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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
Br/1487
Date
1910
Lieu
BOUROGNE
Type de document
Tiré à part
  • Contexte : bibliothèques

  • Fouilles du cimetière mérovingien de Bourogne
Résultat n°2
Cote
Br/1552/BIS
Date
1966
Lieu
BOUROGNE
Type de document
Brochure
  • Contexte : bibliothèques

  • Bourogne, port franco-suisse sur le futur axe fluvial...
Résultat n°3
Cote
Br/1552
Date
1966
Lieu
BOUROGNE
Type de document
Brochure
  • Contexte : bibliothèques

  • Bourogne, port franco-suisse sur le futur axe fluvial...
Résultat n°4
Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB), état des activités : bilan au 31 décembre 1975 ; opérations dans les zones industrielles de Bourogne, Bavilliers et Argiésans et aménagement touristique du Ballon d’Alsace : procès-verbal de réunion, statuts de la SODEB, plans, notes manuscrites, correspondance.

1 media

Cote
18Z/162
Date
1976-1977
Lieu
ARGIESANS, BOUROGNE, BAVILLIERS, BALLON D'ALSACE
Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Autres
  • Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB),...
Résultat n°5

ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE (ENM) -Financement de l'ENM par l'Etat (DRAC) et le Département (1980-2001) : délibération (Conseil Général, 1980), arrêtés de subvention (1987-2001), fiches budgétaires, convention (Ville/Département, 1985), compte rendu, statistiques, correspondance, notes, documents de séance-N° 98-128 : Acquisition d'instruments de musique pour l'Ecole Nationale de Musique - Subvention accordée par la DRAC - Exercices 1988 et 1989-N° 91-64 : Acquisition d'instruments de musique pour l'Ecole Nationale de Musique - Subvention accordée par la DRAC au titre de l'exercice 1990-N° 92-18 : Acquisition d'instruments de musique pour l'Ecole Nationale de Musique - Subvention accordée par la DRAC au titre de l'exercice 1991-N° 93-256 : Subvention d'aide à la création et à l'édition musicale.Gestion du personnel (1984-2000) : projet, convention (Ville/Inspection Académique, 1984), délibération CAB, correspondance, notes, document de séance-N° 84-225 : Agrément des moniteurs municipaux de Musique - Convention avec l'Inspection académique.Fonctionnement et actions de l'ENM (1986-2001) : schéma directeur ("Organisation pédagogique d'un conservatoire national ou d'une école nationale de musique", 1987), conventions (Département-Ville/Ensemble Instrumental de Belfort, 1991 ; Ville/Ensemble Vocal, 1994), rapport municipalité, rapports, projet ("Centre de pédagogie de la musique", 1989), organigramme, comptes rendus, textes officiels, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-234 : Ensemble Instrumental de Belfort - Renouvellement de la convention avec la Ville et le Département-N° 93-183 : Création et répartition d'horaires et vacations supplémentaires à l'ENM-N° 94-235 : Rapprochement de l'Ecole Nationale de Musique et de l'Ensemble Vocal-N° 95-270 : Ecole Nationale de Musique - Acquisition de partitions-N° 96-281 : Concerts des orchestres ENM de Montbéliard et de Belfort.Tarification de l'ENM (1986-2001) : rapports municipalité, statistiques, notes, documents de séance-N° 86-189 : Ecole Nationale de Musique - Révision des tarifs année scolaire 86/87-N° 87-154 : Ecole Nationale de Musique - Révision des tarifs pour l'année scolaire 87/88-N° 91-158 : Révision des tarifs de l'Ecole Nationale de Musique et de la section danse contemporaine de l'Ecole Nationale de Musique - Année scolaire 1991-1992-N° 92-168 : Tarifs de l'Ecole Nationale de Musique et de la Section Danse contemporaine pour l'année scolaire 1992-1993-N° 93-157 : Tarifs de l'Ecole Nationale de Musique et de la section danse contemporaine pour l'année scolaire 1993-1994-N° 94-145 : Tarifs de l'Ecole Nationale de Musique et de la Section Danse contemporaine pour l'année scolaire 1994-1995-N° 95-155 : Tarifs de l'Ecole Nationale de Musique - Année 1995-1996-N° 96-166 : Tarification de l'Ecole Nationale de Musique-N° 97-153 : Tarification de l'Ecole Nationale de Musique-N° 98-151 : Tarification de l'Ecole Nationale de Musique-N° 99-16 : Ecole Nationale de Musique - Fixation des tarifs des concerts-N° 00-153 : Tarifs de l'Ecole Nationale de Musique et de Danse pour l'année scolaire 2000/2001-N° 01-149 : Tarifs de l'Ecole Nationale de Musique et de Danse pour l'année scolaire 2001/2002.Création d'antennes décentralisées de l'ENM à Bourogne (1983) et à Beaucourt (1992) : conventions d'ouverture d'une antenne (Ville-Commune de Bourogne/Conseil Général, 1983 ; Ville/Commune de Beaucourt, 1992), documents de séance-N° 5.01 (7 octobre 1983) : Ecole Nationale de Musique - Création d'une Annexe dans la Commune de Bourogne-N° 92-34 : Antenne décentralisée de l'Ecole Nationale de Musique à Beaucourt - Convention Ville de Belfort-Ville de Beaucourt.Travaux d'aménagement (1990) et de restructuration (1999) : compte rendu de chantier, pièces comptables, rapport, plans, notes.

Cote
264W/33
Date
1980-2001
Lieu
BOUROGNE, BEAUCOURT, CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSBelfort
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE (ENM) -Financement de l'ENM...
Résultat n°6
Cote
323W/7
Date
1993-1995
Lieu
BOUROGNE, ECOPOLE DE BOUROGNE
Type de document -
  • Contexte : 323W

  • Construction d'un centre départemental de traitement...
Résultat n°7
Cote
248W/159
Date
1998-2002
Lieu
BOUROGNE, ECOPOLE DE BOUROGNE, USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) -...
Résultat n°8
Cote
13WCAB/108
Date
2000
Lieu
MÉZIRÉ, BOUROGNE
Type de document -
  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 6.04,ASSAINISSEMENT...
Résultat n°9
Cote
13WCAB/289
Date
2001
Lieu
MÉZIRÉ, BOUROGNE
Type de document -
  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 6.02,ASSAINISSEMENT...
Résultat n°10
Cote
14WCAB/244
Date
2002
Lieu
MÉZIRÉ, MORVILLARS, BOUROGNE
Type de document -
  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 30/5.07, DIRECTION...
Résultat n°11
Cote
389W/36
Date
2003-2005
Lieu
BOUROGNE
Type de document -
  • Contexte : 389W

  • Zones d'activités. - Parc d'activités des Plutons,...
Résultat n°12
Cote
15WCAB/90
Date
2003
Lieu
MÉZIRÉ, MORVILLARS, BOUROGNE
Type de document -
  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°13
Cote
15WCAB/82
Date
2003
Lieu
MORVILLARS, BOUROGNE
Type de document -
  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :acte notarié...
Résultat n°14
Cote
15WCAB/307
Date
2004
Lieu
MÉZIRÉ, MORVILLARS, BOUROGNE
Type de document -
  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°15
Cote
15WCAB/337
Date
2004
Lieu
BOUROGNE
Type de document -
  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Résultat n°16
Cote
16WCAB/70
Date
2005
Lieu
MORVILLARS, BOUROGNE, CHÈVREMONT
Type de document -
  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°17
Cote
16WCAB/91
Date
2005
Lieu
BOUROGNE, CHÈVREMONT
Type de document -
  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...
Résultat n°18
Cote
16WCAB/111
Date
2005
Lieu
BOUROGNE, CHÈVREMONT
Type de document -
  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...