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  1. Résultat n°1

    SITE BULL, TECHNOPÔLE, SYBEL - Réunions (Comité de Pilotage, Groupe Technique, Comité Quadripartite de suivi) relatives au devenir du Site BULL (1991-1992) : procès-verbal ("Table ronde BULL", Préfecture, 1991), comptes rendus, rapport, note ("Acquisition du Site BULL", ADEBT), études préliminaires réseaux (Services Techniques, 1992), plans, correspondance.Réaménagement du Site BULL en vue de la création de Belfort Technopôle (1991) : étude ("Gestion informatisée des surfaces et locaux...", BAT & LOC), plans et descriptifs du site (ADEBT, Préfecture), fiches financières, documentation, notes.Opérations immobilières sur le Site BULL (Retrait de la Société BULL ; Reprise par la SEMPAT ; Cession de terrain à l'Alsthom) (1992-1993) : acte notarié (BULL/SEMPAT, 1993), bail (Ville/HONEYWELL BULL, 1992), comptes rendus, protocoles d'accord (BULL/SEMPAT, 1992 ; Département/Ville/SEMPAT, 1993), convention de financement (Ville/Département/SODEB, 1993), certificat d'urbanisme négatif (n° 94F0018), propositions (SEMPAT), plans, dossier de candidature ("Remplacement d'un directeur de projet", 1992), rapport de présentation, dossiers ("Puits Daniel", 1992 / "Station de traitement des affluents", 1993), textes officiels, documentation, notes.Restructuration du Site BULL et aménagement de Belfort Technopôle (1992-1995) : projet ("Aménagement du Technopôle de Belfort", AUTB, 1992), étude ("Belfort Technopôle, Principes d'aménagement", AUTB, 1993), convention (SYBEL/ADEBT, 1992), protocole d'accord (BULL/SEMPAT, 1992), état d'avancement du projet, études techniques et financières (SEMPAT, 1992), rapport municipalité ("Belfort Technopôle - Schéma Directeur d'Aménagement", 1993), compte rendu de visite (1994), rapport de présentation, dossiers ("Espaces verts Technopôle", 1994-1995 / "Assainissement Technopôle", 1994-1995), documentation, notes

    Date

    1991-1995

    Cote

    254W/196

    • Contexte : 254W

    • SITE BULL, TECHNOPÔLE, SYBEL - Réunions (Comité de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET D'INDUSTRIALISATION DE BELFORT (SYBEL) - Constitution de la SYBEL (1991-1992) : comptes rendus ("Création de la Société de Développement Insustriel-SDI", 1991 / "Reconversion BULL, Mise en place d'une société de développement industriel", Préfecture, 1991 / "Rencontre avec la CFDT", 1991), dossier de présentation des projets (G. DECKER, 1991), convention (Etat/SYBEL, 1992), communiqué de presse, fiches (Comité des Engagements, 1992), documentation, notes.Fonctionnement et gestion de la SYBEL (1991-1997) : comptes rendus (Comité d'orientation de l'ADEBT, 1991 / "Etude de mise en place de Prêts d'Honneur par la Ville de Belfort", 1996 / Comité des Engagements, 1997), convention (Etat/SYBEL, 1997), dossier ("Affaire SYBEL/Préfecture", 1997), rapport ("Mission de réflexion sur l'action et l'évolution de SYBEL...", G. DECKER, 1994), dossier de candidature (1995), fiches financières, schéma ("Capital d'investissement Franche-Comté", 1996), tableaux, documentation, notes.Conseils d'Administration (04/10/1991, 25/10/1991, 29/11/1991, 20/12/1991, 31/01/1992, 21/02/1992, 27/03/1992, 22/05/1992, 03/07/1992, 18/09/1992, 28/04/1994, 24/06/1994, 30/09/1994, 21/02/1997, 21/04/1997, 30/03/1998, 03/06/1998, 24/11/1998, 22/01/1999) et Assemblée Générale du 24/06/1994 : procès-verbaux, statuts, convention (Etat/SYBEL, 1991), dossier de présentation des projets (G. DECKER, 1991), dossier ("Affaire KAISER GLOBAL", 1991), compte rendu (Comité des Engagements, 1994), tableau de bord financier, projets ("SAW-STB" / "SARL GTP" / "Automate Service Plus" / "PLASTICONCEPT" / "GESAL INDUSTRIE" / "ASSIP" / "ESSILUX" / "PLASTIC OMNIUM"), étude (DATA MASTER, 1997), organigramme ("SAW-STB", 1997), convention d'occupation précaire (SODEB/SAW-STB, 1997), bail commercial (SEMPAT/SAW-STB, 1997), rapport ("Récapitulation par fonds et par nature", SYBEL, 1998), cahier des charges, fiches budgétaires, notes

    Date

    1991-1999

    Cote

    254W/200

    • Contexte : 254W

    • SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET D'INDUSTRIALISATION DE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)