CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE

1

La Confédération de gérontologie vous invite AUX RENCONTRES DES AINES...TRANSMETTRE AUX GÉNÉRATIONS FUTURES... Intervenants : Hélène REBOUL (psychogérontologue), Philippe CANARD (directeur de résidence), Françoise BESSON (animatrice et formatrice), Guillaume GUTHELBEN (animateur de la mémoire collective) Mardi 28 mars 2000 de 15h à 17h Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue - Belfort Entrée libre

Date

2000

Cote

5Fi/95

Contexte : 5Fi - Affiches
La Confédération de gérontologie vous invite AUX RENCONTRES...

2

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : avenants aux marchés concernant la maîtrise d'oeuvre (avenant n°1 de fixation du forfait définitif et du coût prévisionnel des travaux, avenant n°2 de fixation du coût de réalisation des travaux : délibération, avenant, rapport de présentation, décompte général définitif, accusés de réception de l'avenant)

Date

1999-2001

Cote

366W/53

Contexte : 366W
EQUIPEMENTS DE LOISIRS
EQUIPEMENTS CULTURELS
CENTRES SOCIO-CULTURELS
Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...

Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

3

Construction du centre social et culturel des Résidences : plans

Date

1972-1974

Cote

4W/102

Contexte : 4W
Construction du centre social et culturel des Résidences...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

4

Centre médico-social des Résidences, construction : subventions CRAM, CRAV, CAF, plans.

Date

1978-1983

Cote

50W/37

Contexte : 50W
Centre médico-social des Résidences, construction :...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

5

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : marché de maîtrise d'oeuvre (délibération du Conseil municipal du 20 décembre 1996 de lancement d'une procédure de consultation, règlement de la consultation, programme de la maîtrise d'oeuvre, acte d'engagement, CCAP, répartition des honoraires, déclarations et attestations, procès-verbal des candidatures, accusé de réception de notification de marché, rapport de présentation)

Date

1998

Cote

366W/50

Contexte : 366W
EQUIPEMENTS DE LOISIRS
EQUIPEMENTS CULTURELS
CENTRES SOCIO-CULTURELS
Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...

Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

6

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : dossier suivi de chantier (déclaration préalable du chantier, plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, comptes-rendus d'inspection commune, correspondance, notes de service, comptes-rendus de réunions)

Date

1998-2000

Cote

366W/52

Contexte : 366W
EQUIPEMENTS DE LOISIRS
EQUIPEMENTS CULTURELS
CENTRES SOCIO-CULTURELS
Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...

Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

7

Marché négocié suite à un appel d'offres infructueux pour la restructuration du CCSRB, lots 6 à 8 et 10 : acte d'engagement, CAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, notification de marché, arrêté du Maire, correspondance, avenant.

Date

1998-2000

Cote

239W/23

Contexte : 239W
Marché négocié suite à un appel d'offres infructueux...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

8

Centre culturel et social des Résidences, construction : pièces du marché (1977-1979), règlements (1978-1982)

Date

1977-1982

Cote

49W/17

Contexte : 49W
Centre culturel et social des Résidences, construction...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

9

Quartier de Bellevue, maison annexe des jeunes et de la culture (centre culturel et social des Résidences) : délibérations, marché, correspondance administrative, jugement rendu par le Ttribunal de Grande Instance de Belfort au sujet de l'indemnité à verser à des personnes expropriées.

Date

1964-1971

Cote

4W/275

Contexte : 4W
Quartier de Bellevue, maison annexe des jeunes et de...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

10

CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE (CCSRB) -Travaux d'aménagement (1985-1986) : rapport, fiches budgétaires, plan, correspondance, notes.Rénovation de la salle de spectacle (1990-1993) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, rapport, avenants de régularisation, documents de séance-N° 92-52 : Rénovation de la salle de spectacle du CCRB - Lancement de la procédure d'appel d'offres-N° 92-211 : Spectacle inaugural de la salle rénovée du Centre Culturel des Résidences Bellevue (CCRB)-N° 92-245 : Rénovation de la salle de spectacle du CCRB - Passation d'avenants de régularisation.Travaux de restructuration et financement des opérations (1996-2001) : notification d'une décision attributive de subvention (Préfecture de Franche-Comté, 1996), projet de pré-programmation, rapport, note descriptive, pièces de marché, programme de maîtrise d'oeuvre, plans, documentation, articles de presse, avenants au marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-266 : Contrat de Ville - Restructuration du Centre Culturel Résidences Bellevue - Appel à concepteur-N° 98-22 : Centre Socioculturel des Résidences Bellevue - Demande de subvention exceptionnelle-N° 98-48 : Restructuration du CCSRB - Choix du maître d'oeuvre-N° 98-140 : Restructuration du CCSRB - Approbation de l'avant-projet - Autorisation de traiter-N° 99-121 : Restructuration du Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue - Avenant n° 1 au marché de travaux de bâtiment-N° 01-230 : Restructuration du Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue - Avenant n° 1 - Fixation du forfait définitif et du coût prévisionnel des travaux.

Date

1985-2001

Cote

264W/236

Contexte : 264W
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE (CCSRB)...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

11

Marché de restructuration du CCSRB, lots 2 à 4 et 9, conventions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé avec Bégé, convention de contrôle technique avec Socotec : conventions, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, avenant, plan général en matière de sécurité et de protection de la santé, déclaration du candidat, notification de marché, arrêté du Maire, factures.

