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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CAMPING ETANG DES FORGES, aménagement, fléchage, fonctionnement : plans, notes, correspondance, étude, comptes rendus de réunions de chantier.
Cote
276W/31
 Date
1991-1999
 Lieu
FORGES (étang des), CAMPING ETANG DES FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 276W

  • CAMPING ETANG DES FORGES, aménagement, fléchage, fonctionnement...
Résultat n°2

Base nautique et camping des Forges, fonctionnement : notes, bilan de l’opération prévention été 2001, délibération du Conseil municipal et bilan d’activité du camping municipal saison 2001, arrêté du Maire sur l’interdiction temporaire des activités de sports nautiques, délibération sur l’adoption des tarifs du camping, récapitulatif des contrôles sanitaires des baignades, rapport de visite 2007 du camping par la DDASS
Cote
381W/48
 Date
2002-2007
 Lieu
FORGES (étang des), CAMPING ETANG DES FORGES, BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 381W

  • Base nautique et camping des Forges, fonctionnement...
Résultat n°3

Marché, lots 4, 5, 7 et 8, pour l'aménagement du camping de l'étang des Forges : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, notification de marché, avenants, PV et rapport de la commission d'appel d'offres, factures
Cote
239W/36
 Date
1996-1999
 Lieu
FORGES (étang des), CAMPING ETANG DES FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 239W

  • Marché, lots 4, 5, 7 et 8, pour l'aménagement du camping...
Résultat n°4

Marché VRD, lots 1 à 4, pour l'aménagement du camping de l'étang des Forges : avenant, délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, notification de marché, PV de réception des travaux, rapport et PV de la commission d'appel d'offres
Cote
239W/35
 Date
1996-1999
 Lieu
FORGES (étang des), CAMPING ETANG DES FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 239W

  • Marché VRD, lots 1 à 4, pour l'aménagement du camping...
Résultat n°5

Aménagement du camping de l'étang des Forges, marché de maîtrise d'oeuvre, étude du secteur avec FFCC, mission de sécurité et de protection de la santé, contrôle technique, études d'exécution : conventions, délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, PV de la commission d'ouverture des plis, arrêté du Maire, factures
Cote
239W/37
 Date
1995-2000
 Lieu
FORGES (étang des), CAMPING ETANG DES FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 239W

  • Aménagement du camping de l'étang des Forges, marché...
Résultat n°6

Marché pour l'aménagement du camping de l'étang des Forges, lots 9 à 12 : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, PV de réception des travaux, avenant, factures
Cote
239W/38
 Date
1997-1999
 Lieu
FORGES (étang des), CAMPING ETANG DES FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 239W

  • Marché pour l'aménagement du camping de l'étang des...
Résultat n°7

Inaugurations de manifestations et de bâtiments en 1998, organisation : listes des invités, cartons d'invitation, notes de service- exposition "Des illustrations et des artistes" (22 janvier)- 8ème solstice de la marionnette (12 février)- cérémonie d'ouverture de la Fête de Printemps (8 avril)- Maison du Peuple (24 avril)- exposition "Quotidienne intolérance" (27 avril)- Fête de l'écologie (23 mai)- camping de l'Etang des Forges (27 juin)- braderie Centre Thiers-Gare (12 septembre)
Cote
332W/22
 Date
1998
 Lieu
MADRID (Rue de), FORGES (étang des), RÉSISTANCE (Place de la), CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE, CAMPING ETANG DES FORGES, MAISON DU PEUPLE - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 332W

  • Inaugurations de manifestations et de bâtiments en...
Résultat n°8

Marché pour l'aménagement du camping de l'étang des Forges, lots 1 et 1 bis : acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat
Cote
239W/40
 Date
1997-1999
 Lieu
FORGES (étang des), CAMPING ETANG DES FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 239W

  • Marché pour l'aménagement du camping de l'étang des...
Résultat n°9

Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation place de l'Europe par la délocalisation de services publics (construction de la Maison de l'Information sur la formation et l'emploi, implantation de la Maison des communes, délocalisation de l'Inspection Académique, du Centre d'Information et d'Orientation, du service Education de la Ville de Belfort) : correspondance, délibérations du Conseil municipal, notes de service, comptes-rendus de réunions, pétitions, pré-programme pour la création de la Maison des communes, dossier de présentation du projet de création de la MIFE, ainsi que l'étude de faisabilité et les pièces du marché (1994-1999). Camping des Forges, aménagement : rapport, fiche de présentation, plan (1995). Elaboration du projet éducatif des Glacis : correspondance, note, délibérations du Conseil municipal, conventions, fiches d'opération, programme, compte-rendu de réunion, rapport d'évaluation du dispositif Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (1994-1996)
Cote
326W/3
 Date
1994-1999
 Lieu
EUROPE (Place de l'), FORGES (étang des), GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE), CAMPING ETANG DES FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 326W

  • Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation...
Résultat n°10

Camping étang des Forges, suivi administratif et technique des travaux d'aménagement :comptes rendus de réunions de chantier, correspondance, notes, plans, étude géotechnique, appel d'offres, pièces du marché.
Cote
247W/3
 Date
1995-1999
 Lieu
FORGES (étang des), CAMPING ETANG DES FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 247W

  • Camping étang des Forges, suivi administratif et technique...
Résultat n°11

Marché pour l'aménagement du camping de l'étang des Forges, lots 2, 3 et 6 : délibération du Conseil municipal, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, PV de réception des travaux
Cote
239W/39
 Date
1997-1999
 Lieu
FORGES (étang des), CAMPING ETANG DES FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 239W

  • Marché pour l'aménagement du camping de l'étang des...