Les Barres.- Rue des Barres : délibération du Conseil municipal (1857). Promenade des Barres, vente à particulier : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, engagement, correspondance (1928-1929).
Date
1857-1929
Cote
1N/136
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE CIVIL
- TERRAINS, An XI-1978
- VENTES, 1813-1975
- Les Barres.- Rue des Barres : délibération du Conseil...