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66 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-195 : Centre de Congrès ATRIA - Bilan d'exploitation 2002.
Cote
314W/201
 Date
2003
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°2

CENTRE DE CONGRES ATRIA, construction : comptes-rendus de réunions ; création SEMES -société d'économie mixte de l'Espérance : statuts, conseil d'administration, convention de mandat ; éléments d'information : colloque sur création centre de congrès, visite Palais des congrès à Brest ; problèmes découlant de la construction : circulation, notamment liaison Vieille-Ville / carrefour Jean Moulin ; devenir terrains de tennis ; protocole d'accord relatif au remodelage de la garnison ; acquisition terrain station-service ; étude diagnostic.
Cote
206W/14
 Date
1989-1992
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 206W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA, construction : comptes-rendus...
Résultat n°3

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE L'ESPERANCE (SEMES) : documents de séance et PV des conseils d'administration, traité de concession avec la Ville de Belfort, statuts, acte de vente à la Ville du 11/01/1994 de l'Atria en cours de construction, modificatif de cet acte du 16/06/1995acte notarié communicable à 75 ans
Cote
276W/4
 Date
1991-1998
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 276W

  • SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE L'ESPERANCE (SEMES) : documents...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-164 : Centre de Congrès ATRIA - Bilan d'exploitation 2003.
Cote
314W/450
 Date
2004
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°5

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Concours d'architecture : plaquettes, documentation, plans (Quartier de l'Espérance)
Cote
248W/36
 Date
1990
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Concours d'architecture :...
Résultat n°6

Quartier de l'Espérance. - Centre de congrès Atria, construction et site de l'Espérance, aménagement : notes, comptes rendus de réunions techniques et de chantier, correspondance, plans, marché, dossiers de candidature architectes, étude
Cote
251W/4
 Date
1990-1997
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Quartier de l'Espérance. - Centre de congrès Atria,...
Résultat n°7

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Retard de livraison de l'Hôtel ATRIA (1992-1995) : protocole d'accord (Ville/Groupe SARI), note de synthèse, rapport, factures, notes (Ville, SEMES, ATRIA, Groupe ACCOR, SARI). Exploitation de l'Hôtel ATRIA (1994-1995) : contrat d'assistance (SEMES/Société de Gestion des Centres d'Affaires Atria-SOGECA, 1994), contrat d'assistance technique hôtelière (SEMES/Groupe ACCOR, 1994), arrêté préfectoral ("Classement d'un hôtel de tourisme à Belfort", 1995). Location de la partie "hôtel" du Centre de Congrès (1994-1997) : bail commercial (SEMES/ SOGECA, 1994), bail (Société d'Economie Mixte à Vocation d'Immobilier-Hôtelier-SEMVIH/SOGECA, 1996), pièces comptables, notes (SODEB, Ville, SEMVIH, SEMES). Vente de la partie "hôtel" du Centre de Congrès par la SEMES à la SEMVIH (1995-1998) : acte notarié (SEMES/SEMVIH, 1995), protocole d'accord (Ville/SEMES/Groupe ACCOR, 1994), déclaration d'intention d'aliéner (DIA), pièces comptables, notes
Cote
14Z/41
 Date
1992-1998
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Retard de livraison de l'Hôtel...
Résultat n°8

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réunions de la Commission Technique et de la Cellule de suivi : comptes rendus, statuts (SEMES), esquisses et plans (Architecte BOUCHEZ), documentation, notes (Ville, AUTB, GEC Ingénierie)
Cote
248W/39
 Date
1990
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réunions de la Commission...
Résultat n°9

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux SEMES / WEHR : assignation devant le Tribunal de Grande Instance (TGI) de Lure, jugement (TGI de Lure, 1998), mémoires, pièces comptables, notes, correspondance (WEHR, POZZI, Cabinet GMS, Ville)
Cote
14Z/50
 Date
1995-1999
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux SEMES / WEHR...
Résultat n°10

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange : plans
Cote
14Z/37
 Date
1992-1993
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...
Résultat n°11

SALLES DE SPECTACLE, construction centre de congrès, aménagement Maison du Peuple : comptes rendus de réunions, plans, projets des différents architectes, présentation programme du concours d'architecture et règlement du concours pour construction centre de congrès.
Cote
309W/53
 Date
1988-1990
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), RÉSISTANCE (Place de la), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort, MAISON DU PEUPLE - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 309W

  • SALLES DE SPECTACLE, construction centre de congrès,...
Résultat n°12

CENTRE DE CONGRES ATRIA, construction : concours et jury de concours
Cote
206W/15
 Date
1988-1990
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 206W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA, construction : concours et...
Résultat n°13

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Redéfinition du programme et du coût des opérations : étude ("Centre de Congrès et de Spectacles, Recadrage du programme et du coût", PRO-Développement,1990), note de présentation, notice ("Esquisse du nouveau projet" 1991), articles de presse, notes, documents de séance-N° 90-141 : Information sur l'état du dossier "Centre de Congrès et de Spectacles"-N° 91-1 : Centre de Rencontres et d'Affaires - Salle de spectacles - Présentation générale - Lancement du nouveau programme
Cote
248W/38
 Date
1990-1991
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Redéfinition du programme...
Résultat n°14

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange : CCTP (Entreprise POZZI, lots 2 à 29)
Cote
14Z/35
 Date
1992-1993
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...
Résultat n°15

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Relations entre la Ville de Belfort et la Société d'Economie Mixte de l'Espérance (SEMES) : convention (Ville/SEMES), document de séance-N° 91-3 : Centre de Rencontres et d'Affaires - Parc tertiaire de l'Espérance - Convention de mandat entre la Ville et la Société d'Economie Mixte
Cote
248W/40
 Date
1991
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Relations entre la Ville...
Résultat n°16

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Visite de contrôle et déclassement de ATRIA : procès-verbal de visite (Sous-Commission Technique de sécurité, 1994), cahier des charges (SOCOTEC, 1995), rapport ("La sécurité des personnes pour la modification du classement d'une partie du Centre de Congrès ATRIA", SOCOTEC), plans, notes (Ville, SOCOTEC, ATRIA, CEGELEC)
Cote
248W/47
 Date
1994-1996
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Visite de contrôle et déclassement...
Résultat n°17

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange : avenants n° 1 à 6 au marché POZZI (1993-1996), acte d'engagement (POZZI, 1992), rapport d'analyse des offres tous corps d'état (1992), DPGF (1993), déclaration d'ouverture de chantier (1993), ordres de service (POZZI, 1993), décompte final (1995)
Cote
14Z/38
 Date
1992-1996
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...
Résultat n°18

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Exploitation commerciale des bureaux du Centre de Congrès (1993-1995) : protocole d'accord et avenants (Ville/SEMES/SARI Immobilier, 1993), mandats exclusifs de vente et de location et avenants aux mandats (SEMES/SARI, 1995), bail commercial (Société ECO ISOL, 1995), pièces comptable, document de séance-N° 94-201 : Avenant n° 1 au protocole d'accord Ville/SEMES/SARI Immobilier pour la partie "bureau" du Centre de Congrès.Contentieux entre SEMES et Alain POLOMACK suite à la résiliation d'un bail commercial (1995-1997) : bail commercial (SEMES/POLOMACK, 1995), ordonnance (Tribunal de Commerce de Belfort, 1997), décision de radiation (Tribunal d'Instance de Belfort, 1995), curriculum vitae (A. POLOMACK), documentation, notes. Location des places de stationnement à la Société SCHNEIDER (1996) : délibération (N° 92-63), convention de mise à disposition de places banalisées (Ville/Société SCHNEIDER), croquis, photographies plan, notes
Cote
248W/44
 Date
1993-1997
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Exploitation commerciale...
Résultat n°19

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-143 : Centre de Congrès ATRIA - Bilan d'exploitation 2005.
Cote
319W/411
 Date
2006
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°20

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Agrément de paiement des sociétés sous-traitantes de l'Entreprise POZZI : annexes et avenants à l'acte d'engagement (lots 2 à 29), tableaux récapitulatifs
Cote
14Z/43
 Date
1993-1995
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Agrément de paiement des...