, notes d'honoraires, proposition de mission, documentation, notes, correspondance.

    Date

    1990-1993

    Cote

    363W/68

    • Contexte : 363W

    • URBANISME
    • ZAC de l'Espérance
    • [[ZAC de l'Espérance. -]] Centre de Congrès Atria,...

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    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  59. Résultat n°59

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux RAICHON / SEMES : assignation devant le Tribunal de Commerce de Belfort, assignation en intervention forcée, mémoires, photographies, pièces comptables, note ("Solde du contentieux...", SEMES, 1998), correspondance (RAICON, Ville, SEMES)

    Date

    1994-1998

    Cote

    14Z/48

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux RAICHON / SEMES...

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  60. Résultat n°60

    ASSEMBLEES GENERALES : registre

    Date

    1991-1995

    Cote

    14Z/2

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEES GENERALES : registre

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  61. Résultat n°61

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT A) - Vente de l'îlot A par la SEMES à la Société PREVOT PROMOTION et SCI DE L'EGALITE : acte notarié (SEMES/PREVOT-SCI EGALITE, 18/08/1998), cahier des charges de concession (SEMES, SARI Régions, 1993), cahier des clauses particulières (Cabinet Luc VILAN, 1996), propositions de rachat, compte rendu, compromis de vente, plans

    Date

    1993-1998

    Cote

    14Z/53

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT A) - Vente de l'îlot A par...

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  62. Résultat n°62

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C1) - Vente de l'îlot C1 par la SEMES à la SCI DE L'EGALITE : acte notarié (SEMES/SCI EGALITE, 30/12/1994), compte rendu, articles de presse, notes (Ville, SEMES, CEVIRGEN, SARI, Cabinet VILAN)

    Date

    1994-1998

    Cote

    14Z/55

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C1) - Vente de l'îlot C1 par...

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  63. Résultat n°63

    COMPTABILITE - Suivi financier : bilans (1992-1993), récapitulatif des engagements financiers, états de prévision de trésorerie, fiches budgétaires, fiches financières, rapport, documentation, plans, notes (Ville, SEMES, SARI)

    Date

    1992-1995

    Cote

    14Z/21

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • COMPTABILITE - Suivi financier : bilans (1992-1993),...

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  64. Résultat n°64

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Congrès (Lot 1, Entreprise ALBIZZATI) : rapport de présentation, acte d'engagement, procès-verbal (Conseil d'Administration SEMES), rapport (Commission d'appel d'offres), règlement particulier d'appel d'offres, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), cahier des clauses administratives particulières (CCAP), cahier de clauses techniques communes (CCTC), permis de construire, procès-verbal de réception des ouvrages, dossier de presse, ordre de service, avenant n° 1 au marché

    Date

    1992-1994

    Cote

    14Z/33

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...

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  65. Résultat n°65

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Vente de l'îlot C2 par la SEMES à la Société PREVOT PROMOTION : acte notarié (SEMES/PREVOT PROMOTION, 17/04/1995), notes (SEMES, SARI, Cabinets LOCATELLI, VILAN)

    Date

    1993-1996

    Cote

    14Z/56

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Vente de l'îlot C2 par...

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  66. Résultat n°66

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Appel d'offres : dossiers des entreprises et des bureaux techniques adjudicataires

    Date

    1992

    Cote

    14Z/30

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Appel d'offres : dossiers...

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  67. Résultat n°67

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (10/05/1996, 06/12/1996) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    1996

    Cote

    14Z/8

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (10/05/1996, 06/12/1996)...

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