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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-96 : Opération d'acquisition et d'amélioration d'un immeuble sis 13 rue Paul Bert à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat 90.

    Date

    2004

    Cote

    314W/380

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte notarié (Ville/OPDHLM, 4 juillet 2003), document de séance-N° 03-13 : Rétrocession de l'immeuble sis 13 rue Paul Bert à Belfort à l'OPDHLM.

    Date

    2003

    Cote

    314W/14

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-156 : Incendie du 22/02/03, 10 rue Paul Bert à Belfort - Mission d'expertise - Acceptation de l'indemnité d'assurance.

    Date

    2003

    Cote

    314W/160

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    Permis de construire de 1989 (n°54 à 132) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/2

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°54 à 132) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  5. Résultat n°5

    Permis de construire de 1988 (n°159 à 252) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 17 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/3

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°159 à 252) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6

    Permis de construire, année 1976, n° 45 à 61

    Date

    1976

    Cote

    1O/492

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1976, n° 45 à 61

    Producteur :

    URBANISME

  7. Résultat n°7

    Permis de construire, année 1975, n° 84 à 93

    Date

    1975

    Cote

    1O/485

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1975, n° 84 à 93

    Producteur :

    URBANISME

  8. Résultat n°8

    Permis de construire, année 1974, n° 126 à 139

    Date

    1974

    Cote

    1O/477

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1974, n° 126 à 139

    Producteur :

    URBANISME

  9. Résultat n°9

    Permis de construire, année 1969, n° 107 à 117

    Date

    1969

    Cote

    1O/423

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1969, n° 107 à 117

    Producteur :

    URBANISME

  10. Résultat n°10

    Plan topographique de Belfort, Carrefour Lépine, Bert.Echelle 1/200e.Service topographique.

    Date

    1968

    Cote

    279W/40

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Carrefour Lépine, Bert.Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  11. Résultat n°11

    Permis de construire, BERT (Rue Paul)

    Date

    1911-1964

    Cote

    1O/33

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, BERT (Rue Paul)

    Producteur :

    URBANISME