Filtrer les résultats
Multimédias
  • 8
Nom de l'inventaire
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 4
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 8
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 4
  • 4
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
8 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-83 : Agence Nationale de Rénovation Urbaine - Quartier des Résidences - Sécurisation des halls 3-11 rue de Moscou et 1-9 rue de Budapest - Participation de la Ville de Belfort.

    Date

    2006

    Cote

    319W/349

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)

    Date

    1982

    Cote

    96W/7

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-24 : Convention d'occupation du domaine public - Rue de Budapest.

    Date

    2005

    Cote

    319W/24

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    Permis de construire de 1983 (n° 34 à 75)

    Date

    1983

    Cote

    96W/10

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 34 à 75)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :acte notarié (Territoire Habitat/Ville, 17 avril 2007), document de séance-N° 05-178 : Acquisition d'espaces extérieurs rue de Budapest et allée de Dassouri.

    Date

    2005-2007

    Cote

    319W/181

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    [[Quartier des Résidences. -]] Intermarché, fermeture du supermarché Match et propositions de rachat : dossier de séance, rapport de municipalité, jugement du tribunal administratif de Besançon, communiqué de presse, dossier FISAC, documentation, notes, correspondance.dossier de séance-N° 92-258 du 18/12/1992 : Questions diverses - Fermeture du Magasin Match situé rue de Budapest.rapport de municipalité-21/04/1994 : Magasin Match.

    Date

    1992-1994

    Cote

    363W/21

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier des Résidences
    • [[Quartier des Résidences. -]] Intermarché, fermeture...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-237 : Approbation après enquête publique du déclassement et de l'aliénation de deux parcelles, l'une sise rue de Marseille et l'autre rue de Budapest - Commune de Belfort.

    Date

    2003

    Cote

    314W/242

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation boulevard Kennedy / rue de Budapest à BELFORT : constat des dégradation D.D.E. (Direction Départementale de l'Equipement), déclaration de sinistre, accusé de réception, réglement d'assurance, copie articles de presse. Rupture d'une conduite d'eau à proximité de la ligne S.N.C.F. PARIS-BALE : déclaration de sinistre, accusé de réception, réglement d'assurance, constat d'achèvement des travaux, correspondance

    Date

    1994

    Cote

    4WCAB/48

    • Contexte : 4WCAB

    • SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation boulevard Kennedy...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES