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  1. Résultat n°1

    Rénovation ferme Tharin (association Miotte - Brisach, faubourg de Brisach) : demande de permis de construire, devis estimatif, pans, croquis, marché Gargioni, correspondance, règlements

    Date

    1984-1985

    Cote

    57W/2

    • Contexte : 57W

    • Rénovation ferme Tharin (association Miotte - Brisach,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  2. Résultat n°2

    O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-BRISACH) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/12

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-BRISACH) - Etude...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  3. Résultat n°3

    Permis de construire de 1986 (n° 431 à 506) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/36

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 431 à 506) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4

    CEINTURE FORTIFIEE JUSTICE/MIOTTE ET PASSERELLE PORTE DU VALLON, aménagement dans le cadre de "Banlieue 89" : marché avec Parietti, Perez, Setap

    Date

    1988-1989

    Cote

    277W/36

    • Contexte : 277W

    • CEINTURE FORTIFIEE JUSTICE/MIOTTE ET PASSERELLE PORTE...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    Permis de construire de 1989 (n°480 à 559) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/7

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°480 à 559) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6

    Permis de construire de 1986 (n° 566 à 610) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 9 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/38

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 566 à 610) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1997 (BELFORT : faubourg de Brisach, rues de la Ferme, d'Alger, de la Savoureuse - DANJOUTIN - ROPPE - ESSERT - BAVILLIERS) : marchés (groupement COLAS/MARTIN/BAUMANN/SCANZI ; entreprises MARTIN, COLAS). Prétraitement des effluents excédentaires à la Station de Refoulement de DANJOUTIN : marché (FRANCE RESEAUX). Etanchement du réseau d'égouts (BELFORT - OFFEMONT - VETRIGNE) : marché (PHOENIX SERVICES)

    Date

    1997

    Cote

    3WCAB/213

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1997...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    Plan du secteur Brisach - Espérance.Echelle1/500e.Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.

    Date

    1985

    Cote

    279W/67

    • Contexte : 279W

    • Plan du secteur Brisach - Espérance.Echelle1/500e.Agence...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  9. Résultat n°9

    Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 21 à 40) - 2/2 (PC 41 à 60)

    Date

    1984

    Cote

    96W/15

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  10. Résultat n°10

    Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 38 PC : 1/2 (PC 61 à 98) - 2/2 (PC 100 à 149)

    Date

    1986

    Cote

    96W/32

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  11. Résultat n°11

    Permis de construire de 1990 (n°293 à 382) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/17

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°293 à 382) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  12. Résultat n°12

    Permis de construire de 1986 (n° 355 à 429) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 14 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/35

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 355 à 429) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  13. Résultat n°13

    - Lotissement Schmitt (Dumel et Tournesac) (1978)- Construction d'immeubles rue du Château d'Eau : demande du CRL, avis (1954)- Lotissement faubourg des Vosges : projet, demandes, rapports, programme, cahier des charges, plans (1927)- Lotissement Ledem de Marco faubourg de Brisach : nouveau découpage des lots, arrêté préfectoral (1975)- Projet de lotissement demandé de Mr Ledem (1936)- Lotissement Schmitt - Cartier (1969)- Lotissement Amsellem rue des Bourgeois : correspondance, plans (1979)

    Date

    1927-1979

    Cote

    9W/100

    • Contexte : 9W

    • - Lotissement Schmitt (Dumel et Tournesac) (1978)-...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  14. Résultat n°14

    Permis de construire de 1989 (n°54 à 132) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/2

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°54 à 132) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  15. Résultat n°15

    Permis de construire de 1986 (n° 151 à 244) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 24 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/33

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 151 à 244) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  16. Résultat n°16

    PASSERELLE DE LA PORTE DU VALLON, protection anticorrosion

    Date

    1994-1996

    Cote

    242W/36

    • Contexte : 242W

    • PASSERELLE DE LA PORTE DU VALLON, protection anticorrosion

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    CARREFOURS -Aménagement et mise en conformité des CARREFOURS DE LA VILLE (1987-2001) : convention (Conseil Général/Ville, 2001), dossier de marché, schémas, correspondance, notes, document de séance-N° 01-140 : Aménagement des carrefours de l'Espérance, boulevard Dunant-faubourg de Besançon et quai Vauban-rue Metz-Juteau.Aménagement du CARREFOUR FAUBOURG DE BRISACH / RUE PHILIPPE GRILLE (1988) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR DES FUSILLES (1989-1993) : étude de circulation (AUTB), schémas, correspondance, notes, document de séance-N° 91-92 [rapport] : Parc tertiaire de l'Espérance - Information sur le chantier du carrefour des Fusillés et de la voie de liaison avec la Vieille-Ville.Projet d'aménagement du CARREFOUR AVENUE ALTKIRCH / RUE DE DANJOUTIN (1990) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR AVENUE JEAN MOULIN / QUAI VAUBAN (1990-1991) : compte rendu, notice explicative, plans, correspondance, notes.Projet d'installation d'une demoiselle au CARREFOUR RUE DU QUAI / GRAND'RUE (1992) : rapport municipalité.Installation d'un miroir au CARREFOUR QUAI VAUBAN (1993) : correspondance, notes.Projet de liaison RUE DE LILLE / RUE HOUBRE / AVENUE JEAN MOULIN (1993) : avis (Domaine), rapport, plans, tableaux, correspondance, notes.Aménagement de sécurité du CARREFOUR RUE BLUM / RUE DE LONDRES / RUE DE ROME (1993) : rapport municipalité, plans.Projet de CARREFOUR GIRATOIRE RUE DU 21 NOVEMBRE / ROUTE DE FROIDEVAL (1995) : estimation sommaire.Aménagement du CARREFOUR RUE GAULARD / RUE LEBLEU / RUE SARRAIL (1998) : plan, correspondance.Aménagement du CARREFOUR RUE VOLTAIRE / RUE DE LILLE / RUE DE ROUBAIX (1998-2000) : rapport municipalité, plan, correspondance, notes.Aménagement du CARREFOUR MIDAS / STATION TOTAL des Glacis (1999) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR BOULEVARD DUNANT / RUE DE BESANCON (2001) : rapport municipalité.Problème de sécurité du CARREFOUR RUE PHILIPPE BERGER / RUE CROIX DU TILLEUL (2001) : correspondance.

    Date

    1987-2001

    Cote

    264W/162

    • Contexte : 264W

    • CARREFOURS -Aménagement et mise en conformité des CARREFOURS...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 26/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Renouvellement de conduite eau potable Faubourg de Brisach à Belfort.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/87

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  19. Résultat n°19

    Permis de construire, BRISACH (Faubourg de)

    Date

    1908-1967

    Cote

    1O/52

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, BRISACH (Faubourg de)

    Producteur :

    URBANISME

  20. Résultat n°20

    OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DONT TERRASSES DE CAFES-RESTAURANTS, location ou mise à disposition, nuisances occasionnées : correspondance, rapports en municipalité, délibérations85-18 du 01/02/1985 : mise à disposition de l'association "la Miotte Brisach" d'un terrain situé fg de Brisach86-191 du 12/09/1986 : mise à disposition du Moto Club Belfortain d'un terrain d'évolution (Motocross-Trial-Bicross-Mobcros) - Porte du Vallon91-177 du 15/11/1991 : place de la commune - Occupation du domaine public (installation d'un manège)91-183 du 15/11/1991 : aménagement de terrasses couvertes faubourg de France -Règlement type

    Date

    1985-1987

    Cote

    286W/24

    • Contexte : 286W

    • OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DONT TERRASSES DE CAFES-RESTAURANTS,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)