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66 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Marchés :- Citroen : achat berline 4 CV 1994- SIAB : achat fourgon diesel 1995- Grand garage belfortain Renault : fourgonnettes 7 CV 1995- Citroen : achat berlines 4 CV 1995- Cabinet Sautereau : pré-étude parking 4 As 1995- Bosert : travaux d'abattage d'arbres, élagage et débroussaillage 1989-93- Conventions chantiers jeunes 1987-90- Time Sur : équipement parking souterrain Atria
Cote
226W/41
 Date
1987-1995
 Lieu
ESPÉRANCE (Rue de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Marchés :- Citroen : achat berline 4 CV 1994- SIAB...
Résultat n°2

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Projet de transformation de la Maison du Peuple en centre de congrès et de spectacles (1987-1988) : étude ("Aménagement de la Maison du Peuple", Architectes DREZET & PETITCOLIN / "Aménagement de la Maison du Peuple en Palais de Congrès et de Spectacles", PRO-Développement, 1981), pièces de marché (PRO-Développement), projet (SERAIL), tableaux, documentation, textes officiels, notes, document de séance-N° 88-97 : Construction d'un Palais de Congrès - Lancement du concours d'architecture et d'ingénierie.Mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la programmation et la présentation du Centre de rencontres et d'affaires du site de l'Espérance confiée au Cabinet PRO-Développement (1988-1990) : pièces de marché, notes (CCI, Ville, ADEBT), plan, devis estimatif, rapport municipalité, études PRO-Développement-"Un lieu de congrès et de spectacles - Bilan, recommandations et choix à opérer", 1988-"Un lieu de congrès et de spectacles - Pré-programme - Choix des options", 1988-"Centre international de rencontres et d'affaires - A la reconquête d'un site pour un nouveau quartier", 1ère et 2ème parties, 1989-"Centre international de rencontres et d'affaires - Mission de programmation", 1989-1990-"Action de commercialisation - Proposition", 1990
Cote
248W/32
 Date
1987-1990
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort, MAISON DU PEUPLBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Projet de transformation...
Résultat n°3

SALLES DE SPECTACLE, construction centre de congrès, aménagement Maison du Peuple : comptes rendus de réunions, plans, projets des différents architectes, présentation programme du concours d'architecture et règlement du concours pour construction centre de congrès.
Cote
309W/53
 Date
1988-1990
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), RÉSISTANCE (Place de la), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort, MAISON DU PEUPLE - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 309W

  • SALLES DE SPECTACLE, construction centre de congrès,...
Résultat n°4

CENTRE DE CONGRES ATRIA, construction : concours et jury de concours
Cote
206W/15
 Date
1988-1990
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 206W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA, construction : concours et...
Résultat n°5

CENTRE DE CONGRES ET DE SPECTACLES, construction : marché, pièces comptables, délibérations, convention de mandat avec SEMES.
Cote
308W/50
 Date
1988-1992
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • CENTRE DE CONGRES ET DE SPECTACLES, construction :...
Résultat n°6

Centre de congrès, construction, cession : délibérations, factures pour calcul TVA lors tranfert du droit à déduction, éléments financiers pour calcul de la part de la Ville dans couverture de la dette, cahier des charges, descriptif sommaire, convention de mandat avec la SEMES du 29/03/1991 pour réalisation du centre, protocole d'accord du 26/11/1993 concernant partie bureaux avec SEMES et Sari Immobilier et avenant, acte de vente SEMES/Ville de Belfort du 11/01/1994[actes notariés communicables à 75 ans]
Cote
302W/184
 Date
1988-1998
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Centre de congrès, construction, cession : délibérations,...
Résultat n°7

CENTRE DE CONGRES ATRIA, construction : comptes-rendus de réunions ; création SEMES -société d'économie mixte de l'Espérance : statuts, conseil d'administration, convention de mandat ; éléments d'information : colloque sur création centre de congrès, visite Palais des congrès à Brest ; problèmes découlant de la construction : circulation, notamment liaison Vieille-Ville / carrefour Jean Moulin ; devenir terrains de tennis ; protocole d'accord relatif au remodelage de la garnison ; acquisition terrain station-service ; étude diagnostic.
Cote
206W/14
 Date
1989-1992
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 206W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA, construction : comptes-rendus...
Résultat n°8

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Financement du 1er projet par le FEDER, l'Etat et la Région (1989-1990) : convention attribuant une aide du FEDER (Etat/Ville, 1990), plan Objectif 2, bilan, notes (Ville, HLM), articles de presse, coût d'objectif, document de séance-N° 90-68 : Coût d'objectif du Centre de Congrès et de Spectacles - Demande de subvention à l'Etat.Financement du 2ème projet par le FEDER, l'Etat, la Région, le Département et la partie privée (1990-1997) : estimation des travaux (GEC Ingénierie, 1991), budget prévisionnel (1993), bilan des réalisations, liste et état des dépenses réalisées par la Ville, taxes locales (Service d'Assiette, 1993), avenant à la convention Etat/Ville, compte rendu (Conseil Général), notes (Préfecture, Ville, SEMES)
Cote
248W/34
 Date
1989-1997
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Financement du 1er projet...
Résultat n°9

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Concours d'architecture pour la réalisation du Centre de Congrès et attribution du marché au Cabinet BOUCHEZ : comptes rendus (Ville, Jury du concours), dossier de concours (PRO-Développement, 1990), pièces de marché, étude ("Centre de Congrès et de Spectacles", 1ère et 2ème esquisses, Cabinet BOUCHEZ), appel à la candidature (1989), présentation du concours (PRO-Développement), rapport (Commission Technique), notice explicative, fiches de renseignement des architectes, liste des candidats, notes (Ville, Ordre des Architectes, Préfecture, PRO-Développement), plans, documents de séance-N° 90-1 : Centre de Congrès et de Spectacles - Programme et règlement du concours d'architecture - Désignation des membres du jury-N° 90-44 : Centre de Congrès et de Spectacles - Désignation de l'architecte - Approbation du marché d'ingénierie et d'architecture
Cote
248W/33
 Date
1989-1990
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Concours d'architecture pour...
Résultat n°10

FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Financement FEDER des opérations municipales de la phase I (Palais des Congrès / Parc tertiaire de l'Espérance) et de la phase II (Réhabilitation des fortifications et du Château / Faculté des Sciences Louis Néel / CREBEL / Desserte de la zone d'activités des Haut de Belfort / Desserte de Belfort Technopôle / Convention de quartier Faubourg des Vosges-Champ de Mars / Pôle Enfance Education) : rapport (Ministère de l'Intérieur, 1989), compte rendu (Ville), bilan des paiements, état des dépenses engagées par la Ville, fiches d'opérations, dossier d'opérations, convention (Etat/Ville, 1992), dossier de demande de subvention, plan, délibération, compte rendu ("Modifications relatives aux opérations départementales", Conseil Général, 1993), état d'avancement (Phase II), tableaux, projet de rapport final (1996), liste ("Zones éligibles à l'Objectif 2", 1985), Journal Officiel des Communautés Européennes, décision de la Commission ("Cadre communautaire d'appui pour la Région de Franche-Comté", 1991), rapport ("La reconversion des régions industrielles", CEE, 1991), pièces comptables, notes
Cote
248W/15
 Date
1989-2001
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l'), PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB), CHAMP DE MARS (Avenue du), TECHN'HOM, JAURÈS (Avenue Jean), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort, FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL, CITADELLE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Financement FEDER des...
Résultat n°11

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Concours d'architecture : plaquettes, documentation, plans (Quartier de l'Espérance)
Cote
248W/36
 Date
1990
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Concours d'architecture :...
Résultat n°12

Quartier de l'Espérance. - Centre de congrès Atria, construction et site de l'Espérance, aménagement : notes, comptes rendus de réunions techniques et de chantier, correspondance, plans, marché, dossiers de candidature architectes, étude
Cote
251W/4
 Date
1990-1997
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Quartier de l'Espérance. - Centre de congrès Atria,...
Résultat n°13

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réunions de la Commission Technique et de la Cellule de suivi : comptes rendus, statuts (SEMES), esquisses et plans (Architecte BOUCHEZ), documentation, notes (Ville, AUTB, GEC Ingénierie)
Cote
248W/39
 Date
1990
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réunions de la Commission...
Résultat n°14

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Redéfinition du programme et du coût des opérations : étude ("Centre de Congrès et de Spectacles, Recadrage du programme et du coût", PRO-Développement,1990), note de présentation, notice ("Esquisse du nouveau projet" 1991), articles de presse, notes, documents de séance-N° 90-141 : Information sur l'état du dossier "Centre de Congrès et de Spectacles"-N° 91-1 : Centre de Rencontres et d'Affaires - Salle de spectacles - Présentation générale - Lancement du nouveau programme
Cote
248W/38
 Date
1990-1991
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Redéfinition du programme...
Résultat n°15

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Avant-projet sommaire (juin-août 1990), Avant-projet sommaire provisoire (juin-août 1991), Avant-projet définitif (septembre-octobre 1991) et Avant-projet détaillé (23/01/1992) établis par l'Architecte Gilles BOUCHEZ : estimation et description des travaux, étude ("Equipements scénographiques"), rapport municipalité, rapport ("Recadrage du programme et du coût", PRO-Développement), documents graphiques, compte rendu (Ville), rapport (GEC Ingénierie), notice scénographique, tableau récapitulatif des surfaces, plans
Cote
14Z/29
 Date
1990-1992
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Avant-projet sommaire (juin-août...
Résultat n°16

Versement subventions du FEDER pour divers travaux dont aménagement centre Atria et ZAC Espérance, suivi : conventions, factures, marchés, délibérations, lettres appel de fonds, bilans de réalisation, états des dépenses réalisées
Cote
302W/209
 Date
1990-1997
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ESPÉRANCE (ZAC de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Versement subventions du FEDER pour divers travaux...
Résultat n°17

Centre de congrès Atria, quartier de l'Espérance : 16 planches petit format, 3 moyen format, 11 grand format
Cote
325W/1
 Date
1990-1992
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 325W

  • Centre de congrès Atria, quartier de l'Espérance :...
Résultat n°18

[[ZAC de l'Espérance. -]] Centre de Congrès Atria, concours d'architecture en vue de la réalisation : notice explicative (architecte Gilles BOUCHEZ), contrat d'assistance technique (SEMES / Groupe ACCOR), rapport, note-express relative à le cession de la caserne de l'Espérance, acte d'engagement, tableau estimation des travaux, notes d'honoraires, proposition de mission, documentation, notes, correspondance.
Cote
363W/68
 Date
1990-1993
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • URBANISME
  • ZAC de l'Espérance
  • [[ZAC de l'Espérance. -]] Centre de Congrès Atria,...
Résultat n°19

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Relations entre la Ville de Belfort et la Société d'Administration et de Réalisations d'Investissements (SARI) : comptes rendus (Ville, Conseil d'Administration SEMES), organigramme, schéma de montage et d'aménagement, contrat de prestation de service (SEMES/SARI), compte d'exploitation, fiches financières, pièces comptables, estimation des surfaces et travaux (GEC Ingénierie, 1991), contrat d'affermage (Ville/SOGECA, 1993), bilan SEMES, compromis de vente (SEMES/SARI), notes (Ville, SARI, ATRIA, SEMES), articles de presse, plans, projet de protocole d'accord ("Gestion du Centre de Congrès", Ville/Groupe SARI-SERRI, 1992), document de séance-N° 92-26 : Centre de Communication et d'Echange de Belfort - Approbation de l'avant-projet détaillé, du coût d'objectif et de la convention de gestion
Cote
248W/41
 Date
1990-1993
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Relations entre la Ville...
Résultat n°20

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Projets d'implantation d'un hôtel à proximité du futur Centre de Congrès (1990-1992) : étude ("Etude d'implantation du Centre ATRIA à Belfort", MKG Conseil,1991), projets (Union Syndicale des Cafetiers, Hôteliers, Restaurateures du Territoire de Belfort et des cantons limitrophes / Jean FAIVRE, 1990), plan, note. Transformation de l'Hôtel ALTEA en chambres étudiantes (1993) : document de séance-N° 93-140 : Information sur l'aménagement de la ZAC de l'Espérance et sur la réalisation du Centre de Congrès - Mandat de négociation pour la transformation de l'Hôtel ALTEA
Cote
248W/35
 Date
1990-1993
 Lieu
HOTEL ALTEA, CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Projets d'implantation d'un...