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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1N/60
Date
1963-1965
Lieu
GÉRARD, BOUGENEL
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
  • Négociations.- Projet d'acquisition : état du projet,...
Résultat n°2
Cote
96W/8
Date
1982
Lieu
NOBLAT (Rue François), BESANÇON (Rue de), JAURÈS (Avenue Jean), BONNET (Rue Pierre), DEFFERRE (Rue Gaston), BOUGENEL, ANCÊTRES (Faubourg des)
Type de document -
  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1982 (n° 211 à 227)
Résultat n°3
Cote
254W/86
Date
1989-1994
Lieu
BOUGENEL, RESIDENCE UNIVERSITAIRE JEAN-PAUL SARTRE
Type de document -
  • Contexte : 254W

  • RESIDENCE UNIVERSITAIRE JEAN-PAUL SARTRE - Transactions...
Résultat n°4
Cote
8W/110
Date
1980-1983
Lieu
BOUGENEL
Type de document -
  • Contexte : 8W

  • - Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)...
Résultat n°5
Cote
248W/121
Date
1984-1998
Lieu
BOUGENEL
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • ZAC BOUGENEL - Financement : décision attributive de...
Résultat n°6
Cote
279W/105
Date
1959
Lieu
GÉRARD, BOUGENEL
Type de document -
  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Quartier Gérard-Bougenel:...
Résultat n°7
Cote
181W/11
Date
1990
Lieu
PAUL (Rue Marcel), LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CINQ FRÈRES JARDOT (Rue des), SCHEURER-KESTNER (Rue Auguste), MALBRANCHE (Rue de la), GRILLE (Rue Philippe), JAURÈS (Avenue Jean), GRANDE RUE, FRÉRY (Rue du Docteur Charles), LEBLEU (Rue François), BOUGENEL
Type de document -
  • Contexte : 181W

  • Permis de construire de 1990 (n°2 à 49) - Sauts de...
Résultat n°8
Cote
319W/243
Date
2005
Lieu
BOUGENEL
Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°9
Cote
96W/22
Date
1985
Lieu
LEMIRE (Rue de l'Abbé), LEGRAND (Rue du Commandant), BRUNHAMMER (Rue Eugène), BOUVIER (Rue Alfred), MADAGASCAR (Rue de), MIOTTE (Avenue de la), MONIN (Rue Georges), LILLE (Rue de), CAPUCINS (Rue des), SERMAIZE (Rue de), STOCKHOLM (Rue de), LECLERC (Avenue du Général), PERGAUD (Rue Louis), JAURÈS (Avenue Jean), USINES (Avenue des), STRASBOURG (Rue de), AUXELLES (Via d'), ROUSSEL (Rue du Général), FRANCE (Faubourg de), BOUGENEL, ANCÊTRES (Faubourg des), FRANCE (Passage de)
Type de document -
  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de...
Résultat n°10
Cote
198W/49
Date
1987-1988
Lieu
BOUGENEL
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • PARKING DE LA ZAC BOUGENEL - Etudes ; Financement ;...
Résultat n°11
Cote
8W/102
Date
1977-1982
Lieu
BOUGENEL
Type de document -
  • Contexte : 8W

  • Création ZAC Bougenel
Résultat n°12
Cote
197W/24
Date
1985-1994
Lieu
BOUGENEL, BEAUVOIR (Rue Simone de), GROUPE SCOLAIRE VICTOR SCHOELCHER
Type de document -
  • Contexte : 197W

  • GROUPE SCOLAIRE SCHOELCHER : construction (plans, entre...
Résultat n°13
Cote
28W/5
Date
1982
Lieu
BOUGENEL
Type de document -
  • Contexte : 28W

  • Dossier de réalisation de la ZAC Bougenel. (avril 1982,...
Résultat n°14

Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement du site des Nouvelles Galeries : arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique l'acquisition de la propriété Bonnan, correspondance, études (de requalification commerciale et urbaine du site des Nouvelles Galeries, état d'avancement de l'étude, étude de restructuration du bâtiment des Nouvelles Galeries) (2006-2010). Aménagements faubourg de France et alentours : "Le Pas citoyen" / Robert Gironde (2001) ; "modernisation du section piétonnier faubourg de France" : "diagnostic urbain et programme" (2002) ; réaménagement du faubourg de France, avenue Wilson et rue des Capucins dont volet circulation (extension zone piétonne) : chiffrage phase esquisse, étude circulation / Ceryx Trafic System, plans et esquisses, notes de service, correspondance, rapport de municipalité et délibérations du Conseil municipal (2007-2010). Aménagement d'un passage piétonnier entre la rue des Capucins et le faubourg de France : rapport de municipalité et délibération du Conseil municipal, correspondance, pièces techniques (observations sur le projet, plan masse, évaluation des coûts des travaux) (2009-2011). Aménagement place du Forum dont installation signalétique : esquisses signalétique, délibérations du Conseil municipal, rapport de municipalité, correspondance, plaquette de l'inauguration (2008-2010). Mission diagnostic pour le devenir de la place de Franche-Comté : rapport de municipalité, résultats de la consultation des entreprises (2009). Aménagement de la butte Bougenel : rapport en municipalité, présentation du projet, compte rendu du conseil de quartier centre ville, courrier (2009)

Cote
356W/2
Date
2001-2011
Lieu
FORUM (Place du), FRANCHE-COMTÉ (Place de la ), CAPUCINS (Rue des), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), FRANCE (Faubourg de), BOUGENEL, NOUVELLES GALERIES
Type de document -
  • Contexte : 356W

  • Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement...
Résultat n°15
Cote
1N/59
Date
1961-1963
Lieu
GÉRARD, BOUGENEL
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
  • Aspect financier, participation de la Ville : délibérations...
Résultat n°16
Cote
7Fi/96
Date
Vers 1880
Lieu
BOUGENEL, CASERNE BOUGENEL
Type de document -
  • Contexte : 7Fi - Photographies supérieures ou égales à 21 x 12...

  • La fanfare du 42è Régiment d'infanterie défile dans...
Résultat n°17
Cote
8W/44
Date
1980
Lieu
BOUGENEL
Type de document -
  • Contexte : 8W

  • Stationnement des nomades dans l'ancien quartier Bougenel
Résultat n°18
Cote
314W/352
Date
2004
Lieu
BOUGENEL
Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°19
Cote
254W/85
Date
1986-1991
Lieu
BOUGENEL, RESIDENCE UNIVERSITAIRE SIMONE DE BEAUVOIR
Type de document -
  • Contexte : 254W

  • RESIDENCE UNIVERSITAIRE SIMONE DE BEAUVOIR - Construction...
Résultat n°20
Cote
96W/13
Date
1983
Lieu
DUVERNOY (Rue du Docteur), BRASSE (Rue de), JOFFRE (Boulevard du Maréchal), MOPPERT (Rue Adolphe), PARMENTIER (Rue Antoine), SCHAD (Rue Christ), PERCHES (Rue des), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), USINES (Avenue des), DEFFERRE (Rue Gaston), LECOURBE (Rue du Général), FRÉRY (Rue du Docteur Charles), ALTKIRCH (Avenue d'), MAGASIN (Rue du), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), BOUGENEL, RÉSISTANCE (Place de la)
Type de document -
  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n°...