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  1. Résultat n°1

    Transfert du personnel de l'Usine d'Incinération de Belfort au SERTRID (Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets) : conventions (avec la mutuelle MUTAME pour la couverture des risques médico-chirurgicaux, relative au transfert du personnel, avec Les Constructions Industrielles de la Méditerranée pour la mise en service des installations), notes, correspondance (avec le Préfet, les employés, les syndicats...), protocole d'accord avec les organisations syndicales, délibérations du Comité syndical, fiches de postes, éléments d'information concernant le personnel (organigrammes, effectifs, tableaux sur le calcul de la masse salariale...), textes officiels et documents d'autres structures pouvant servir d'exemples

    Date

    1998-2001

    Cote

    383W/6

    • Contexte : 383W

    • Transfert du personnel de l'Usine d'Incinération de...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES

  2. Résultat n°2

    SERTRID (Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets), fonctionnement : dossier autorisation d'exploiter une usine d'incinération (délibération du Conseil départemental d'Hygiène, réglementation), dossier changement de statuts (statuts, délibération du Comité syndical, arrêté préfectoral, réglementation, statuts et règlement intérieur d'autres syndicats), dossier modification de la représentativité des entités au sein du SERTRID et de la représentation des communes (lettres du SERTRID demandant la désignation de délégués, délibérations nommant ces délégués), nomination de deux fonctionnaires en l'absence de Jean Nowack (rapport et pièces annexes, éléments financiers), publication du SERTRID "En direct" n°1 et n°3

    Date

    1999-2000

    Cote

    383W/5

    • Contexte : 383W

    • SERTRID (Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 34/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service de l'Eau et de l'Assainissement - Rapport d'activité 2002 du SERTRID.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/133

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    SETRID puis SERTRID (Syndicat d’Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets), fonctionnement du Comité syndical : liste des délibérations du Comité syndical du 9 avril 1993 au 9 décembre 1998, convocations, ordres du jour, délibérations du Comité syndical du 9 avril 1993 au 9 décembre 1998

    Date

    1993-1998

    Cote

    383W/1

    • Contexte : 383W

    • SETRID puis SERTRID (Syndicat d’Etudes et de Réalisations...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES

  5. Résultat n°5

    SERTRID (Syndicat d’Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets), fonctionnement du Comité syndical : liste des délibérations du Comité syndical du 24 janvier 2001 au 19 décembre 2001, ordres du jour, délibérations du 24 janvier 2001 au 11 décembre 2002

    Date

    2001-2002

    Cote

    383W/3

    • Contexte : 383W

    • SERTRID (Syndicat d’Etudes et de Réalisations pour...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES

  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-217 : Adhésion et représentation du SERTRID au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

    Date

    2004

    Cote

    314W/504

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 7.02,ORDURES MENAGERES - Avenant à la convention relative aux frais de siège pour le remboursement des frais de tutorat des Emplois-Jeunes du Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance Le dossier N° 9.01 : "Assainissement - Valorisation agricole des boues de la Station de dépollution des eaux usées de Belfort - Avenant n° 1 à la convention de la Chambre d'Agriculture du Territoire de Belfort du 25/11/1998", est manquant.

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/111

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 7.02,ORDURES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 27/7.03, ORDURES MENAGERES - Collecte ; Convention avec le Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/150

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 27/7.03, ORDURES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  9. Résultat n°9

    Collecte et traitement des déchets ménagers : rapports du conseil communautaire, comptes rendus de réunions, correspondance, résultats d'analyse, plaquettes d'information, articles de presse.Ce dossier concerne notamment : - "l'affaire des dioxines" de l'usine d'incinération - le projet de création de l'écopôle du SERTRID à Bourogne dont la question du transfert de compétences entre l'UIOM et le SERTRID- la mise en place de points d'apport volontaire dans la Communauté d'Agglomération

    Date

    1998-2001

    Cote

    365W/35

    • Contexte : 365W

    • Collecte et traitement des déchets ménagers : rapports...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.02, ORDURES MENAGERES - Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) ; Approbation de la modification des statuts et du transfert de la compétence traitement des déchets : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/58

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.02, ORDURES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 18/4.01, PERSONNEL - Convention fixant les modalités d'intervention de la Direction des Ressources Humaines de la CAB pour le compte du Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/106

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 18/4.01, PERSONNEL...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.06, PERSONNEL - Transfert du personnel de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) de Belfort au Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/41

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.06, PERSONNEL...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.07, PERSONNEL - Convention de mise à disposition d'un cadre au Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/42

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.07, PERSONNEL...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  14. Résultat n°14

    Construction d'un centre départemental de traitement des déchets, recherche de sites et coopération avec le DUPM dans ce cadre : correspondance, comptes-rendus de réunions, pièces du marché d'études, offres

    Date

    1993-1995

    Cote

    323W/7

    • Contexte : 323W

    • Construction d'un centre départemental de traitement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 12 : Aperçu de la situation du SERTRID (Rapport d'information).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/207

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  16. Résultat n°16

    Environnement . - Déchets, collecte par la CAB et traitement par le SERTRID : rapports annuels 2003, 2004 et 2005 sur le prix et la qualité du service public de collecte des déchets ménagers, rapport 2003 sur l'activité et la qualité du service du SERTRID, "rapport d'essai : prélèvement de lait pour analyse des PCDD et PCDF" pour 2003 et 2004, résultats de l'analyse des rejets de l'Ecopôle (2003°, dossier de presse sur l'inauguration de la salle Milo Géhant, contrat de partenariat avec Eco Emballages pour la collecte sélective, comptes rendus de réunions, correspondance, rapports du conseil municipal et du conseil communautaire, plaquette de présentation du SERTRID

    Date

    2003-2006

    Cote

    343W/25

    • Contexte : 343W

    • Environnement . - Déchets, collecte par la CAB et traitement...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 5/1.04 : Direction Générale des Services - Situation budgétaire du SERTRID au 31 décembre 2002 - Rapport d'information.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/20

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 8/1.06 : Direction Générale des Services - Représentation de la CAB au SERTRID.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/38

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  19. Résultat n°19

    Gestion des déchets . - SERTRID, fonctionnement : rapports du comité syndical du 1er février et 20 septembre 2006

    Date

    2006

    Cote

    343W/5

    • Contexte : 343W

    • Gestion des déchets . - SERTRID, fonctionnement : rapports...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 20/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Remboursement des heures supplémentaires par le SERTRID pour le transport des ordures ménagères avant la mise en service du quai de transfert de Danjoutin.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/165

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  21. Résultat n°21

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 26/7.02, ORDURES MENAGERES - Rapport d'activité 2001 du Syndicat Mixte d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/209

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 26/7.02, ORDURES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  22. Résultat n°22

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 1.05,SERVICES GENERAUX - Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) ; Modification des statuts : documents de séanceLe dossier N° 1.06 : "Services Généraux - Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP) ; Rapport d'activités 2000", est manquant.

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/275

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 1.05,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  23. Résultat n°23

    COMMISSION ETUDES ET GESTION - Réunions des 21/09/2000, 17/05/2001, 28/09/2001 : composition de la Commission, comptes rendus, compte rendu de la commission Programme Local de l'Habitat (PLH), convention de transfert du personnel, rapport (SERTRID)

    Date

    2000-2001

    Cote

    10WCAB/5

    • Contexte : 10WCAB

    • COMMISSION ETUDES ET GESTION - Réunions des 21/09/2000,...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  24. Résultat n°24

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.01, ORDURES MENAGERES - Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) ; Rapport d'activité 2000 : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/57

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.01, ORDURES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  25. Résultat n°25

    DAB / ORDURES MENAGERES - Organisation et fonctionnement du service ; Mécanisation de la collecte des ordures ménagères ; Projet de départementalisation du collectage et traitement des déchets ; Construction du Centre départemental de traitement des déchets ; Tarification : décision du Tribunal Administratif de Besançon (Contentieux DAB/Préfecture), arrêté du Maire, études (Réseau Ville Moyenne, SERTRID, Chambre de Métier), comptes rendus, rapports, réglement du service, pièces de marché, pièces comptables, bulletin officiel, plans, documentation, notes, correspondance

    Date

    1984-1996

    Cote

    198W/261

    • Contexte : 198W

    • DAB / ORDURES MENAGERES - Organisation et fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  26. Résultat n°26

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-92 : Direction Générale des Services - Modification des statuts du SERTRID et désignation de 4 suppléants.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/117

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  27. Résultat n°27

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 20/6.01, ASSAINISSEMENT - Traitement par incinération des boues des stations de dépollution des eaux usées ; Avenant au marché conclu avec le Syndicat Mixte d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/203

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 20/6.01, ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  28. Résultat n°28

    SYNDICAT D'ETUDES ET DE REALISATION POUR LE TRAITEMENT INTERCOMMUNAL DES DECHETS (SERTRID) -Fonctionnement ; Financement ; Gestion du personnel (2000-2002) : rapport ("Usine à gaz à Belfort", DRIRE, 2002), protocole ("Prélèvements et analyses des mâchefers destinés à la valorisation", GESTER, 2002), dossier technique ("Quais de transfert et de transbordement, Réalisation synthétique de l'opération", SERTRID), compte rendu, fiches financières, documents budgétaires, convention de mise à disposition (CAB/SERTRID), tableaux, plans, correspondance, notes.Contentieux SERTRID/Société PERTUY Construction (2002) : mémoire en défense, recours et mémoire.Réunions du Comité Syndical (24 mars 2004, 7 avril 2004, 23 juin 2004, 6 octobre 2004, 8 décembre 2004, 28 septembre 2005, 14 décembre 2005) : comptes rendus, rapports, documents budgétaires, conventions, contrat EDF, correspondance, notes.

    Date

    2000-2005

    Cote

    23WCAB/11

    • Contexte : 23WCAB

    • SYNDICAT D'ETUDES ET DE REALISATION POUR LE TRAITEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  29. Résultat n°29

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 5/1.05 : Direction Générale des Services - Représentation de la CAB au SERTRID.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/257

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  30. Résultat n°30

    SERTRID (Syndicat d’Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets), fonctionnement du Comité syndical : liste des délibérations du Comité syndical du 13 janvier 1999 au 6 décembre 2000, convocations, ordres du jour, rapports, délibérations du Comité syndical du 13 janvier 1999 au 6 décembre 2000, bulletin officiel, liste des membres au 2 février 2000

    Date

    1999-2000

    Cote

    383W/2

    • Contexte : 383W

    • SERTRID (Syndicat d’Etudes et de Réalisations pour...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES

  31. Résultat n°31

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 20/4.02, DIRECTION DES MOYENS / RESSOURCES HUMAINES - Dispositif Emploi-Jeune ; Transfert de poste Emploi-Jeune au Syndicat Mixte d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/234

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 20/4.02, DIRECTION...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  32. Résultat n°32

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 8.01, INCINERATION - Approbation de la modification des statuts du Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) et désignation de trois délégués supplémentaires : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/72

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 8.01, INCINERATION...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  33. Résultat n°33

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 16/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport d'activités 2003 du SERTRID.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/303

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  34. Résultat n°34

    SERTRID (Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets), fonctionnement : arrêtés du Président du n°1 du 5 août 1993 au n°18 du 15 novembre 2001 (registre), du n°02.0043 du 8 avril 2002 au n°02.0071 du 21 novembre 2002, arrêté non numéroté du 2 décembre 2002 concernant le contrat d'engagement de Valérie Quondam

    Date

    1993-2002

    Cote

    383W/4

    • Contexte : 383W

    • SERTRID (Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES