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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Création d'un syndicat mixte de transport en commun (SMTC) : délibérations.

    Date

    1978-1980

    Cote

    2W/32

    • Contexte : 2W

    • Création d'un syndicat mixte de transport en commun...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3

    Société des transports urbains de Belfort : mise en place de la nouvelle Société dans le cadre de la restructuration du réseau de transports collectifs.

    Date

    1978-1979

    Cote

    2W/31

    • Contexte : 2W

    • Société des transports urbains de Belfort : mise en...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4

    Plan de déplacements urbains : étude par les Urbanistes Associés pour le Syndicat Mixte des Transports Urbains du Territoire de Belfort

    Date

    2003

    Cote

    389W/2

    • Contexte : 389W

    • Plan de déplacements urbains : étude par les Urbanistes...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-06 : Direction des Finances - Cession au SMTC des actions de la CTRB.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/152

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  11. Résultat n°11

    Société des Trolleybus urbains de Belfort : deux actions de 500 et 100 francs.

    Cote

    1Z/60

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Société des Trolleybus urbains de Belfort : deux actions...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Société des transports urbains de Belfort, hausse des salaires : procès-verbaux de conseil d'administration, tableaux, documentation, correspondance.

    Date

    1966-1972

    Cote

    7F/15

    • Contexte : 7F - Travail

    • TRAVAIL
    • 7F/15 - Hausse des salaires
    • Société des transports urbains de Belfort, hausse des...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-77 : Direction Générale des Services - Modification des statuts du SMTCTB - Changement de siège social.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/101

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  17. Résultat n°17

    Société des transports urbains de Belfort (STUB) : exploitation

    Date

    1969-1979

    Cote

    2W/20

    • Contexte : 2W

    • Société des transports urbains de Belfort (STUB) :...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-197 : Restructuration du réseau de bus - Délégation de la maîtrise d'ouvrage des travaux de voirie au SMTCTB.

    Date

    2006

    Cote

    319W/466

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    - HLM, affaires diverses : comptes rendus de réunions, notes et rapports internes, courriers de locataires, documentation (1977-1981)- CTRB : rapports financiers et d'activité (1981-1982)

    Date

    1977-1982

    Cote

    47W/8

    • Contexte : 47W

    • - HLM, affaires diverses : comptes rendus de réunions,...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  20. Résultat n°20