Date

1998-2000

Cote

239W/21

Contexte : 239W
Marché de restructuration du CCSRB, lots 2 à 4 et 9,...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

12

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : arrêté du Maire et convention de contrôle technique, de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, notes chiffrées pour travaux supplémentaires, dossier paiement pour les lots 1à 14 (accusés de réception de notification de marché, procès-verbaux de levée de réserves, procès-verbaux de réception des travaux, décompte général et définitif) et pour maîtrise d'oeuvre

Date

1998-2000

Cote

366W/54

Contexte : 366W
EQUIPEMENTS DE LOISIRS
EQUIPEMENTS CULTURELS
CENTRES SOCIO-CULTURELS
Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...

Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

13

Centre culturel des Résidences : convention avec l'architecte, subventions, marché, règlements

Date

1965-1980

Cote

4W/125

Contexte : 4W
Centre culturel des Résidences : convention avec l'architecte,...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

14

Marché de restructuration du CCSRB, lots 11 à 14 : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, avenants, déclaration du candidat, factures.

Date

1996-2000

Cote

239W/20

Contexte : 239W
Marché de restructuration du CCSRB, lots 11 à 14 :...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

15

Inaugurations en 1999, organisation : cartons d'invitation, listes des invités, correspondance- immeuble 17 rue Strolz (23 avril)- MIFE (1er mai)- locaux de l'association Altau-Le Relais (25 septembre)- Bibliothèque universitaire (12 novembre)- CCSRB (19 novembre)- Donation Maurice Jardot (27 novembre)

Date

1999

Cote

332W/17

Contexte : 332W
Inaugurations en 1999, organisation : cartons d'invitation,...

Producteur :

ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE

16

Marché de restructuration du CCSRB, lots 1 et 5 : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, déclaration du candidat, PV de la commission d'ouverture des plis, notification de marché, avenant, correspondance, arrêté du Maire, factures.

Date

1998-2000

Cote

239W/22

Contexte : 239W
Marché de restructuration du CCSRB, lots 1 et 5 : délibération...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

17

Marché d'équipement en mobilier pour la restructuration du CCSRB : rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, déclaration du candidat, notification de marché, arrêté du Maire, factures.

Date

1999

Cote

239W/24

Contexte : 239W
Marché d'équipement en mobilier pour la restructuration...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

18

Inaugurations de manifestations et de bâtiments en 1998, organisation : listes des invités, cartons d'invitation, notes de service- exposition "Des illustrations et des artistes" (22 janvier)- 8ème solstice de la marionnette (12 février)- cérémonie d'ouverture de la Fête de Printemps (8 avril)- Maison du Peuple (24 avril)- exposition "Quotidienne intolérance" (27 avril)- Fête de l'écologie (23 mai)- camping de l'Etang des Forges (27 juin)- braderie Centre Thiers-Gare (12 septembre)

Date

1998

Cote

332W/22

Contexte : 332W
Inaugurations de manifestations et de bâtiments en...

Producteur :

ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE

19

Construction du centre social et culturel des Résidences : lot15 aménagement grande salle et annexes

Date

1972-1974

Cote

4W/104

Contexte : 4W
Construction du centre social et culturel des Résidences...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

20

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : plans (avant-projet sommaire, dossier de consultation des entreprises, divers)

Date

1970-1999

Cote

366W/48

Contexte : 366W
EQUIPEMENTS DE LOISIRS
EQUIPEMENTS CULTURELS
CENTRES SOCIO-CULTURELS
Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...

Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 5Fi - Affiches

Date

Cote

Contexte : 366W

Producteur :

Construction du centre social et culturel des Résidences : plans

Date

Cote

Contexte : 4W

Producteur :

Centre médico-social des Résidences, construction : subventions CRAM, CRAV, CAF, plans.

Date

Cote

Contexte : 50W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 366W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 366W

Producteur :

Marché négocié suite à un appel d'offres infructueux pour la restructuration du CCSRB, lots 6 à 8 et 10 : acte d'engagement, CAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, notification de marché, arrêté du Maire, correspondance, avenant.

Date

Cote

Contexte : 239W

Producteur :

Centre culturel et social des Résidences, construction : pièces du marché (1977-1979), règlements (1978-1982)

Date

Cote

Contexte : 49W

Producteur :

Quartier de Bellevue, maison annexe des jeunes et de la culture (centre culturel et social des Résidences) : délibérations, marché, correspondance administrative, jugement rendu par le Ttribunal de Grande Instance de Belfort au sujet de l'indemnité à verser à des personnes expropriées.

Date

Cote

Contexte : 4W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 264W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 239W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 366W

Producteur :

Centre culturel des Résidences : convention avec l'architecte, subventions, marché, règlements

Date

Cote

Contexte : 4W

Producteur :

Marché de restructuration du CCSRB, lots 11 à 14 : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, avenants, déclaration du candidat, factures.

Date

Cote

Contexte : 239W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 332W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 239W

Producteur :

Marché d'équipement en mobilier pour la restructuration du CCSRB : rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, déclaration du candidat, notification de marché, arrêté du Maire, factures.

Date

Cote

Contexte : 239W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 332W

Producteur :