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66 résultats

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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-195 : Centre de Congrès ATRIA - Bilan d'exploitation 2002.

    Date

    2003

    Cote

    314W/201

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    CENTRE DE CONGRES ATRIA, construction : comptes-rendus de réunions ; création SEMES -société d'économie mixte de l'Espérance : statuts, conseil d'administration, convention de mandat ; éléments d'information : colloque sur création centre de congrès, visite Palais des congrès à Brest ; problèmes découlant de la construction : circulation, notamment liaison Vieille-Ville / carrefour Jean Moulin ; devenir terrains de tennis ; protocole d'accord relatif au remodelage de la garnison ; acquisition terrain station-service ; étude diagnostic.

    Date

    1989-1992

    Cote

    206W/14

    • Contexte : 206W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA, construction : comptes-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  3. Résultat n°3

    SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE L'ESPERANCE (SEMES) : documents de séance et PV des conseils d'administration, traité de concession avec la Ville de Belfort, statuts, acte de vente à la Ville du 11/01/1994 de l'Atria en cours de construction, modificatif de cet acte du 16/06/1995acte notarié communicable à 75 ans

    Date

    1991-1998

    Cote

    276W/4

    • Contexte : 276W

    • SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE L'ESPERANCE (SEMES) : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-164 : Centre de Congrès ATRIA - Bilan d'exploitation 2003.

    Date

    2004

    Cote

    314W/450

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Concours d'architecture : plaquettes, documentation, plans (Quartier de l'Espérance)

    Date

    1990

    Cote

    248W/36

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Concours d'architecture :...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    Quartier de l'Espérance. - Centre de congrès Atria, construction et site de l'Espérance, aménagement : notes, comptes rendus de réunions techniques et de chantier, correspondance, plans, marché, dossiers de candidature architectes, étude

    Date

    1990-1997

    Cote

    251W/4

    • Contexte : 251W

    • Quartier de l'Espérance. - Centre de congrès Atria,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  7. Résultat n°7

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Retard de livraison de l'Hôtel ATRIA (1992-1995) : protocole d'accord (Ville/Groupe SARI), note de synthèse, rapport, factures, notes (Ville, SEMES, ATRIA, Groupe ACCOR, SARI). Exploitation de l'Hôtel ATRIA (1994-1995) : contrat d'assistance (SEMES/Société de Gestion des Centres d'Affaires Atria-SOGECA, 1994), contrat d'assistance technique hôtelière (SEMES/Groupe ACCOR, 1994), arrêté préfectoral ("Classement d'un hôtel de tourisme à Belfort", 1995). Location de la partie "hôtel" du Centre de Congrès (1994-1997) : bail commercial (SEMES/ SOGECA, 1994), bail (Société d'Economie Mixte à Vocation d'Immobilier-Hôtelier-SEMVIH/SOGECA, 1996), pièces comptables, notes (SODEB, Ville, SEMVIH, SEMES). Vente de la partie "hôtel" du Centre de Congrès par la SEMES à la SEMVIH (1995-1998) : acte notarié (SEMES/SEMVIH, 1995), protocole d'accord (Ville/SEMES/Groupe ACCOR, 1994), déclaration d'intention d'aliéner (DIA), pièces comptables, notes

    Date

    1992-1998

    Cote

    14Z/41

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Retard de livraison de l'Hôtel...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  8. Résultat n°8

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réunions de la Commission Technique et de la Cellule de suivi : comptes rendus, statuts (SEMES), esquisses et plans (Architecte BOUCHEZ), documentation, notes (Ville, AUTB, GEC Ingénierie)

    Date

    1990

    Cote

    248W/39

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réunions de la Commission...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux SEMES / WEHR : assignation devant le Tribunal de Grande Instance (TGI) de Lure, jugement (TGI de Lure, 1998), mémoires, pièces comptables, notes, correspondance (WEHR, POZZI, Cabinet GMS, Ville)

    Date

    1995-1999

    Cote

    14Z/50

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux SEMES / WEHR...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  10. Résultat n°10

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange : plans

    Date

    1992-1993

    Cote

    14Z/37

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  11. Résultat n°11

    SALLES DE SPECTACLE, construction centre de congrès, aménagement Maison du Peuple : comptes rendus de réunions, plans, projets des différents architectes, présentation programme du concours d'architecture et règlement du concours pour construction centre de congrès.

    Date

    1988-1990

    Cote

    309W/53

    • Contexte : 309W

    • SALLES DE SPECTACLE, construction centre de congrès,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  12. Résultat n°12

    CENTRE DE CONGRES ATRIA, construction : concours et jury de concours

    Date

    1988-1990

    Cote

    206W/15

    • Contexte : 206W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA, construction : concours et...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  13. Résultat n°13

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Redéfinition du programme et du coût des opérations : étude ("Centre de Congrès et de Spectacles, Recadrage du programme et du coût", PRO-Développement,1990), note de présentation, notice ("Esquisse du nouveau projet" 1991), articles de presse, notes, documents de séance-N° 90-141 : Information sur l'état du dossier "Centre de Congrès et de Spectacles"-N° 91-1 : Centre de Rencontres et d'Affaires - Salle de spectacles - Présentation générale - Lancement du nouveau programme

    Date

    1990-1991

    Cote

    248W/38

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Redéfinition du programme...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange : CCTP (Entreprise POZZI, lots 2 à 29)

    Date

    1992-1993

    Cote

    14Z/35

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  15. Résultat n°15

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Relations entre la Ville de Belfort et la Société d'Economie Mixte de l'Espérance (SEMES) : convention (Ville/SEMES), document de séance-N° 91-3 : Centre de Rencontres et d'Affaires - Parc tertiaire de l'Espérance - Convention de mandat entre la Ville et la Société d'Economie Mixte

    Date

    1991

    Cote

    248W/40

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Relations entre la Ville...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Visite de contrôle et déclassement de ATRIA : procès-verbal de visite (Sous-Commission Technique de sécurité, 1994), cahier des charges (SOCOTEC, 1995), rapport ("La sécurité des personnes pour la modification du classement d'une partie du Centre de Congrès ATRIA", SOCOTEC), plans, notes (Ville, SOCOTEC, ATRIA, CEGELEC)

    Date

    1994-1996

    Cote

    248W/47

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Visite de contrôle et déclassement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange : avenants n° 1 à 6 au marché POZZI (1993-1996), acte d'engagement (POZZI, 1992), rapport d'analyse des offres tous corps d'état (1992), DPGF (1993), déclaration d'ouverture de chantier (1993), ordres de service (POZZI, 1993), décompte final (1995)

    Date

    1992-1996

    Cote

    14Z/38

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  18. Résultat n°18

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Exploitation commerciale des bureaux du Centre de Congrès (1993-1995) : protocole d'accord et avenants (Ville/SEMES/SARI Immobilier, 1993), mandats exclusifs de vente et de location et avenants aux mandats (SEMES/SARI, 1995), bail commercial (Société ECO ISOL, 1995), pièces comptable, document de séance-N° 94-201 : Avenant n° 1 au protocole d'accord Ville/SEMES/SARI Immobilier pour la partie "bureau" du Centre de Congrès.Contentieux entre SEMES et Alain POLOMACK suite à la résiliation d'un bail commercial (1995-1997) : bail commercial (SEMES/POLOMACK, 1995), ordonnance (Tribunal de Commerce de Belfort, 1997), décision de radiation (Tribunal d'Instance de Belfort, 1995), curriculum vitae (A. POLOMACK), documentation, notes. Location des places de stationnement à la Société SCHNEIDER (1996) : délibération (N° 92-63), convention de mise à disposition de places banalisées (Ville/Société SCHNEIDER), croquis, photographies plan, notes

    Date

    1993-1997

    Cote

    248W/44

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Exploitation commerciale...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-143 : Centre de Congrès ATRIA - Bilan d'exploitation 2005.

    Date

    2006

    Cote

    319W/411

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Agrément de paiement des sociétés sous-traitantes de l'Entreprise POZZI : annexes et avenants à l'acte d'engagement (lots 2 à 29), tableaux récapitulatifs

    Date

    1993-1995

    Cote

    14Z/43

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Agrément de paiement des...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS