TERRITOIRE HABITAT 90

Résultat n°1
OPDHLM : organisation (nomination des membres et du personnel), fonctionnement et opérations ("qualité au quotidien", réhabilitation, inaugurations...)

Date

1972-1993

Cote

202W/19
- Contexte : 202W
- OPDHLM : organisation (nomination des membres et du...
Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°2
Peuplement et politique de peuplement de l'Office Public Départemental H.L.M. du Territoire de Belfort

Auteur

PINCET, Patrick

Date

1993

Cote

Br/1321
- Contexte : bibliothèques
- Peuplement et politique de peuplement de l'Office Public...
Résultat n°3
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié (Ville/Territoire Habitat, 4 juillet 2006), document de séance-N° 06-32 : Opération d'acquisition-amélioration d'un immeuble sis 29 rue de Saverne à Belfort - Garantie d'emprunts à Territoire Habitat.

Date

2006

Cote

319W/297
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°4
Avenue du Château d'eau.- Construction d'un foyer pour jeunes travailleurs migrants, vente à l'Office public départemental d'habitation à loyer modéré : promesse de vente, délibérations du Conseil municipal, rapport sur l'étude du sol et des fondations, notes du ministère de l'équipement et du ministère du travail, plan, correspondance.

Date

1970-1972

Cote

1N/138
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE CIVIL
- TERRAINS, An XI-1978
- VENTES, 1813-1975
- Avenue du Château d'eau.- Construction d'un foyer pour...
Résultat n°5
EAU - Facturation d'eau directe aux locataires OPHLM (Office Public d'Habitation à Loyer Modéré) : convention

Date

1991

Cote

3WCAB/137
- Contexte : 3WCAB
- EAU - Facturation d'eau directe aux locataires OPHLM...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°6
OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation de logements (Esplanade des Fêtes, 1984-1990 / Quartier Béchaud, 1987 / Quartier Dardel, 1989-1991 / Quartier des Résidences 1990-1993 / Quartier des Glacis, 1991 / Rue Chopin, 1992-1995 / Rue de Saverne et Faubourg de Montbéliard, 1994-1996) et financement des opérations : projet de convention (OPDHLM/Ville, 1992), arrêtés préfectoraux, procès-verbal (Conseil d'Administration d'HLM, 1991), rapport municipalité, fiches d'opérations, fiches financières, programmes des travaux, pièces comptables, tableaux, plans, articles de presse, notes, documents de séance-N° 91-172 : Réhabilitation de 128 logements du quartier Dardel - Garantie de la Ville à hauteur de 50% de l'emprunt contracté par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-76 : Convention de financement entre l'OPDHLM et la Ville pour l'opération de réhabilitation de 256 logements situés rue de Moscou-N° 92-77 : Réhabilitation de 40 logements rue Chopin - Garantie d'emprunts présentée par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-116 : Réhabilitation de 40 logements situé au 34-40, rue Chopin - Convention avec l'OPDHLM.Transformation d'usage et réhabilitation de logements (1988-1991) : note de synthèse ("Le changement d'affectation des logements HLM, De l'abcès au projet", Ministère de l'Equipement et du Logement, 1988), documents de séance-N° 91-171 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'HLM (OPDHLM)-N° 91-202 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'Habitation à Loyer Modéré (OPDHLM)

Date

1984-1996

Cote

254W/241
- Contexte : 254W
- OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°7
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-9 : Rétrocession du terrain sis 21 rue de Marseille à Belfort à Territoire Habitat.

Date

2006

Cote

319W/273
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°8
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Territoire Habitat/Ville, 15 mai 2007), document de séance-N° 06-137 : Acquisition par la Ville de Belfort de parcelles appartenant à Territoire Habitat sur le site Baudin.

Date

2006-2007

Cote

319W/405
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Territoire...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°9
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-234 : Opérations d'acquisition, d'amélioration et de rénovation d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.

Date

2004

Cote

314W/522
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°10
Rapport d'activité 2016 de Territoire Habitat

Auteur

TERRITOIRE HABITAT

Cote

Br/1561
- Contexte : bibliothèques
- Rapport d'activité 2016 de Territoire Habitat
Résultat n°11
Aménagement des rues.- "Aubette 105", boulevard Renaud de Bourgogne, rue Foltz, et rue Général Stroltz, cession : délibérations du Conseil municipal, arrêté, actes de cession à la Ville, actes de cession à l'Office public d'habitation à bon marché par la Ville, rapport, devis des travaux, plans correspondance (1932-1937). "Aubette 105", demande de cession pour l'élargissement de la porte de Brisach : arrêté, plan, correspondance (1932; 1934).

Date

1932-1937

Cote

1N/48
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE MILITAIRE
- OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
- ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
- ACQUISITION, 1827-1937
- Aménagement des rues.- "Aubette 105", boulevard Renaud...
Résultat n°12
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-61 : Direction des Finances - Opération d'acquisition-amélioration de logements 13-15 Grande Rue à Bermont - Garantie d'emprunts à Territoire Habitat.

Date

2006

Cote

16WCAB/216
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°13
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :actes notariés (William PONS/Ville, 5 août 2004 ; Consorts WITTLINGER/Ville, 12 juillet 2004 ; Ville/Territoire Habitat, 5 août 2004 et 5 novembre 2004), document de séance-N° 04-56 : Rétrocession de quatre immeubles à Territoire Habitat.

Date

2004

Cote

314W/347
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :actes notariés (William...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°14
Lieu-dit "Sur la Varonne", terrain au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : acte de cession, engagement, plan des terrains revenant à l'OPDHBM, plan du lotissement de la Pépinière, correspondance.

Date

1929-1935

Cote

1N/56
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE MILITAIRE
- OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
- ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
- VENTE ET CESSION, 1929-1952
- Lieu-dit "Sur la Varonne", terrain au sud du boulevard...
Résultat n°15
OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Gestion du personnel et du patrimoine ; Relations avec des locataires : étude ("Restructuration d'un quartier comme réponse à des demandes spécifiques", Cellule de Réflexion pour l'Habitat 88, 1984), rapport ("Travaux d'Utilité Sociale-TUS", OPDHLM, 1987), compte rendu (Groupe Habitat Autogéré, 1983), tableaux ("Rémunération du personnel d'encadrement", 1988 / "Logements réservés à la Ville de Belfort", 1989), règlement intérieur (Comité Technique Paritaire HLM), statistiques d'expulsion (1989), enquête sociale ("Les nouveaux locataires...", 1989), déclaration d'intention d'aliéner ("Siège, 1 rue Reiset", 1990), correspondance (Amicale des locataires/Ville, 1991), plan ("Garage, rue de Budapest", 1993), dossiers ("Ventes locatives", 1988-1998 / "Taux d'imposition des immeubles", 1990-1994), enquête et statistiques ("Les locataires d'HLM, Qui sont-ils ?", INSEE, 1991 / "Enquêtes de satisfaction", IRISS, 1992), notes

Date

1983-1998

Cote

254W/239
- Contexte : 254W
- OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Gestion...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°16
OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Plan de reclassement (1987-1988) : étude ("Office HLM du Territoire de Belfort, Note de synthèse sur l'organisation de l'Office, Diagnostic et proposition", UNFOHLM, 1986), rapports ("Plan de Reclassement", 1987 / "Premier bilan de l'exécution du Plan de Reclassement", 1988), budget, compte rendu (Groupe de travail, 1987), dossier ("Plan de Reclassement, Aides financières de l'Etat et du Département", 1987-1988), tableau ("Section d'exploitation et de pertes & profits", 1987), correspondance, notes.Financement des opérations de l'OPDHLM (1989-1995) : conventions (Ville/OPDHLM, 1990, 1995), contrats de prêt (Caisse des Dépôts et Consignations/OPDHLM, 1990), programme ("Grosses opérations et gros entretiens pour 1990"), procès-verbal (Conseil Général, 1989), budgets, comptes financiers (1992, 1995), fiches d'opérations, rapport ("52ème Congrès national HLM, Le financement du logement", 1991), tableaux, notes, documents de séance-N° 89-182 : OPDHLM - Garantie d'emprunt-N° 90-8 : Garantie d'emprunt à l'OPDHLM pour diverses opérations d'investissement-N° 95-98 : Conventions Ville de Belfort/OPDHLM relatives au financement des opérations immobilières.Transfert de garanties de prêts de l'OPDHLM du Département à la Ville (1993) : compte rendu (Conseil Général), tableaux, notes

Date

1987-1995

Cote

254W/243
- Contexte : 254W
- OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Plan de...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°17
Quartier de la Pépinière, acquisition à l'Office public départemental d'habitation à loyer modéré : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport du Directeur général des travaux, plan, correspondance.

Date

1955-1957

Cote

1N/121
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE CIVIL
- TERRAINS, An XI-1978
- ACQUISITIONS, 1826-1978
- Quartier de la Pépinière, acquisition à l'Office public...
Résultat n°18
HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/03/1992, 30/04/1992, 05/06/1992)

Date

1992

Cote

202W/11
- Contexte : 202W
- HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/03/1992, 30/04/1992,...
Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°19
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-53 : Opérations d'acquisition et d'amélioration d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat 90.

Date

2004

Cote

314W/344
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°20
OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Programme quinquennal "Qualité au Quotidien" (Plan 4/4) (1989-1997) : convention ("Programme Qualité au Quotidien", Conseil Régional/Conseil Général/Ville/OPDHLM, 1992), convention ("Modalité d'un transfert de propriété concernant les quartiers Ganghoffer et Arsot à Offemont", Commune d'Offemont/OPDHLM, 1997), comptes rendus ("Projet d'aménagement du Plan 4/4 sur les Résidences-Bellevue", 1993 / "Conseil de quartier Résidences-Zaporojie", 1993 / "Residences-Ouest", 1993 / "Programme Qualité au Quotidien à la Pépinière", 1993), rapports municipalité ("Programme 4/4 - Qualité au quotidien - Quartier des Résidences-Est", 1993 / "Opération 4/4 - 10 rue Délémont", 1994), études ("Résidences 4 Quarts", AUTB, 1992 / "Résidences Ouest, Réaménagement urbain..."), avenant au contrat de plan Région-Département (1991), dossier ("Opération Halls", 1989-1992), notes, document de séance-N° 91-168 : Programme quinquennal - Qualité au Quotidien.Financement (Région, Département, Ville) du Plan 4/4 (1988-1994) : rapport municipalité ("Opération programme qualité au quotidien - Situation financière", 1992), notification d'une décision attributive de subvention, comptes rendus (Conseil Général, 1988-1993 / Conseil d'Administration HLM, 1989), bilans financiers (1992-1993), fiches d'opérations, fiches budgétaires, fiches de quartiers, tableaux, notes, document de séance-N° 89-150 : Programme HLM - Qualité au Quotidien

Date

1988-1997

Cote

254W/244
- Contexte : 254W
- OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Programme...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°21
Espaces verts HLM, transferts fonciers à la Ville, entretien et restructuration quartier Dardel : comptes rendus de réunions, notes, correspondance, estimation des coûts d'entretien pour la Ville, plans.

Date

1986-1993

Cote

251W/37
- Contexte : 251W
- Espaces verts HLM, transferts fonciers à la Ville,...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°22
Lieu-dit "Canton les Barres", construction d'un centre médico-psychopédagogique.- Avenue des Usines : actes de ventes, délibération du Conseil municipal, procès-verbaux de réunions, convention, rapport du Préfet, rapport sur le fonctionnement et les problèmes de locaux du centre psychopédagogique du Territoire de Belfort, rapport du Directeur général des services techniques, estimation des travaux, plan, correspondance (1970-1975). Boulevard Anatole France, acquisition à l'Office public d'habitation à bon marché : acte de vente, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, contentieux entre la ville et l'OPHBM, rapport du secrétaire général adjoint, plan, correspondance (1972-1978).

Date

1970-1978

Cote

1N/107
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE CIVIL
- TERRAINS, An XI-1978
- ACQUISITIONS, 1826-1978
- Lieu-dit "Canton les Barres", construction d'un centre...
Résultat n°23
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte notarié (Ville/OPDHLM, 4 juillet 2003), document de séance-N° 03-13 : Rétrocession de l'immeuble sis 13 rue Paul Bert à Belfort à l'OPDHLM.

Date

2003

Cote

314W/14
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte notarié...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°24
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-8 : Opérations d'acquisition et d'amélioration d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à l'OPDHLM.

Date

2003

Cote

314W/9
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°25
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-5 : Installation d'interphones dans divers immeubles à Belfort - Garantie d'emprunt à Territoire Habitat.

Date

2005

Cote

319W/6
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°26
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-254 : Opération de construction de logements - Rue des Perches à Belfort - Garanties d'emprunts à l'OPDHLM.

Date

2003

Cote

314W/260
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°27
Plan de l'ancienne caserne Bechaud et de la propriété Kaufmann, Rue Foltz.Echelle 1/5000e.Office Public Départemental d'Habitation à Bon Marché.

Date

1950

Cote

279W/56
- Contexte : 279W
- Plan de l'ancienne caserne Bechaud et de la propriété...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°28
OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Politique de logement de l'Office (1984-1993) : étude ("Bilan diagnostic des catégories ayant des problèmes spécifiques de logement", CREPAH-UNFOHLM, 1984), rapports ("Politique locale de l'habitat...", AUTB, 1984 / "Peuplement et politique de peuplement de l'Office Public Départemental d'HLM du Territoire de Belfort", Patrick PINCET, 1993), programme ("Intervention pour le soutien à l'activité du bâtiment et l'amélioration du logement", Conseil Régional, 1984), projet de convention (Etat/Département, 1984), tableaux, correspondance, documentation.Rôle des HLM dans le Développement Social des Quartiers (DSQ) (1987) : étude ("Bilan, Perspectives des organismes d'HLM", CERPAH, 1987).Fonctionnement de l'OPDHLM et relations avec la Ville (1993-1995) : convention (Ville/OPDHLM, 1994), motions ("54ème et 55ème Congrès de l'UNFOHLM", 1993-1994), tableau ("Consommation des crédits PLA-PALULOS, 1989-1994"), compte rendu, notes

Date

1984-1995

Cote

254W/240
- Contexte : 254W
- OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Politique...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°29
CESSIONS A L'OFFICE HLM : acte, courriers, délibérations, plans.- immeuble rue Jules Ferry (15/6/82)- immeuble rue As de Trèfle (21/7/82)

Date

1980-1982

Cote

199W/5
- Contexte : 199W
- CESSIONS A L'OFFICE HLM : acte, courriers, délibérations,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°30
Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont", décision d'abandon au profit de l'Office public d'habitation à bon marché : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1886-1927). Rue du Docteur Fréry et rue de la République, installation d'un jeu de quille : bail, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1908-1910). "Pré Thierry", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1921). "Prairie de Cravanche", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1923-1927). "Pré derrière l'abattoir" : baux, délibérations du Conseil municipal, rapports, plan, correspondance (1924-1931). Rue Fort Hatry : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1937-1953). Terrain à l'ouest du cimetière de Bellevue : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1938-1947).

Date

1886-1953

Cote

1N/160
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE CIVIL
- TERRAINS, An XI-1978
- LOCATIONS, An XI-1953
- Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont",...
Résultat n°31
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :actes notariés (Consorts VIALATTE/Ville, 3 septembre 2003 ; Ville/OPDHLM, 3 septembre 2003), document de séance-N° 03-114 : Rétrocession de l'immeuble sis 22 rue de Toulouse à Belfort à l'OPDHLM.

Date

2003

Cote

314W/119
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :actes notariés (Consorts...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°32
H.L.M. Belfort 1953

Date

1953

Cote

Br/168
- Contexte : bibliothèques
- H.L.M. Belfort 1953
Résultat n°33
HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (05/07/1991, 13/09/1991)

Date

1991

Cote

202W/8
- Contexte : 202W
- HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (05/07/1991, 13/09/1991)
Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°34
OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1992 : 7 janvier, 4 février, 19 février, 3 mars, 17 mars, 31 mars, 15 avril, 22 avril, 6 mai, 19 mai, 27 mai, 9 juin)

Date

1992

Cote

202W/17
- Contexte : 202W
- OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1992 : 7 janvier,...
Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°35
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-216 : Opération d'acquisition-amélioration d'un immeuble sis 20 rue de Provence à Belfort et rénovation des ascenseurs dans divers autres immeubles à Belfort - Garantie d'emprunts à Territoire Habitat.

Date

2005

Cote

319W/218
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°36
SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT (SAMIBEL) - Fusion SAMIBEL-SODEB (1990) : acte constatant la cession d'actions de la SAMIBEL (Caisse des Dépôts et Consignations-CDC/Ville), convention d'équilibre (Ville, CDC/SODEB), convention d'abandon de créance (Ville/SODEB), projet de traité de fusion par absorption (SAMIBEL/SODEB), délibération (N° 90-144 : SODEB - Représentation de la Ville), étude ("Absorption de SAMIBEL par SODEB", CERFI, 1990), notes, document de séance-N° 90-83 : Opération de fusion-absorption de la SAMIBEL par la SODEB.Gestion et amélioration du patrimoine de l'ex-SAMIBEL par la SODEB (1991-2001) : observations définitives (Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté, 1991), constat de prêt (Caisse d'Epargne de Franche-Comté/SODEB, Ville ; CDC/SODEB, Ville), bilan ("Situation-bilans, Compte de résultats des opérations", SODEB, 1991-1999), rapport de stage ("Les opérations immobilières d'habitation de la SODEB : étude prospective sur l'exploitation de trésorerie", Anne-Bénédicte DIROU, 1992-1993), fiches et tableaux financiers, notes (Ville, SODEB, Conseil Général), documents de séance-N° 94-157 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté relatives à l'examen des comptes et de la gestion de la Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB) pour les exercices 1987 à 1991 et relatives aux conditions de fusion-absorption de la SAMIBEL et de la SODEB-N° 97-96 : Renégociation de la dette de l'ex-SAMIBEL - Garantie à nouveau de la Ville de Belfort-N° 97-206 : Renégociation de la dette de l'ex-SAMIBEL - Garantie à nouveau de la Ville de Belfort-N° 98-218 : Renégociation de la dette de l'ex-SAMIBEL - Garantie à nouveau de la Ville de Belfort Acquisition par l'OPDHLM du patrimoine de l'ex-SAMIBEL (2000-2002) : avenants aux conventions, contrats de prêt (Dexia Crédit Local/OPDHLM ; CDC/OPDHLM), arrêté du Maire (n° 010426), avis (Domaine), bilan ("Situation-bilan, Comptes de résultats des opérations", SODEB, 2001), fiches et documents financiers, étude de faisabilité ("Reprise de l'ex-patrimoine de la SAMIBEL", 2001), compte rendu (Conseil d'Administration d'OPDHLM, 2002), notes (Ville, SODEB, OPDHLM), documents de séance-N° 02-81 : Opération d'acquisition du patrimoine de l'ex-SAMIBEL à Belfort - Garantie d'emprunt à l'OPDHLM-N° 02-146 : Opération d'acquisition du patrimoine de l'ex-SAMIBEL à Belfort - Garantie d'emprunt à l'OPDHLM

Date

1990-2002

Cote

248W/117
- Contexte : 248W
- SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°37
RESTRUCTURATION ESPACES EXTERIEURS HLM ET REFECTION HALLS dans le cadre du plan "qualité au quotidien" : courriers, plans, comptes rendus de réunions, dossiers de projet

Date

1985-1992

Cote

208W/11
- Contexte : 208W
- RESTRUCTURATION ESPACES EXTERIEURS HLM ET REFECTION...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°38
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : actes notariés (Marie Gabrielle KESSLER/Ville, 17 juillet 2003 ; Ville/OPDHLM, 17 et 18 juillet 2003), document de séance-N° 03-52 : Rétrocession de l'immeuble sis 7 rue Scheurer-Kestner à Belfort à l'OPDHLM.

Date

2003

Cote

314W/54
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : actes notariés...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°39
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-75 : Opération d'acquisition-amélioration d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.

Date

2006

Cote

319W/341
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°40
Rapport d'activité 2009 de Territoire Habitat

Auteur

TERRITOIRE HABITAT

Date

2010

Cote

Br/475
- Contexte : bibliothèques
- Rapport d'activité 2009 de Territoire Habitat
Résultat n°41
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :acte notarié (Ville/Territoire Habitat, 19 juillet 2005), document de séance-N° 04-240 : Echanges à titre gratuit de terrains entre la Ville et Territoire Habitat sur le secteur Baudin.

Date

2004-2005

Cote

314W/528
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :acte notarié...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°42
HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (22/06/1990, 01/02/1991, 22/02/1991, 22/03/1991, 26/04/1991, 31/05/1991)

Date

1990-1991

Cote

202W/7
- Contexte : 202W
- HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (22/06/1990, 01/02/1991,...
Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°43
SIEGE DE L'OPDHLM : transfert aux Glacis (règlement concours d'architecte, étude du cabinet Brès et Mariolle dont "programme des besoins", plans)

Date

1990-1992

Cote

202W/18
- Contexte : 202W
- SIEGE DE L'OPDHLM : transfert aux Glacis (règlement...
Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°44
OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1991 : 22 janvier, 5 février, 19 février, 5 mars, 19 mars, 2 avril, 16 avril, 30 avril, 14 mai, 23 mai)

Date

1991

Cote

202W/15
- Contexte : 202W
- OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1991 : 22 janvier,...
Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°45
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-103 : Opération de construction de 25 logements au quartier du Fort Hatry à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.

Date

2006

Cote

319W/370
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°46
100 ans d'histoire

Date de publication

2023

Auteur

GAUMARD, Sylvain

Date

2023

Cote

C/909
- Contexte : bibliothèques
- 100 ans d'histoire
Résultat n°47
Rue Faidherbe, vente à l'office public départemental d'habitation à loyer modéré : promesse de vente, délibération du Conseil municipal, rapport, plan de l'état des lieux des anciens établissements textile de la Croix du tilleul, plans, correspondance.

Date

1972

Cote

1N/141
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE CIVIL
- TERRAINS, An XI-1978
- VENTES, 1813-1975
- Rue Faidherbe, vente à l'office public départemental...
Résultat n°48
Rapport d'activité 2017 de Territoire Habitat

Date de publication

2018

Auteur

TERRITOIRE HABITAT

Cote

Br/1596
- Contexte : bibliothèques
- Rapport d'activité 2017 de Territoire Habitat
Résultat n°49
De l'Office d'Habitations à Bon Marché à Territoire Habitat : 90 ans de constructions de l'outil public du département du Territoire de Belfort

Cote

Br/420/BIS
- Contexte : bibliothèques
- De l'Office d'Habitations à Bon Marché à Territoire...
Résultat n°50
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :actes notariés (SCI Le Saverne/Ville, 9 juin 2005 ; Jean MIRO/Ville, 1er août 2005 ; Ville/Territoire Habitat, 22 décembre 2005), document de séance-N° 05-92 : Rétrocession de deux immeubles et de deux parcelles de terrains à Territoire Habitat.

Date

2005

Cote

319W/95
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :actes notariés (SCI...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°51
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :copies actes notariés (Françoise DEMOUGIN/Ville, 12 décembre 2006 ; Ville/Territoire Habitat, 19 février 2007), document de séance-N° 06-139 : Rétrocession d'un immeuble sis 42 rue de Brasse à Belfort à Territoire Habitat.

Date

2006-2007

Cote

319W/407
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :copies actes notariés...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°52
IMMEUBLES RETROCEDES A L'OFFICE HLM : actes, délibérations, courriers- 3 rue de la Savoureuse (21/07/1983)-10 rue de Valdoie (30/05/1983)- 6 rue de Bussang (21/07/1983)- 13 rue Hoche (30/05/1983)- 12 rue de Toulouse (21/07/1983)- 6 rue Michelet (10/09/1985)- 10 rue de Strasbourg (30/04/1985)- 20 rue du Berger (16/07/1984)- 24 rue du 14 juillet (19/06/1985)- 9 rue de Strasbourg (16/07/1984)- 32 rue du Vieil Armand (16/07/1984)- 24 rue des Carrières (30/04/1985)[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

Date

1983-1985

Cote

199W/20
- Contexte : 199W
- IMMEUBLES RETROCEDES A L'OFFICE HLM : actes, délibérations,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°53
HLM, relations avec les particuliers relatives à divers sujets et traitement du problème des dégradations et de la violence : correspondance, pétitions, comptes rendus de réunions dont réunions avec les habitants

Date

2001-2003

Cote

342W/13
- Contexte : 342W
- HLM, relations avec les particuliers relatives à divers...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°54
DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Transfert du siège de l'Office d'HLM au 44 et 46 rue Parant : étude, plan de financement, rapport, compte rendu, dossier de concours architecture, photographies, notes, correspondance, document de séance-N° 91-113 : DSQ des Glacis - Transfert du siège de l'OPDHLM - Cession de terrain - Remboursement d'annuités d'emprunt - Garantie d'emprunt

Date

1989-1991

Cote

198W/139
- Contexte : 198W
- DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°55
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-5 : Opération d'amélioration d'immeubles, d'installation d'interphones dans divers immeubles à Belfort- Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.

Date

2006

Cote

319W/269
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°56
Terrain entre le Fort Denfert et la Batterie de la gare, au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, notification, correspondance.

Date

1929-1932

Cote

1N/55
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE MILITAIRE
- OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
- ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
- VENTE ET CESSION, 1929-1952
- Terrain entre le Fort Denfert et la Batterie de la...
Résultat n°57
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-206 : Opérations d'acquisition, d'amélioration, de réhabilitation et de construction d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire d'Habitat.

Date

2004

Cote

314W/493
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°58
LOGEMENTS HLM DE LA VILLE - Contingent de logements de l'OPDHLM en faveur de la Ville : convention (Ville/OPDHLM), délibérations (N° 92-47, 92-156, 92-191 : ZAC Bougenel / N° 92-5 : Rue Gambiez / N° 93-176 : Transfert de garantie d'emprunt au Conseil Général), bilan ("Réservations HLM", 1994), tableaux (HLM, SAFC, SAMIBEL, SODEB...), liste ("Demande de logements", Commission d'évaluation et d'orientation, 1994-1995), textes officiels, correspondance, note ("Création d'un Service Logement", Ville, 1993)

Date

1992-1996

Cote

254W/246
- Contexte : 254W
- LOGEMENTS HLM DE LA VILLE - Contingent de logements...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°59
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :copies actes notariés (Pierre PY/Ville, 2 février 2005 ; Ville/Territoire Habitat, 2 février 2005), document de séance-N° 04-160 : Rétrocession des immeubles sis 54, 56 et 58 rue du Magasin à Belfort à Territoire Habitat.

Date

2004-2005

Cote

314W/446
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :copies actes...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°60
HLM, mise en oeuvre du plan de concertation locative : comptes rendus de réunions du conseil de concertation locative, procédures, rapports du conseil d'administration

Date

2001-2003

Cote

342W/12
- Contexte : 342W
- HLM, mise en oeuvre du plan de concertation locative...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°61
Caserne Béchaud.- Acquisition : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, plans, correspondance (1946-1948); échange avec l'Office public départemental d'habitation à bon marché contre un terrain quartier de la Pépinière : acte de cession d'une partie de la caserne Béchaud, acte notarié, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, autorisation d'échange, rapport, correspondance (1946-1952).

Date

1946-1952

Cote

1N/91
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE MILITAIRE
- OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
- ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
- Caserne Béchaud.- Acquisition : délibérations du Conseil...
Résultat n°62
Bande de terrain quartier Gérard le long de l'Esplanade des fêtes, acquisition et cession à l'Office public départemental d'habitation à bon marché : plan, correspondance.

Date

1946-1950

Cote

1N/90
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE MILITAIRE
- OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
- ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
- Bande de terrain quartier Gérard le long de l'Esplanade...
Résultat n°63
De l'Office d'Habitations à Bon Marché à Territoire Habitat : 90 ans de constructions de l'outil public du département du Territoire de Belfort

Cote

Br/420
- Contexte : bibliothèques
- De l'Office d'Habitations à Bon Marché à Territoire...
Résultat n°64
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Ville/Territoire Habitat, 6 juillet 2007), document de séance-N° 06-138 : Echange de terrains entre la Ville de Belfort et Territoire Habitat sur le secteur Baudin à Belfort.

Date

2006-2007

Cote

319W/406
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Ville/Territoire...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°65
Restauration de la vieille ville : plans Office public départemental HLM.

Date

1977-1979

Cote

2W/85
- Contexte : 2W
- Restauration de la vieille ville : plans Office public...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°66
OBSERVATOIRE LOGEMENT, contractualisation collaboration OPDHLM / AUTB : convention ; fonctionnement : comptes rendus de réunions, études ("le Parc HLM en Franche-Comté", "Premiers éléments pour une approche du logement de standing", "Graphiques enquête CAF", bulletin)

Date

1985-1992

Cote

257W/3
- Contexte : 257W
- OBSERVATOIRE LOGEMENT, contractualisation collaboration...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°67
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-8 : Individualisation des contrats de fourniture d'eau par la pose de compteurs d'eau cités Alstom - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat (ex-OPDHLM).

Date

2004

Cote

314W/297
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°68
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-238 : Opération d'amélioration d'immeubles, d'installation d'interphones dans divers immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.

Date

2005

Cote

319W/241
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°69
PROGRAMME "QUALITE AU QUOTIDIEN", mise en oeuvre (réaménagement terre-plein central boulevard Kennedy-Anatole France, amélioration des espaces extérieurs aux Résidences, à la Pépinière et rue de Delémont) : comptes rendus de réunions, projets, plans, convention Région de Franche-Comté / Ville de Belfort / HLM

Date

1992-1994

Cote

258W/7
- Contexte : 258W
- PROGRAMME "QUALITE AU QUOTIDIEN", mise en oeuvre (réaménagement...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°70
OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Câblage des immeubles et financement de l'opération : rapport ("La CNL et le câblage des HLM dans l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt", Confédération Nationale du Logement-CNL, 1990), notes, document de séance-N° 92-48 : Câblage du patrimoine de l'Office Public Départemental d'Habitation à Loyer Modéré (OPDHLM) - Garantie d'un emprunt de 775 031,50F

Date

1990-1992

Cote

254W/245
- Contexte : 254W
- OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Câblage...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°71
Cravanche.- Lieu-dit "les Patots", terrain appartenant au Docteur Corbis, don à la Ville : acte de donation, délibérations du Conseil municipal, plan (1907); cession à l'Office public départemental d'habitation à bon marché : acte d'abandon, acte de renonciation des héritiers, délibérations du Conseil municipal, délibération de la commission administrative, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, plan, correspondance (1925-1927). Lieu-dit "Prairie de Cravanche" : délibération du Conseil municipal, procès-verbal d'enquête, engagement, rapport de l'Ingénieur subdivisionnaire, plan, correspondance (1932).

Date

1907-1932

Cote

1N/139
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE CIVIL
- TERRAINS, An XI-1978
- VENTES, 1813-1975
- Cravanche.- Lieu-dit "les Patots", terrain appartenant...
Résultat n°72
Plan de la Demi-Lune, Canton du Mont.Echelle 1/500e.Office departemental des H.B.M.

Cote

279W/90
- Contexte : 279W
- Plan de la Demi-Lune, Canton du Mont.Echelle 1/500e.Office...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°73
HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (22/11/1991, 13/12/1991)

Date

1991

Cote

202W/10
- Contexte : 202W
- HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (22/11/1991, 13/12/1991)
Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°74
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :copies actes notariés (Ville/Territoire Habitat, 13 et 14 novembre 2005), document de séance-N° 05-180 : Rétrocession de deux immeubles à Territoire Habitat.

Date

2005

Cote

319W/183
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :copies actes...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°75
H.B.M. Belfort 1949

Date

1950

Cote

Br/171
- Contexte : bibliothèques
- H.B.M. Belfort 1949
Résultat n°76
HLM, acquisition, construction et amélioration de logements : comptes rendus de réunions, dossiers de présentation des projets immobiliers, délibérations, notes, correspondance, enquête sociale 2002, "les charges locatives, exercice 2002"

Date

2001-2003

Cote

342W/9
- Contexte : 342W
- HLM, acquisition, construction et amélioration de logements...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°77
Terrain au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, acte de cession, procès-verbal d'enquête, rapport, avis, plan, correspondance.

Date

1929-1930

Cote

1N/53
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE MILITAIRE
- OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
- ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
- VENTE ET CESSION, 1929-1952
- Terrain au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de...
Résultat n°78
OFFICE PUBLIC D'HLM DU TERRITOIRE DE BELFORT (OPDHLM) - Relations entre la Ville de Belfort et l'Office d'HLM : convention (Ville/HLM), compte rendu (Conseil Général), notes ("Création d'une Commission d'attribution..." / "Droit de réservation de logements au profit de la Ville"), document de séance-N° 97-259 : Quartier des Résidences - Participation de la Ville de Belfort au fonctionnement de l'agence d'HLM du secteur Ouest implantée 23 rue de Luxembourg.Point sur les diverses actions de l'Office dont la démolition de l'immeuble "La Locomotive" et les transactions aves l'ALSTOM (1999) : projet de désignation des immeubles, notes, correspondance. Fonctionnement de l'OPDHLM (1999-2001) : procès-verbaux (Conseil d'Administration), budget primitif (2002), documents budgétaires, organigramme

Date

1993-2001

Cote

248W/118
- Contexte : 248W
- OFFICE PUBLIC D'HLM DU TERRITOIRE DE BELFORT (OPDHLM)...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°79
Place de l'Etuve et rue du Rosemont, aménagement : notes, courriers, comptes rendus de réunions de chantier.

Date

1986-1991

Cote

251W/38
- Contexte : 251W
- Place de l'Etuve et rue du Rosemont, aménagement :...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°80
HLM, exécutif : comptes rendus de réunions

Date

2002-2003

Cote

342W/11
- Contexte : 342W
- HLM, exécutif : comptes rendus de réunions
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

Résultats de la recherche

OPDHLM : organisation (nomination des membres et du personnel), fonctionnement et opérations ("qualité au quotidien", réhabilitation, inaugurations...)

Date

Cote

Contexte : 202W

Producteur :

Peuplement et politique de peuplement de l'Office Public Départemental H.L.M. du Territoire de Belfort

Auteur

Date

Cote

Contexte : bibliothèques

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié (Ville/Territoire Habitat, 4 juillet 2006), document de séance-N° 06-32 : Opération d'acquisition-amélioration d'un immeuble sis 29 rue de Saverne à Belfort - Garantie d'emprunts à Territoire Habitat.

Date

Cote

Contexte : 319W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

EAU - Facturation d'eau directe aux locataires OPHLM (Office Public d'Habitation à Loyer Modéré) : convention

Date

Cote

Contexte : 3WCAB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 254W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-9 : Rétrocession du terrain sis 21 rue de Marseille à Belfort à Territoire Habitat.

Date

Cote

Contexte : 319W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Territoire Habitat/Ville, 15 mai 2007), document de séance-N° 06-137 : Acquisition par la Ville de Belfort de parcelles appartenant à Territoire Habitat sur le site Baudin.

Date

Cote

Contexte : 319W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-234 : Opérations d'acquisition, d'amélioration et de rénovation d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.

Date

Cote

Contexte : 314W

Producteur :

Rapport d'activité 2016 de Territoire Habitat

Auteur

Cote

Contexte : bibliothèques

Date

Cote

Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-61 : Direction des Finances - Opération d'acquisition-amélioration de logements 13-15 Grande Rue à Bermont - Garantie d'emprunts à Territoire Habitat.

Date

Cote

Contexte : 16WCAB

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :actes notariés (William PONS/Ville, 5 août 2004 ; Consorts WITTLINGER/Ville, 12 juillet 2004 ; Ville/Territoire Habitat, 5 août 2004 et 5 novembre 2004), document de séance-N° 04-56 : Rétrocession de quatre immeubles à Territoire Habitat.

Date

Cote

Contexte : 314W

Producteur :

Lieu-dit "Sur la Varonne", terrain au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : acte de cession, engagement, plan des terrains revenant à l'OPDHBM, plan du lotissement de la Pépinière, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

Date

Cote

Contexte : 254W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 254W

Producteur :

Quartier de la Pépinière, acquisition à l'Office public départemental d'habitation à loyer modéré : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport du Directeur général des travaux, plan, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/03/1992, 30/04/1992, 05/06/1992)

Date

Cote

Contexte : 202W