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38 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tours 46 et 27, aménagement et travaux de sécurité : comptes rendus de réunions de chantier, notes

    Date

    1992-1997

    Cote

    330W/74

    • Contexte : 330W

    • Tours 46 et 27, aménagement et travaux de sécurité...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  2. Résultat n°2

    TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 2ème tranche (règlements, correspondance, arrêté attribution subvention par Préfecture de Franche-Comté, marché, documentation, plans, P.V. chantier)

    Date

    1992-1995

    Cote

    197W/50

    • Contexte : 197W

    • TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 2ème tranche...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  3. Résultat n°3

    Extension Préfecture / Conseil général /Archives départementales / Crèche : dossier des ouvrages exécutés, dossier récolement architectes Oudart et Prévot. (dossier 1)

    Date

    1980

    Cote

    43W/41

    • Contexte : 43W

    • Extension Préfecture / Conseil général /Archives départementales...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  4. Résultat n°4

    Extension des Archives municipales, aménagement des combles : publicité, correspondance, notes de service, rapports, comptes rendus de réunions, factures et rapports techniques des bureaux d'études, étude toiture, avis de la commission communale de sécurité, plans, lots entreprises

    Date

    1993-1999

    Cote

    317W/2

    • Contexte : 317W

    • Extension des Archives municipales, aménagement des...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  5. Résultat n°5

    Extension Préfecture / Conseil général /Archives départementales / Crèche : dossier des ouvrages exécutés, dossier récolement architectes Oudart er Prévot. (dossier 2)

    Date

    1980

    Cote

    43W/42

    • Contexte : 43W

    • Extension Préfecture / Conseil général /Archives départementales...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  6. Résultat n°6

    Aménagement de la salle supérieure de la Tour 46 en dépôt d'archives, propositions rayonnages archives, travaux de sécurité et installation d'un nouveau mode de chauffage sur la salle principale

    Date

    1993-1998

    Cote

    191W/14

    • Contexte : 191W

    • Aménagement de la salle supérieure de la Tour 46 en...

    Producteur :

    ARCHIVES MUNICIPALES

  7. Résultat n°7

    Permis de construire de 1987 (n° 105 à 177) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC

    Date

    1987

    Cote

    134W/2

    • Contexte : 134W

    • Permis de construire de 1987 (n° 105 à 177) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  8. Résultat n°8

    TOUR 46 : aménagement salle annulaire 3ème tranche (correspondance, devis, règlements, P.V. chantier, notification attribution subvention du Conseil Régional, plans)

    Date

    1992-1995

    Cote

    197W/51

    • Contexte : 197W

    • TOUR 46 : aménagement salle annulaire 3ème tranche...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  9. Résultat n°9

    Tour 46, aménagement du bureau d'hygiène : permis de construire, correspondance, plans, factures.

    Date

    1985-1987

    Cote

    95W/45

    • Contexte : 95W

    • Tour 46, aménagement du bureau d'hygiène : permis de...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  10. Résultat n°10

    Tour 46, aménagement archives : permis de construire, correspondance, plans, règlements.

    Date

    1985-1989

    Cote

    95W/46

    • Contexte : 95W

    • Tour 46, aménagement archives : permis de construire,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  11. Résultat n°11

    ARCHIVES MUNICIPALES, extension Tour 46 1er étage : marché, pièces comptables.

    Date

    1997-1999

    Cote

    308W/39

    • Contexte : 308W

    • ARCHIVES MUNICIPALES, extension Tour 46 1er étage :...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans dont plans béton armé)

    Date

    1980-1982

    Cote

    197W/72

    • Contexte : 197W

    • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  13. Résultat n°13

    Extension des Archives municipales, travaux de sécurité au 1er étage : dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (plans, rapports techniques, documentation)

    Date

    1998

    Cote

    317W/6

    • Contexte : 317W

    • Extension des Archives municipales, travaux de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  14. Résultat n°14

    Extension des Archives municipales, travaux de sécurité au 1er étage : correspondance, comptes rendus de réunions, convention d'études de projet et facture du cabinet HBE, convention et rapports techniques de sécurité et protection de la santé, avenant n°1, règlement par lot

    Date

    1998-1999

    Cote

    317W/5

    • Contexte : 317W

    • Extension des Archives municipales, travaux de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  15. Résultat n°15

    ARCHIVES MUNICIPALES, aménagement des combles : marché, pièces comptables.

    Date

    1997-1999

    Cote

    308W/40

    • Contexte : 308W

    • ARCHIVES MUNICIPALES, aménagement des combles : marché,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    Permis de construire de 1985 (n° 438 à 510) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 19 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/29

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 438 à 510) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  17. Résultat n°17

    Extension préfecture, archives départementales, conseil général, crèche : plans.

    Date

    1980-1981

    Cote

    65W/9

    • Contexte : 65W

    • Extension préfecture, archives départementales, conseil...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  18. Résultat n°18

    Bibliothèque municipale, travaux divers (cloisonnement, système anti-vol...) : correspondance, notes de service, étude, plans, photographies

    Date

    1981-1994

    Cote

    317W/7

    • Contexte : 317W

    • Bibliothèque municipale, travaux divers (cloisonnement,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  19. Résultat n°19

    Plan d'aménagement de la Place Corbis et de la Place du Théatre.Echelle 1/200e.

    Cote

    279W/101

    • Contexte : 279W

    • Plan d'aménagement de la Place Corbis et de la Place...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  20. Résultat n°20

    Locaux des Archives municipales (hôtel de ville), extension et aménagement : subvention de l'Etat.

    Date

    1981-1983

    Cote

    50W/27

    • Contexte : 50W

    • Locaux des Archives municipales (hôtel de ville), extension...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES