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  1. Résultat n°1

    [[Université de Franche-Comté (UFC),]] conseils d'administration : procès-verbaux, études, rapports, documents budgétaires, modificatif de contrôle de connaissance et d'aptitudes, notes, correspondance.dossiers CA-CA du 13/09/1999-CA du 18/10/1999-CA du 08/11/1999-CA du 13/12/1999

    Date

    1999

    Cote

    363W/106

    • Contexte : 363W

    • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
    • Université de Franche-Comté (UFC)
    • [[Université de Franche-Comté (UFC),]] conseils d'administration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    [[Université de Franche-Comté (UFC),]] conseils d'administration : procèe-verbaux, études, rapports, documents budgétaires, lettre de cadrage, calendier des réunions, notes, correspondance.dossiers CA-CA du 25/01/1999-CA du 29/03/1999-CA du 17/05/1999-CA du 28/06/1999.

    Date

    1999

    Cote

    363W/105

    • Contexte : 363W

    • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
    • Université de Franche-Comté (UFC)
    • [[Université de Franche-Comté (UFC),]] conseils d'administration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    [[Université de Franche-Comté (UFC),]] conseils d'administration : procès-verbaux, études, rapports, documents budgétaires, motion, règlement de contrôle de connaissance et des aptitudes, notes, correspondance.dossiers CA-CA du 14/09/1998-CA du 28/09/1998-CA du 19/10/1998-CA du 14/12/1998.

    Date

    1998

    Cote

    363W/104

    • Contexte : 363W

    • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
    • Université de Franche-Comté (UFC)
    • [[Université de Franche-Comté (UFC),]] conseils d'administration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    [[Université de Franche-Comté (UFC),]] conseils d'administration : procès-verbaux, études, rapports, documents budgétaires, notes, correspondance.dossiers CA-CA du 09/01/1995-CA du 16/09/1996-CA du 25/11/1996-CA du 24/03/1997-CA du 19/12/1997-CA du 19/01/1998-CA du 02/03/1998-CA du 30/03/1998-CA du 25/05/1998-CA du 22/06/1998.

    Date

    1995-1998

    Cote

    363W/103

    • Contexte : 363W

    • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
    • Université de Franche-Comté (UFC)
    • [[Université de Franche-Comté (UFC),]] conseils d'administration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    [[Université de Franche-Comté (UFC),]] organisation de la Journée Portes Ouvertes (JPO) du 10/03/1999 : dossier de présentation, documentation, notes, correspondance.

    Date

    1995-1998

    Cote

    363W/102

    • Contexte : 363W

    • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
    • Université de Franche-Comté (UFC)
    • [[Université de Franche-Comté (UFC),]] organisation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    [[Université de Franche-Comté (UFC). -]] Bibliothéque Universitaire de Belfort, projet de création : demande d'expertise, avis de l'UFC, plan du site.

    Date

    1995

    Cote

    363W/101

    • Contexte : 363W

    • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
    • Université de Franche-Comté (UFC)
    • [[Université de Franche-Comté (UFC). -]] Bibliothéque...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    [[Université de Franche-Comté (UFC). -]] Institut de Recherche et d'Analyse des Dynamiques Economiques et Spatiales (IRADES), projet d'implantation d'une antenne dans le Nord Franche-Comté : rapport de municipalité, étude ADEBT, relevé de décision, correspondance.rapport de municipalité-13/10/1994 : Demande de financement de l'IRADES pour la création d'un emploi à mi-temps de chercheur.

    Date

    1994

    Cote

    363W/100

    • Contexte : 363W

    • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
    • Université de Franche-Comté (UFC)
    • [[Université de Franche-Comté (UFC). -]] Institut de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    [[Université de Franche-Comté (UFC),]] fonctionnement et relations avec les collectivitée territoriales : convention de mise à disposition des moyens (UFC / Ville-Département, 1995), projet d'établissement 1991-1994, contrat quadriennal de développement 1996-1999, guide des étudiants 1995-1996, rapport, récapitulatif des postes d'enseignant, calendrier des réunions, agenda, documentation ("En direct"), articles de presse, notes, correspondance.

    Date

    1990-2000

    Cote

    363W/99

    • Contexte : 363W

    • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
    • Université de Franche-Comté (UFC)
    • [[Université de Franche-Comté (UFC),]] fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et procès-verbal du conseil d'administration

    Date

    2002

    Cote

    334W/34

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  10. Résultat n°10

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Université de Franche-Comté et UFR-STGI, fonctionnement : documents préparatoires et procès-verbaux des conseils d'administration, budget

    Date

    2000-2002

    Cote

    334W/33

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  11. Résultat n°11

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Politique de l'enseignement supérieur : documents préparatoires ou procès-verbaux de l'Université de Franche-Comté, dossier de demande d'ouverture d'un département de gestion administrative et commerciale à l'IUT, procès-verbal du conseil d'institut de l'IUT, projet de schéma de services collectifs de l'enseignement supérieur et de la recherche en Franche-Comté

    Date

    2001

    Cote

    334W/23

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  12. Résultat n°12

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Politique de l'enseignement supérieur, particulièrement devenir de l'UFR-STGI : correspondance, notes, documents préparatoires au conseil d'administration de l'Université de Franche-Comté, aux conseils d'institut de l'UTBM et de l'IUT, schéma de services collectifs de l'enseignement supérieur et de la recherche en Franche-Comté, résultats de l'enquête de Nice sur la politique de l'enseignement supérieur et la recherche

    Date

    1998-2001

    Cote

    334W/20

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  13. Résultat n°13

    Enseignement supérieur, notamment fonctionnement de l'UFR-STGI, répartition du personnel IATOS au sein de l'université et gestion budgétaire : correspondance, notes, rapports dont "Présentation de l'UFR-STGI et projet de développement", PV des conseils d'administration de l'UFR-STGI de 1994 à 1997, décisions modificatives de 1991 à 1995

    Date

    1991-1997

    Cote

    327W/47

    • Contexte : 327W

    • Enseignement supérieur, notamment fonctionnement de...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  14. Résultat n°14

    Université de Franche-Comté, fonctionnement : dossiers préparatoires et PV des conseils d'administration du 21 février 1994 au 19 juin 1995

    Date

    1994-1995

    Cote

    327W/45

    • Contexte : 327W

    • Université de Franche-Comté, fonctionnement : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  15. Résultat n°15

    Participation de l'Université de Franche-Comté aux états généraux de l'université : correspondance, coupures de presse, "Les états généraux . Projet-document de travail", "Les états généraux de l'université"

    Date

    1995-1996

    Cote

    327W/44

    • Contexte : 327W

    • Participation de l'Université de Franche-Comté aux...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  16. Résultat n°16

    Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'administration, "Bilan du contrat d'établissement 1996-1999" (1998-1999). Journées portes ouvertes le 10 mars 1999 : communiqué de presse, dépliant, demande d'aide financière, note, dossier de presse (1999)

    Date

    1998-1999

    Cote

    327W/37

    • Contexte : 327W

    • Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  17. Résultat n°17

    Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'administration, publications de l'université (agenda année 1998-1999, annuaire de la recherche 1998, "les étudiants en chiffres 1997-1998")

    Date

    1997-1998

    Cote

    327W/36

    • Contexte : 327W

    • Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  18. Résultat n°18

    Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'administration

    Date

    1996-1997

    Cote

    327W/35

    • Contexte : 327W

    • Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  19. Résultat n°19

    Université de Franche-Comté, fonctionnement et préparation budgétaire : PV des conseils d'administration de 1991 à 1993, audit de l'université 1996, budget exercices 1994, 1995 et 1997

    Date

    1991-1996

    Cote

    327W/34

    • Contexte : 327W

    • Université de Franche-Comté, fonctionnement et préparation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  20. Résultat n°20

    Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires des conseils d'administration des 24 mars et 26 mai 1997, PV du conseil d'administration du 24 mars 1997, statuts et règlement intérieur, compte rendu de bureau du 8 juillet 1991, PV de l'assemblée générale du 5 juin 1991, rapport de la Chambre régionale des comptes, convention avec les universités étrangères, correspondance, notes, rapports

    Date

    1990-1997

    Cote

    327W/33

    • Contexte : 327W

    • Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE