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34 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    DAB / ORDURES MENAGERES - Organisation et fonctionnement du service ; Mécanisation de la collecte des ordures ménagères ; Projet de départementalisation du collectage et traitement des déchets ; Construction du Centre départemental de traitement des déchets ; Tarification : décision du Tribunal Administratif de Besançon (Contentieux DAB/Préfecture), arrêté du Maire, études (Réseau Ville Moyenne, SERTRID, Chambre de Métier), comptes rendus, rapports, réglement du service, pièces de marché, pièces comptables, bulletin officiel, plans, documentation, notes, correspondance

    Date

    1984-1996

    Cote

    198W/261

    • Contexte : 198W

    • DAB / ORDURES MENAGERES - Organisation et fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    SETRID puis SERTRID (Syndicat d’Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets), fonctionnement du Comité syndical : liste des délibérations du Comité syndical du 9 avril 1993 au 9 décembre 1998, convocations, ordres du jour, délibérations du Comité syndical du 9 avril 1993 au 9 décembre 1998

    Date

    1993-1998

    Cote

    383W/1

    • Contexte : 383W

    • SETRID puis SERTRID (Syndicat d’Etudes et de Réalisations...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES

  3. Résultat n°3

    Construction d'un centre départemental de traitement des déchets, recherche de sites et coopération avec le DUPM dans ce cadre : correspondance, comptes-rendus de réunions, pièces du marché d'études, offres

    Date

    1993-1995

    Cote

    323W/7

    • Contexte : 323W

    • Construction d'un centre départemental de traitement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  4. Résultat n°4

    SERTRID (Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets), fonctionnement : arrêtés du Président du n°1 du 5 août 1993 au n°18 du 15 novembre 2001 (registre), du n°02.0043 du 8 avril 2002 au n°02.0071 du 21 novembre 2002, arrêté non numéroté du 2 décembre 2002 concernant le contrat d'engagement de Valérie Quondam

    Date

    1993-2002

    Cote

    383W/4

    • Contexte : 383W

    • SERTRID (Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES

  5. Résultat n°5

    Transfert du personnel de l'Usine d'Incinération de Belfort au SERTRID (Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets) : conventions (avec la mutuelle MUTAME pour la couverture des risques médico-chirurgicaux, relative au transfert du personnel, avec Les Constructions Industrielles de la Méditerranée pour la mise en service des installations), notes, correspondance (avec le Préfet, les employés, les syndicats...), protocole d'accord avec les organisations syndicales, délibérations du Comité syndical, fiches de postes, éléments d'information concernant le personnel (organigrammes, effectifs, tableaux sur le calcul de la masse salariale...), textes officiels et documents d'autres structures pouvant servir d'exemples

    Date

    1998-2001

    Cote

    383W/6

    • Contexte : 383W

    • Transfert du personnel de l'Usine d'Incinération de...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES

  6. Résultat n°6

    Collecte et traitement des déchets ménagers : rapports du conseil communautaire, comptes rendus de réunions, correspondance, résultats d'analyse, plaquettes d'information, articles de presse.Ce dossier concerne notamment : - "l'affaire des dioxines" de l'usine d'incinération - le projet de création de l'écopôle du SERTRID à Bourogne dont la question du transfert de compétences entre l'UIOM et le SERTRID- la mise en place de points d'apport volontaire dans la Communauté d'Agglomération

    Date

    1998-2001

    Cote

    365W/35

    • Contexte : 365W

    • Collecte et traitement des déchets ménagers : rapports...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  7. Résultat n°7

    SERTRID (Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets), fonctionnement : dossier autorisation d'exploiter une usine d'incinération (délibération du Conseil départemental d'Hygiène, réglementation), dossier changement de statuts (statuts, délibération du Comité syndical, arrêté préfectoral, réglementation, statuts et règlement intérieur d'autres syndicats), dossier modification de la représentativité des entités au sein du SERTRID et de la représentation des communes (lettres du SERTRID demandant la désignation de délégués, délibérations nommant ces délégués), nomination de deux fonctionnaires en l'absence de Jean Nowack (rapport et pièces annexes, éléments financiers), publication du SERTRID "En direct" n°1 et n°3

    Date

    1999-2000

    Cote

    383W/5

    • Contexte : 383W

    • SERTRID (Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES

  8. Résultat n°8

    SERTRID (Syndicat d’Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets), fonctionnement du Comité syndical : liste des délibérations du Comité syndical du 13 janvier 1999 au 6 décembre 2000, convocations, ordres du jour, rapports, délibérations du Comité syndical du 13 janvier 1999 au 6 décembre 2000, bulletin officiel, liste des membres au 2 février 2000

    Date

    1999-2000

    Cote

    383W/2

    • Contexte : 383W

    • SERTRID (Syndicat d’Etudes et de Réalisations pour...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES

  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 7.02,ORDURES MENAGERES - Avenant à la convention relative aux frais de siège pour le remboursement des frais de tutorat des Emplois-Jeunes du Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance Le dossier N° 9.01 : "Assainissement - Valorisation agricole des boues de la Station de dépollution des eaux usées de Belfort - Avenant n° 1 à la convention de la Chambre d'Agriculture du Territoire de Belfort du 25/11/1998", est manquant.

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/111

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 7.02,ORDURES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  10. Résultat n°10

    COMMISSION ETUDES ET GESTION - Réunions des 21/09/2000, 17/05/2001, 28/09/2001 : composition de la Commission, comptes rendus, compte rendu de la commission Programme Local de l'Habitat (PLH), convention de transfert du personnel, rapport (SERTRID)

    Date

    2000-2001

    Cote

    10WCAB/5

    • Contexte : 10WCAB

    • COMMISSION ETUDES ET GESTION - Réunions des 21/09/2000,...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  11. Résultat n°11

    SYNDICAT D'ETUDES ET DE REALISATION POUR LE TRAITEMENT INTERCOMMUNAL DES DECHETS (SERTRID) -Fonctionnement ; Financement ; Gestion du personnel (2000-2002) : rapport ("Usine à gaz à Belfort", DRIRE, 2002), protocole ("Prélèvements et analyses des mâchefers destinés à la valorisation", GESTER, 2002), dossier technique ("Quais de transfert et de transbordement, Réalisation synthétique de l'opération", SERTRID), compte rendu, fiches financières, documents budgétaires, convention de mise à disposition (CAB/SERTRID), tableaux, plans, correspondance, notes.Contentieux SERTRID/Société PERTUY Construction (2002) : mémoire en défense, recours et mémoire.Réunions du Comité Syndical (24 mars 2004, 7 avril 2004, 23 juin 2004, 6 octobre 2004, 8 décembre 2004, 28 septembre 2005, 14 décembre 2005) : comptes rendus, rapports, documents budgétaires, conventions, contrat EDF, correspondance, notes.

    Date

    2000-2005

    Cote

    23WCAB/11

    • Contexte : 23WCAB

    • SYNDICAT D'ETUDES ET DE REALISATION POUR LE TRAITEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 8.01, INCINERATION - Approbation de la modification des statuts du Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) et désignation de trois délégués supplémentaires : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/72

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 8.01, INCINERATION...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  13. Résultat n°13

    SERTRID (Syndicat d’Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets), fonctionnement du Comité syndical : liste des délibérations du Comité syndical du 24 janvier 2001 au 19 décembre 2001, ordres du jour, délibérations du 24 janvier 2001 au 11 décembre 2002

    Date

    2001-2002

    Cote

    383W/3

    • Contexte : 383W

    • SERTRID (Syndicat d’Etudes et de Réalisations pour...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.02, ORDURES MENAGERES - Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) ; Approbation de la modification des statuts et du transfert de la compétence traitement des déchets : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/58

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.02, ORDURES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.06, PERSONNEL - Transfert du personnel de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) de Belfort au Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/41

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.06, PERSONNEL...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.07, PERSONNEL - Convention de mise à disposition d'un cadre au Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/42

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.07, PERSONNEL...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 1.05,SERVICES GENERAUX - Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) ; Modification des statuts : documents de séanceLe dossier N° 1.06 : "Services Généraux - Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP) ; Rapport d'activités 2000", est manquant.

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/275

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 1.05,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.01, ORDURES MENAGERES - Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) ; Rapport d'activité 2000 : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/57

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.01, ORDURES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 27/7.03, ORDURES MENAGERES - Collecte ; Convention avec le Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/150

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 27/7.03, ORDURES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 18/4.01, PERSONNEL - Convention fixant les modalités d'intervention de la Direction des Ressources Humaines de la CAB pour le compte du Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/106

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 18/4.01, PERSONNEL...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE