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  1. Résultat n°1

    PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY, OFFEMONT, VALDOIE ET BELFORT - Mise en compatibilité du POS de Pérouse avec la création de la bretelle de sortie sur l'A36 (1998) : compte rendu (DDE).Révision du POS de Denney (1998) : correspondance (Mairie de Denney/Préfecture).Révision du POS d'Offemont (1998-1999) : comptes rendus, rapport, plans, notes.Révision du POS de Valdoie (1998-2000) : comptes rendus, rapports, notes, document de séance-N° 00-186 : Révision du Plan d'Occupation des Sols de Valdoie - Avis.Révision du POS de Belfort (1996-2001) : arrêtés ("Inventaire supplémentaire des Monuments Historiques de l'église Sainte Jeanne d'Arc", Préfecture Franche-Comté, 1999 / "Arrêté portant création d'une zone protégée", Armée de Terre, 2000), document ("Présentation de l'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique-ZNIEFF", Direction Régionale de l'Environnement, 1996), conventions (Etat/Ville, 1998 ; Ville/AUTB, 1999), POS (avril 1999, décembre 1999, décembre 2000), comptes rendus (Groupe de Travail, 1999-2000), rapports municipalité ("Révision partielle du POS - Documents proposés par le Groupe de Travail", 2000 / "Projet de Révision du POS - Application anticipée", 2000 / "Révision n° 4 du POS - Projet arrêté pour mise à la consultation des services", 2000), note préparatoire à la révision (AUTB, 1999), calendrier de la révision (1999-2000), enquête publique (2001), plans, tableaux, correspondance, documentation, notes, documents de séance-N° 96-233 : Modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) - Approbation après enquête-N° 98-131 : Modification du Plan d'Occupation des Sols - Information-N° 98-180 : Convention Etat-Commune de Belfort - Mise à disposition des services de l'Etat - Instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation des sols-N° 99-67 : Approbation de la modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Ville de Belfort-N° 99-69 : Révision n° 4 du POS - Mise à l'étude-N° 99-118 : Projet de maîtrise des inondations - Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols-N° 00-14 : Révision partielle du POS - Le point sur l'instruction

    Date

    1996-2001

    Cote

    254W/260

    • Contexte : 254W

    • PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-Vœu - Elargissement de l'autoroute 36 - Protections phoniques.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/250

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans autoroute A36 Beaune - Mulhouse, section Belfort - Mulhouse. (idem 39W254)

    Date

    1972-1976

    Cote

    39W/255

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  4. Résultat n°4

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans autoroute A36

    Date

    1963-1964

    Cote

    39W/186

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  5. Résultat n°5

    Avant projet ou projet : pénétrante Est A36 rocade de Belfort, échangeur de Sévenans, participation financière de la ville pour pénétrante Est

    Date

    1975-1979

    Cote

    8W/149

    • Contexte : 8W

    • Avant projet ou projet : pénétrante Est A36 rocade...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  6. Résultat n°6

    ASSAINISSEMENT - Passage d'une canalisation d'assainissement sous l'autoroute A36 : convention (D.A.B./Société de l'Autoroute Paris-Lyon)

    Date

    1975

    Cote

    3WCAB/117

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Passage d'une canalisation d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans autoroute A36 Beaune - Mulhouse, section Belfort - Mulhouse. (idem 39W255)

    Date

    1972-1976

    Cote

    39W/254

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  8. Résultat n°8

    AUTOROUTE A 36 -Protection phonique : étude de protection, comptes rendus, rapports, photographies aériennes, dossier ("Collectif mur Anti Bruit"), plans, fiches communales, dossiers techniques, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    2005-2006

    Cote

    27WCAB/3

    • Contexte : 27WCAB

    • AUTOROUTE A 36 -Protection phonique : étude de protection,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  9. Résultat n°9

    Construction de l'autoroute A36, souscription d'actions : délibération, correspondance.

    Date

    1974-1975

    Cote

    4W/325

    • Contexte : 4W

    • Construction de l'autoroute A36, souscription d'actions...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Réglementation et autorisation de rejet des eaux pluviales ; Problèmes environnementaux (1990-1998) : arrêté préfectoral ("Autorisant et réglementant le rejet dans le milieu naturel", 1996), ampliation arrêté ("Prolongeant la demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau...", 1998), rapport ("Enquête publique préalable à l'autorisation au titre de la loi sur l'eau", Commissaire-Enquêteur, 1997), dossier ("Syndicat Intercommunal du Bassin d'Autruche, Etude technique des voiries et réseaux divers", 1994), pétition (Habitants de Pérouse, 1996), correspondance (Association Belfortaine de Protection de la Nature-ABPN/Ville, 1990), notes, document de séance -N° 97-217 : Parc d'Activités des Hauts de Belfort - Autorisation de rejet des eaux pluviales. Réalisation et aménagement des plates-formes (1993-1997) : étude ("Projet de nivellement des plates-formes", Cabinet CLERGET, 1993), dossier de marché (Entreprise Jean LEFEBVRE), arrêté de mise en demeure ("Evacuation des matériaux stockés sur l'affouillement de la colline de la ZAC de la Justice à Belfort", Préfecture, 1997), déclaration de travaux de 1993, pièces comptables, notes. Réalisation de la 4ème bretelle de l'échangeur Belfort-Centre (1996-1999) : avant-projet sommaire, étude de trafic (Ville, 1997), étude de faisabilité (SERALP & SODEB, 1997), rapport d'analyse des offres (SODEB & SIZAJ, 1996), plan d'aménagement, planning de réalisation, fiches budgétaires (SODEB, 1997), rapport municipalité ("Infrastructures primaires d'accès au PAHB - Elargissement de la rue Cassin - Déviation de la rue Bonnet", 1997), textes officiels, note ("Comptage bretelle A36", Ville, 1999)

    Date

    1990-1999

    Cote

    254W/194

    • Contexte : 254W

    • PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Réglementation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    AXES ROUTIERS -Aménagement de la RN19 (1984-1997) : avant-projet sommaire (APS, 1993-1994), rapport municipalité, rapport ("Nouvelle RN19", Patrick PINCET, 1997), motion (CCI, 1988), articles de presse, plans, correspondance, notes.Signalisation et aménagement de l'A36 (1986-2001) : étude ("Diagnostic et orientations d'aménagement sur le paysage de l'A36, 1990), rapports municipalité, plans, correspondance, notes.Liaison RN83-A36 (1993-1997) : comptes rendus, correspondance, notes.

    Date

    1984-2001

    Cote

    264W/186

    • Contexte : 264W

    • AXES ROUTIERS -Aménagement de la RN19 (1984-1997) :...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-41 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Autoroute A 36 - Mise à 2x3 voies - Procédure d'enquête publique lancée du 6 juin au 13 juillet 2005 - Rapport d'information.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/60

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  13. Résultat n°13

    Opérations immobilières : acquisitions et cessions, années 1974 à 1978 ACQUISITION - terrains nécessaires à la construction du pont Clemenceau : vente Riss-Briqueleur, acte du 07/01/1974 ; indemnité d'éviction à Are, 25/01/1974 ; vente Société Thevenin et Ducrot, acte du 20/02/1974 : échange Dupoisot, acte du 31/12/1979 (1974-1979) - ZUP avenue d'Altkirch, groupe scolaire n°2 : acquisition de 2 appartements, cession de parts par la s.a. de Crédit Immobilier, acte du 30/05/1974 (1974) - terrain boulevard Anatole France et rue Marchal : vente par l'OPDHLM, acte du 26/08/1974 (1974) - terrain de sport avenue du Château d'Eau : vente Oeuvrard, acte du 18/11/1974 ; vente {Schad,} acte du 23/01/1975 ; vente Pontet Lorents, acte du 23/01/1975) ; vente Bonthoux, acte du 23/01/1975 ; vente Schad consorts, acte du 06/05/1975 (1974-1975) - immeuble 9 grande rue : cession par la SODEB, acte du 23/10/1974 - immeuble 7 avenue de la Laurencie : vente par les consorts Tharin, acte du 15/01/1975 - immeuble 10 rue de l'As le Trèfle : vente consorts Fischer, acte du 01/06/1976 (1976) - terrain rue des Acacias : vente Alsthom, acte du 23/12/1976 ; vente Lhoste, acte du 01/03/1977 (1976-1977) - immeuble 5 rue Balzer : vente Bertsch, acte du 12/12/1977 (1977) - immeuble 3 rue Balzer : vente Gauthier, acte du 01/03/1978 (1978) - immeuble 23 rue de Strasbourg : vente congrégation des Soeurs du Très Saint Sauveur, acte du 23/09/1977 (1977) - terrain rue Steiner, extension école des forges : vente Association diocésaine de Besançon, acte du 11/05/1978 (1978) - immeuble rue Berthelot, propriété SOCIMMO : expropriation, jugement du 20/06/1978 (1978) - étang situé en bordure de la RN19 Belfort-Danjoutin : vente par la SNCF, acte du 26/06/1978 - terrain rue de Valdoie : vente Petey, acte du 04/09/1978 (1978) CESSIONS ET ECHANGES - projet d'une parcelle de terrain contiguë à l'hôtel du Lion (1963) - parcelle de terrain située dans la forêt du Mont : vente à Gaz de France, acte du 13/10/1971 (1971) - échange avec l'Association "les amis de l'aide aux mères" : cession de terrain avenue des usines ; acquisition de terrain jouxtant la caserne des pompiers, acte du 19/04/1973 (1973) - terrain boulevard Kennedy : cession d'une parcelle {à Mme Spaenlein}, acte du 24/01/1972 - terrain rue Faidherbe : vente à l'OPDHLM, acte du 21/09/1973 - autoroute A36 : cession de terrains à la société des Autoroute Paris-Lyon, acte du 04/07/1974 (1974) - parcelle de terrain "la Pépinière" (rue Alfred de Musset) : cession à l'OPDHLM, acte du 07/03/1974 (1974) - parcelle de terrain "derrière l'Arsot", cession à la commune d'Offemont, acte du 18/12/1974 (1974) - terrain rue de Danjoutin : cession à M. Darrichon, acte du 12/08/1977 (1977) - terrain en bordure de l'avenue du Champ de Mars : cession à l'Etat, acte du 31/01/1978

    Date

    1973

    Cote

    91W/3

    • Contexte : 91W

    • Opérations immobilières : acquisitions et cessions,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-148 : Autoroute A 36 - Mise à 2 x 3 voies - Enquête publique du 6 juin au 13 juillet 2005 de Déclaration d'Utilité Publique - Mise en compatibilité du PLU et classement/déclassement des voiries.

    Date

    2005

    Cote

    319W/150

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  15. Résultat n°15

    AUTOROUTE A 36 -Elargissement à 2x3 voies (2001-2007) : comptes rendus, étude ("Dossier synoptique complémentaire", SAPRR, 2001), dossier ("Merlons anticipés...", 2004), CD-ROM ("Comité de suivi du 5/7/7"), délibérations et rapports (CAB, Ville, Communes), communiqué de presse, plans, articles de presse, documentation, correspondance, notes..Aménagement du diffuseur Belfort Sud (2004-2007) : comptes rendus (Comité de Suivi CAB, 2006-2007), document de travail ("Analyse des flux sur l'échangeur de Belfort sud", AUTB, 2004), rapport de résultats 1999-2000 (SAPRR), rapport d'information, communiqué de presse, plans, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2001-2007

    Cote

    27WCAB/2

    • Contexte : 27WCAB

    • AUTOROUTE A 36 -Elargissement à 2x3 voies (2001-2007)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  16. Résultat n°16

    Réalisation à Denney de la bretelle reliant l'A36 à la RN83 : élaboration de la décision.

    Date

    1977-1980

    Cote

    2W/19

    • Contexte : 2W

    • Réalisation à Denney de la bretelle reliant l'A36 à...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  17. Résultat n°17

    PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Création des accès routiers et autoroutiers entre l'A36 et le PAHB : étude de faisabilité ("Création de la 4ème bretelle du diffuseur en provenance de Mulhouse", SODEB & SERALP, 1997), arrêté préfectoral ("Désaffectation d'un bien immobilier utilisé par Collège Vauban", 1997), comptes rendus (Ville, Syndicat Intercommunal de la ZAC de la Justice-SIZAJ, Département, Assemblée Générale de la Société de l'Autoroute Paris-Rhin-Rhône-SAPRR, 1991-1998), observations (SAPRR, 1991), estimations sommaire (Cabinet CLERGET, 1994, 1996), avant-projet sommaire (Cabinet CLERGET, 1995), dossier de réalisation-modification (SODEB, 1996), dossier définitif (SODEB, 1996), traité de concession (SODEB/SIZAJ, 1993), avenant au cahier de charge de concession, convention de mandat et avenant (Ville/SODEB, 1995), convention (SIZAJ/SAPRR, 1998), tableaux ("Modification du PAZ et du RAZ", 1996), registre d'enquête publique (1988), ampliation déclaration d'utilité publique (DUP, 1998), dossier d'enquête préalable à la DUP ("Communes de Belfort et Pérouse, Autoroute A36, Complément du diffuseur de Belfort Centre...", SAPRR, 1998), planning général, échéancier prévisionnel de recettes, plan de cession provisoire (Cabinet CLERGET, 1997), pièces techniques, plans, notes, documents de séance-N° 93-229 : Aménagement d'une liaison entre la ZAC des Hauts de Belfort et l'avenue Pierre Mendès France par la rue Gustave Lang - 1ère tranche - Lancement d'un appel d'offres ouvert-N° 95-183 : Aménagement des accès au Parc d'Activités des Hauts de Belfort - Convention de mandat avec la SODEB-N° 96-158 : Avenant n° 1 à la convention de mandat pour la desserte du Parc d'Activités des Hauts de Belfort-N° 98-35 : Acquisition par la Ville de Belfort de la voie prolongeant la future bretelle autoroutière desservant Belfort-Centre par le Parc d'Activités des Hauts de Belfort + acte notarié (SODEB/Ville, 23 octobre 1998)-N° 98-226 : Approbation après enquête du classement de la voirie primaire du Parc d'Activités des Hauts de Belfort dans le domaine routier communal

    Date

    1991-1998

    Cote

    254W/195

    • Contexte : 254W

    • PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Création...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-70 : Questions diverses - Direction du Développement et de l'Aménagement - Autoroute A 36 - Mise à 2x3 voies - Enquête publique du 6 juin au 13 juillet 2005 - Observations de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/92

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  19. Résultat n°19

    6° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : impasse des Jardinets, rue Rosenberg / DANJOUTIN : échangeur A 36) : marché (groupement MARTIN-EBBTP)

    Date

    1980

    Cote

    8WCAB/60

    • Contexte : 8WCAB

    • 6° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 1) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  20. Résultat n°20

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-40 : Déclaration d'Utilité Publique de la mise à 2 x 3 voies de l'Autoroute A 36 - Mise en compatibilité du PLU.

    Date

    2006

    Cote

    319W/305

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL