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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lieudit "Aux grands prés", terrains dépendant de l'ancienne Batterie de la gare et de l'ancienne route nationale 19b : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, acte de cession, rapport sur l'agrandissement de la gare et la suppression des passages à niveaux (1934), plan, correspondance.
Cote
1N/52
 Date
1934-1941
 Lieu
LES GRANDS PRÉS (Lieudit), BELFORT, BATTERIE DE LA GARE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • ACQUISITION, 1827-1937
  • Lieudit "Aux grands prés", terrains dépendant de l'ancienne...
Résultat n°2

Terrains provenant de l'ancienne Batterie de la gare partie ouest et du Fort Hatry : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, actes de cession, délimitation des terrains déclassés (1921), rapport, plans, correspondance.
Cote
1N/51
 Date
1921-1937
 Lieu
BELFORT, BATTERIE DE LA GARE, FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • ACQUISITION, 1827-1937
  • Terrains provenant de l'ancienne Batterie de la gare...
Résultat n°3

Terrain de la Batterie de la gare, répartition entre l'Office public d'habitation à bon marché et la Compagnie des chemins de fer de l'est : procès-verbal de conférence mixte, avis complémentaire, projet de lotissement du pré de la Pépinière selon le programme Loucheur, plan, correspondance.
Cote
1N/54
 Date
1929-1930
 Lieu
BELFORT, PEPINIERE, BATTERIE DE LA GARE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • VENTE ET CESSION, 1929-1952
  • Terrain de la Batterie de la gare, répartition entre...