BERT (Rue Paul) - Recherche

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1
Permis de construire, BERT (Rue Paul)

Date

1911-1964

Cote

1O/33
- Contexte : Travaux publics et voirie en général
- Permis de construire, BERT (Rue Paul)
Producteur :

URBANISME
2
Permis de construire, année 1969, n° 107 à 117

Date

1969

Cote

1O/423
- Contexte : Travaux publics et voirie en général
- Permis de construire, année 1969, n° 107 à 117
Producteur :

URBANISME
3
Permis de construire, année 1974, n° 126 à 139

Date

1974

Cote

1O/477
- Contexte : Travaux publics et voirie en général
- Permis de construire, année 1974, n° 126 à 139
Producteur :

URBANISME
4
Permis de construire, année 1975, n° 84 à 93

Date

1975

Cote

1O/485
- Contexte : Travaux publics et voirie en général
- Permis de construire, année 1975, n° 84 à 93
Producteur :

URBANISME
5
Permis de construire, année 1976, n° 45 à 61

Date

1976

Cote

1O/492
- Contexte : Travaux publics et voirie en général
- Permis de construire, année 1976, n° 45 à 61
Producteur :

URBANISME
6
Permis de construire de 1988 (n°159 à 252) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 17 PC

Date

1988

Cote

143W/3
- Contexte : 143W
- Permis de construire de 1988 (n°159 à 252) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
7
Permis de construire de 1989 (n°54 à 132) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

Date

1989

Cote

181W/2
- Contexte : 181W
- Permis de construire de 1989 (n°54 à 132) - Sauts de...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
8
Plan topographique de Belfort, Carrefour Lépine, Bert.Echelle 1/200e.Service topographique.

Date

1968

Cote

279W/40
- Contexte : 279W
- Plan topographique de Belfort, Carrefour Lépine, Bert.Echelle...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
9
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte notarié (Ville/OPDHLM, 4 juillet 2003), document de séance-N° 03-13 : Rétrocession de l'immeuble sis 13 rue Paul Bert à Belfort à l'OPDHLM.

Date

2003

Cote

314W/14
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte notarié...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
10
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-156 : Incendie du 22/02/03, 10 rue Paul Bert à Belfort - Mission d'expertise - Acceptation de l'indemnité d'assurance.

Date

2003

Cote

314W/160
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
11
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-96 : Opération d'acquisition et d'amélioration d'un immeuble sis 13 rue Paul Bert à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat 90.

Date

2004

Cote

314W/380
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

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Résultats de la recherche

Permis de construire, BERT (Rue Paul)

Date

Cote

Contexte : Travaux publics et voirie en général

Producteur :

Permis de construire, année 1969, n° 107 à 117

Date

Cote

Contexte : Travaux publics et voirie en général

Producteur :

Permis de construire, année 1974, n° 126 à 139

Date

Cote

Contexte : Travaux publics et voirie en général

Producteur :

Permis de construire, année 1975, n° 84 à 93

Date

Cote

Contexte : Travaux publics et voirie en général

Producteur :

Permis de construire, année 1976, n° 45 à 61

Date

Cote

Contexte : Travaux publics et voirie en général

Producteur :

Permis de construire de 1988 (n°159 à 252) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 17 PC

Date

Cote

Contexte : 143W

Producteur :

Permis de construire de 1989 (n°54 à 132) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

Date

Cote

Contexte : 181W

Producteur :

Plan topographique de Belfort, Carrefour Lépine, Bert.Echelle 1/200e.Service topographique.

Date

Cote

Contexte : 279W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte notarié (Ville/OPDHLM, 4 juillet 2003), document de séance-N° 03-13 : Rétrocession de l'immeuble sis 13 rue Paul Bert à Belfort à l'OPDHLM.

Date

Cote

Contexte : 314W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-156 : Incendie du 22/02/03, 10 rue Paul Bert à Belfort - Mission d'expertise - Acceptation de l'indemnité d'assurance.

Date

Cote

Contexte : 314W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-96 : Opération d'acquisition et d'amélioration d'un immeuble sis 13 rue Paul Bert à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat 90.

Date

Cote

Contexte : 314W

Producteur :