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34 résultats

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Résultat n°1

Transfert du personnel de l'Usine d'Incinération de Belfort au SERTRID (Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets) : conventions (avec la mutuelle MUTAME pour la couverture des risques médico-chirurgicaux, relative au transfert du personnel, avec Les Constructions Industrielles de la Méditerranée pour la mise en service des installations), notes, correspondance (avec le Préfet, les employés, les syndicats...), protocole d'accord avec les organisations syndicales, délibérations du Comité syndical, fiches de postes, éléments d'information concernant le personnel (organigrammes, effectifs, tableaux sur le calcul de la masse salariale...), textes officiels et documents d'autres structures pouvant servir d'exemples

Date

1998-2001

Cote

383W/6

Résultat n°2

SERTRID (Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets), fonctionnement : dossier autorisation d'exploiter une usine d'incinération (délibération du Conseil départemental d'Hygiène, réglementation), dossier changement de statuts (statuts, délibération du Comité syndical, arrêté préfectoral, réglementation, statuts et règlement intérieur d'autres syndicats), dossier modification de la représentativité des entités au sein du SERTRID et de la représentation des communes (lettres du SERTRID demandant la désignation de délégués, délibérations nommant ces délégués), nomination de deux fonctionnaires en l'absence de Jean Nowack (rapport et pièces annexes, éléments financiers), publication du SERTRID "En direct" n°1 et n°3

Date

1999-2000

Cote

383W/5

Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 34/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service de l'Eau et de l'Assainissement - Rapport d'activité 2002 du SERTRID.

Date

2003

Cote

15WCAB/133

Résultat n°4

SETRID puis SERTRID (Syndicat d’Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets), fonctionnement du Comité syndical : liste des délibérations du Comité syndical du 9 avril 1993 au 9 décembre 1998, convocations, ordres du jour, délibérations du Comité syndical du 9 avril 1993 au 9 décembre 1998

Date

1993-1998

Cote

383W/1

Résultat n°5

SERTRID (Syndicat d’Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets), fonctionnement du Comité syndical : liste des délibérations du Comité syndical du 24 janvier 2001 au 19 décembre 2001, ordres du jour, délibérations du 24 janvier 2001 au 11 décembre 2002

Date

2001-2002

Cote

383W/3

Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-217 : Adhésion et représentation du SERTRID au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

Date

2004

Cote

314W/504

Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 7.02,ORDURES MENAGERES - Avenant à la convention relative aux frais de siège pour le remboursement des frais de tutorat des Emplois-Jeunes du Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance Le dossier N° 9.01 : "Assainissement - Valorisation agricole des boues de la Station de dépollution des eaux usées de Belfort - Avenant n° 1 à la convention de la Chambre d'Agriculture du Territoire de Belfort du 25/11/1998", est manquant.

Date

2000

Cote

13WCAB/111

Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 27/7.03, ORDURES MENAGERES - Collecte ; Convention avec le Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/150

Résultat n°9

Collecte et traitement des déchets ménagers : rapports du conseil communautaire, comptes rendus de réunions, correspondance, résultats d'analyse, plaquettes d'information, articles de presse.Ce dossier concerne notamment : - "l'affaire des dioxines" de l'usine d'incinération - le projet de création de l'écopôle du SERTRID à Bourogne dont la question du transfert de compétences entre l'UIOM et le SERTRID- la mise en place de points d'apport volontaire dans la Communauté d'Agglomération

Date

1998-2001

Cote

365W/35

Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.02, ORDURES MENAGERES - Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) ; Approbation de la modification des statuts et du transfert de la compétence traitement des déchets : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/58

Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 18/4.01, PERSONNEL - Convention fixant les modalités d'intervention de la Direction des Ressources Humaines de la CAB pour le compte du Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/106

Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.06, PERSONNEL - Transfert du personnel de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) de Belfort au Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/41

Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.07, PERSONNEL - Convention de mise à disposition d'un cadre au Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/42

Résultat n°14

Construction d'un centre départemental de traitement des déchets, recherche de sites et coopération avec le DUPM dans ce cadre : correspondance, comptes-rendus de réunions, pièces du marché d'études, offres

Date

1993-1995

Cote

323W/7

Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 12 : Aperçu de la situation du SERTRID (Rapport d'information).

Date

2004

Cote

15WCAB/207

Résultat n°16

Environnement . - Déchets, collecte par la CAB et traitement par le SERTRID : rapports annuels 2003, 2004 et 2005 sur le prix et la qualité du service public de collecte des déchets ménagers, rapport 2003 sur l'activité et la qualité du service du SERTRID, "rapport d'essai : prélèvement de lait pour analyse des PCDD et PCDF" pour 2003 et 2004, résultats de l'analyse des rejets de l'Ecopôle (2003°, dossier de presse sur l'inauguration de la salle Milo Géhant, contrat de partenariat avec Eco Emballages pour la collecte sélective, comptes rendus de réunions, correspondance, rapports du conseil municipal et du conseil communautaire, plaquette de présentation du SERTRID

Date

2003-2006

Cote

343W/25

Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 5/1.04 : Direction Générale des Services - Situation budgétaire du SERTRID au 31 décembre 2002 - Rapport d'information.

Date

2003

Cote

15WCAB/20

Résultat n°18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 8/1.06 : Direction Générale des Services - Représentation de la CAB au SERTRID.

Date

2003

Cote

15WCAB/38

Résultat n°19

Gestion des déchets . - SERTRID, fonctionnement : rapports du comité syndical du 1er février et 20 septembre 2006

Date

2006

Cote

343W/5

Résultat n°20

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 20/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Remboursement des heures supplémentaires par le SERTRID pour le transport des ordures ménagères avant la mise en service du quai de transfert de Danjoutin.

Date

2003

Cote

15WCAB/165