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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :acte notarié (Ville/Christian JOURNET, 1er février 2006), document de séance-N° 04-12 : Echange de terrain Ville de Belfort / Monsieur JOURNET - Avenue d'Altkirch.

    Date

    2004-2006

    Cote

    314W/301

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    Permis de construire de 1989 (n°568 à 620) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/8

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°568 à 620) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Chaufferie centrale de la ZUP du faubourg d'Altkirch, conversion partielle au charbon : étude de faisabilité, pré-étude d'impact.

    Date

    1987

    Cote

    62W/5

    • Contexte : 62W

    • Chaufferie centrale de la ZUP du faubourg d'Altkirch,...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  6. Résultat n°6

    Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/12

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7

    Construction d'un gymnase ZUP avenue d'Altkirch

    Date

    1972-1975

    Cote

    4W/191

    • Contexte : 4W

    • Construction d'un gymnase ZUP avenue d'Altkirch

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Permis de construire de 1989 (n°5 à 41) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 7 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/1

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°5 à 41) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  10. Résultat n°10

    Permis de construire de 1988 (n°683 à 738) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/9

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°683 à 738) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  11. Résultat n°11

    Permis de construire de 1986 (n° 431 à 506) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/36

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 431 à 506) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Permis de construire de 1990 (n°383 à 424) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 5 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/18

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°383 à 424) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  14. Résultat n°14

    Vente de l'ancienne décharge de Réthenans avenue d'Altkirch : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1962-1963

    Cote

    4W/245

    • Contexte : 4W

    • Vente de l'ancienne décharge de Réthenans avenue d'Altkirch...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    ZUP et ZAC d'Altkirch : bilan financier au 31/12/1976.

    Date

    1976

    Cote

    4W/320

    • Contexte : 4W

    • ZUP et ZAC d'Altkirch : bilan financier au 31/12/1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    Permis de construire de 1987 (n° 105 à 177) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC

    Date

    1987

    Cote

    134W/2

    • Contexte : 134W

    • Permis de construire de 1987 (n° 105 à 177) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  17. Résultat n°17

    Permis de construire de 1988 (n°477 à 578) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 17 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/7

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°477 à 578) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  18. Résultat n°18

    Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

    Date

    1803-1935

    Cote

    1N/158

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • LOCATIONS, An XI-1953
    • Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
  19. Résultat n°19

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans- crèche ZUP d'Altkirch (1973-1974)- foyer de post-cure, annexe du quartier psychiatrique, boulevard Renaud de Bourgogne (1971)

    Date

    1971-1974

    Cote

    39W/232

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  20. Résultat n°20
    Le lotissement avenue d'Altkirch, 1 photographie noir et blanc

    60 medias

    Le lotissement avenue d'Altkirch, 1 photographie noir et blanc

    Date

    1964

    Cote

    8Fi/179

    • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

    • Le lotissement avenue d'Altkirch, 1 photographie noir...