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66 résultats

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  1. Résultat n°1

    Atria, exploitation : rapports d'affermage 2004 et 2005, correspondance, délibération du Conseil municipal, compte rendu de municipalité ; célébration du 10ème anniversaire : discours dont discours inaugural en 1995, carton d'invitation, dossier de presse

    Date

    1995-2007

    Cote

    343W/31

    • Contexte : 343W

    • Atria, exploitation : rapports d'affermage 2004 et...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-143 : Centre de Congrès ATRIA - Bilan d'exploitation 2005.

    Date

    2006

    Cote

    319W/411

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-6 : Centre de Congrès ATRIA - Tarifs 2005.

    Date

    2005

    Cote

    319W/7

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-183 : Centre de Congrès ATRIA - Bilan d'exploitation 2004.

    Date

    2005

    Cote

    319W/186

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-164 : Centre de Congrès ATRIA - Bilan d'exploitation 2003.

    Date

    2004

    Cote

    314W/450

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-7 : Centre de Congrès ATRIA - Tarifs 2004.

    Date

    2004

    Cote

    314W/296

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-195 : Centre de Congrès ATRIA - Bilan d'exploitation 2002.

    Date

    2003

    Cote

    314W/201

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Location des salles : projets d'organisation, fiches de tarification, devis, factures, listes, calendrier prévisionnel, dossiers des manifestations prises en charge, articles de presse, documentation

    Date

    2000-2001

    Cote

    248W/50

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Location des salles : projets...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    Centre de congrès Atria, fonctionnement : plaquette de présentation, correspondance, rapports au conseil municipal. (dossier traitement de divers sujets relatifs au fonctionnement du centre, sans lien entre eux. Dossier très décousu)

    Date

    1999-2001

    Cote

    365W/22

    • Contexte : 365W

    • Centre de congrès Atria, fonctionnement : plaquette...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  10. Résultat n°10

    FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Financement FEDER des opérations municipales de la phase I (Palais des Congrès / Parc tertiaire de l'Espérance) et de la phase II (Réhabilitation des fortifications et du Château / Faculté des Sciences Louis Néel / CREBEL / Desserte de la zone d'activités des Haut de Belfort / Desserte de Belfort Technopôle / Convention de quartier Faubourg des Vosges-Champ de Mars / Pôle Enfance Education) : rapport (Ministère de l'Intérieur, 1989), compte rendu (Ville), bilan des paiements, état des dépenses engagées par la Ville, fiches d'opérations, dossier d'opérations, convention (Etat/Ville, 1992), dossier de demande de subvention, plan, délibération, compte rendu ("Modifications relatives aux opérations départementales", Conseil Général, 1993), état d'avancement (Phase II), tableaux, projet de rapport final (1996), liste ("Zones éligibles à l'Objectif 2", 1985), Journal Officiel des Communautés Européennes, décision de la Commission ("Cadre communautaire d'appui pour la Région de Franche-Comté", 1991), rapport ("La reconversion des régions industrielles", CEE, 1991), pièces comptables, notes

    Date

    1989-2001

    Cote

    248W/15

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Financement FEDER des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux FRAMATEC / SEMES & POZZI : assignation devant le Tribunal de Grande Instance (TGI) de Lure, jugements (TGI de Lure, 1995, 1997), ordonnance (Cour d'Appel de Besançon, 1998), arrêt (Cour d'Appel de Besançon, 2 juillet 1999), mémoires, rapport d'expertise et notes aux parties (Yvon LESCOUAR'H, 1995-1996), synthèse sur décompte (FRAMATEC), articles de presse, correspondance (Cabinet GMS, POZZI, FRAMATEC, SEMES)

    Date

    1994-2001

    Cote

    14Z/47

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux FRAMATEC / SEMES...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  12. Résultat n°12

    Association Foncière Urbaine Libre (AFUL) du Centre des Congrès et d'Affaires de Belfort (Atria), assemblées générales : convocations, comptes rendus, bilans comptables des exercices 1999 et 2000), procès-verbal de visite de la commission de sécurité (15 mars 1999), étude comparative des équipements de sécurité

    Date

    1999-2001

    Cote

    365W/23

    • Contexte : 365W

    • Association Foncière Urbaine Libre (AFUL) du Centre...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  13. Résultat n°13

    Centre de congrès Atria, travaux, principalement emmarchement : correspondance, notes, comptes rendus de réunions de chantier

    Date

    1997-2000

    Cote

    330W/3

    • Contexte : 330W

    • Centre de congrès Atria, travaux, principalement emmarchement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  14. Résultat n°14

    Façade d'entrée du parking de l'Espérance, aménagement : plans, déclaration de travaux, notes, correspondance, factures

    Date

    1998-2000

    Cote

    335W/12

    • Contexte : 335W

    • Façade d'entrée du parking de l'Espérance, aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  15. Résultat n°15

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Règlement des sociétés sous-traitantes de l'Entreprise POZZI (DRUET, GUINET-DERRIAZ, OFB, FILIPUZZI, SPIC, KONE, QUINETTE GALLAY, ATES, SAPRIM, CEGELEC, MOUNIE, NEGRO, ZIEGLER) : annexes à l'acte d'engagement, décomptes travaux, décomptes finals, fiches des entreprises, photocopies de chèques, notes, correspondance

    Date

    1994-2000

    Cote

    14Z/46

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Règlement des sociétés sous-traitantes...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  16. Résultat n°16

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux SEMES / WEHR : assignation devant le Tribunal de Grande Instance (TGI) de Lure, jugement (TGI de Lure, 1998), mémoires, pièces comptables, notes, correspondance (WEHR, POZZI, Cabinet GMS, Ville)

    Date

    1995-1999

    Cote

    14Z/50

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux SEMES / WEHR...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  17. Résultat n°17

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Location des salles : programme de présentation (1994), projets d'organisation, fiches de tarification, devis, factures, listes, calendrier prévisionnel, dossier des manifestations prises en charge, articles de presse, documentation

    Date

    1994-1999

    Cote

    248W/49

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Location des salles : programme...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE L'ESPERANCE (SEMES) : documents de séance et PV des conseils d'administration, traité de concession avec la Ville de Belfort, statuts, acte de vente à la Ville du 11/01/1994 de l'Atria en cours de construction, modificatif de cet acte du 16/06/1995acte notarié communicable à 75 ans

    Date

    1991-1998

    Cote

    276W/4

    • Contexte : 276W

    • SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE L'ESPERANCE (SEMES) : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  19. Résultat n°19

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Retard de livraison de l'Hôtel ATRIA (1992-1995) : protocole d'accord (Ville/Groupe SARI), note de synthèse, rapport, factures, notes (Ville, SEMES, ATRIA, Groupe ACCOR, SARI). Exploitation de l'Hôtel ATRIA (1994-1995) : contrat d'assistance (SEMES/Société de Gestion des Centres d'Affaires Atria-SOGECA, 1994), contrat d'assistance technique hôtelière (SEMES/Groupe ACCOR, 1994), arrêté préfectoral ("Classement d'un hôtel de tourisme à Belfort", 1995). Location de la partie "hôtel" du Centre de Congrès (1994-1997) : bail commercial (SEMES/ SOGECA, 1994), bail (Société d'Economie Mixte à Vocation d'Immobilier-Hôtelier-SEMVIH/SOGECA, 1996), pièces comptables, notes (SODEB, Ville, SEMVIH, SEMES). Vente de la partie "hôtel" du Centre de Congrès par la SEMES à la SEMVIH (1995-1998) : acte notarié (SEMES/SEMVIH, 1995), protocole d'accord (Ville/SEMES/Groupe ACCOR, 1994), déclaration d'intention d'aliéner (DIA), pièces comptables, notes

    Date

    1992-1998

    Cote

    14Z/41

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Retard de livraison de l'Hôtel...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  20. Résultat n°20

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réception de l'ouvrage : rapport ("Opérations préalables à la réception du bâtiment Centre de Congrès Belfort-Atria du 31 décembre 1994"), déclaration d'achèvement de travaux (1995), certificat de conformité (1998), compte rendu (SEMES), fiches descriptives des locaux, notes

    Date

    1994-1998

    Cote

    14Z/45

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réception de l'ouvrage :...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS