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  1. Résultat n°1

    Négociations.- Projet d'acquisition : état du projet, compte rendu de conférence au Ministère des armées, procès-verbal de la réunion sur l'échange compensé des terrains Gérard, Bougenel, et Hatry, bilan financier de l'opération d'échange compensé, plan du projet de logement, correspondance (1963-1964); modalité de la transaction : projet de procès-verbal sur la rétrocession au secteur civil des terrains des quartiers Gérard, Bougenel, et Hatry, compte rendu de commission, bilan financier des terrains, charge respective du Département et de la Ville, bilan financier des casernes Gérard, Bougenel, et Hatry, notes, correspondance (1964-1965).

    Date

    1963-1965

    Cote

    1N/60

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
    • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
    • Négociations.- Projet d'acquisition : état du projet,...
  2. Résultat n°2

    Permis de construire de 1982 (n° 211 à 227)

    Date

    1982

    Cote

    96W/8

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 211 à 227)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3

    RESIDENCE UNIVERSITAIRE JEAN-PAUL SARTRE - Transactions foncières entre la Ville et la SODEB en vue de la construction de la Résidence Jean-Paul Sartre sur la ZAC Bougenel (1990-1993) ; Financement des opérations (1989-1994) : bail à construction (Ville/SODEB, 1992), contrats de prêt (Caisse d'Epargne/SODEB, 1990 ; Caisse des Dépôts et Consignations/SODEB, 1992, 1994), rapport de présentation (1990), projets architecturaux (GOMEZ, DREZET), règlement du concours, rapport du jury, rapport de la Commission technique, rapport municipalité, comptes rendus, photographies, plans, bilan et bilan révisé (SODEB, 1989, 1991), fiches budgétaires, plan de financement, dossier ("Subventions pour surcharge foncière", 1989), notes, documents de séance-N° 89-209 : ZAC Bougenel - Construction de 100 logements étudiants acte notarié (SODEB/Ville, 8 juin 1990)-N° 92-89 : Résidence Universitaire Jean-Paul Sartre acte notarié (SODEB/Ville, 6 et 27 juillet 1992)-N° 94-68 : Réalisation de la Résidence Universitaire Jean-Paul Sartre - Bilan définitif - Prêt complémentaire de la SODEB à garantir

    Date

    1989-1994

    Cote

    254W/86

    • Contexte : 254W

    • RESIDENCE UNIVERSITAIRE JEAN-PAUL SARTRE - Transactions...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    - Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : procès-verbaux du conseil administration et assemblée générale, procès-verbaux de la commission urbanisme.- Urbanisme : décentralisation, programme d'action foncière.- Plan d'Occupation des Sols (POS)- Expo sur ZAC Bougenel.- Dossier "les friches urbaines de l'agglomération belfortaine"- Aménagement espace de jeux et détente rue Ferrette- Travaux dans locaux de l'AUTB

    Date

    1980-1983

    Cote

    8W/110

    • Contexte : 8W

    • - Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  5. Résultat n°5

    ZAC BOUGENEL - Financement : décision attributive de subvention, compte rendu (Groupe Administratif Départemental du Fonds d'Aménagement Urbain-FAU, 1984), étude("Dossier réalisation de ZAC", AUTB, 1984), conventions (Ville/SODEB), contrat de prêt (Caisse des Dépôts et Consignation/SODEB), délibérations, rapport, bilans révisés (SODEB, 1990-1993), compte rendu (Conseil d'Administration HLM, 1996), documents financiers, documents de séance-N° 84-168 : ZAC Bougenel - Approbation du bilan - Financement de la surcharge foncière-N° 84-169 : ZAC Bougenel - Emprunt de 3000000F - Garantie de la Ville-N° 85-13 : ZAC Bougenel - Financement de la surcharge foncière - Participation du Département-N° 85-161 : ZAC Bougenel - Avance de trésorerie de 3000000F consentie à la SODEB-N° 86-302 : Garantie d'emprunt donnée à la SODEB pour la ZAC Bougenel-N° 98-254 : ZAC Bougenel - Bilan révisé en septembre 1998

    Date

    1984-1998

    Cote

    248W/121

    • Contexte : 248W

    • ZAC BOUGENEL - Financement : décision attributive de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    Plan topographique de Belfort, Quartier Gérard-Bougenel: 2 planches dont 1 calque.Echelle 1/1000 p.m.

    Date

    1959

    Cote

    279W/105

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Quartier Gérard-Bougenel:...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  7. Résultat n°7

    Permis de construire de 1990 (n°2 à 49) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 12 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/11

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°2 à 49) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-240 : ZAC Bougenel - Avenant n° 8 à la convention publique d'aménagement.

    Date

    2005

    Cote

    319W/243

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9

    Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 27 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/22

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  10. Résultat n°10

    PARKING DE LA ZAC BOUGENEL - Etudes ; Financement ; Travaux ; Exploitation : convention (Ville/SODEB), permis de construire, plans, correspondance (SAFC, SODEB), documents de séance-N° 87 -132 : Parking de la ZAC Bougenel - Avance de trésorerie-N° 87-189 : Exploitation du parking souterrain Bougenel-N° 88-35 : Parking de la ZAC Bougenel - Avance de trésorerie

    Date

    1987-1988

    Cote

    198W/49

    • Contexte : 198W

    • PARKING DE LA ZAC BOUGENEL - Etudes ; Financement ;...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    Création ZAC Bougenel

    Date

    1977-1982

    Cote

    8W/102

    • Contexte : 8W

    • Création ZAC Bougenel

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  12. Résultat n°12

    GROUPE SCOLAIRE SCHOELCHER : construction (plans, entre autres : du restaurant, d'aménagement espaces verts, topographique ; dossier APS , étude géotechnique, pose vélux)

    Date

    1985-1994

    Cote

    197W/24

    • Contexte : 197W

    • GROUPE SCOLAIRE SCHOELCHER : construction (plans, entre...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  13. Résultat n°13

    Dossier de réalisation de la ZAC Bougenel. (avril 1982, SODEB, AUTB, A. Stinco)

    Date

    1982

    Cote

    28W/5

    • Contexte : 28W

    • Dossier de réalisation de la ZAC Bougenel. (avril 1982,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  14. Résultat n°14

    Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement du site des Nouvelles Galeries : arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique l'acquisition de la propriété Bonnan, correspondance, études (de requalification commerciale et urbaine du site des Nouvelles Galeries, état d'avancement de l'étude, étude de restructuration du bâtiment des Nouvelles Galeries) (2006-2010). Aménagements faubourg de France et alentours : "Le Pas citoyen" / Robert Gironde (2001) ; "modernisation du section piétonnier faubourg de France" : "diagnostic urbain et programme" (2002) ; réaménagement du faubourg de France, avenue Wilson et rue des Capucins dont volet circulation (extension zone piétonne) : chiffrage phase esquisse, étude circulation / Ceryx Trafic System, plans et esquisses, notes de service, correspondance, rapport de municipalité et délibérations du Conseil municipal (2007-2010). Aménagement d'un passage piétonnier entre la rue des Capucins et le faubourg de France : rapport de municipalité et délibération du Conseil municipal, correspondance, pièces techniques (observations sur le projet, plan masse, évaluation des coûts des travaux) (2009-2011). Aménagement place du Forum dont installation signalétique : esquisses signalétique, délibérations du Conseil municipal, rapport de municipalité, correspondance, plaquette de l'inauguration (2008-2010). Mission diagnostic pour le devenir de la place de Franche-Comté : rapport de municipalité, résultats de la consultation des entreprises (2009). Aménagement de la butte Bougenel : rapport en municipalité, présentation du projet, compte rendu du conseil de quartier centre ville, courrier (2009)

    Date

    2001-2011

    Cote

    356W/2

    • Contexte : 356W

    • Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  15. Résultat n°15

    Aspect financier, participation de la Ville : délibérations du Conseil municipal, délibération du Conseil général, rapport justificatif de l'affectation à l'habitation des terrains Gérard, Bougenel, et Hatry, rapport du Directeur départemental de la construction, bilan financier de l'opération d'échange compensé, programme de développement économique, social et de développement urbain, estimation sommaire des dépenses de voirie et de réseau, livret photo de la maquette du projet de lotissement.

    Date

    1961-1963

    Cote

    1N/59

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
    • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
    • Aspect financier, participation de la Ville : délibérations...
  16. Résultat n°16

    La fanfare du 42è Régiment d'infanterie défile dans la cour du quartier Bougenel, photographie noir et blanc, collée sur carton fort

    Date

    Vers 1880

    Cote

    7Fi/96

    • Contexte : 7Fi - Photographies supérieures ou égales à 21 x 12...

    • La fanfare du 42è Régiment d'infanterie défile dans...
  17. Résultat n°17

    Stationnement des nomades dans l'ancien quartier Bougenel

    Date

    1980

    Cote

    8W/44

    • Contexte : 8W

    • Stationnement des nomades dans l'ancien quartier Bougenel

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-61 : ZAC Bougenel - Bilan actualisé au 31 décembre 2003 - Avenant n° 7 à la convention publique d'aménagement.

    Date

    2004

    Cote

    314W/352

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    RESIDENCE UNIVERSITAIRE SIMONE DE BEAUVOIR - Construction et financement de la Résidence Simone de Beauvoir sur la ZAC Bougenel : études (ACEIF, AUTB, 1989), dossier de consultation des entreprises (DCE, 1986), contrats de prêt (SOREFI/SODEB, 1987 ; Caisse des Dépôts et Consignations/SODEB, 1991), convention de concession (Ville/SODEB, 1987), tableaux, pièces techniques, comptes rendus, plans, notes, documents de séance-N° 86-281 : Garantie d'un emprunt contracté par la SODEB pour la construction de logements étudiants à la ZAC Bougenel-N° 89-22 : ZAC Bougenel - Résidence "Simone de Beauvoir" - Approbation du bilan révisé au 31 janvier 1989-N° 90-48 : ZAC Bougenel - Résidence "Simone de Beauvoir" - Approbation du bilan de clôture-N° 90-213 : ZAC Bougenel - Construction de 100 logements étudiants - Garantie d'emprunt

    Date

    1986-1991

    Cote

    254W/85

    • Contexte : 254W

    • RESIDENCE UNIVERSITAIRE SIMONE DE BEAUVOIR - Construction...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n° 152 retiré du versement (emprunté par l'Urbanisme et non rendu)

    Date

    1983

    Cote

    96W/13

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n°...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  21. Résultat n°21

    GROUPE SCOLAIRE SCHOELCHER : construction (plans, C.C.T.P., devis)

    Date

    1986

    Cote

    197W/22

    • Contexte : 197W

    • GROUPE SCOLAIRE SCHOELCHER : construction (plans, C.C.T.P.,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  22. Résultat n°22

    Photographies aériennes de Belfort en 1982 : 10 agrandissements de clichés cotés 8Fi105- boulevard Kennedy- vieille ville- gare- esplanade Bougenel en construction- la pépinière- champ de Mars et cimetière de Brasse- centre ville / faubourg de France- échangeur de Danjoutin- quartier du Mont / IUT / boulevard A. France- champ de Marsvoir cote de rangement 7Fi/66

    Date

    1982

    Cote

    1Z/142/26

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Photographies aériennes de Belfort, documents originaux...
    • Photographies aériennes de Belfort en 1982 : 10 agrandissements...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  23. Résultat n°23

    PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR CULTUREL, aménagement- Tour 27, aménagement : plan, devis, correspondance 1982-1983- Cité des associations, conditions d'occupation : plan, projet, convention d'occupation, notes, règlement intérieur, comptes rendus de réunions, correspondance 1984-1986- Place Baudin, aménagement dans le cadre de l'opération HVS : comptes rendus de réunions, projet construction ABSEA, rapport 1982-1984- Massif et fort du Salbert, entretien et droit de chasse : notes, correspondance, comptes rendus de réunions 1981-1983- ZAC Bougenel, création : plan, comptes rendus de réunion, rapport municipalité, convention avec District, dossier de réalisation 1983- Terrains militaires et caserne de Brisach (cité des associations), aménagement et devenir : rapport introductif à l'étude d'aménagement des terrains militaires, demandes du collectif pour la sauvegarde de l'environnement des Glacis 1984- Hôpital militaire, aménagement : comptes rendus de réunions, note, correspondance 1977-1978

    Date

    1977-1986

    Cote

    309W/50

    • Contexte : 309W

    • PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  24. Résultat n°24

    ZAC BOUGENEL, création : dossier de réalisation, dossier de modification du PAZ, acte authentique vente Ville de Belfort / SODEB du 20-22/12/1983, registre d'enquête publique, avis du Domaine sur évaluation domaniale, arrêté préfectoral, correspondance, compte rendu de réunion, délibérations, procès-verbal de remise à la Ville des ouvrages 1ère tranche d'aménagement, dossier de subvention pour surcharge foncière concernant construction 100 logements étudiants[actes notariés communicables à 75 ans]

    Date

    1983-1992

    Cote

    297W/3

    • Contexte : 297W

    • ZAC BOUGENEL, création : dossier de réalisation, dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  25. Résultat n°25

    Enfants en ville : perceptions et usages du centre-ville par les enfants y résidant

    Auteur

    ATELIER DU MUR

    Date

    1981

    Cote

    Br/822

    • Contexte : bibliothèques

    • Enfants en ville : perceptions et usages du centre-ville...
  26. Résultat n°26

    Acquisition par la ville de terrains militaires Gérard et Bougenel, plan de cession.

    Date

    1976-1981

    Cote

    8W/108

    • Contexte : 8W

    • Acquisition par la ville de terrains militaires Gérard...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  27. Résultat n°27

    ZAC Bougenel : CV d'architectes, organisation du colloque "l'Ecole et son milieu", réflexion à propos du groupe scolaire Victor Schoelcher, construction hôtel Climat de France, aménagement Butte du Front 3/4.

    Date

    1982-1985

    Cote

    67W/52

    • Contexte : 67W

    • ZAC Bougenel : CV d'architectes, organisation du colloque...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  28. Résultat n°28

    GROUPE SCOLAIRE SCHOELCHER : construction (plans, C.C.A.P., C.C.T.P., devis)

    Date

    1986-1988

    Cote

    197W/23

    • Contexte : 197W

    • GROUPE SCOLAIRE SCHOELCHER : construction (plans, C.C.A.P.,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  29. Résultat n°29

    Permis de construire de 1984 (n° 1 à 20)

    Date

    1984

    Cote

    96W/14

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 1 à 20)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  30. Résultat n°30

    Terrains militaires : négociations Bougenel-Hatry.

    Date

    1979-1981

    Cote

    28W/36

    • Contexte : 28W

    • Terrains militaires : négociations Bougenel-Hatry.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  31. Résultat n°31

    Cession à la ville de terrains militaires (quartiers Bougenel et Hatry, front 3/4 des faubourgs, front du vallon, terrain de la caserne de l'Espérance)

    Date

    1928-1981

    Cote

    8W/275

    • Contexte : 8W

    • Cession à la ville de terrains militaires (quartiers...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  32. Résultat n°32

    Quartiers Gérard et Bougenel (zone des casernes), chauffage collectif : étude complémentaire à l'avant-projet.

    Date

    1971-1972

    Cote

    54W/16

    • Contexte : 54W

    • Quartiers Gérard et Bougenel (zone des casernes), chauffage...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  33. Résultat n°33

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-74 : ZAC Bougenel - Bilan de clôture et suppression de la ZAC.

    Date

    2006

    Cote

    319W/340

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL