Filtrer les résultats
Multimédias
  • 12
Nom de l'inventaire
  • 5
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 11
  • 1
Lieux
  • 12
  • 11
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 11
  • 2
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
12 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Base nautique des Forges, aménagement : dossier règlements, pièces comptables

    Date

    1992-1993

    Cote

    317W/38

    • Contexte : 317W

    • Base nautique des Forges, aménagement : dossier règlements,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  2. Résultat n°2

    BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation (1970-1989) : arrêté du Maire, rapport ("Surveillance sanitaire des zones de baignades en eau douce...", Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales-DDASS, 1984), arrêté (DDASS, 1988).Travaux de restructuration de la base et financement des opérations (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, avenants au marché, rapport municipalité, comptes rendus de chantier, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-191 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Adoption du Dossier de Consultation des Entreprises-N° 92-132 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Travaux complémentaires et d'adoption - Passation d'avenants.Réalisation des aires d'activités sportives (1993-2000) : rapports municipalité, plans, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de la base (1994-1997) : rapport, rapport municipalité, texte officiel, correspondance, notes, document de séance-N° 97-37 : Subvention exceptionnelle de l'Etat pour l'acquisition de matériel à la Base Nautique des Forges

    Date

    1970-2000

    Cote

    264W/109

    • Contexte : 264W

    • BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : dossier chantier, comptes rendus de réunions de chantier, plans, CCAP, CCTP

    Date

    1991-1992

    Cote

    317W/37

    • Contexte : 317W

    • Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  4. Résultat n°4

    SNACK-BAR DE LA PATINOIRE ET DU STADE NAUTIQUE -Renouvellement du mobilier et exploitation des Snack-bars (1984-2001) : convention de cession de droit d'exploitation (Ville/Lucie PRONGUE, 1984), convention de fourniture de bières et boissons (Ville/Brasserie SOBEST, 1984), contrats d'affermage (Ville/Patricia BENCETTI, 1989 ; Ville/Chantal CANAC-ANDREINI & Monique GALMICHE, 1991), protocole d'accord, cahier des charges, rapport municipalité, comptes rendus, avis d'appel à la candidature, dossiers de candidature, état des lieux, pièces comptables, bilans, correspondance, notes, documents de séance-N° 84-142 : Renouvellement du mobilier du snack-bar du Parc des Loisirs - Convention avec la Brasserie SOBEST - Avenant à la convention de cession du droit d'exploitation du snack-bar-N° 89-19 : Patinoire et Stade Nautique du Parc des Loisirs - Affermage du droit d'exploitation des snack-bars-N° 89-60 : Affermage des snack-bars de la Patinoire et du Stade Nautique du Parc des Loisirs - Approbation du contrat-N° 91-16 : Snack-bar de la Patinoire et du Stade Nautique - Affermage du droit d'exploitation-N° 91-82 : Snack-bar de la Patinoire et du Stade Nautique - Affermage du droit d'exploitation-N° 95-134 : Protocole d'accord sur le snack-bar de la Patinoire et du Stade Nautique-N° 01-262 : Exploitation du snack-bar de la Patinoire - Bilan d'activité - Année 2000

    Date

    1984-2001

    Cote

    264W/111

    • Contexte : 264W

    • SNACK-BAR DE LA PATINOIRE ET DU STADE NAUTIQUE -Renouvellement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    Base nautique et camping des Forges, fonctionnement : notes, bilan de l’opération prévention été 2001, délibération du Conseil municipal et bilan d’activité du camping municipal saison 2001, arrêté du Maire sur l’interdiction temporaire des activités de sports nautiques, délibération sur l’adoption des tarifs du camping, récapitulatif des contrôles sanitaires des baignades, rapport de visite 2007 du camping par la DDASS

    Date

    2002-2007

    Cote

    381W/48

    • Contexte : 381W

    • Base nautique et camping des Forges, fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE CULTURE, SPORTS ET TOURISME

  6. Résultat n°6

    Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : procès-verbal d'ouverture des plis, avis de consultation, marché, plans

    Date

    1991-1992

    Cote

    317W/35

    • Contexte : 317W

    • Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  7. Résultat n°7

    BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : marché

    Date

    1992-1993

    Cote

    277W/13

    • Contexte : 277W

    • BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : marché

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    Etang des Forges, réhabilitation de la base nautique et installation d'un terrain de tir à l'arc : compte rendu de la commission d'équipement, délibération du Conseil municipal, note de service, esquisses, avant-projet sommaire, mémoire d'accompagnement du dossier avant-projet détaillé

    Date

    1991-1993

    Cote

    16Z/15

    • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

    • Etang des Forges, réhabilitation de la base nautique...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  9. Résultat n°9

    Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : correspondance, notes de service, délibérations du Conseil municipal, comptes rendus de municipalités, comptes rendus de réunions, rapports techniques, déclarations à souscrire des maîtres d'oeuvre, pièces comptables et devis pour les branchements, permis de construire, plans

    Date

    1990-1992

    Cote

    317W/39

    • Contexte : 317W

    • Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  10. Résultat n°10

    Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : dossier de consultation des entreprises, avenants, plans

    Date

    1991-1992

    Cote

    317W/36

    • Contexte : 317W

    • Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  11. Résultat n°11

    Base nautique des Forges, réhabilitation : plans, dossier de demande de subvention (rapport du Conseil municipal, projet, fiche financière, tableaux de bord sur la fréquentation)

    Date

    1991

    Cote

    322W/72

    • Contexte : 322W

    • Base nautique des Forges, réhabilitation : plans, dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  12. Résultat n°12

    BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : plans, marché, courriers, notes

    Date

    1990-1993

    Cote

    203W/10

    • Contexte : 203W

    • BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : plans, marché,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)