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34 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (BELFORT : place Corbis, rue de l'As de Carreau, rue Strolz, rue Payot, rue de la 5ème DB, rue Pergaud, rue de la Miotte, rue des Perches, rue Ferry) : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, détails estimatifs, plans, échéanciers de paiement, dossier technique, factures, correspondance
Cote
8WCAB/183
 Date
1977-1981
 Lieu
PAYOT (rue René), STROLZ (Rue du Général), PERGAUD (Rue Louis), PERCHES (Rue des), GRILLE (Rue Philippe), AS DE CARREAU (Rue de l'), CORBIS (Place Georges), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), FERRY (Rue Jules)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales...
Résultat n°2

Bibliothèque, climatisation et problèmes de fissures : rapport, notes, avant-projet sommaire, affiche, catalogue d'exposition
Cote
330W/27
 Date
1991-1998
 Lieu
AS DE CARREAU (Rue de l'), BIBLIOTHÈQUE LÉON DEUBEL
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Bibliothèque, climatisation et problèmes de fissures...
Résultat n°3

Permis de construire de 1982 (n° 1 à 30)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 1 à 13) - 2/2 (PC 14 à 30)
Cote
96W/2
 Date
1982
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GOERIG (Avenue Charles), DUVERNOY (Rue du Docteur), GUIDON (Rue Adrien), PORT ARTHUR (Rue de), VIEUX MARCHÉ (Rue du), DUNANT (Boulevard Henri), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), USINES (Avenue des), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), RÉPUBLIQUE (Place de la), MOULIN (Avenue Jean), ANCÊTRES (Faubourg des)
 Type de document -

  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1982 (n° 1 à 30)...Boîte reconditionnée...
Résultat n°4

Bibliothèque : subventions pour construction et équipement, convention avec SDOB, délibérations, correspondance
Cote
108W/2
 Date
1978-1983
 Lieu
AS DE CARREAU (Rue de l'), BIBLIOTHÈQUE LÉON DEUBEL
 Type de document -

  • Contexte : 108W

  • Bibliothèque : subventions pour construction et équipement,...
Résultat n°5

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE, construction (financement, équipement matériel et mobilier, visite du directeur du Livre au Ministère de la Culture et de la Communication, problèmes techniques) : correspondance, rapports, devis.
Cote
309W/126
 Date
1977-1983
 Lieu
AS DE CARREAU (Rue de l'), BIBLIOTHÈQUE LÉON DEUBEL
 Type de document -

  • Contexte : 309W

  • BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE, construction (financement,...
Résultat n°6

Permis de construire de 1988 (n°408 à 461) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 12 PC
Cote
143W/6
 Date
1988
 Lieu
SOISSONS (Rue de), ZOLA (Rue Emile), FOCH (Avenue du Maréchal), AS DE CARREAU (Rue de l'), LANG (Rue Gustave), GRANDE FONTAINE (Rue de la), BRIAND (Rue Aristide), BESSE (Rue Georges), RÉVOLUTION FRANÇAISE (Place de la), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 143W

  • Permis de construire de 1988 (n°408 à 461) - Sauts...
Résultat n°7

CREDIT MUNICIPAL - Implantation à Belfort rue l'As de Carreau ; Fonctionnement et relations avec la Ville : rapport ("Remboursement des prêts consentis aux fonctionnaires...", Sénat, 1991-1992), fiches financières, tableaux, plans, notes, documents de séance-N° 87-129 : Vente au Crédit municipal de l'ancien garage METTEY acte notarié (Ville/Crédit municipal, 14 avril 1988)-N° 88-54 : Taxe professionnelle - Exonération accordée à l'Agence de Belfort du Crédit municipal N° 86-186 : Ouverture à Belfort d'une Agence du Crédit municipal de Dijon
Cote
254W/189
 Date
1986-1993
 Lieu
AS DE CARREAU (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CREDIT MUNICIPAL - Implantation à Belfort rue l'As...
Résultat n°8

Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)
Cote
96W/18
 Date
1984
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), DOLLFUS (Rue Jean), MADAGASCAR (Rue de), BERLIOZ (Rue Hector), BERGER (Rue du), MICHELET (Rue Jules), CROIZAT (Rue Ambroise), SOUFFLOT (Rue Jacques), MARSEILLE (Rue de), FRATERNITÉ (Rue de la), PAYOT (rue René), PICARD (Rue Gustave), HOCHE (Rue du Général), DENFERT-ROCHEREAU (Rue Pierre), VALLÈS (Rue Jules), MALBRANCHE (Rue de la), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), USINES (Avenue des), ALSACE (Avenue d'), STRASBOURG (Rue de), FRANCE (Faubourg de), RÉPUBLIQUE (Place de la), RÉSISTANCE (Place de la), FRANCE (Passage de)
 Type de document -

  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)
Résultat n°9

- Lotissement Simonet au faubourg de Montbéliard (1955)- Lotissement au lieu dit "les grands Prés" : demande de M. Simonet, plans, programme, rapports, cahier des charges, arrêté, correspondances (1933)- Projet de lotissement propriété de M. Brunner situé entre le faubourg de France et la rue de l'As de Carreau : demande, programme, cahier des charges, plans, rapports (1928)- Lotissement Charton / Jobin, rue de Cronstadt, rue Heim : demandes, programme, cahier des charges, plans, rapports, et compte rendu (1953)
Cote
9W/99
 Date
1928-1955
 Lieu
HEIM (Rue du peintre), CRONSTADT (Rue de), LES GRANDS PRÉS (Lieudit), AS DE CARREAU (Rue de l'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • - Lotissement Simonet au faubourg de Montbéliard (1955)-...
Résultat n°10

Le faubourg de France piétonnier, liaison faubourg de France / rue de l'As de Carreau : délibérations, plans superstructures et mobilier urbain (architecte Schneider et Rundstadler) subvention du ministère de la qualité de la vie.
Cote
50W/16
 Date
1975-1976
 Lieu
AS DE CARREAU (Rue de l'), FRANCE (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 50W

  • Le faubourg de France piétonnier, liaison faubourg...
Résultat n°11

Permis de construire, AS DE CARREAU (Rue de l') Plans du GARAGE PEUGEOT retirés et conservés à plat (actuel immeuble du CCAS)
Cote
1O/15
 Date
1908-1964
 Lieu
AS DE CARREAU (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

  • Permis de construire, AS DE CARREAU (Rue de l') Plans...
Résultat n°12

- Lotissement d'un terrain au lieu dit "Sous les Perches" de M. Delorey : demande plans, cahier des charges, rapports (1939)- Projet "Athome" rue Pergaud 256 logements : projet VRD (1978)- Projet lotissement, propriété M. Plumere, rue As de Carreau ou faubourg de France (1923)
Cote
9W/117
 Date
1923-1978
 Lieu
PLUMERÉ (Rue Louis), PERCHES (Les), PERGAUD (Rue Louis), AS DE CARREAU (Rue de l'), FRANCE (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • - Lotissement d'un terrain au lieu dit "Sous les Perches"...
Résultat n°13

ADEBT, fonctionnement : statuts, comptes rendus de réunions, comptes rendus d'activités, correspondance (1977-1979); missions : notes d'information, plaquettes, analyses statistiques, correspondance (1977-1979).
Cote
2F/18
 Date
1977-1979
 Lieu
AS DE CARREAU (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 2F - Commerce et industrie

  • COMMERCE ET INDUSTRIE
  • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
  • 2F/17-18 - Développement de Belfort
  • ADEBT, fonctionnement : statuts, comptes rendus de...
Résultat n°14

Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC
Cote
96W/31
 Date
1986
 Lieu
JOLIOT-CURIE (Rue Irène et Frédéric), GARDEY (Rue Lucien), DUVERNOY (Rue du Docteur), MADAGASCAR (Rue de), TRAMWAY (Rue du), LAVOIR (Rue du), JUIN (Avenue du Maréchal), ACACIAS (Rue des), ZIEGLER (Avenue Gaspard), TANNEURS (Rue des), FOYER (Rue du), PARMENTIER (Rue Antoine), RÉPUBLIQUE (Rue de la), LECLERC (Avenue du Général), PERCHES (Rue des), GRILLE (Rue Philippe), ROLLAND (Rue Romain), JUSTICE (ZAC de la), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), USINES (Avenue des), FRANÇOIS (Rue Victor), VALDOIE (Rue de), CHÂTEAUDUN (Rue de), CLEMENCEAU (Rue Georges), TURENNE (Rue du Vicomte de), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de...
Résultat n°15

Permis de construire de 1980 (n° 134 à 165)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 134 à 155) - 2/2 (PC 156 à 165) / PC n° 144 manquant ou non délivré.
Cote
71W/5
 Date
1980
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CRONSTADT (Rue de), ÉTUVE (Rue de l'), STROLZ (Rue du Général), MONT (Via du), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 71W

  • Permis de construire de 1980 (n° 134 à 165)...Boîte...
Résultat n°16

Bibliothèque municipale, travaux divers (cloisonnement, système anti-vol...) : correspondance, notes de service, étude, plans, photographies
Cote
317W/7
 Date
1981-1994
 Lieu
AS DE CARREAU (Rue de l'), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), BIBLIOTHÈQUE LÉON DEUBEL
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Bibliothèque municipale, travaux divers (cloisonnement,...
Résultat n°17

Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 21 à 40) - 2/2 (PC 41 à 60)
Cote
96W/15
 Date
1984
 Lieu
DOLLFUS (Rue Jean), COURBET (Rue Gustave), BERGER (Rue du), BELLEVUE (Rue de), ARAGON (Rue Louis), MIELLET (Avenue Edmond), ROUSSEAU (Rue Jean Jacques), CROIZAT (Rue Ambroise), PARMENTIER (Place Antoine), ACACIAS (Rue des), PAPILLON (Rue Fernand), DESCARTES (Rue René), MONTESQUIEU (Rue Charles de), HOCHE (Rue du Général), FOLTZ (Rue du Général), PARMENTIER (Rue Antoine), SARRAIL (Avenue du Général), BORDEAUX (Rue de), SAVOUREUSE (Rue de la), HUGO (Rue Victor), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), BELFILS (Rue Georges), BRISACH (Faubourg de), SALBERT (Rue du), KELLER (Quai Émile), THIERS (Rue Adolphe), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), ESPÉRANCE (Rue de l'), TURENNE (Rue du Vicomte de), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), FRANCE (Passage de), MONTBELIARD (Faubourg de), GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée...
Résultat n°18

Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n° 152 retiré du versement (emprunté par l'Urbanisme et non rendu)
Cote
96W/13
 Date
1983
 Lieu
DUVERNOY (Rue du Docteur), BRASSE (Rue de), JOFFRE (Boulevard du Maréchal), MOPPERT (Rue Adolphe), PARMENTIER (Rue Antoine), SCHAD (Rue Christ), PERCHES (Rue des), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), USINES (Avenue des), DEFFERRE (Rue Gaston), LECOURBE (Rue du Général), FRÉRY (Rue du Docteur Charles), ALTKIRCH (Avenue d'), MAGASIN (Rue du), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), BOUGENEL, RÉSISTANCE (Place de la)
 Type de document -

  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n°...
Résultat n°19

Permis de construire de 1990 (n°714 à 730) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 4 PC
Cote
181W/23
 Date
1990
 Lieu
BARCOT (Rue du), DESCHARRIÈRE (Rue de l'Abbé), HUGO (Rue Victor), AS DE CARREAU (Rue de l'), ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 181W

  • Permis de construire de 1990 (n°714 à 730) - Sauts...
Résultat n°20

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE, fonctionnement et informatisation : notes sur affectation et recrutement personnel, horaires d'ouverture, rapport activité 1996, rapport sur "lecture publique dans les quartiers", convention avec Maison d'arrêt, marché pour informatisation (RPAO, CCTP, CCAP, AE), rapport René Duriez Consultant sur renouvellement système de gestion automatisé
Cote
300W/48
 Date
1990-1997
 Lieu
AS DE CARREAU (Rue de l'), BIBLIOTHÈQUE LÉON DEUBEL
 Type de document -

  • Contexte : 300W

  • BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE, fonctionnement et informatisation...