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Résultat n°14

ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE (ENM) -Financement de l'ENM par l'Etat (DRAC) et le Département (1980-2001) : délibération (Conseil Général, 1980), arrêtés de subvention (1987-2001), fiches budgétaires, convention (Ville/Département, 1985), compte rendu, statistiques, correspondance, notes, documents de séance-N° 98-128 : Acquisition d'instruments de musique pour l'Ecole Nationale de Musique - Subvention accordée par la DRAC - Exercices 1988 et 1989-N° 91-64 : Acquisition d'instruments de musique pour l'Ecole Nationale de Musique - Subvention accordée par la DRAC au titre de l'exercice 1990-N° 92-18 : Acquisition d'instruments de musique pour l'Ecole Nationale de Musique - Subvention accordée par la DRAC au titre de l'exercice 1991-N° 93-256 : Subvention d'aide à la création et à l'édition musicale.Gestion du personnel (1984-2000) : projet, convention (Ville/Inspection Académique, 1984), délibération CAB, correspondance, notes, document de séance-N° 84-225 : Agrément des moniteurs municipaux de Musique - Convention avec l'Inspection académique.Fonctionnement et actions de l'ENM (1986-2001) : schéma directeur ("Organisation pédagogique d'un conservatoire national ou d'une école nationale de musique", 1987), conventions (Département-Ville/Ensemble Instrumental de Belfort, 1991 ; Ville/Ensemble Vocal, 1994), rapport municipalité, rapports, projet ("Centre de pédagogie de la musique", 1989), organigramme, comptes rendus, textes officiels, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-234 : Ensemble Instrumental de Belfort - Renouvellement de la convention avec la Ville et le Département-N° 93-183 : Création et répartition d'horaires et vacations supplémentaires à l'ENM-N° 94-235 : Rapprochement de l'Ecole Nationale de Musique et de l'Ensemble Vocal-N° 95-270 : Ecole Nationale de Musique - Acquisition de partitions-N° 96-281 : Concerts des orchestres ENM de Montbéliard et de Belfort.Tarification de l'ENM (1986-2001) : rapports municipalité, statistiques, notes, documents de séance-N° 86-189 : Ecole Nationale de Musique - Révision des tarifs année scolaire 86/87-N° 87-154 : Ecole Nationale de Musique - Révision des tarifs pour l'année scolaire 87/88-N° 91-158 : Révision des tarifs de l'Ecole Nationale de Musique et de la section danse contemporaine de l'Ecole Nationale de Musique - Année scolaire 1991-1992-N° 92-168 : Tarifs de l'Ecole Nationale de Musique et de la Section Danse contemporaine pour l'année scolaire 1992-1993-N° 93-157 : Tarifs de l'Ecole Nationale de Musique et de la section danse contemporaine pour l'année scolaire 1993-1994-N° 94-145 : Tarifs de l'Ecole Nationale de Musique et de la Section Danse contemporaine pour l'année scolaire 1994-1995-N° 95-155 : Tarifs de l'Ecole Nationale de Musique - Année 1995-1996-N° 96-166 : Tarification de l'Ecole Nationale de Musique-N° 97-153 : Tarification de l'Ecole Nationale de Musique-N° 98-151 : Tarification de l'Ecole Nationale de Musique-N° 99-16 : Ecole Nationale de Musique - Fixation des tarifs des concerts-N° 00-153 : Tarifs de l'Ecole Nationale de Musique et de Danse pour l'année scolaire 2000/2001-N° 01-149 : Tarifs de l'Ecole Nationale de Musique et de Danse pour l'année scolaire 2001/2002.Création d'antennes décentralisées de l'ENM à Bourogne (1983) et à Beaucourt (1992) : conventions d'ouverture d'une antenne (Ville-Commune de Bourogne/Conseil Général, 1983 ; Ville/Commune de Beaucourt, 1992), documents de séance-N° 5.01 (7 octobre 1983) : Ecole Nationale de Musique - Création d'une Annexe dans la Commune de Bourogne-N° 92-34 : Antenne décentralisée de l'Ecole Nationale de Musique à Beaucourt - Convention Ville de Belfort-Ville de Beaucourt.Travaux d'aménagement (1990) et de restructuration (1999) : compte rendu de chantier, pièces comptables, rapport, plans, notes.

Date

1980-2001

Cote

264W/33

Résultat n°18