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  1. Résultat n°1

    [[Université de Franche-Comté (UFC),]] conseils d'administration : procès-verbaux, études, rapports, documents budgétaires, notes, correspondance.dossiers CA-CA du 09/01/1995-CA du 16/09/1996-CA du 25/11/1996-CA du 24/03/1997-CA du 19/12/1997-CA du 19/01/1998-CA du 02/03/1998-CA du 30/03/1998-CA du 25/05/1998-CA du 22/06/1998.

    Date

    1995-1998

    Cote

    363W/103

    • Contexte : 363W

    • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
    • Université de Franche-Comté (UFC)
    • [[Université de Franche-Comté (UFC),]] conseils d'administration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Fonctionnement de l'UFC et relations avec la Ville (1987-1994) : convention et avenant (UFC/Ville, 1994), dossier secteurs ("Groupe de Recherche en Génie Thermique", 1987 / "Secteur Microtechnique et Sciences pour l'ingénieur" / "Laboratoire de Géographie Humaine et Régionale", 1990 / "Faculté de Médecine", 1990 / "Licence d'Ingénierie Electrique", 1992 / "Institut National Polytechnique de Franche-Comté", 1993), relevé de décisions (UFC, 1990), comptes rendus (UFC, 1991 / Groupe de Travail Technique du DUPM, 1991 / Conseil Général, 1991), dossiers ("Institut d'Etudes Politiques de Paris", 1988-1991 / "Rentrée universitaire", 1989-1993 / "Association Sup'Aire Urbaine...", 1991 / "Création de postes", 1992, 1994 / "Sport universitaire", 1993), rapport d'étude ("Difficulté de recrutement et gestion de l'emploi, Le rôle d'une entreprise d'insertion, Le cas de la SOPRORES à Belfort", Claude DARGAUD, 1991), documentation, notes, document de séance-N° 94-142 : Convention avec l'Université de Franche-Comté pour la mise à disposition de personnel par la Ville de Belfort.Conseils d'Administration de l'UFC (19/09/1990, 28/11/1990, 11/03/1992, 29/05/1995) : procès-verbaux, contrat quadriennal de développement (1992-1995), budgets, rapport, correspondance, dossier ("Election du Vice-Président", 1994), notes

    Date

    1987-1995

    Cote

    254W/93

    • Contexte : 254W

    • UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Fonctionnement de l'UFC...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'administration

    Date

    1996-1997

    Cote

    327W/35

    • Contexte : 327W

    • Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Université de Franche-Comté : suppression de sections, étude, demande de subventions du laboratoire botanique, résultats de l'expérimentation "SOJA"

    Date

    1975-1980

    Cote

    8W/228

    • Contexte : 8W

    • Université de Franche-Comté : suppression de sections,...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  8. Résultat n°8

    Université de Franche-Comté : procès-verbaux du Conseil d'administration

    Date

    2002-2003

    Cote

    291W/8

    • Contexte : 291W

    • Université de Franche-Comté : procès-verbaux du Conseil...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'administration de juillet 1996 à janvier 1997

    Date

    1996-1997

    Cote

    327W/31

    • Contexte : 327W

    • Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    [[Université de Franche-Comté (UFC),]] conseils d'administration : procès-verbaux, études, rapports, documents budgétaires, modificatif de contrôle de connaissance et d'aptitudes, notes, correspondance.dossiers CA-CA du 13/09/1999-CA du 18/10/1999-CA du 08/11/1999-CA du 13/12/1999

    Date

    1999

    Cote

    363W/106

    • Contexte : 363W

    • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
    • Université de Franche-Comté (UFC)
    • [[Université de Franche-Comté (UFC),]] conseils d'administration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Université de Franche-Comté, fonctionnement : dossiers préparatoires et PV des conseils d'administration du 21 février 1994 au 19 juin 1995

    Date

    1994-1995

    Cote

    327W/45

    • Contexte : 327W

    • Université de Franche-Comté, fonctionnement : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  14. Résultat n°14

    UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (05/03/2001, 09/04/2001, 28/05/2001, 02/07/2001) : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes

    Date

    2001

    Cote

    248W/130

    • Contexte : 248W

    • UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'administration de septembre 1995 à juin 1996, note de mairie à propos d'un conseil d'administration

    Date

    1995-1996

    Cote

    327W/32

    • Contexte : 327W

    • Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  17. Résultat n°17

    [[Université de Franche-Comté (UFC). -]] Bibliothéque Universitaire de Belfort, projet de création : demande d'expertise, avis de l'UFC, plan du site.

    Date

    1995

    Cote

    363W/101

    • Contexte : 363W

    • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
    • Université de Franche-Comté (UFC)
    • [[Université de Franche-Comté (UFC). -]] Bibliothéque...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (27/03/2000, 22/05/2000, 26/06/2000, 25/09/2000, 23/10/2000, 20/11/2000) : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes

    Date

    2000

    Cote

    248W/129

    • Contexte : 248W

    • UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    Université de Franche-Comté, fonctionnement et préparation budgétaire : PV des conseils d'administration de 1991 à 1993, audit de l'université 1996, budget exercices 1994, 1995 et 1997

    Date

    1991-1996

    Cote

    327W/34

    • Contexte : 327W

    • Université de Franche-Comté, fonctionnement et préparation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE