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34 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Environnement . - Déchets, collecte par la CAB et traitement par le SERTRID : rapports annuels 2003, 2004 et 2005 sur le prix et la qualité du service public de collecte des déchets ménagers, rapport 2003 sur l'activité et la qualité du service du SERTRID, "rapport d'essai : prélèvement de lait pour analyse des PCDD et PCDF" pour 2003 et 2004, résultats de l'analyse des rejets de l'Ecopôle (2003°, dossier de presse sur l'inauguration de la salle Milo Géhant, contrat de partenariat avec Eco Emballages pour la collecte sélective, comptes rendus de réunions, correspondance, rapports du conseil municipal et du conseil communautaire, plaquette de présentation du SERTRID

    Date

    2003-2006

    Cote

    343W/25

    • Contexte : 343W

    • Environnement . - Déchets, collecte par la CAB et traitement...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  2. Résultat n°2

    Gestion des déchets . - SERTRID, fonctionnement : rapports du comité syndical du 1er février et 20 septembre 2006

    Date

    2006

    Cote

    343W/5

    • Contexte : 343W

    • Gestion des déchets . - SERTRID, fonctionnement : rapports...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-92 : Direction Générale des Services - Modification des statuts du SERTRID et désignation de 4 suppléants.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/117

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    SYNDICAT D'ETUDES ET DE REALISATION POUR LE TRAITEMENT INTERCOMMUNAL DES DECHETS (SERTRID) -Fonctionnement ; Financement ; Gestion du personnel (2000-2002) : rapport ("Usine à gaz à Belfort", DRIRE, 2002), protocole ("Prélèvements et analyses des mâchefers destinés à la valorisation", GESTER, 2002), dossier technique ("Quais de transfert et de transbordement, Réalisation synthétique de l'opération", SERTRID), compte rendu, fiches financières, documents budgétaires, convention de mise à disposition (CAB/SERTRID), tableaux, plans, correspondance, notes.Contentieux SERTRID/Société PERTUY Construction (2002) : mémoire en défense, recours et mémoire.Réunions du Comité Syndical (24 mars 2004, 7 avril 2004, 23 juin 2004, 6 octobre 2004, 8 décembre 2004, 28 septembre 2005, 14 décembre 2005) : comptes rendus, rapports, documents budgétaires, conventions, contrat EDF, correspondance, notes.

    Date

    2000-2005

    Cote

    23WCAB/11

    • Contexte : 23WCAB

    • SYNDICAT D'ETUDES ET DE REALISATION POUR LE TRAITEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-217 : Adhésion et représentation du SERTRID au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

    Date

    2004

    Cote

    314W/504

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 12 : Aperçu de la situation du SERTRID (Rapport d'information).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/207

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 5/1.05 : Direction Générale des Services - Représentation de la CAB au SERTRID.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/257

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 16/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport d'activités 2003 du SERTRID.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/303

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 34/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service de l'Eau et de l'Assainissement - Rapport d'activité 2002 du SERTRID.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/133

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 5/1.04 : Direction Générale des Services - Situation budgétaire du SERTRID au 31 décembre 2002 - Rapport d'information.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/20

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 8/1.06 : Direction Générale des Services - Représentation de la CAB au SERTRID.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/38

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 20/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Remboursement des heures supplémentaires par le SERTRID pour le transport des ordures ménagères avant la mise en service du quai de transfert de Danjoutin.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/165

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  13. Résultat n°13

    SERTRID (Syndicat d’Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets), fonctionnement du Comité syndical : liste des délibérations du Comité syndical du 24 janvier 2001 au 19 décembre 2001, ordres du jour, délibérations du 24 janvier 2001 au 11 décembre 2002

    Date

    2001-2002

    Cote

    383W/3

    • Contexte : 383W

    • SERTRID (Syndicat d’Etudes et de Réalisations pour...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 27/7.03, ORDURES MENAGERES - Collecte ; Convention avec le Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/150

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 27/7.03, ORDURES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 18/4.01, PERSONNEL - Convention fixant les modalités d'intervention de la Direction des Ressources Humaines de la CAB pour le compte du Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/106

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 18/4.01, PERSONNEL...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 26/7.02, ORDURES MENAGERES - Rapport d'activité 2001 du Syndicat Mixte d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/209

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 26/7.02, ORDURES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 20/6.01, ASSAINISSEMENT - Traitement par incinération des boues des stations de dépollution des eaux usées ; Avenant au marché conclu avec le Syndicat Mixte d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/203

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 20/6.01, ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 20/4.02, DIRECTION DES MOYENS / RESSOURCES HUMAINES - Dispositif Emploi-Jeune ; Transfert de poste Emploi-Jeune au Syndicat Mixte d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/234

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 20/4.02, DIRECTION...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  19. Résultat n°19

    SERTRID (Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets), fonctionnement : arrêtés du Président du n°1 du 5 août 1993 au n°18 du 15 novembre 2001 (registre), du n°02.0043 du 8 avril 2002 au n°02.0071 du 21 novembre 2002, arrêté non numéroté du 2 décembre 2002 concernant le contrat d'engagement de Valérie Quondam

    Date

    1993-2002

    Cote

    383W/4

    • Contexte : 383W

    • SERTRID (Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES

  20. Résultat n°20

    Transfert du personnel de l'Usine d'Incinération de Belfort au SERTRID (Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets) : conventions (avec la mutuelle MUTAME pour la couverture des risques médico-chirurgicaux, relative au transfert du personnel, avec Les Constructions Industrielles de la Méditerranée pour la mise en service des installations), notes, correspondance (avec le Préfet, les employés, les syndicats...), protocole d'accord avec les organisations syndicales, délibérations du Comité syndical, fiches de postes, éléments d'information concernant le personnel (organigrammes, effectifs, tableaux sur le calcul de la masse salariale...), textes officiels et documents d'autres structures pouvant servir d'exemples

    Date

    1998-2001

    Cote

    383W/6

    • Contexte : 383W

    • Transfert du personnel de l'Usine d'Incinération de...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES