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  1. Résultat n°1

    H.L.M. Belfort 1953

    Date

    1953

    Cote

    Br/168

    • Contexte : bibliothèques

    • H.L.M. Belfort 1953
  2. Résultat n°2

    H.B.M. Belfort 1949

    Date

    1950

    Cote

    Br/171

    • Contexte : bibliothèques

    • H.B.M. Belfort 1949
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    De l'Office d'Habitations à Bon Marché à Territoire Habitat : 90 ans de constructions de l'outil public du département du Territoire de Belfort

    Cote

    Br/420/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • De l'Office d'Habitations à Bon Marché à Territoire...
  5. Résultat n°5

    Rapport d'activité 2009 de Territoire Habitat

    Auteur

    TERRITOIRE HABITAT

    Date

    2010

    Cote

    Br/475

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activité 2009 de Territoire Habitat
  6. Résultat n°6

    Peuplement et politique de peuplement de l'Office Public Départemental H.L.M. du Territoire de Belfort

    Auteur

    PINCET, Patrick

    Date

    1993

    Cote

    Br/1321

    • Contexte : bibliothèques

    • Peuplement et politique de peuplement de l'Office Public...
  7. Résultat n°7

    Rapport d'activité 2016 de Territoire Habitat

    Auteur

    TERRITOIRE HABITAT

    Cote

    Br/1561

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activité 2016 de Territoire Habitat
  8. Résultat n°8

    Rapport d'activité 2017 de Territoire Habitat

    Date de publication

    2018

    Auteur

    TERRITOIRE HABITAT

    Cote

    Br/1596

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activité 2017 de Territoire Habitat
  9. Résultat n°9

    Rapport d'activité 2012 de Territoire Habitat

    Auteur

    TERRITOIRE HABITAT

    Cote

    C/67

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activité 2012 de Territoire Habitat
  10. Résultat n°10

    Rapport d'activité 2013 de Territoire Habitat

    Auteur

    TERRITOIRE HABITAT

    Date

    2014

    Cote

    C/99

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activité 2013 de Territoire Habitat
  11. Résultat n°11

    100 ans d'histoire

    Date de publication

    2023

    Auteur

    GAUMARD, Sylvain

    Date

    2023

    Cote

    C/909

    • Contexte : bibliothèques

    • 100 ans d'histoire
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Terrain au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, acte de cession, procès-verbal d'enquête, rapport, avis, plan, correspondance.

    Date

    1929-1930

    Cote

    1N/53

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • VENTE ET CESSION, 1929-1952
    • Terrain au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de...
  14. Résultat n°14

    Terrain de la Batterie de la gare, répartition entre l'Office public d'habitation à bon marché et la Compagnie des chemins de fer de l'est : procès-verbal de conférence mixte, avis complémentaire, projet de lotissement du pré de la Pépinière selon le programme Loucheur, plan, correspondance.

    Date

    1929-1930

    Cote

    1N/54

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • VENTE ET CESSION, 1929-1952
    • Terrain de la Batterie de la gare, répartition entre...
  15. Résultat n°15

    Terrain entre le Fort Denfert et la Batterie de la gare, au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, notification, correspondance.

    Date

    1929-1932

    Cote

    1N/55

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • VENTE ET CESSION, 1929-1952
    • Terrain entre le Fort Denfert et la Batterie de la...
  16. Résultat n°16

    Lieu-dit "Sur la Varonne", terrain au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : acte de cession, engagement, plan des terrains revenant à l'OPDHBM, plan du lotissement de la Pépinière, correspondance.

    Date

    1929-1935

    Cote

    1N/56

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • VENTE ET CESSION, 1929-1952
    • Lieu-dit "Sur la Varonne", terrain au sud du boulevard...
  17. Résultat n°17

    Bande de terrain quartier Gérard le long de l'Esplanade des fêtes, acquisition et cession à l'Office public départemental d'habitation à bon marché : plan, correspondance.

    Date

    1946-1950

    Cote

    1N/90

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
    • Bande de terrain quartier Gérard le long de l'Esplanade...
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Quartier de la Pépinière, acquisition à l'Office public départemental d'habitation à loyer modéré : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport du Directeur général des travaux, plan, correspondance.

    Date

    1955-1957

    Cote

    1N/121

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Quartier de la Pépinière, acquisition à l'Office public...