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  1. Résultat n°1

    Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement du site des Nouvelles Galeries : arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique l'acquisition de la propriété Bonnan, correspondance, études (de requalification commerciale et urbaine du site des Nouvelles Galeries, état d'avancement de l'étude, étude de restructuration du bâtiment des Nouvelles Galeries) (2006-2010). Aménagements faubourg de France et alentours : "Le Pas citoyen" / Robert Gironde (2001) ; "modernisation du section piétonnier faubourg de France" : "diagnostic urbain et programme" (2002) ; réaménagement du faubourg de France, avenue Wilson et rue des Capucins dont volet circulation (extension zone piétonne) : chiffrage phase esquisse, étude circulation / Ceryx Trafic System, plans et esquisses, notes de service, correspondance, rapport de municipalité et délibérations du Conseil municipal (2007-2010). Aménagement d'un passage piétonnier entre la rue des Capucins et le faubourg de France : rapport de municipalité et délibération du Conseil municipal, correspondance, pièces techniques (observations sur le projet, plan masse, évaluation des coûts des travaux) (2009-2011). Aménagement place du Forum dont installation signalétique : esquisses signalétique, délibérations du Conseil municipal, rapport de municipalité, correspondance, plaquette de l'inauguration (2008-2010). Mission diagnostic pour le devenir de la place de Franche-Comté : rapport de municipalité, résultats de la consultation des entreprises (2009). Aménagement de la butte Bougenel : rapport en municipalité, présentation du projet, compte rendu du conseil de quartier centre ville, courrier (2009)

    Date

    2001-2011

    Cote

    356W/2

    • Contexte : 356W

    • Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-74 : ZAC Bougenel - Bilan de clôture et suppression de la ZAC.

    Date

    2006

    Cote

    319W/340

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-240 : ZAC Bougenel - Avenant n° 8 à la convention publique d'aménagement.

    Date

    2005

    Cote

    319W/243

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-61 : ZAC Bougenel - Bilan actualisé au 31 décembre 2003 - Avenant n° 7 à la convention publique d'aménagement.

    Date

    2004

    Cote

    314W/352

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    GROUPE SCOLAIRE SCHOELCHER : construction (plans, entre autres : du restaurant, d'aménagement espaces verts, topographique ; dossier APS , étude géotechnique, pose vélux)

    Date

    1985-1994

    Cote

    197W/24

    • Contexte : 197W

    • GROUPE SCOLAIRE SCHOELCHER : construction (plans, entre...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Permis de construire de 1990 (n°2 à 49) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 12 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/11

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°2 à 49) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    GROUPE SCOLAIRE SCHOELCHER : construction (plans, C.C.A.P., C.C.T.P., devis)

    Date

    1986-1988

    Cote

    197W/23

    • Contexte : 197W

    • GROUPE SCOLAIRE SCHOELCHER : construction (plans, C.C.A.P.,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  13. Résultat n°13

    GROUPE SCOLAIRE SCHOELCHER : construction (plans, C.C.T.P., devis)

    Date

    1986

    Cote

    197W/22

    • Contexte : 197W

    • GROUPE SCOLAIRE SCHOELCHER : construction (plans, C.C.T.P.,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 27 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/22

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  16. Résultat n°16

    ZAC Bougenel : CV d'architectes, organisation du colloque "l'Ecole et son milieu", réflexion à propos du groupe scolaire Victor Schoelcher, construction hôtel Climat de France, aménagement Butte du Front 3/4.

    Date

    1982-1985

    Cote

    67W/52

    • Contexte : 67W

    • ZAC Bougenel : CV d'architectes, organisation du colloque...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    Permis de construire de 1984 (n° 1 à 20)

    Date

    1984

    Cote

    96W/14

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 1 à 20)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n° 152 retiré du versement (emprunté par l'Urbanisme et non rendu)

    Date

    1983

    Cote

    96W/13

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n°...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  20. Résultat n°20

    Permis de construire de 1982 (n° 211 à 227)

    Date

    1982

    Cote

    96W/8

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 211 à 227)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME