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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
14Z/50
Date
1995-1999
Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
Type de document -
  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux SEMES / WEHR...
2
Cote
14Z/49
Date
1995-1997
Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
Type de document -
  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux CUNCHON / POZZI...
3
Cote
14Z/48
Date
1994-1998
Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
Type de document -
  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux RAICHON / SEMES...
4
Cote
14Z/47
Date
1994-2001
Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
Type de document -
  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux FRAMATEC / SEMES...
5
Cote
14Z/46
Date
1994-2000
Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
Type de document -
  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Règlement des sociétés sous-traitantes...
6
Cote
14Z/45
Date
1994-1998
Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
Type de document -
  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réception de l'ouvrage :...
7
Cote
14Z/44
Date
1994-1997
Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
Type de document -
  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Appel d'offres relatif aux...
8
Cote
14Z/43
Date
1993-1995
Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
Type de document -
  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Agrément de paiement des...
9
Cote
14Z/42
Date
1993
Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
Type de document -
  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA : contrat de décoration (SEMES/Architecte...
10
Cote
14Z/41
Date
1992-1998
Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
Type de document -
  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Retard de livraison de l'Hôtel...
11
Cote
14Z/40
Date
1992-1998
Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
Type de document -
  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Souscription aux diverses...
12
Cote
14Z/39
Date
1992-1996
Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
Type de document -
  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contrôle de sécurité (1992-1995)...
13
Cote
14Z/38
Date
1992-1996
Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
Type de document -
  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...
14
Cote
14Z/37
Date
1992-1993
Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
Type de document -
  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...
15
Cote
14Z/36
Date
1992-1993
Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
Type de document -
  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...
16
Cote
14Z/35
Date
1992-1993
Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
Type de document -
  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...
17
Cote
14Z/34
Date
1992-1993
Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
Type de document -
  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...
18
Cote
14Z/33
Date
1992-1994
Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
Type de document -
  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...
19
Cote
14Z/32
Date
1992-1993
Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
Type de document -
  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Appel d'offres ouvert relatif...
20
Cote
14Z/31
Date
1992
Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
Type de document -
  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...