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  1. Résultat n°1

    La Confédération de gérontologie vous invite AUX RENCONTRES DES AINÉS - TRANSMETTRE AUX GÉNÉRATIONS FUTURES... Intervenants : Hélène REBOUL (psychogérontologue), Philippe CANARD (directeur de résidence), Françoise BESSON (animatrice et formatrice), Guillaume GUTHELBEN (animateur de la mémoire collective)... Mardi 28 mars 2000 de 15h à 17h... Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue - Belfort... Entrée libre

    Date

    2000

    Cote

    5Fi/95

    • Contexte : 5Fi - Affiches

    • La Confédération de gérontologie vous invite AUX RENCONTRES...
  2. Résultat n°2

    Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : avenants aux marchés concernant la maîtrise d'oeuvre (avenant n°1 de fixation du forfait définitif et du coût prévisionnel des travaux, avenant n°2 de fixation du coût de réalisation des travaux : délibération, avenant, rapport de présentation, décompte général définitif, accusés de réception de l'avenant)

    Date

    1999-2001

    Cote

    366W/53

    • Contexte : 366W

    • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
    • EQUIPEMENTS CULTURELS
    • CENTRES SOCIO-CULTURELS
    • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  3. Résultat n°3

    Construction du centre social et culturel des Résidences : plans

    Date

    1972-1974

    Cote

    4W/102

    • Contexte : 4W

    • Construction du centre social et culturel des Résidences...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    Centre médico-social des Résidences, construction : subventions CRAM, CRAV, CAF, plans.

    Date

    1978-1983

    Cote

    50W/37

    • Contexte : 50W

    • Centre médico-social des Résidences, construction :...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : marché de maîtrise d'oeuvre (délibération du Conseil municipal du 20 décembre 1996 de lancement d'une procédure de consultation, règlement de la consultation, programme de la maîtrise d'oeuvre, acte d'engagement, CCAP, répartition des honoraires, déclarations et attestations, procès-verbal des candidatures, accusé de réception de notification de marché, rapport de présentation)

    Date

    1998

    Cote

    366W/50

    • Contexte : 366W

    • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
    • EQUIPEMENTS CULTURELS
    • CENTRES SOCIO-CULTURELS
    • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  6. Résultat n°6

    Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : dossier suivi de chantier (déclaration préalable du chantier, plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, comptes-rendus d'inspection commune, correspondance, notes de service, comptes-rendus de réunions)

    Date

    1998-2000

    Cote

    366W/52

    • Contexte : 366W

    • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
    • EQUIPEMENTS CULTURELS
    • CENTRES SOCIO-CULTURELS
    • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  7. Résultat n°7

    Marché négocié suite à un appel d'offres infructueux pour la restructuration du CCSRB, lots 6 à 8 et 10 : acte d'engagement, CAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, notification de marché, arrêté du Maire, correspondance, avenant.

    Date

    1998-2000

    Cote

    239W/23

    • Contexte : 239W

    • Marché négocié suite à un appel d'offres infructueux...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    Centre culturel et social des Résidences, construction : pièces du marché (1977-1979), règlements (1978-1982)

    Date

    1977-1982

    Cote

    49W/17

    • Contexte : 49W

    • Centre culturel et social des Résidences, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    Quartier de Bellevue, maison annexe des jeunes et de la culture (centre culturel et social des Résidences) : délibérations, marché, correspondance administrative, jugement rendu par le Ttribunal de Grande Instance de Belfort au sujet de l'indemnité à verser à des personnes expropriées.

    Date

    1964-1971

    Cote

    4W/275

    • Contexte : 4W

    • Quartier de Bellevue, maison annexe des jeunes et de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE (CCSRB) -Travaux d'aménagement (1985-1986) : rapport, fiches budgétaires, plan, correspondance, notes.Rénovation de la salle de spectacle (1990-1993) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, rapport, avenants de régularisation, documents de séance-N° 92-52 : Rénovation de la salle de spectacle du CCRB - Lancement de la procédure d'appel d'offres-N° 92-211 : Spectacle inaugural de la salle rénovée du Centre Culturel des Résidences Bellevue (CCRB)-N° 92-245 : Rénovation de la salle de spectacle du CCRB - Passation d'avenants de régularisation.Travaux de restructuration et financement des opérations (1996-2001) : notification d'une décision attributive de subvention (Préfecture de Franche-Comté, 1996), projet de pré-programmation, rapport, note descriptive, pièces de marché, programme de maîtrise d'oeuvre, plans, documentation, articles de presse, avenants au marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-266 : Contrat de Ville - Restructuration du Centre Culturel Résidences Bellevue - Appel à concepteur-N° 98-22 : Centre Socioculturel des Résidences Bellevue - Demande de subvention exceptionnelle-N° 98-48 : Restructuration du CCSRB - Choix du maître d'oeuvre-N° 98-140 : Restructuration du CCSRB - Approbation de l'avant-projet - Autorisation de traiter-N° 99-121 : Restructuration du Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue - Avenant n° 1 au marché de travaux de bâtiment-N° 01-230 : Restructuration du Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue - Avenant n° 1 - Fixation du forfait définitif et du coût prévisionnel des travaux.

    Date

    1985-2001

    Cote

    264W/236

    • Contexte : 264W

    • CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE (CCSRB)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    Marché de restructuration du CCSRB, lots 2 à 4 et 9, conventions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé avec Bégé, convention de contrôle technique avec Socotec : conventions, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, avenant, plan général en matière de sécurité et de protection de la santé, déclaration du candidat, notification de marché, arrêté du Maire, factures.

    Date

    1998-2000

    Cote

    239W/21

    • Contexte : 239W

    • Marché de restructuration du CCSRB, lots 2 à 4 et 9,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : arrêté du Maire et convention de contrôle technique, de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, notes chiffrées pour travaux supplémentaires, dossier paiement pour les lots 1à 14 (accusés de réception de notification de marché, procès-verbaux de levée de réserves, procès-verbaux de réception des travaux, décompte général et définitif) et pour maîtrise d'oeuvre

    Date

    1998-2000

    Cote

    366W/54

    • Contexte : 366W

    • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
    • EQUIPEMENTS CULTURELS
    • CENTRES SOCIO-CULTURELS
    • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  13. Résultat n°13

    Centre culturel des Résidences : convention avec l'architecte, subventions, marché, règlements

    Date

    1965-1980

    Cote

    4W/125

    • Contexte : 4W

    • Centre culturel des Résidences : convention avec l'architecte,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    Marché de restructuration du CCSRB, lots 11 à 14 : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, avenants, déclaration du candidat, factures.

    Date

    1996-2000

    Cote

    239W/20

    • Contexte : 239W

    • Marché de restructuration du CCSRB, lots 11 à 14 :...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    Inaugurations en 1999, organisation : cartons d'invitation, listes des invités, correspondance- immeuble 17 rue Strolz (23 avril)- MIFE (1er mai)- locaux de l'association Altau-Le Relais (25 septembre)- Bibliothèque universitaire (12 novembre)- CCSRB (19 novembre)- Donation Maurice Jardot (27 novembre)

    Date

    1999

    Cote

    332W/17

    • Contexte : 332W

    • Inaugurations en 1999, organisation : cartons d'invitation,...

    Producteur :

    ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE
     

  16. Résultat n°16

    Marché de restructuration du CCSRB, lots 1 et 5 : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, déclaration du candidat, PV de la commission d'ouverture des plis, notification de marché, avenant, correspondance, arrêté du Maire, factures.

    Date

    1998-2000

    Cote

    239W/22

    • Contexte : 239W

    • Marché de restructuration du CCSRB, lots 1 et 5 : délibération...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    Marché d'équipement en mobilier pour la restructuration du CCSRB : rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, déclaration du candidat, notification de marché, arrêté du Maire, factures.

    Date

    1999

    Cote

    239W/24

    • Contexte : 239W

    • Marché d'équipement en mobilier pour la restructuration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    Inaugurations de manifestations et de bâtiments en 1998, organisation : listes des invités, cartons d'invitation, notes de service- exposition "Des illustrations et des artistes" (22 janvier)- 8ème solstice de la marionnette (12 février)- cérémonie d'ouverture de la Fête de Printemps (8 avril)- Maison du Peuple (24 avril)- exposition "Quotidienne intolérance" (27 avril)- Fête de l'écologie (23 mai)- camping de l'Etang des Forges (27 juin)- braderie Centre Thiers-Gare (12 septembre)

    Date

    1998

    Cote

    332W/22

    • Contexte : 332W

    • Inaugurations de manifestations et de bâtiments en...

    Producteur :

    ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE
     

  19. Résultat n°19

    Construction du centre social et culturel des Résidences : lot15 aménagement grande salle et annexes

    Date

    1972-1974

    Cote

    4W/104

    • Contexte : 4W

    • Construction du centre social et culturel des Résidences...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : plans (avant-projet sommaire, dossier de consultation des entreprises, divers)

    Date

    1970-1999

    Cote

    366W/48

    • Contexte : 366W

    • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
    • EQUIPEMENTS CULTURELS
    • CENTRES SOCIO-CULTURELS
    • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  21. Résultat n°21

    CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE (CCSRB) -Subvention de la Caisse d'Allocation Familiales (CAF) pour la construction d'un immeuble destiné au CCSRB (1965) : convention (Ville/CAF).Fonctionnement et actions (1984-2001) : convention de partenariat (ENM/CCSRB, 1994), agréments CAF (1991-1993), comptes rendus (Conseils d'Administration et Assemblées Générales, 1992-2001 / Groupe de résolution de problèmes, 1998 / Equipe opérationnelle, 2000), bilans, rapports ("Festival des Résidences, Perspectives 10ème édition 1999" / "Eléments de fonctionnement", 2000 / "Dysfonctionnement intervenant au CCSRB et plus particulièrement au secteur jeunes", 2000), rapports municipalité, communiqué de presse, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 93-204 : Ateliers municipaux de l'ex-FOL repris par le CCRB-N° 94-236 : Rapprochement du Centre Culturel des Résidences Bellevue et de l'Ecole Nationale de Musique et de Danse-N° 99-234 : Gestion et animation de l'espace rencontre au Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue.Gestion du personnel (1984-1997) : convention (Département/CCRB, 1985), convention SNAECSO (1989), correspondance, notes, document de séance-N° 84-266 : Gestion du poste d'animateur permanent au CCRB - Modification de l'affectation d'une subvention.Financement et situation financière (1987-2001) : rapport ("Difficultés financières du CCSRB", 2001), rapports municipalité, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    1965-2001

    Cote

    264W/235

    • Contexte : 264W

    • CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE (CCSRB)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  22. Résultat n°22

    Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : permis de construire (formulaire et pièces annexes, plans et documents graphiques)

    Date

    1998

    Cote

    366W/47

    • Contexte : 366W

    • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
    • EQUIPEMENTS CULTURELS
    • CENTRES SOCIO-CULTURELS
    • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  23. Résultat n°23

    Centre social des Résidences

    Date

    1978

    Cote

    4W/124

    • Contexte : 4W

    • Centre social des Résidences

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  24. Résultat n°24

    Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : avant-projet sommaire (descriptif, estimations, plans), délibération du Conseil municipal du 10 juillet 1998 sur l'approbation de l'avant-projet et l'autorisation de traiter, règlements de la consultation, arrêté du Maire du 27 novembre 1998 sur la conclusion d'un marché négocié suite à un appel d'offres infructueux, rapports et procès-verbaux de la commission d'appel d'offres, rapport de présentation, dossiers des entreprises pour les lots 1 à 14 (actes d'engagement, CCAP, CCTP, détails quantitatifs estimatifs, déclarations et attestations)

    Date

    1998

    Cote

    366W/49

    • Contexte : 366W

    • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
    • EQUIPEMENTS CULTURELS
    • CENTRES SOCIO-CULTURELS
    • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  25. Résultat n°25

    Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : avenant n°1 aux marchés de travaux (avis de la commission d'appel d'offres pour la passation d'avenants, délibération du Conseil municipal 99-121 du 2 juillet 1999, avenants signés par les entreprises pour les lots 1 à 5, 10, 12 à 14°

    Date

    1999

    Cote

    366W/51

    • Contexte : 366W

    • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
    • EQUIPEMENTS CULTURELS
    • CENTRES SOCIO-CULTURELS
    • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  26. Résultat n°26

    CONTRAT DE VILLE, redynamisation du centre culturel rue de Londres et restructuration du centre culturel des Résidences Bellevue : correspondance, notes, comptes rendus de réunions, étude "le centre culturel de la rue de Londres et le quartier des Résidences"

    Date

    1993-1999

    Cote

    284W/6

    • Contexte : 284W

    • CONTRAT DE VILLE, redynamisation du centre culturel...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  27. Résultat n°27

    CENTRE SOCIO-CULTUREL DES RESIDENCES BELLEVUE, fonctionnement, gestion du personnel et du bâtiment (travaux), budget : comptes rendus du conseil d'administration et assemblée générale, rapports d'activités, programmation, cartons d'invitation, documents budgétaires, demandes de subventions, correspondance, documentation (Bulletins d'information du CCRB, catalogues du festival de peinture-sculpture)

    Date

    1977-1985

    Cote

    309W/63

    • Contexte : 309W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES RESIDENCES BELLEVUE, fonctionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  28. Résultat n°28

    CCRB, rénovation salle de spectacle : marché

    Date

    1992-1993

    Cote

    277W/1

    • Contexte : 277W

    • CCRB, rénovation salle de spectacle : marché

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES