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  1. Résultat n°1
    BELFORT - Faubourg des Ancêtres

    2 medias

    BELFORT - Faubourg des Ancêtres

    Cote

    4Fi/297

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Faubourg des Ancêtres
  2. Résultat n°2

    Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)

    Date

    1982

    Cote

    96W/4

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3

    Permis de construire de 1982 (n° 211 à 227)

    Date

    1982

    Cote

    96W/8

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 211 à 227)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Etude de faisabilité Bibliothèque universitaire, site Marc Bloch, projet architectural du candidat retenu (Emmanuelle BAUDOUIN) : 4 planches grand format

    Date

    1994-1996

    Cote

    325W/2

    • Contexte : 325W

    • Etude de faisabilité Bibliothèque universitaire, site...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    Permis de construire de 1982 (n° 1 à 30)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 1 à 13) - 2/2 (PC 14 à 30)

    Date

    1982

    Cote

    96W/2

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 1 à 30)...Boîte reconditionnée...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  8. Résultat n°8
    BELFORT - Institution Sainte Marie

    2 medias

    BELFORT - Institution Sainte Marie

    Cote

    4Fi/409

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Institution Sainte Marie
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
    BELFORT, Territoire. Place Corbis et faubourg des Ancêtres

    2 medias

    BELFORT, Territoire. Place Corbis et faubourg des Ancêtres

    Date

    1939

    Cote

    4Fi/140

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT, Territoire. Place Corbis et faubourg des Ancêtres
  11. Résultat n°11

    Immeubles.- Faubourg des Ancêtres et avenue des Barres, immeubles : actes de ventes (1925-1926). Acquisitions diverses, frais de purge et d'hypothèque : délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité (1935).

    Date

    1925-1935

    Cote

    1N/162

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • BATIMENTS, An XIII-1977
    • ACQUISITIONS, 1878-1977
    • Immeubles.- Faubourg des Ancêtres et avenue des Barres,...
  12. Résultat n°12
    BELFORT - Faubourg des Ancêtres

    2 medias

    BELFORT - Faubourg des Ancêtres

    Cote

    4Fi/282

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Faubourg des Ancêtres
  13. Résultat n°13

    Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 27 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/22

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
    Mise en place de feux tricolores à différents carrefours de Belfort, carrefour Clemenceau / Joffre / Ancêtres (3 exemplaires), carrefour Thiers / Denfert / Montbéliard (2 exemplaires), carrefour Ancêtres / Jaurès / Clemenceau (3 exemplaires)photographies noir et blanc

    60 medias

  16. Résultat n°16
    BELFORT - Place Corbis et faubourg des Ancêtres

    2 medias

    BELFORT - Place Corbis et faubourg des Ancêtres

    Cote

    4Fi/559

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Place Corbis et faubourg des Ancêtres
  17. Résultat n°17

    Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)

    Date

    1982

    Cote

    96W/7

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  18. Résultat n°18
    BELFORT, le faubourg des Ancêtres

    2 medias

    BELFORT, le faubourg des Ancêtres

    Cote

    4Fi/135

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT, le faubourg des Ancêtres
  19. Résultat n°19
    BELFORT - Faubourg des Ancêtres

    2 medias

    BELFORT - Faubourg des Ancêtres

    Cote

    4Fi/606

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Faubourg des Ancêtres
  20. Résultat n°20

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans institution Sainte-Marie faubourg des Ancêtres.

    Date

    1967-1972

    Cote

    39W/214

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22
    BELFORT - Institution Sainte-Marie - Chapelle et jardins

    2 medias

    BELFORT - Institution Sainte-Marie - Chapelle et jardins

    Cote

    4Fi/598

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Institution Sainte-Marie - Chapelle et jardins
  23. Résultat n°23

    Permis de construire de 1985 (n° 101 à 157) - Sauts de numérotation des PC : boîte 23 contient 29 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/23

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 101 à 157) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  24. Résultat n°24

    Permis de construire de 1990 (n°653 à 690) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/22

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°653 à 690) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  25. Résultat n°25

    Secteur 1 (dont les immeubles des Sœurs Garde-malades, de la Société des Transports Automobiles, de la Brasserie Wagner, l'église St Joseph et l'Institution Ste Marie)

    Date

    1939

    Cote

    6H/127

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • ABRIS, 1911-1946.
    • DOSSIERS DES PLANS D'IMMEUBLES (classement par secteur...
    • Secteur 1 (dont les immeubles des Sœurs Garde-malades,...
  26. Résultat n°26
    BELFORT, faubourg des Ancêtres

    2 medias

    BELFORT, faubourg des Ancêtres

    Cote

    4Fi/137

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT, faubourg des Ancêtres
  27. Résultat n°27

    Permis de construire de 1989 (n°705 à 755) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/10

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°705 à 755) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  28. Résultat n°28

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 8/3.02 : Direction des Finances - Acquisition d'un pas de porte faubourg des Ancêtres à Belfort - Garantie d'emprunt à la CTRB.[Ce rapport a été retiré en séance]

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/189

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  29. Résultat n°29
    BELFORT - Institution Sainte-Marie - Façade et cour

    1 media

    BELFORT - Institution Sainte-Marie - Façade et cour

    Cote

    4Fi/597

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Institution Sainte-Marie - Façade et cour
  30. Résultat n°30

    Centre communal d'action sociale (CCAS), aménagement d'un bureau sous le clocheton : correspondance, factures, plans.

    Date

    1981-1986

    Cote

    95W/61

    • Contexte : 95W

    • Centre communal d'action sociale (CCAS), aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  31. Résultat n°31
    BELFORT, faubourg des Ancêtres
2 exemplaires

    2 medias

    BELFORT, faubourg des Ancêtres 2 exemplaires

    Cote

    4Fi/139

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT, faubourg des Ancêtres 2 exemplaires
  32. Résultat n°32

    Permis de construire de 1983 (n° 34 à 75)

    Date

    1983

    Cote

    96W/10

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 34 à 75)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  33. Résultat n°33
    BELFORT - Institution Sainte-Marie - Infirmerie et ateliers

    2 medias

    BELFORT - Institution Sainte-Marie - Infirmerie et ateliers

    Cote

    4Fi/596

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Institution Sainte-Marie - Infirmerie et...
  34. Résultat n°34

    BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Aménagement urbain du Site Marc Bloch : dossiers de candidatures (cabinets d'architecture)

    Date

    1998

    Cote

    198W/250

    • Contexte : 198W

    • BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36
    BELFORT - La Savoureuse et l'Ecole des Frères [Institution Sainte-Marie]

    2 medias

    BELFORT - La Savoureuse et l'Ecole des Frères [Institution Sainte-Marie]

    Date

    1901

    Cote

    4Fi/412

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - La Savoureuse et l'Ecole des Frères [Institution...
  37. Résultat n°37

    C.C.A.S. : automatisation du sas (correspondance, factures, devis, plans)

    Date

    1990-1995

    Cote

    197W/19

    • Contexte : 197W

    • C.C.A.S. : automatisation du sas (correspondance, factures,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  38. Résultat n°38

    Permis de construire de 1981 (n° 178 à 192)

    Date

    1981

    Cote

    96W/1

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1981 (n° 178 à 192)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    Permis de construire de 1983 (n° 76 à 114) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 76 à 93) - 2/2 (PC 94 à 114)

    Date

    1983

    Cote

    96W/11

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 76 à 114) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  41. Résultat n°41

    Plan topographique de Belfort, Boulevard circulaire, axe du Faubourg des Ancêtres.Echelle 0/002 p.m.

    Cote

    279W/77

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Boulevard circulaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  42. Résultat n°42

    Permis de construire de 1980 (n° 1 à 22)

    Date

    1980

    Cote

    71W/1

    • Contexte : 71W

    • Permis de construire de 1980 (n° 1 à 22)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  43. Résultat n°43

    CCAS, aménagement RDC et ravalement façades : marché

    Date

    1991-1992

    Cote

    277W/32

    • Contexte : 277W

    • CCAS, aménagement RDC et ravalement façades : marché

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  44. Résultat n°44
  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46

    Faubourg des Ancêtres

    Date

    1939-1941

    Cote

    6H/95

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • ABRIS, 1911-1946.
    • DOSSIERS D'AMENAGEMENT DES IMMEUBLES PARTICULIERS (classement...
    • Faubourg des Ancêtres
  47. Résultat n°47
  48. Résultat n°48

    Permis de construire, DUNANT (Boulevard Henri)

    Date

    1928-1965

    Cote

    1O/102

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, DUNANT (Boulevard Henri)

    Producteur :

    URBANISME

  49. Résultat n°49

    Album national, 6è fascicule, édité par L. Boulanger, Paris. Contient 2 vues de Belfort : vue générale et faubourg des Ancêtres (place Corbis arborée avec bureau d'octroi) une notice présentant Belfort.

    Cote

    1Z/142/21

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Photographies aériennes de Belfort, documents originaux...
    • Album national, 6è fascicule, édité par L. Boulanger,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  50. Résultat n°50
    Belfort - Le Faubourg des Ancêtres

    2 medias

    Belfort - Le Faubourg des Ancêtres

    Cote

    4Fi/1134

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • Belfort - Le Faubourg des Ancêtres
  51. Résultat n°51

    Construction de la Bibliothèque universitaire : règlement de la consultation, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, avis de la commission sur les avenants au marché, programme, correspondance, plan

    Date

    1996-1999

    Cote

    330W/46

    • Contexte : 330W

    • Construction de la Bibliothèque universitaire : règlement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  52. Résultat n°52
    BELFORT - Le marché, le faubourg des Ancêtres

    2 medias

    BELFORT - Le marché, le faubourg des Ancêtres

    Date

    1904

    Cote

    4Fi/134

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Le marché, le faubourg des Ancêtres
  53. Résultat n°53
  54. Résultat n°54
  55. Résultat n°55

    Permis de construire de 1985 (n° 239 à 281) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/25

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 239 à 281) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  56. Résultat n°56

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-157 : Site universitaire Marc Bloch - Aménagement du faubourg des Ancêtres, de la rue Strolz et de la rue Kléber - Attribution des marchés de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    319W/159

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  57. Résultat n°57
    BELFORT - La Savoureuse - Collège des Frères de Marie

    2 medias

    BELFORT - La Savoureuse - Collège des Frères de Marie

    Cote

    4Fi/220

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - La Savoureuse - Collège des Frères de Marie
  58. Résultat n°58

    BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Réaménagement de la cité scolaire du faubourg des Ancêtres (1991) : étude (AUTB) ; Pré-programmation (1992-1993) : étude commandée par le Département (cabinet DERRIEZ), comptes rendus, formulaire de demande de CADIST (Centre d'Acquisition et de Diffusion de l'Information Scientifique et Technique), notes ; Lancement du concours d'idée pour la réalisation d'une Bibliothèque Universitaire (1993-1994) ; Projet de mise en place d'une Bibliothèque provisoire et lancement de la procédure d'expertise et de programmation pour la conception de la Bibliothèque Universitaire définitive (1994-1995) : fiches descriptives des candidats, avis d'appel public à la concurrence (Conseil Général), estimations financières, notes (Jury du concours), plans, textes officiels, étude (cabinet Inter Consult Culture-ICC), expertise, programme général (SODEB), délibération, projet marché d'étude (Ville/ICC), pièces comptables, disquettes informatiques (ICC), notes, correspondance, documents de séance-N° 93-256 : Bibliothèque Universitaire - Concours d'idées-N° 95-87 : Rapport d'information sur la mise en place d'une Bibliothèque provisoire et le choix du cabinet en vue de l'établissement du dossier d'expertise et de la programmation de la Bibliothèque Universitaire définitive

    Date

    1991-1995

    Cote

    198W/246

    • Contexte : 198W

    • BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Réaménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  59. Résultat n°59
    BELFORT - Faubourg des Ancêtres

    2 medias

    BELFORT - Faubourg des Ancêtres

    Cote

    4Fi/594

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Faubourg des Ancêtres
  60. Résultat n°60
    BELFORT - Faubourg des Ancêtres

    2 medias

    BELFORT - Faubourg des Ancêtres

    Cote

    4Fi/560

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Faubourg des Ancêtres
  61. Résultat n°61
    BELFORT - Pensionnat des Soeurs de Portieux

    2 medias

    BELFORT - Pensionnat des Soeurs de Portieux

    Cote

    4Fi/603

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Pensionnat des Soeurs de Portieux
  62. Résultat n°62
    BELFORT - Faubourg des Ancêtres

    2 medias

    BELFORT - Faubourg des Ancêtres

    Cote

    4Fi/138

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Faubourg des Ancêtres
  63. Résultat n°63

    Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)

    Date

    1984

    Cote

    96W/16

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  64. Résultat n°64

    Permis de construire, ANCÊTRES (Faubourg des), N°22-38

    Date

    1911-1967

    Cote

    1O/10

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, ANCÊTRES (Faubourg des), N°22-38

    Producteur :

    URBANISME

  65. Résultat n°65

    Temple Saint-Jean, divers travaux dont rénovation des peintures : correspondance, notes, plans, CCTP, notice explicative

    Date

    1995-1999

    Cote

    330W/11

    • Contexte : 330W

    • Temple Saint-Jean, divers travaux dont rénovation des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  66. Résultat n°66

    Permis de construire de 1986 (n° 151 à 244) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 24 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/33

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 151 à 244) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  67. Résultat n°67

    Permis de construire de 1987 (n° 432 à 544) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC

    Date

    1987

    Cote

    134W/7

    • Contexte : 134W

    • Permis de construire de 1987 (n° 432 à 544) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  68. Résultat n°68

    Permis de construire de 1984 (n° 181 à 199) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 181 à 185) - 2/2 (PC 186 à 199)

    Date

    1984

    Cote

    96W/19

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 181 à 199) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  69. Résultat n°69

    Temple Saint-Jean, rénovation : dossier de consultation des entreprises, marché, plans, notes, correspondance, brochure "L'orgue du temple Saint-Jean de Belfort", dossier règlements

    Date

    1994-1999

    Cote

    335W/8

    • Contexte : 335W

    • Temple Saint-Jean, rénovation : dossier de consultation...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  70. Résultat n°70
    BELFORT - Le faubourg des Ancêtres
2 exemplaires

    2 medias

    BELFORT - Le faubourg des Ancêtres 2 exemplaires

    Cote

    4Fi/595

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Le faubourg des Ancêtres 2 exemplaires
  71. Résultat n°71

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-225 : Site Universitaire Marc Bloch - Réaménagement du faubourg des Ancêtres, de la rue Strolz et de la rue Kléber - Nouveaux bilans prévisionnels - Phasage.

    Date

    2005

    Cote

    319W/227

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  72. Résultat n°72

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE, aménagement : plans, notes, correspondance

    Date

    1990-1994

    Cote

    276W/28

    • Contexte : 276W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE, aménagement : plans,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  73. Résultat n°73

    Permis de construire de 1982 (n° 131 à 170) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 131 à 148) - 2/2 (PC 149 à 170)

    Date

    1982

    Cote

    96W/6

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 131 à 170) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  74. Résultat n°74
    BELFORT - Institution Sainte-Marie - Le réfectoire

    2 medias

    BELFORT - Institution Sainte-Marie - Le réfectoire

    Cote

    4Fi/599

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Institution Sainte-Marie - Le réfectoire
  75. Résultat n°75
  76. Résultat n°76
  77. Résultat n°77
    BELFORT - Institution Sainte-Marie - Façades sur le faubourg des Ancêtres

    2 medias

    BELFORT - Institution Sainte-Marie - Façades sur le faubourg des Ancêtres

    Cote

    4Fi/600

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Institution Sainte-Marie - Façades sur le...
  78. Résultat n°78
    BELFORT, faubourg des Ancêtres

    2 medias

    BELFORT, faubourg des Ancêtres

    Cote

    4Fi/136

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT, faubourg des Ancêtres
  79. Résultat n°79

    Permis de construire de 1980 (n° 104 à 133)

    Date

    1980

    Cote

    71W/4

    • Contexte : 71W

    • Permis de construire de 1980 (n° 104 à 133)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  80. Résultat n°80

    Opérations immobilières : acquisitions et cessions, années 1970 à 1973 - Immeuble 43 faubourg des Ancêtres Mme Willer : résiliation de bail et cession de bâtiment, acte du 02/10/1970 - ancienne caserne de gendarmerie : vente du terrain par le Département, revente d'une parcelle à la Caisse d'Epargne (1972-1974) - propriété Mettey, faubourg des Ancêtres, adjudication du 19/05/1972 (1972) - centre médico-psychopédagogique : vente Rebrassier 30/11/1971 ; caisse générale d'industrie et bâtiment 07/06/1972 ; vente Honeywell-bull, acte du 20/10/1972 (1971-1972) - terrain centre culturel provisoire à Dardel : vente par l'OPDHLM, acte du 25/05/1971 (1971) - immeuble 6 rue des Tanneurs : cession gratuite par l'Armée du Salut, acte du 11/01/1972 - terrain "sous la Miotte" : vente Couvet Loviton du 02/05/1972 (1972) - terrain "sous la Miotte" et "au Breuil" : vente Jehl, acte du 27/03/1972 - terrain sur Offemont lieu dit "au Breuil" : vente Jehl Louis} acte du 04/10/1972 (1972) - aménagement carrefour gendarmerie : vente Aubertin - Briqueleur, acte du 01/09/1972 ; vente Hufschmitt, acte du 25/09/1972 ; vente Michaillard, acte du 01/12/1972 - Prés de la Croix du Tilleul et prés du Martinet : vente Candel, acte du 25/09/1972 ; vente Simonnet, acte du 25/05/1973 - Foyer des travailleurs migrants : vente Schad-Houin, acte du 10/04/1972 ; cession à l'OPDHLM, acte du 16/03/1973 (1972-1973) - terrain "au Breuil" : vente par M. Albisser, acte du 08/06/1973 (1973) - terrain centre d'hébergement : cession par le Département, acte du 18/06/1973 (1973) - terrain pour extension caserne des pompiers : vente Picard, acte du 08/08/1973 (1973) - terrain avenue d'Altkirch, "sous les creux" : vente Beuglot, acte du 05/09/1973 (1973) - terrain sur Offemont "au martinet" : vente s.a. Deshaie, acte du 21/11/1973 (1973)

    Date

    1970-1973

    Cote

    91W/2

    • Contexte : 91W

    • Opérations immobilières : acquisitions et cessions,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES