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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

A travers les millénaires Argiésans, Banvillars, Buc, Urcerey
Cote
C/782
 Date
2005
 Lieu
BANVILLARS, URCEREY, BUC, ARGIESANS
 Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • A travers les millénaires Argiésans, Banvillars, Buc,...
Résultat n°2

Dons et legs : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, conventions, état des frais, arrêtés, désignations du bénéficiaire, correspondance, rapports, dossiers d'enquête administrative sur la situation familiale, certificats de salaire, extraits d'état civil, certificats de naissance, délibération du conseil de préfecture, testaments, arrêtés, détails estimatifs de projet, plans de la maison Quellain, photographie du monument du charnier de Banvillars, testament de Marie Goetz.
Cote
2L/18
 Date
1853-1960
 Lieu
BANVILLARS
 Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • DONS ET LEGS
  • Dons et legs : correspondance, extraits du registre...
Résultat n°3

ORDURES MENAGERES - Tarification de la collecte et du traitement des O.M. aux usagers extérieurs (35e RI, Communes de DORANS, CHALONVILLARS, URCEREY, ARGIESANS, BANVILLARS, BAVILLIERS, BUC). Contentieux avec l'Etat concernant les tarifs pratiqués : compte rendu du DAB, délibération, correspondance, factures
Cote
3WCAB/241
 Date
1977-1988
 Lieu
BANVILLARS, URCEREY, CHALONVILLARS, BUC, DORANS, ARGIESANS, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Tarification de la collecte et...
Résultat n°4

O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Mise en place de la collecte sélective : convention (DAB / Chambre Syndicale des Verreries de France), notification d'une décision attributive de subvention (Conseil Régional), délibération, articles de presse, liste, plan, correspondance. Extension de la collecte sélective aux communes hors DAB (BANVILLARS, BUC, CHALONVILLARS, DORANS) : notes, avis à la population
Cote
6WCAB/34
 Date
1979
 Lieu
BANVILLARS, CHALONVILLARS, BUC, DORANS
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Mise en place de...
Résultat n°5

INCINERATION - Collecte et traitement des ordures ménagères des communes hors District (ANDELNANS, BANVILLARS, DORANS, URCEREY) et des Etablissements Militaires : convention (DAB /35° R.I.), notes, états des sommes dues, correspondance. Fixation du tarif d'enlèvement et d'incinération des O.M. pour les usagers extérieurs : délibération, note de calcul, rapport, compte rendu. Contentieux avec l'Etat concernant les tarifs pratiqués : notification du jugement du Tribunal Administratif de Besançon, notification d'une décision du Conseil d'Etat, délibération, correspondance
Cote
6WCAB/54
 Date
1974-1991
 Lieu
BANVILLARS, URCEREY, DORANS, ANDELNANS
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION - Collecte et traitement des ordures ménagères...
Résultat n°6

COMMUNES DE LA CAB -Demande d'adhésion de la Commune de CHARMOIS (2001-2002) : délibération, correspondance.Extension du périmètre de la CAB aux communes de BANVILLARS, BUC, CHÂTENOIS-LES-FORGES, TRÉVENANS, URCEREY (2001-2003) : compte rendu, rapport, schéma, fiches financières, correspondance.Projet de schéma de secteur de la Commune de BOTANS (2002) : fiche, plans.Création d'un parc d'activités à BESSONCOURT, CHÈVREMONT, PÉROUSE (2003) : note.Extension de Technoland (Technoland II) (2003) : rapport.
Cote
20WCAB/3
 Date
2001-2003
 Lieu
CHARMOIS, TREVENANS, BESSONCOURT, BOTANS, BANVILLARS, URCEREY, PEROUSE, CHATENOIS-LES-FORGES, CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • COMMUNES DE LA CAB -Demande d'adhésion de la Commune...