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28 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

La Confédération de gérontologie vous invite AUX RENCONTRES DES AINÉS - TRANSMETTRE AUX GÉNÉRATIONS FUTURES... Intervenants : Hélène REBOUL (psychogérontologue), Philippe CANARD (directeur de résidence), Françoise BESSON (animatrice et formatrice), Guillaume GUTHELBEN (animateur de la mémoire collective)... Mardi 28 mars 2000 de 15h à 17h... Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue - Belfort... Entrée libre

Date

2000

Cote

5Fi/95

Résultat n°2

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : avenants aux marchés concernant la maîtrise d'oeuvre (avenant n°1 de fixation du forfait définitif et du coût prévisionnel des travaux, avenant n°2 de fixation du coût de réalisation des travaux : délibération, avenant, rapport de présentation, décompte général définitif, accusés de réception de l'avenant)

Date

1999-2001

Cote

366W/53

Résultat n°3

Construction du centre social et culturel des Résidences : plans

Date

1972-1974

Cote

4W/102

Résultat n°4

Centre médico-social des Résidences, construction : subventions CRAM, CRAV, CAF, plans.

Date

1978-1983

Cote

50W/37

Résultat n°5

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : marché de maîtrise d'oeuvre (délibération du Conseil municipal du 20 décembre 1996 de lancement d'une procédure de consultation, règlement de la consultation, programme de la maîtrise d'oeuvre, acte d'engagement, CCAP, répartition des honoraires, déclarations et attestations, procès-verbal des candidatures, accusé de réception de notification de marché, rapport de présentation)

Date

1998

Cote

366W/50

Résultat n°6

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : dossier suivi de chantier (déclaration préalable du chantier, plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, comptes-rendus d'inspection commune, correspondance, notes de service, comptes-rendus de réunions)

Date

1998-2000

Cote

366W/52

Résultat n°7

Marché négocié suite à un appel d'offres infructueux pour la restructuration du CCSRB, lots 6 à 8 et 10 : acte d'engagement, CAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, notification de marché, arrêté du Maire, correspondance, avenant.

Date

1998-2000

Cote

239W/23

Résultat n°8

Centre culturel et social des Résidences, construction : pièces du marché (1977-1979), règlements (1978-1982)

Date

1977-1982

Cote

49W/17

Résultat n°9

Quartier de Bellevue, maison annexe des jeunes et de la culture (centre culturel et social des Résidences) : délibérations, marché, correspondance administrative, jugement rendu par le Ttribunal de Grande Instance de Belfort au sujet de l'indemnité à verser à des personnes expropriées.

Date

1964-1971

Cote

4W/275

Résultat n°10

CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE (CCSRB) -Travaux d'aménagement (1985-1986) : rapport, fiches budgétaires, plan, correspondance, notes.Rénovation de la salle de spectacle (1990-1993) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, rapport, avenants de régularisation, documents de séance-N° 92-52 : Rénovation de la salle de spectacle du CCRB - Lancement de la procédure d'appel d'offres-N° 92-211 : Spectacle inaugural de la salle rénovée du Centre Culturel des Résidences Bellevue (CCRB)-N° 92-245 : Rénovation de la salle de spectacle du CCRB - Passation d'avenants de régularisation.Travaux de restructuration et financement des opérations (1996-2001) : notification d'une décision attributive de subvention (Préfecture de Franche-Comté, 1996), projet de pré-programmation, rapport, note descriptive, pièces de marché, programme de maîtrise d'oeuvre, plans, documentation, articles de presse, avenants au marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-266 : Contrat de Ville - Restructuration du Centre Culturel Résidences Bellevue - Appel à concepteur-N° 98-22 : Centre Socioculturel des Résidences Bellevue - Demande de subvention exceptionnelle-N° 98-48 : Restructuration du CCSRB - Choix du maître d'oeuvre-N° 98-140 : Restructuration du CCSRB - Approbation de l'avant-projet - Autorisation de traiter-N° 99-121 : Restructuration du Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue - Avenant n° 1 au marché de travaux de bâtiment-N° 01-230 : Restructuration du Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue - Avenant n° 1 - Fixation du forfait définitif et du coût prévisionnel des travaux.

Date

1985-2001

Cote

264W/236

Résultat n°11

Marché de restructuration du CCSRB, lots 2 à 4 et 9, conventions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé avec Bégé, convention de contrôle technique avec Socotec : conventions, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, avenant, plan général en matière de sécurité et de protection de la santé, déclaration du candidat, notification de marché, arrêté du Maire, factures.

Date

1998-2000

Cote

239W/21

Résultat n°12

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : arrêté du Maire et convention de contrôle technique, de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, notes chiffrées pour travaux supplémentaires, dossier paiement pour les lots 1à 14 (accusés de réception de notification de marché, procès-verbaux de levée de réserves, procès-verbaux de réception des travaux, décompte général et définitif) et pour maîtrise d'oeuvre

Date

1998-2000

Cote

366W/54

Résultat n°13

Centre culturel des Résidences : convention avec l'architecte, subventions, marché, règlements

Date

1965-1980

Cote

4W/125

Résultat n°14

Marché de restructuration du CCSRB, lots 11 à 14 : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, avenants, déclaration du candidat, factures.

Date

1996-2000

Cote

239W/20

Résultat n°15

Inaugurations en 1999, organisation : cartons d'invitation, listes des invités, correspondance- immeuble 17 rue Strolz (23 avril)- MIFE (1er mai)- locaux de l'association Altau-Le Relais (25 septembre)- Bibliothèque universitaire (12 novembre)- CCSRB (19 novembre)- Donation Maurice Jardot (27 novembre)

Date

1999

Cote

332W/17

Résultat n°16

Marché de restructuration du CCSRB, lots 1 et 5 : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, déclaration du candidat, PV de la commission d'ouverture des plis, notification de marché, avenant, correspondance, arrêté du Maire, factures.

Date

1998-2000

Cote

239W/22

Résultat n°17

Marché d'équipement en mobilier pour la restructuration du CCSRB : rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, déclaration du candidat, notification de marché, arrêté du Maire, factures.

Date

1999

Cote

239W/24

Résultat n°18

Inaugurations de manifestations et de bâtiments en 1998, organisation : listes des invités, cartons d'invitation, notes de service- exposition "Des illustrations et des artistes" (22 janvier)- 8ème solstice de la marionnette (12 février)- cérémonie d'ouverture de la Fête de Printemps (8 avril)- Maison du Peuple (24 avril)- exposition "Quotidienne intolérance" (27 avril)- Fête de l'écologie (23 mai)- camping de l'Etang des Forges (27 juin)- braderie Centre Thiers-Gare (12 septembre)

Date

1998

Cote

332W/22

Résultat n°19

Construction du centre social et culturel des Résidences : lot15 aménagement grande salle et annexes

Date

1972-1974

Cote

4W/104

Résultat n°20

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : plans (avant-projet sommaire, dossier de consultation des entreprises, divers)

Date

1970-1999

Cote

366W/48