Filtrer les résultats
Multimédias
  • 34
Nom de l'inventaire
  • 9
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 6
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 34
  • 10
  • 9
  • 9
  • 6
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 32
  • 2
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

34 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Permis de construire, AS DE CARREAU (Rue de l') Plans du GARAGE PEUGEOT retirés et conservés à plat (actuel immeuble du CCAS)

    Date

    1908-1964

    Cote

    1O/15

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, AS DE CARREAU (Rue de l') Plans...

    Producteur :

    URBANISME

  2. Résultat n°2

    - Lotissement d'un terrain au lieu dit "Sous les Perches" de M. Delorey : demande plans, cahier des charges, rapports (1939)- Projet "Athome" rue Pergaud 256 logements : projet VRD (1978)- Projet lotissement, propriété M. Plumere, rue As de Carreau ou faubourg de France (1923)

    Date

    1923-1978

    Cote

    9W/117

    • Contexte : 9W

    • - Lotissement d'un terrain au lieu dit "Sous les Perches"...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  3. Résultat n°3

    - Lotissement Simonet au faubourg de Montbéliard (1955)- Lotissement au lieu dit "les grands Prés" : demande de M. Simonet, plans, programme, rapports, cahier des charges, arrêté, correspondances (1933)- Projet de lotissement propriété de M. Brunner situé entre le faubourg de France et la rue de l'As de Carreau : demande, programme, cahier des charges, plans, rapports (1928)- Lotissement Charton / Jobin, rue de Cronstadt, rue Heim : demandes, programme, cahier des charges, plans, rapports, et compte rendu (1953)

    Date

    1928-1955

    Cote

    9W/99

    • Contexte : 9W

    • - Lotissement Simonet au faubourg de Montbéliard (1955)-...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  4. Résultat n°4

    Plan topographique de Belfort, Rue de l'As de Carreau.Echelle 1/200e.Service topographique.

    Date

    1971

    Cote

    279W/95

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Rue de l'As de Carreau.Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  5. Résultat n°5

    Travaux à la bibliothèque, au théâtre, à la maison du peuple, à la salle des fêtes dont : - logements au théâtre- logement du concierge de la salle des fêtes- salle de le lyre municipale à la Maison du peuple

    Date

    1972-1985

    Cote

    57W/25

    • Contexte : 57W

    • Travaux à la bibliothèque, au théâtre, à la maison...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  6. Résultat n°6

    Le faubourg de France piétonnier, liaison faubourg de France / rue de l'As de Carreau : délibérations, plans superstructures et mobilier urbain (architecte Schneider et Rundstadler) subvention du ministère de la qualité de la vie.

    Date

    1975-1976

    Cote

    50W/16

    • Contexte : 50W

    • Le faubourg de France piétonnier, liaison faubourg...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (BELFORT : place Corbis, rue de l'As de Carreau, rue Strolz, rue Payot, rue de la 5ème DB, rue Pergaud, rue de la Miotte, rue des Perches, rue Ferry) : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, détails estimatifs, plans, échéanciers de paiement, dossier technique, factures, correspondance

    Date

    1977-1981

    Cote

    8WCAB/183

    • Contexte : 8WCAB

    • EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  8. Résultat n°8

    BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE, construction (financement, équipement matériel et mobilier, visite du directeur du Livre au Ministère de la Culture et de la Communication, problèmes techniques) : correspondance, rapports, devis.

    Date

    1977-1983

    Cote

    309W/126

    • Contexte : 309W

    • BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE, construction (financement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  9. Résultat n°9

    ADEBT, fonctionnement : statuts, comptes rendus de réunions, comptes rendus d'activités, correspondance (1977-1979); missions : notes d'information, plaquettes, analyses statistiques, correspondance (1977-1979).

    Date

    1977-1979

    Cote

    2F/18

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
    • 2F/17-18 - Développement de Belfort
    • ADEBT, fonctionnement : statuts, comptes rendus de...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  10. Résultat n°10

    Bibliothèque : subventions pour construction et équipement, convention avec SDOB, délibérations, correspondance

    Date

    1978-1983

    Cote

    108W/2

    • Contexte : 108W

    • Bibliothèque : subventions pour construction et équipement,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    Permis de construire de 1980 (n° 134 à 165)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 134 à 155) - 2/2 (PC 156 à 165) / PC n° 144 manquant ou non délivré.

    Date

    1980

    Cote

    71W/5

    • Contexte : 71W

    • Permis de construire de 1980 (n° 134 à 165)...Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  12. Résultat n°12

    Bibliothèque municipale, travaux divers (cloisonnement, système anti-vol...) : correspondance, notes de service, étude, plans, photographies

    Date

    1981-1994

    Cote

    317W/7

    • Contexte : 317W

    • Bibliothèque municipale, travaux divers (cloisonnement,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  13. Résultat n°13

    Permis de construire de 1982 (n° 1 à 30)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 1 à 13) - 2/2 (PC 14 à 30)

    Date

    1982

    Cote

    96W/2

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 1 à 30)...Boîte reconditionnée...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  14. Résultat n°14

    Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n° 152 retiré du versement (emprunté par l'Urbanisme et non rendu)

    Date

    1983

    Cote

    96W/13

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n°...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  15. Résultat n°15

    Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

    Date

    1984

    Cote

    96W/18

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  16. Résultat n°16

    Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 21 à 40) - 2/2 (PC 41 à 60)

    Date

    1984

    Cote

    96W/15

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  17. Résultat n°17

    Permis de construire de 1984 (n° 101 à 149) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 101 à 126) - 2/2 (127 à 149)

    Date

    1984

    Cote

    96W/17

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 101 à 149) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  18. Résultat n°18

    Permis de construire de 1985 (n° 350 à 434) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/28

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 350 à 434) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  19. Résultat n°19

    CREDIT MUNICIPAL - Implantation à Belfort rue l'As de Carreau ; Fonctionnement et relations avec la Ville : rapport ("Remboursement des prêts consentis aux fonctionnaires...", Sénat, 1991-1992), fiches financières, tableaux, plans, notes, documents de séance-N° 87-129 : Vente au Crédit municipal de l'ancien garage METTEY acte notarié (Ville/Crédit municipal, 14 avril 1988)-N° 88-54 : Taxe professionnelle - Exonération accordée à l'Agence de Belfort du Crédit municipal N° 86-186 : Ouverture à Belfort d'une Agence du Crédit municipal de Dijon

    Date

    1986-1993

    Cote

    254W/189

    • Contexte : 254W

    • CREDIT MUNICIPAL - Implantation à Belfort rue l'As...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/31

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME