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  1. Résultat n°1

    DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Projet d'extension d'EUROMARCHE à Bessoncourt (1990) : dossier de demande d'autorisation d'extension (Commission Départementale d'Urbanisme Commercial du Territoire de Belfort-CDUC). Développement commercial de Bessoncourt (1990) : étude d'urbanisme commercial (CRC), Implantation d'un hypermarché LECLERC à Belfort (1990) : étude d'impact (ATEBAT). Extension de l'hypermarché GEANT à Andelnans (1990-1991) : rapport d'instruction. Point sur le développement commercial (1990-1993) : projet de loi ("Actualisation de dispositions relatives à l'exercice des professions commerciales et artisanales", 1990), rapports (Conseil Général, municipalité), notes. Mouvement de défense des artisans et commerçants de l'Aire Urbaine : relevé de conclusion (AU 2000), documentation

    Date

    1990-1994

    Cote

    248W/96

    • Contexte : 248W

    • DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Projet d'extension d'EUROMARCHE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    INCINERATION - Collecte et traitement des ordures ménagères des communes hors District (ANDELNANS, BANVILLARS, DORANS, URCEREY) et des Etablissements Militaires : convention (DAB /35° R.I.), notes, états des sommes dues, correspondance. Fixation du tarif d'enlèvement et d'incinération des O.M. pour les usagers extérieurs : délibération, note de calcul, rapport, compte rendu. Contentieux avec l'Etat concernant les tarifs pratiqués : notification du jugement du Tribunal Administratif de Besançon, notification d'une décision du Conseil d'Etat, délibération, correspondance

    Date

    1974-1991

    Cote

    6WCAB/54

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION - Collecte et traitement des ordures ménagères...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  3. Résultat n°3

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'ANDELNANS - Raccordement au réseau de Belfort via Danjoutin (1964-1967). Contrats de gérance et d'affermage entre la Commune d'Andelnans et la Société d'Exploitation de Réseaux d'Eaux du Pays de Montbéliard (S.E.R.E.M.) pour l'alimentation d'Andelnans-Village et du Hameau de Froideval (1966-1985). Raccordement du réseau communal au feeder MATHAY-BELFORT (1985-1986) : traités de gérance et d'affermage, délibération, convention (DAB/Andelnans), comptes rendus, historique des consommations, plans, factures, correspondance

    Date

    1964-1990

    Cote

    7WCAB/78

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'ANDELNANS - Raccordement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.12,SERVICES GENERAUX - ZAC des prés à Andelnans ; Avenant à la convention du 30 septembre 1987 passée entre la Commune d'Andelnans et le Conseil Général du Territoire de Belfort : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/236

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.12,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  5. Résultat n°5

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Réalisation de la ZAC du Pied des Gouttes à Montbéliard. Création d'un magasin MEUBLENA à Andelnans. Implantation d'un INTERMARCHE à Essert. Création d'une concession automobile HONDA à Bavilliers par la Société PATSY. Implantation du Parc des Expositions sur le site de l'Abattoir. Projet d'extension de l'hypermarché CORA : PV des commissions, arrêté préfectoral, rapports d'instruction, fiches d'instruction, fiches analytiques, plans, notes

    Date

    1992

    Cote

    198W/151

    • Contexte : 198W

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Extension du magasin FNAC à Belfort (CDEC du 1er février 2005) : arrêté préfectoral, étude du projet, rapport de présentation, calendrier prévisionnel, documentation, correspondance, notes.Création d'un magasin INTERSPORT à Andelnans (CDEC du 1er février 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché SUPER U à Valdoie (CDEC du 1er février 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, plans, articles de presse, correspondance, notes.Création d'un ensemble commercial (MERI, CUISINES SCHMIDT, ZOOMARKET) à Andelnans (CDEC du 22 février 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin de beaux arts LES COULEURS DU TEMPS à Andelnans (CDEC du 24 mars 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin LA JARDINERIE DU TERRITOIRE à Bessoncourt (CDEC du 24 mars 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin BRICORAMA à Bessoncourt (CDEC du 24 avril 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.

    Date

    2005

    Cote

    24WCAB/15

    • Contexte : 24WCAB

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  7. Résultat n°7

    IMPLANTATIONS D'ENTREPRISES - Implantation d'un QUICK DRIVE IN (1994) : permis de construire, règlement d'urbanisme (AUTB), photographies, plans, notes. Implantation d'un magasin LEROY-MERLIN à Andelnans (1995) : lettre ouverte (Collectif des représentants du commerce de bricolage et décoration de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard), articles de presse. Aménagement devant le magasin LEON HABILLEUR (1996-1997) : notes. Projet d'implantation de SA TATI (1997) : dossier de présentation, rapports, documentation, notes. Projet d'implantation de DECATHLON (1997) : documentation, articles de presse, notes. Projet d'installation d'un distributeur Vidéo-Cassettes (1998) : convention d'occupation précaire (Ville/VIDEODISC), photographies. Demande d'implantation de la Société INDIGO (1998) : documentation, plans (MARKS & SPENCER), notes

    Date

    1994-1998

    Cote

    248W/87

    • Contexte : 248W

    • IMPLANTATIONS D'ENTREPRISES - Implantation d'un QUICK...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Réimplantation de la FNAC. Projet de création du magasin CHANTEMUR à Andelnans. Implantation de LEROY-MERLIN à Andelnans. Extension de BRICORAMA à Bessoncourt : PV des commissions, arrêté préfectoral, rapports d'instruction, rapport (CDEC), documentation (BRICORAMA)

    Date

    1993

    Cote

    198W/152

    • Contexte : 198W

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    PARC D'EXPOSITION BELFORT-ANDELNANS (PEXBA) - Création du PEXBA (1988) : rapport ("Projet de constitution d'une SEM d'exploitation d'un Parc Expo...", SODEB, 1988), document de séance-N° 88-87 : Création d'une Société d'Economie Mixte d'exploitation du parc d'exposition de Belfort-Andelnans.Financement et gestion financière du PEXBA (1989-1992) : bilan, documents financiers, rapport municipalité, document de séance-N° 89-6 : SEM d'exploitation du Parc des Expositions de Belfort-Andelnans - Garantie d'emprunt.Projet d'implantation du Parc d'Exposition sur le site de l'Abattoir (1992) : rapport municipalité, note de synthèse ("Belfort-Andelnans, Activité Parc Exposition, validation d'un site", SCET Congrès, 1992), compte rendu de visite. Fonctionnement et activités du PEXBA (1989-1995) : compte rendu (Conseil d'Administration), comptes annuels (1991), dossier ("Nouveau Parc d'Exposition TEBEX d'Andelnans", 1994-1995), note ("Relations PEXBA/PROMOTEX", 1989-1990), rapport municipalité, documentation

    Date

    1988-1995

    Cote

    248W/88

    • Contexte : 248W

    • PARC D'EXPOSITION BELFORT-ANDELNANS (PEXBA) - Création...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    BIENS DISTRICAUX - Acquisition de la propriété BLIVET (Les Fours à Chaux) par le DAB et la cession de ladite propriété à la Commune d'ANDELNANS : estimation des Domaines, promesse de vente, déclaration d'utilité publique, acte notarié, délibérations du Conseil du District et du Conseil Municipal d'Andelnans, expertise géologique, plans, correspondance

    Date

    1977-1985

    Cote

    4WCAB/14

    • Contexte : 4WCAB

    • BIENS DISTRICAUX - Acquisition de la propriété BLIVET...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  11. Résultat n°11

    DOSSIERS DE DEMANDE D'ADHESION D'ANDELNANS: Comptes-rendus de séance du Conseil de District (21/07/77 et 22/01/79), rapport, contrat, traité d'affermage et de gérence, convocation, courrier,

    Date

    1977-1979

    Cote

    1WCAB/173

    • Contexte : 1WCAB

    • DOSSIERS DE DEMANDE D'ADHESION D'ANDELNANS: Comptes-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  12. Résultat n°12

    AUTOROUTE A 36 -Protections phoniques de l'A 36 au niveau des communes de Andelnans, Bermont, Botans, Danjoutin, Dorans, Pérouse, Sevenans, Trévenans : comptes rendus (Conseil Communautaire / Maires CAB), rapport ("Le point sur la problématique de protections acoustiques", 2006), études, dossier ("Réunion avec riverains de la rue des Perches", 2006), photographies aériennes, documents SAPRR, délibération CAB, arrêté préfectoral (1999), plans, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1999-2007

    Cote

    20WCAB/21

    • Contexte : 20WCAB

    • AUTOROUTE A 36 -Protections phoniques de l'A 36 au...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 5.02, EAUX - Contrat d'exploitation du service de distribution publique de l'eau potable sur la commune d'Andelnans ; Avenant n° 1 : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/47

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 5.02, EAUX...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 5.01,EAUX - Exploitation du service de distribution publique de l'eau potable sur la Commune d'Andelnans : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/22

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 5.01,EAUX -...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  15. Résultat n°15

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Création d'un centre commercial FNAC au faubourg de France. Création d'un centre commercial EUROMARCHE à Essert. Extension de l'hypermarché CORA à Andelnans. Projet de création du magasin FRANCE LITERIE à Andelnans. Implantation d'une grande surface SUPER U à Delle. Création d'une station service TOTAL dans la ZAC de la Justice : PV des commissions, rapports d'instruction, fiches d'instruction, fiches analytiques, notes

    Date

    1991

    Cote

    198W/150

    • Contexte : 198W

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-08 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Lancement d'une étude Eaux Pluviales sur les communes d'Andelnans, Moval, Trévenans et Vézelois.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/154

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  17. Résultat n°17

    EAU - Fourniture d'eau à la Commune d'ANDELNANS : convention

    Date

    1986

    Cote

    3WCAB/126

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Fourniture d'eau à la Commune d'ANDELNANS : convention

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    EAU - Renforcement de l'alimentation en eau de la Commune d'ANDELNANS : convention

    Date

    1992

    Cote

    3WCAB/142

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Renforcement de l'alimentation en eau de la Commune...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES