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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Plan de la Demi-Lune, Canton du Mont.Echelle 1/500e.Office departemental des H.B.M.

    Cote

    279W/90

    • Contexte : 279W

    • Plan de la Demi-Lune, Canton du Mont.Echelle 1/500e.Office...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  4. Résultat n°4

    Plan topographique de Belfort.Echelle 1/200e.Office departemental d'Habitation à Bon Marché.

    Cote

    279W/18

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort.Echelle 1/200e.Office...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  5. Résultat n°5

    Lieu-dit "Sur la Varonne", terrain au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : acte de cession, engagement, plan des terrains revenant à l'OPDHBM, plan du lotissement de la Pépinière, correspondance.

    Date

    1929-1935

    Cote

    1N/56

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • VENTE ET CESSION, 1929-1952
    • Lieu-dit "Sur la Varonne", terrain au sud du boulevard...
  6. Résultat n°6

    Terrain entre le Fort Denfert et la Batterie de la gare, au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, notification, correspondance.

    Date

    1929-1932

    Cote

    1N/55

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • VENTE ET CESSION, 1929-1952
    • Terrain entre le Fort Denfert et la Batterie de la...
  7. Résultat n°7

    Terrain au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, acte de cession, procès-verbal d'enquête, rapport, avis, plan, correspondance.

    Date

    1929-1930

    Cote

    1N/53

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • VENTE ET CESSION, 1929-1952
    • Terrain au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de...
  8. Résultat n°8

    Terrain de la Batterie de la gare, répartition entre l'Office public d'habitation à bon marché et la Compagnie des chemins de fer de l'est : procès-verbal de conférence mixte, avis complémentaire, projet de lotissement du pré de la Pépinière selon le programme Loucheur, plan, correspondance.

    Date

    1929-1930

    Cote

    1N/54

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • VENTE ET CESSION, 1929-1952
    • Terrain de la Batterie de la gare, répartition entre...
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Bande de terrain quartier Gérard le long de l'Esplanade des fêtes, acquisition et cession à l'Office public départemental d'habitation à bon marché : plan, correspondance.

    Date

    1946-1950

    Cote

    1N/90

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
    • Bande de terrain quartier Gérard le long de l'Esplanade...
  12. Résultat n°12

    Plan de l'ancienne caserne Bechaud et de la propriété Kaufmann, Rue Foltz.Echelle 1/5000e.Office Public Départemental d'Habitation à Bon Marché.

    Date

    1950

    Cote

    279W/56

    • Contexte : 279W

    • Plan de l'ancienne caserne Bechaud et de la propriété...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  13. Résultat n°13

    H.B.M. Belfort 1949

    Date

    1950

    Cote

    Br/171

    • Contexte : bibliothèques

    • H.B.M. Belfort 1949
  14. Résultat n°14

    H.L.M. Belfort 1953

    Date

    1953

    Cote

    Br/168

    • Contexte : bibliothèques

    • H.L.M. Belfort 1953
  15. Résultat n°15

    Quartier de la Pépinière, acquisition à l'Office public départemental d'habitation à loyer modéré : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport du Directeur général des travaux, plan, correspondance.

    Date

    1955-1957

    Cote

    1N/121

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Quartier de la Pépinière, acquisition à l'Office public...
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    OPDHLM : organisation (nomination des membres et du personnel), fonctionnement et opérations ("qualité au quotidien", réhabilitation, inaugurations...)

    Date

    1972-1993

    Cote

    202W/19

    • Contexte : 202W

    • OPDHLM : organisation (nomination des membres et du...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  19. Résultat n°19

    Rue Faidherbe, vente à l'office public départemental d'habitation à loyer modéré : promesse de vente, délibération du Conseil municipal, rapport, plan de l'état des lieux des anciens établissements textile de la Croix du tilleul, plans, correspondance.

    Date

    1972

    Cote

    1N/141

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Rue Faidherbe, vente à l'office public départemental...
  20. Résultat n°20

    Rue Alfred de Musset, vente à l'Office départemental d'habitation à loyer modéré : délibérations du Conseil municipal, rapport, plan, correspondance.

    Date

    1972-1973

    Cote

    1N/151

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Rue Alfred de Musset, vente à l'Office départemental...