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  1. Résultat n°1

    Enfants en ville : perceptions et usages du centre-ville par les enfants y résidant

    Auteur

    ATELIER DU MUR

    Date

    1981

    Cote

    Br/822

    • Contexte : bibliothèques

    • Enfants en ville : perceptions et usages du centre-ville...
  2. Résultat n°2

    La fanfare du 42è Régiment d'infanterie défile dans la cour du quartier Bougenel, photographie noir et blanc, collée sur carton fort

    Date

    Vers 1880

    Cote

    7Fi/96

    • Contexte : 7Fi - Photographies supérieures ou égales à 21 x 12...

    • La fanfare du 42è Régiment d'infanterie défile dans...
  3. Résultat n°3

    Aspect financier, participation de la Ville : délibérations du Conseil municipal, délibération du Conseil général, rapport justificatif de l'affectation à l'habitation des terrains Gérard, Bougenel, et Hatry, rapport du Directeur départemental de la construction, bilan financier de l'opération d'échange compensé, programme de développement économique, social et de développement urbain, estimation sommaire des dépenses de voirie et de réseau, livret photo de la maquette du projet de lotissement.

    Date

    1961-1963

    Cote

    1N/59

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
    • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
    • Aspect financier, participation de la Ville : délibérations...
  4. Résultat n°4

    Négociations.- Projet d'acquisition : état du projet, compte rendu de conférence au Ministère des armées, procès-verbal de la réunion sur l'échange compensé des terrains Gérard, Bougenel, et Hatry, bilan financier de l'opération d'échange compensé, plan du projet de logement, correspondance (1963-1964); modalité de la transaction : projet de procès-verbal sur la rétrocession au secteur civil des terrains des quartiers Gérard, Bougenel, et Hatry, compte rendu de commission, bilan financier des terrains, charge respective du Département et de la Ville, bilan financier des casernes Gérard, Bougenel, et Hatry, notes, correspondance (1964-1965).

    Date

    1963-1965

    Cote

    1N/60

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
    • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
    • Négociations.- Projet d'acquisition : état du projet,...
  5. Résultat n°5

    Stationnement des nomades dans l'ancien quartier Bougenel

    Date

    1980

    Cote

    8W/44

    • Contexte : 8W

    • Stationnement des nomades dans l'ancien quartier Bougenel

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  6. Résultat n°6

    Création ZAC Bougenel

    Date

    1977-1982

    Cote

    8W/102

    • Contexte : 8W

    • Création ZAC Bougenel

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  7. Résultat n°7

    Acquisition par la ville de terrains militaires Gérard et Bougenel, plan de cession.

    Date

    1976-1981

    Cote

    8W/108

    • Contexte : 8W

    • Acquisition par la ville de terrains militaires Gérard...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  8. Résultat n°8

    - Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : procès-verbaux du conseil administration et assemblée générale, procès-verbaux de la commission urbanisme.- Urbanisme : décentralisation, programme d'action foncière.- Plan d'Occupation des Sols (POS)- Expo sur ZAC Bougenel.- Dossier "les friches urbaines de l'agglomération belfortaine"- Aménagement espace de jeux et détente rue Ferrette- Travaux dans locaux de l'AUTB

    Date

    1980-1983

    Cote

    8W/110

    • Contexte : 8W

    • - Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  9. Résultat n°9

    Cession à la ville de terrains militaires (quartiers Bougenel et Hatry, front 3/4 des faubourgs, front du vallon, terrain de la caserne de l'Espérance)

    Date

    1928-1981

    Cote

    8W/275

    • Contexte : 8W

    • Cession à la ville de terrains militaires (quartiers...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  10. Résultat n°10

    Dossier de réalisation de la ZAC Bougenel. (avril 1982, SODEB, AUTB, A. Stinco)

    Date

    1982

    Cote

    28W/5

    • Contexte : 28W

    • Dossier de réalisation de la ZAC Bougenel. (avril 1982,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  11. Résultat n°11

    Terrains militaires : négociations Bougenel-Hatry.

    Date

    1979-1981

    Cote

    28W/36

    • Contexte : 28W

    • Terrains militaires : négociations Bougenel-Hatry.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  12. Résultat n°12

    Quartiers Gérard et Bougenel (zone des casernes), chauffage collectif : étude complémentaire à l'avant-projet.

    Date

    1971-1972

    Cote

    54W/16

    • Contexte : 54W

    • Quartiers Gérard et Bougenel (zone des casernes), chauffage...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  13. Résultat n°13

    ZAC Bougenel : CV d'architectes, organisation du colloque "l'Ecole et son milieu", réflexion à propos du groupe scolaire Victor Schoelcher, construction hôtel Climat de France, aménagement Butte du Front 3/4.

    Date

    1982-1985

    Cote

    67W/52

    • Contexte : 67W

    • ZAC Bougenel : CV d'architectes, organisation du colloque...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    Permis de construire de 1982 (n° 211 à 227)

    Date

    1982

    Cote

    96W/8

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 211 à 227)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  15. Résultat n°15

    Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n° 152 retiré du versement (emprunté par l'Urbanisme et non rendu)

    Date

    1983

    Cote

    96W/13

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n°...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  16. Résultat n°16

    Permis de construire de 1984 (n° 1 à 20)

    Date

    1984

    Cote

    96W/14

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 1 à 20)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  17. Résultat n°17

    Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 27 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/22

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  18. Résultat n°18

    Permis de construire de 1990 (n°2 à 49) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 12 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/11

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°2 à 49) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  19. Résultat n°19

    GROUPE SCOLAIRE SCHOELCHER : construction (plans, C.C.T.P., devis)

    Date

    1986

    Cote

    197W/22

    • Contexte : 197W

    • GROUPE SCOLAIRE SCHOELCHER : construction (plans, C.C.T.P.,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  20. Résultat n°20

    GROUPE SCOLAIRE SCHOELCHER : construction (plans, C.C.A.P., C.C.T.P., devis)

    Date

    1986-1988

    Cote

    197W/23

    • Contexte : 197W

    • GROUPE SCOLAIRE SCHOELCHER : construction (plans, C.C.A.P.,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI