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8 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-83 : Agence Nationale de Rénovation Urbaine - Quartier des Résidences - Sécurisation des halls 3-11 rue de Moscou et 1-9 rue de Budapest - Participation de la Ville de Belfort.
Cote
319W/349
 Date
2006
 Lieu
MOSCOU (Rue de), BUDAPEST (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°2

Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)
Cote
96W/7
 Date
1982
 Lieu
BRASSE (Rue de), NUNGESSER ET COLI (Rue), FOLTZ (Rue du Général), BUDAPEST (Rue de), HUGO (Rue Victor), THOMAS (Rue Albert), MARSEILLAISE (Rue de la), GLACIS (Rue des), FERRIÉ (Rue du Général), JUSTICE (ZAC de la), USINES (Avenue des), VAUBAN (Quai), LA FONTAINE (Rue Jean de), SAUSSOT (Rue Henri), ANCÊTRES (Faubourg des), ARMES (Place d'), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-24 : Convention d'occupation du domaine public - Rue de Budapest.
Cote
319W/24
 Date
2005
 Lieu
BUDAPEST (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°4

Permis de construire de 1983 (n° 34 à 75)
Cote
96W/10
 Date
1983
 Lieu
HANOÏ (Rue de), DUVERNOY (Rue du Docteur), DANTON (Rue Georges Jacques), FOYER (Rue du), ALBERT PREMIER (Rue), MAZARIN (Rue du Cardinal), BUDAPEST (Rue de), SAINT-PRIVAT (Rue), BONNET (Rue Pierre), ALTKIRCH (Avenue d'), ANCÊTRES (Faubourg des), RICHELIEU (Boulevard)
 Type de document -

  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1983 (n° 34 à 75)
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :acte notarié (Territoire Habitat/Ville, 17 avril 2007), document de séance-N° 05-178 : Acquisition d'espaces extérieurs rue de Budapest et allée de Dassouri.
Cote
319W/181
 Date
2005-2007
 Lieu
DASSOURI (Allée de), BUDAPEST (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :acte notarié...
Résultat n°6

[[Quartier des Résidences. -]] Intermarché, fermeture du supermarché Match et propositions de rachat : dossier de séance, rapport de municipalité, jugement du tribunal administratif de Besançon, communiqué de presse, dossier FISAC, documentation, notes, correspondance.dossier de séance-N° 92-258 du 18/12/1992 : Questions diverses - Fermeture du Magasin Match situé rue de Budapest.rapport de municipalité-21/04/1994 : Magasin Match.
Cote
363W/21
 Date
1992-1994
 Lieu
BUDAPEST (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, CENTRE COMMERCIAL DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • DEVELOPPEMENT URBAIN
  • Quartier des Résidences
  • [[Quartier des Résidences. -]] Intermarché, fermeture...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-237 : Approbation après enquête publique du déclassement et de l'aliénation de deux parcelles, l'une sise rue de Marseille et l'autre rue de Budapest - Commune de Belfort.
Cote
314W/242
 Date
2003
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), BUDAPEST (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°8

SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation boulevard Kennedy / rue de Budapest à BELFORT : constat des dégradation D.D.E. (Direction Départementale de l'Equipement), déclaration de sinistre, accusé de réception, réglement d'assurance, copie articles de presse. Rupture d'une conduite d'eau à proximité de la ligne S.N.C.F. PARIS-BALE : déclaration de sinistre, accusé de réception, réglement d'assurance, constat d'achèvement des travaux, correspondance
Cote
4WCAB/48
 Date
1994
 Lieu
BALE, BUDAPEST (Rue de), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), PARIS
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation boulevard Kennedy...