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Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 27 PC

96W/22

1985

LEMIRE (Rue de l'Abbé), LEGRAND (Rue du Commandant), BRUNHAMMER (Rue Eugène), BOUVIER (Rue Alfred), MADAGASCAR (Rue de), MIOTTE (Avenue de la), MONIN (Rue Georges), LILLE (Rue de), CAPUCINS (Rue des), SERMAIZE (Rue de), STOCKHOLM (Rue de), LECLERC (Avenue du Général), PERGAUD (Rue Louis), JAURÈS (Avenue Jean), USINES (Avenue des), STRASBOURG (Rue de), AUXELLES (Via d'), ROUSSEL (Rue du Général), FRANCE (Faubourg de), BOUGENEL, ANCÊTRES (Faubourg des), FRANCE (Passage de)

Permis de construire de 1983 (n° 1 à 33) - PC n° 18 manquant ou non délivré

96W/9

1983

HANOÏ (Rue de), GOERIG (Avenue Charles), DUVERNOY (Rue du Docteur), MAGASIN (Quai du), LAVOIR (Rue du), CAPUCINS (Rue des), FOYER (Rue du), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), DEFFERRE (Rue Gaston), ROOSEVELT (Rue Franklin), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), ZAPOROJIE (Rue de), MULHOUSE (Rue de)

Permis de construire de 1988 (n°477 à 578) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 17 PC

143W/7

1988

RETHENANS (Rue de), DREYFUS-SCHMIDT (Rue Pierre), GUIDON (Rue Adrien), CAPUCINS (Rue des), PERSHING (Impasse du Général), RHÔNE (Rue du), LÉPINE (Rue Paul), BUSSIERE (Rue Auguste), STROLZ (Rue du Général), PERCHES (Rue des), LANG (Rue Gustave), BADONVILLER (Rue de), THIERS (Rue Adolphe), ALTKIRCH (Avenue d'), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), BESSE (Rue Georges), RICHELIEU (Boulevard)

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :copie acte notarié (AKERYS PROMOTION/Ville, 1er mars 2007), document de séance-N° 06-71 : Acquisition à titre gratuit d'une parcelle rue des Capucins appartenant à la Société AKERYS PROMOTION.

319W/337

2006-2007

CAPUCINS (Rue des)

Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement du site des Nouvelles Galeries : arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique l'acquisition de la propriété Bonnan, correspondance, études (de requalification commerciale et urbaine du site des Nouvelles Galeries, état d'avancement de l'étude, étude de restructuration du bâtiment des Nouvelles Galeries) (2006-2010). Aménagements faubourg de France et alentours : "Le Pas citoyen" / Robert Gironde (2001) ; "modernisation du section piétonnier faubourg de France" : "diagnostic urbain et programme" (2002) ; réaménagement du faubourg de France, avenue Wilson et rue des Capucins dont volet circulation (extension zone piétonne) : chiffrage phase esquisse, étude circulation / Ceryx Trafic System, plans et esquisses, notes de service, correspondance, rapport de municipalité et délibérations du Conseil municipal (2007-2010). Aménagement d'un passage piétonnier entre la rue des Capucins et le faubourg de France : rapport de municipalité et délibération du Conseil municipal, correspondance, pièces techniques (observations sur le projet, plan masse, évaluation des coûts des travaux) (2009-2011). Aménagement place du Forum dont installation signalétique : esquisses signalétique, délibérations du Conseil municipal, rapport de municipalité, correspondance, plaquette de l'inauguration (2008-2010). Mission diagnostic pour le devenir de la place de Franche-Comté : rapport de municipalité, résultats de la consultation des entreprises (2009). Aménagement de la butte Bougenel : rapport en municipalité, présentation du projet, compte rendu du conseil de quartier centre ville, courrier (2009)

356W/2

2001-2011

FORUM (Place du), FRANCHE-COMTÉ (Place de la ), CAPUCINS (Rue des), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), FRANCE (Faubourg de), BOUGENEL, NOUVELLES GALERIES

Permis de construire de 1989 (n°705 à 755) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

181W/10

1989

PROVENCE (Rue de), CAPUCINS (Rue des), LECLERC (Avenue du Général), ALTKIRCH (Avenue d'), CHÂTEAUDUN (Rue de), ROUSSEL (Rue du Général), FRANCE (Faubourg de), ANCÊTRES (Faubourg des), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1986 (n° 566 à 610) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 9 PC

96W/38

1986

GERBÉVILLER (Rue de), CAPUCINS (Rue des), GAMBETTA (Rue Léon), LANG (Rue Gustave), BRISACH (Faubourg de), LEBLEU (Rue François), CHÂTEAUDUN (Rue de), MARCHAL (Rue Louis), MULHOUSE (Rue de)

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-136 : Liaison piétonne reliant le faubourg de France à la rue des Capucins.

319W/139

2005

CAPUCINS (Rue des), FRANCE (Faubourg de)

[[Ravalement des façades,]] suivi et financement : arrêté du Maire, liste des immeubles HLM, rapport, plans, métré des façades, devis, factures, diplôme d'honneur, déclaration de travaux, avis, photographies, textes officiels, notes, correspondance.dossiers-Immeuble 143 avenue Jean Jaurès, propriété ALLIMANT (1983-1992)-Immeuble HLM, place de la Résistance (1987-1989)-Immeuble 150 avenue Jean Jaurès, propriété BRUEZ (1988)-Hôtel Les Capucins, 5 rue des Capucins (1989)-Propriété 9 rue Jeanne d'Arc, Mme MILLET (1989)-Hôtel des Impôts, subvention Ville (1989)-Tribunal d'Instance (1989-1990)-Copropriété 2 rue Reiset, syndic Mr BRIQUELER (1989-1991)-Hôtel Servin, rue Négrier (1990)-Banque de France, 10 rue Aristide Briand (1990)-Immeuble 1 rue Christophe Keller, André BEAUME (1991)-Immeubles HLM, demande de participation financière (1991)-Immeuble 5 place de la République (1992)-Immeuble 17 rue Aristide Briand, litige André MARVILLET / Service d'Urbanisme (1992-1994)-Immeuble 10 rue de l'Yser, Mme CHEVILLOT (1992-1994)-Propriété 1 rue Marcel Bonneff, Gilberte LEGROS (1993)-Copropriété 5 quai Vauban, syndic Mr DREYFUS-SCHMIDT (1994)-Propriété 11 rue de la Méchelle, Raymond JEANNEROD (1996)-Propriété 21 quai Vauban, Mr SCREPEL (1996)-Immeuble 82 avenue Jean Jaurès, Louis FLORIN (1996)-Hôtel Saint-Christophe et immeuble 91 avenue Jean Jaurès, Pierre GSPANN (1996)-Propriété 3 bis rue Kléber, Jean-Jacques TERZIBACHIAN (1996)-Immeuble 3 rue Degombert, Nathalie GROSJEAN (1997)-Fondation Pompidou (1997)-Immeuble Le Monastère, subvention (1997)-Immeubles HLM : rue de Braille, rue de Madrid, place Schuman (1997).

363W/65

1983-1997

BONNEFF (Rue Marcel), KLÉBER (Rue du Général), CAPUCINS (Rue des), SCHUMAN (Place Robert), YSER (Rue de l'), MÉCHELLE (Rue de la), KELLER (Rue Christophe), REISET (Rue du Général Marie-Antoine), NEGRIER (Rue du Général de), JEANNE D'ARC (Rue), DEGOMBERT (Rue du Capitaine), JAURÈS (Avenue Jean), BRAILLE (Rue Louis), MADRID (Rue de), VAUBAN (Quai), BRIAND (Rue Aristide), RÉPUBLIQUE (Place de la), RÉSISTANCE (Place de la)

Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 38 PC : 1/2 (PC 61 à 98) - 2/2 (PC 100 à 149)

96W/32

1986

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), HANOÏ (Rue de), DOLLFUS (Rue Jean), CRONSTADT (Rue de), BERLIOZ (Rue Hector), PÉGOUD (Rue Adolphe), JUIN (Avenue du Maréchal), VALENCIENNES (Rue de), TOULOUSE (Rue de), CAPUCINS (Rue des), VAUTHRIN (Rue du Docteur Joseph), TANNEURS (Rue des), LINDBERGH (Rue Charles), DANJOUTIN (Rue de), MARSEILLE (Rue de), RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), PAPILLON (Rue Fernand), JOFFRE (Boulevard du Maréchal), ZOLA (Rue Emile), FORT HATRY (Rue du), MALBRANCHE (Rue de la), ROLLAND (Rue Romain), JAURÈS (Avenue Jean), TOUR (Chemin de la), BRISACH (Faubourg de), DEFFERRE (Rue Gaston), VAUBAN (Quai), THIERS (Rue Adolphe), ALTKIRCH (Avenue d'), CHÂTEAUDUN (Rue de), TURENNE (Rue du Vicomte de), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), FRANCE (Faubourg de), THIERRY-MIEG (Rue Ernest), MOULIN (Avenue Jean), LONDRES (Rue de)

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-49 : Création d'une liaison piétonne reliant le faubourg de France à la rue des Capucins.

319W/50

2005

CAPUCINS (Rue des), FRANCE (Faubourg de)

Permis de construire de 1983 (n° 115 à 150) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 115 à 136) - 2/2 (PC 137 à 150)

96W/12

1983

CANON D'OR (Rue du), CAPUCINS (Rue des), FRATERNITÉ (Rue de la), DENFERT-ROCHEREAU (Rue Pierre), SAINT-PRIVAT (Rue), PERCHES (Rue des), GRANDE RUE, FRÉRY (Rue du Docteur Charles), THIERS (Rue Adolphe), MAGASIN (Rue du), ROUSSEL (Rue du Général), RICHELIEU (Boulevard), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1987 (n° 432 à 544) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC

134W/7

1987

ENTREPRENEURS (Rue des), CRONSTADT (Rue de), GUIDON (Rue Adrien), TRAMWAY (Rue du), RIBOT (Rue Alexandre), BALLON (Rue du), CAPUCINS (Rue des), VALLÈS (Rue Jules), BESANÇON (Rue de), AS DE CARREAU (Rue de l'), USINES (Avenue des), MAGASIN (Rue du), CLEMENCEAU (Rue Georges), MOULIN (Avenue Jean), ANCÊTRES (Faubourg des), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1988 (n°594 à 677) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 14 PC

143W/8

1988

YOURCENAR (Rue Marguerite), DREYFUS-SCHMIDT (Rue Pierre), MONIN (Rue Georges), CAPUCINS (Rue des), REPOS (Rue du), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), SAVOUREUSE (Rue de la), LECLERC (Avenue du Général), BOURGEOIS (Rue Léon), JAURÈS (Avenue Jean), LANG (Rue Gustave), CASSIN (Rue René), AS DE TRÈFLE (Rue de l'), MONTBELIARD (Faubourg de)

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-161 : Acquisition à titre gratuit d'une parcelle et constitution d'une servitude rue des Capucins à Belfort au profit de la Ville.

314W/447

2004

CAPUCINS (Rue des)

Questions d'urbanisme dans le secteur de la gare. - Aménagement de la gare : étude "aménagement du centre ville faubourg de France, avenue Wilson, rue des Capucins et parvis de la gare", correspondance, documents préparatoires aux réunions du 27 mars 2009 ("gare de Belfort, étude d'évolution urbaine et d'intermodalité, phase 2 : présentation des scénarii", "gare de Belfort, étude d'évolution urbaine et d'intermodalité, phase 3 : développement du scénario obtenu", compte rendu de réunion) et du 18 septembre 2009 ("gare de Belfort : situations et perspectives", "gare de Belfort : programme fonctionnel") (2003-2010). Affaires d'urbanisme concernant des particuliers, problème de non conformité au permis de construire et réalisation d'une fresque sur un immeuble rue des Capucins : notes, compte rendu de réunion ; problème de copropriété et d'entretien des réseaux de l'impasse Pershing : notes, plans, correspondance, acte notarié, convention pour l'entretien des réseaux et de la cour ; fermeture nocturne du porche rue Stractman : courrier(2007-2011)

356W/3

2003-2011

STRACTMAN (Rue Charles), CAPUCINS (Rue des), PERSHING (Impasse du Général), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), FRANCE (Faubourg de), GARE

Permis de construire, année 1973, n° 33 à 53

1O/460

1973

DOLLFUS (Rue Jean), CAPUCINS (Rue des), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1987 (n° 545 à 588) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 9 PC

134W/8

1987

GRISEZ (Rue du Docteur), PARROT (Rue Emile), LILLE (Rue de), CAPUCINS (Rue des), RHÔNE (Rue du), CHAMP DE MARS (Avenue du), STROLZ (Rue du Général), AS DE CARREAU (Rue de l'), BADONVILLER (Rue de), GAMBIEZ (Rue du Général)

TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement de la RUE DES CAPUCINS (1989) : rapport municipalité.Entretien de la RUE DES CARRIERS à Essert (1990) : correspondance.Desserte de BAVILLIERS par la RUE ZAPOROJIE (1990-1992) : délibération, compte rendu, plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE BARTHOLDI (1991) : plans, notes.Fermeture du PASSAGE 18 FAUBOURG DE FRANCE (1991) : rapport municipalité.Implantation de points d'information en bordure de la RN 19 à Essert et au FAUBOURG DE BESANCON (1991) : plan, correspondance.Aménagement des abords de la Centrale Laitière de Franche-Comté, RUE DE MARSEILLE (1991) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE DE LA LAURENCIE (1991-1995) : rapport, comptes rendus de chantier.Consolidation du mur de soutènement de la RUE DU FORT HATRY (1992) : comptes rendus de chantier, document de séance-N° 92-131 : Instabilité du talus et du mur de soutènement rue du Fort Hatry.Travaux sur la voie arrière du BOULEVARD JOFFRE (1992) : plan, correspondance, notes.Inversion de circulation de la RUE SAVERNE (1992) : plan, notes.Prolongement de la RUE VIEIL ARMAND sur Valdoie (1992) : note.Aménagement du terre-plein central du BOULEVARD KENNEDY (1992-1994) : rapports municipalité, plans, documentation, articles de presse, correspondance, notes.Aménagement du BOULEVARD ANATOLE FRANCE (1993) : détail estimatif.Aménagement de sécurité de la RUE STROLZ (1993) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE JEAN JAURES (1994) : rapport municipalité, correspondance, notes.Prolongement de la RUE HOUBRE (1994) : plan, notes.Prise en charge de la RUE BROSSOLETTE (1994) : rapport municipalité.Réaménagement du CARREFOUR VESOUL / PASTEUR à Cravanche (1995) : correspondance.Aménagement de la RUE BORDEAU (1999) : correspondance.Aménagement et entretien de la RUE ABBE DESCHARRIERE (2000-2001) : plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE DE MARSEILLE (1ère tranche) et financement des travaux (2000-2001) : convention d'étude (Ville/Architecte Pascal GREDER & Peter KESSLER), avenant au marché, projet, rapport municipalité, détail estimatif, plans, comptes rendus de chantier, programme, documentation, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-47 : Aménagement de la rue de Marseille - Première tranche - Demandes de subventions-N° 00-104 : Aménagement de la rue de Marseille - 1ère tranche-N° 00-229 : Aménagement de la rue de Marseille - Couverture du canal des Forges - Avenant n° 1 au marché PARIETTI n° 2060.Liaisons RUE HOUBRE / RUE CROIX DU TILLEUL et RUE HOUBRE / RUE CHAMPION (2001) : document de séance-N° 01-137 : Aménagement des liaisons Houbre/Croix du Tilleul et Houbre/Champion.

264W/155

1989-2001

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), BARTHOLDI (Rue), DESCHARRIÈRE (Rue de l'Abbé), BROSSOLETTE (Rue), VIEIL ARMAND (Rue du), Route Nationale 19 (RN 19), CAPUCINS (Rue des), HOUBRE (Rue de l'Adjoint), PASTEUR (Rue Louis), MARSEILLE (Rue de), JOFFRE (Boulevard du Maréchal), STROLZ (Rue du Général), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), FORT HATRY (Rue du), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), SAVERNE (Rue de), BORDEAUX (Rue de), BESANÇON (Rue de), CHAMPION (Rue Célestin), CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), VESOUL (Rue de), FRANCE (Boulevard Anatole), BAVILLIERS, FRANCE (Faubourg de), CARRIÈRES (Rue des), ZAPOROJIE (Rue de)

Permis de construire de 1984 (n° 101 à 149) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 101 à 126) - 2/2 (127 à 149)

96W/17

1984

LÉVY (Rue Jules), LAMARTINE (Rue Alphonse de), HANOÏ (Rue de), BUISSON (Rue Ferdinand), BOUVIER (Rue Alfred), BERNARD (Rue du Chanoine), CAPUCINS (Rue des), ZIEGLER (Avenue Gaspard), THANN (Rue de), NUNGESSER ET COLI (Rue), DANJOUTIN (Rue de), FOYER (Rue du), PAPILLON (Rue Fernand), TROIS CHÊNES (Avenue des), MARTIN (Rue du Lieutenant Jacques), ALBERT PREMIER (Rue), DUNANT (Boulevard Henri), MALBRANCHE (Rue de la), BORDEAUX (Rue de), HUGO (Rue Victor), LECLERC (Avenue du Général), RENAN (Rue Ernest), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), USINES (Avenue des), LAURIERS (Allée des), VALLET (Quai Charles), THIERS (Rue Adolphe), MAGASIN (Rue du), FRANCE (Faubourg de), CARRIÈRES (Rue des), ANCÊTRES (Faubourg des), MULHOUSE (Rue de), FRANCE (Passage de), MONTBELIARD (Faubourg de), LONDRES (Rue de)