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66 résultats

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  1. Résultat n°1

    CENTRE DE CONGRES ATRIA, construction : comptes-rendus de réunions ; création SEMES -société d'économie mixte de l'Espérance : statuts, conseil d'administration, convention de mandat ; éléments d'information : colloque sur création centre de congrès, visite Palais des congrès à Brest ; problèmes découlant de la construction : circulation, notamment liaison Vieille-Ville / carrefour Jean Moulin ; devenir terrains de tennis ; protocole d'accord relatif au remodelage de la garnison ; acquisition terrain station-service ; étude diagnostic.

    Date

    1989-1992

    Cote

    206W/14

    • Contexte : 206W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA, construction : comptes-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  2. Résultat n°2

    CENTRE DE CONGRES ATRIA, construction : concours et jury de concours

    Date

    1988-1990

    Cote

    206W/15

    • Contexte : 206W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA, construction : concours et...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  3. Résultat n°3

    Marchés :- Citroen : achat berline 4 CV 1994- SIAB : achat fourgon diesel 1995- Grand garage belfortain Renault : fourgonnettes 7 CV 1995- Citroen : achat berlines 4 CV 1995- Cabinet Sautereau : pré-étude parking 4 As 1995- Bosert : travaux d'abattage d'arbres, élagage et débroussaillage 1989-93- Conventions chantiers jeunes 1987-90- Time Sur : équipement parking souterrain Atria

    Date

    1987-1995

    Cote

    226W/41

    • Contexte : 226W

    • Marchés :- Citroen : achat berline 4 CV 1994- SIAB...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Financement FEDER des opérations municipales de la phase I (Palais des Congrès / Parc tertiaire de l'Espérance) et de la phase II (Réhabilitation des fortifications et du Château / Faculté des Sciences Louis Néel / CREBEL / Desserte de la zone d'activités des Haut de Belfort / Desserte de Belfort Technopôle / Convention de quartier Faubourg des Vosges-Champ de Mars / Pôle Enfance Education) : rapport (Ministère de l'Intérieur, 1989), compte rendu (Ville), bilan des paiements, état des dépenses engagées par la Ville, fiches d'opérations, dossier d'opérations, convention (Etat/Ville, 1992), dossier de demande de subvention, plan, délibération, compte rendu ("Modifications relatives aux opérations départementales", Conseil Général, 1993), état d'avancement (Phase II), tableaux, projet de rapport final (1996), liste ("Zones éligibles à l'Objectif 2", 1985), Journal Officiel des Communautés Européennes, décision de la Commission ("Cadre communautaire d'appui pour la Région de Franche-Comté", 1991), rapport ("La reconversion des régions industrielles", CEE, 1991), pièces comptables, notes

    Date

    1989-2001

    Cote

    248W/15

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Financement FEDER des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Projet de transformation de la Maison du Peuple en centre de congrès et de spectacles (1987-1988) : étude ("Aménagement de la Maison du Peuple", Architectes DREZET & PETITCOLIN / "Aménagement de la Maison du Peuple en Palais de Congrès et de Spectacles", PRO-Développement, 1981), pièces de marché (PRO-Développement), projet (SERAIL), tableaux, documentation, textes officiels, notes, document de séance-N° 88-97 : Construction d'un Palais de Congrès - Lancement du concours d'architecture et d'ingénierie.Mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la programmation et la présentation du Centre de rencontres et d'affaires du site de l'Espérance confiée au Cabinet PRO-Développement (1988-1990) : pièces de marché, notes (CCI, Ville, ADEBT), plan, devis estimatif, rapport municipalité, études PRO-Développement-"Un lieu de congrès et de spectacles - Bilan, recommandations et choix à opérer", 1988-"Un lieu de congrès et de spectacles - Pré-programme - Choix des options", 1988-"Centre international de rencontres et d'affaires - A la reconquête d'un site pour un nouveau quartier", 1ère et 2ème parties, 1989-"Centre international de rencontres et d'affaires - Mission de programmation", 1989-1990-"Action de commercialisation - Proposition", 1990

    Date

    1987-1990

    Cote

    248W/32

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Projet de transformation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Concours d'architecture pour la réalisation du Centre de Congrès et attribution du marché au Cabinet BOUCHEZ : comptes rendus (Ville, Jury du concours), dossier de concours (PRO-Développement, 1990), pièces de marché, étude ("Centre de Congrès et de Spectacles", 1ère et 2ème esquisses, Cabinet BOUCHEZ), appel à la candidature (1989), présentation du concours (PRO-Développement), rapport (Commission Technique), notice explicative, fiches de renseignement des architectes, liste des candidats, notes (Ville, Ordre des Architectes, Préfecture, PRO-Développement), plans, documents de séance-N° 90-1 : Centre de Congrès et de Spectacles - Programme et règlement du concours d'architecture - Désignation des membres du jury-N° 90-44 : Centre de Congrès et de Spectacles - Désignation de l'architecte - Approbation du marché d'ingénierie et d'architecture

    Date

    1989-1990

    Cote

    248W/33

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Concours d'architecture pour...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Financement du 1er projet par le FEDER, l'Etat et la Région (1989-1990) : convention attribuant une aide du FEDER (Etat/Ville, 1990), plan Objectif 2, bilan, notes (Ville, HLM), articles de presse, coût d'objectif, document de séance-N° 90-68 : Coût d'objectif du Centre de Congrès et de Spectacles - Demande de subvention à l'Etat.Financement du 2ème projet par le FEDER, l'Etat, la Région, le Département et la partie privée (1990-1997) : estimation des travaux (GEC Ingénierie, 1991), budget prévisionnel (1993), bilan des réalisations, liste et état des dépenses réalisées par la Ville, taxes locales (Service d'Assiette, 1993), avenant à la convention Etat/Ville, compte rendu (Conseil Général), notes (Préfecture, Ville, SEMES)

    Date

    1989-1997

    Cote

    248W/34

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Financement du 1er projet...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Projets d'implantation d'un hôtel à proximité du futur Centre de Congrès (1990-1992) : étude ("Etude d'implantation du Centre ATRIA à Belfort", MKG Conseil,1991), projets (Union Syndicale des Cafetiers, Hôteliers, Restaurateures du Territoire de Belfort et des cantons limitrophes / Jean FAIVRE, 1990), plan, note. Transformation de l'Hôtel ALTEA en chambres étudiantes (1993) : document de séance-N° 93-140 : Information sur l'aménagement de la ZAC de l'Espérance et sur la réalisation du Centre de Congrès - Mandat de négociation pour la transformation de l'Hôtel ALTEA

    Date

    1990-1993

    Cote

    248W/35

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Projets d'implantation d'un...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Concours d'architecture : plaquettes, documentation, plans (Quartier de l'Espérance)

    Date

    1990

    Cote

    248W/36

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Concours d'architecture :...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Projet d'appel d'offres pour le marché de contrôle technique : cahier des clauses administratives particulières (CCAP), règlement appel d'offres, document de séance-N° 90-88 : Centre de Congrès et de Spectacles - Bureau de Contrôle Technique

    Date

    1990

    Cote

    248W/37

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Projet d'appel d'offres pour...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Redéfinition du programme et du coût des opérations : étude ("Centre de Congrès et de Spectacles, Recadrage du programme et du coût", PRO-Développement,1990), note de présentation, notice ("Esquisse du nouveau projet" 1991), articles de presse, notes, documents de séance-N° 90-141 : Information sur l'état du dossier "Centre de Congrès et de Spectacles"-N° 91-1 : Centre de Rencontres et d'Affaires - Salle de spectacles - Présentation générale - Lancement du nouveau programme

    Date

    1990-1991

    Cote

    248W/38

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Redéfinition du programme...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réunions de la Commission Technique et de la Cellule de suivi : comptes rendus, statuts (SEMES), esquisses et plans (Architecte BOUCHEZ), documentation, notes (Ville, AUTB, GEC Ingénierie)

    Date

    1990

    Cote

    248W/39

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réunions de la Commission...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Relations entre la Ville de Belfort et la Société d'Economie Mixte de l'Espérance (SEMES) : convention (Ville/SEMES), document de séance-N° 91-3 : Centre de Rencontres et d'Affaires - Parc tertiaire de l'Espérance - Convention de mandat entre la Ville et la Société d'Economie Mixte

    Date

    1991

    Cote

    248W/40

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Relations entre la Ville...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Relations entre la Ville de Belfort et la Société d'Administration et de Réalisations d'Investissements (SARI) : comptes rendus (Ville, Conseil d'Administration SEMES), organigramme, schéma de montage et d'aménagement, contrat de prestation de service (SEMES/SARI), compte d'exploitation, fiches financières, pièces comptables, estimation des surfaces et travaux (GEC Ingénierie, 1991), contrat d'affermage (Ville/SOGECA, 1993), bilan SEMES, compromis de vente (SEMES/SARI), notes (Ville, SARI, ATRIA, SEMES), articles de presse, plans, projet de protocole d'accord ("Gestion du Centre de Congrès", Ville/Groupe SARI-SERRI, 1992), document de séance-N° 92-26 : Centre de Communication et d'Echange de Belfort - Approbation de l'avant-projet détaillé, du coût d'objectif et de la convention de gestion

    Date

    1990-1993

    Cote

    248W/41

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Relations entre la Ville...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Point sur les travaux d'aménagement (Locaux pour poste de transformation / Terrassement / Modification de la rampe de sécurité parking) (1992-1993) : plans, notes (Ville, SEMES, GEC Ingénierie). Installation d'une boucle magnétique pour malentendants (1992-1993) : compte rendu (CCAS), notes (Ville, SARI). Signalétique du chantier et enseignes du Centre de Congrès (1993-1997) : convention (Ville/Société AVENIR, 1993), compte rendu, croquis et schémas, pièces comptables, notes (Ville, SEMES, ATRIA, CGIS, AFUL). Problème de climatisation (1993-1998) : offre de service (Société ALCYS, 1993), mesure qualité satisfaction (1995), questionnaire de satisfaction (1995-1996), notes (Ville, SEMES, EDF-GDF, ATRIA...). Etude acoustique (1995) : rapport (SOCOTEC)

    Date

    1992-1998

    Cote

    248W/42

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Point sur les travaux d'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Propositions d'appellation (1993) : note (Direction Services Techniques). Déroulement de la cérémonie de fin de gros oeuvre (1994) : note (Ville). Inauguration d'ATRIA (1995) : compte rendu (Service Cérémonie et Animation), note de présentation, projet de discours de Jean-Pierre CHEVENEMENT, liste des invités, dossier ("Reportage photographique"), documentation, notes

    Date

    1993-1995

    Cote

    248W/43

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Propositions d'appellation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Exploitation commerciale des bureaux du Centre de Congrès (1993-1995) : protocole d'accord et avenants (Ville/SEMES/SARI Immobilier, 1993), mandats exclusifs de vente et de location et avenants aux mandats (SEMES/SARI, 1995), bail commercial (Société ECO ISOL, 1995), pièces comptable, document de séance-N° 94-201 : Avenant n° 1 au protocole d'accord Ville/SEMES/SARI Immobilier pour la partie "bureau" du Centre de Congrès.Contentieux entre SEMES et Alain POLOMACK suite à la résiliation d'un bail commercial (1995-1997) : bail commercial (SEMES/POLOMACK, 1995), ordonnance (Tribunal de Commerce de Belfort, 1997), décision de radiation (Tribunal d'Instance de Belfort, 1995), curriculum vitae (A. POLOMACK), documentation, notes. Location des places de stationnement à la Société SCHNEIDER (1996) : délibération (N° 92-63), convention de mise à disposition de places banalisées (Ville/Société SCHNEIDER), croquis, photographies plan, notes

    Date

    1993-1997

    Cote

    248W/44

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Exploitation commerciale...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Acquisition de matériel, mobilier, rideaux et voilages pour la partie publique du Centre de Congrès (marché DEVIMCO) et acquisitions mobilières complémentaires (hors marché DEVIMCO) : procès-verbal (Commission d'ouverture des plis), règlement d'appel d'offres, descriptif technique, pièces de marché (DEVIMCO), rapport de présentation, fiches descriptives des locaux, budget estimatif, listing des équipements, rapport ("Audio-visuel-standards ATRIA", 1993), pièces comptables, contrat de résiliation d'une installation de télécommunication (Ville/SOGECA-ARE-COMMUTEL, 1994), inventaire (1994-1997), documents de séance-N° 94-72 : Mobilier du Centre de Congrès BELFORT-ATRIA-N° 94-169 : Avenant au marché d'acquisition de mobilier du Centre de Congrès-N° 94-202 : Installation téléphonique du Centre de Congrès

    Date

    1993-1997

    Cote

    248W/45

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Acquisition de matériel,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contrat d'affermage et déduction TVA : avenants n° 1 et 2 au contrat d'affermage (Ville/SOGECA), rapport municipalité, rapport ("Affermage du Centre de Congrès de Belfort, Contrôle fiscal de la SNC SOGECA", Cabinet BONTRON-FILLON, 1995), notification (Chambre Régionale des Impôts, 1995), fiches financières, fiches budgétaires, notes (Ville, SODEB, SCET, Préfecture, ATRIA...)

    Date

    1994-1996

    Cote

    248W/46

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contrat d'affermage et déduction...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Visite de contrôle et déclassement de ATRIA : procès-verbal de visite (Sous-Commission Technique de sécurité, 1994), cahier des charges (SOCOTEC, 1995), rapport ("La sécurité des personnes pour la modification du classement d'une partie du Centre de Congrès ATRIA", SOCOTEC), plans, notes (Ville, SOCOTEC, ATRIA, CEGELEC)

    Date

    1994-1996

    Cote

    248W/47

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Visite de contrôle et déclassement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)