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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux SEMES / WEHR : assignation devant le Tribunal de Grande Instance (TGI) de Lure, jugement (TGI de Lure, 1998), mémoires, pièces comptables, notes, correspondance (WEHR, POZZI, Cabinet GMS, Ville)
Cote
14Z/50
 Date
1995-1999
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux SEMES / WEHR...
2

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux CUNCHON / POZZI : jugement (Tribunal de Grande Instance de Lure, 1996), pièces comptables, notes, correspondance (POZZI, CUNCHON)
Cote
14Z/49
 Date
1995-1997
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux CUNCHON / POZZI...
3

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux RAICHON / SEMES : assignation devant le Tribunal de Commerce de Belfort, assignation en intervention forcée, mémoires, photographies, pièces comptables, note ("Solde du contentieux...", SEMES, 1998), correspondance (RAICON, Ville, SEMES)
Cote
14Z/48
 Date
1994-1998
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux RAICHON / SEMES...
4

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux FRAMATEC / SEMES & POZZI : assignation devant le Tribunal de Grande Instance (TGI) de Lure, jugements (TGI de Lure, 1995, 1997), ordonnance (Cour d'Appel de Besançon, 1998), arrêt (Cour d'Appel de Besançon, 2 juillet 1999), mémoires, rapport d'expertise et notes aux parties (Yvon LESCOUAR'H, 1995-1996), synthèse sur décompte (FRAMATEC), articles de presse, correspondance (Cabinet GMS, POZZI, FRAMATEC, SEMES)
Cote
14Z/47
 Date
1994-2001
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux FRAMATEC / SEMES...
5

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Règlement des sociétés sous-traitantes de l'Entreprise POZZI (DRUET, GUINET-DERRIAZ, OFB, FILIPUZZI, SPIC, KONE, QUINETTE GALLAY, ATES, SAPRIM, CEGELEC, MOUNIE, NEGRO, ZIEGLER) : annexes à l'acte d'engagement, décomptes travaux, décomptes finals, fiches des entreprises, photocopies de chèques, notes, correspondance
Cote
14Z/46
 Date
1994-2000
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Règlement des sociétés sous-traitantes...
6

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réception de l'ouvrage : rapport ("Opérations préalables à la réception du bâtiment Centre de Congrès Belfort-Atria du 31 décembre 1994"), déclaration d'achèvement de travaux (1995), certificat de conformité (1998), compte rendu (SEMES), fiches descriptives des locaux, notes
Cote
14Z/45
 Date
1994-1998
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réception de l'ouvrage :...
7

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Appel d'offres relatif aux VRD abords du Centre de Congrès et la conclusion du marché avec l'Entreprise POZZI : dossier de marché, avenant n° 1 au marché, décompte final et général des travaux, procès-verbal de livraison, notes
Cote
14Z/44
 Date
1994-1997
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Appel d'offres relatif aux...
8

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Agrément de paiement des sociétés sous-traitantes de l'Entreprise POZZI : annexes et avenants à l'acte d'engagement (lots 2 à 29), tableaux récapitulatifs
Cote
14Z/43
 Date
1993-1995
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Agrément de paiement des...
9

CENTRE DE CONGRES ATRIA : contrat de décoration (SEMES/Architecte QUESNEVILLE, 1993), notes (Ville, SARI)
Cote
14Z/42
 Date
1993
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA : contrat de décoration (SEMES/Architecte...
10

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Retard de livraison de l'Hôtel ATRIA (1992-1995) : protocole d'accord (Ville/Groupe SARI), note de synthèse, rapport, factures, notes (Ville, SEMES, ATRIA, Groupe ACCOR, SARI). Exploitation de l'Hôtel ATRIA (1994-1995) : contrat d'assistance (SEMES/Société de Gestion des Centres d'Affaires Atria-SOGECA, 1994), contrat d'assistance technique hôtelière (SEMES/Groupe ACCOR, 1994), arrêté préfectoral ("Classement d'un hôtel de tourisme à Belfort", 1995). Location de la partie "hôtel" du Centre de Congrès (1994-1997) : bail commercial (SEMES/ SOGECA, 1994), bail (Société d'Economie Mixte à Vocation d'Immobilier-Hôtelier-SEMVIH/SOGECA, 1996), pièces comptables, notes (SODEB, Ville, SEMVIH, SEMES). Vente de la partie "hôtel" du Centre de Congrès par la SEMES à la SEMVIH (1995-1998) : acte notarié (SEMES/SEMVIH, 1995), protocole d'accord (Ville/SEMES/Groupe ACCOR, 1994), déclaration d'intention d'aliéner (DIA), pièces comptables, notes
Cote
14Z/41
 Date
1992-1998
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Retard de livraison de l'Hôtel...
11

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Souscription aux diverses polices d'assurance (Police unique de chantier, Assurance tous risque chantier, Police multirisque immeuble) : contrats (AGF, 1995), compte rendu de visite, pièces comptables, documentation (CECAR), notes (SARI, SEMES, Ville, ATRIA, CECAR, Cabinet Georges V, AGF)
Cote
14Z/40
 Date
1992-1998
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Souscription aux diverses...
12

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contrôle de sécurité (1992-1995) : notice technique de sécurité incendie (Cabinet CASSO-GAUDIN, 1992), procès-verbal (Sous-commission Technique de Sécurité, 1994), compte rendu de chantier (POZZI), notes (SEMES, SDIS 90, Ville, ATRIA). Contrôle des fondations (1993) : devis (HYDRO-GEO), notes (Ville, SARI). Contrôle de la charpente métallique (1996) : plans, notes (SOCOTEC, CETE, SEMES, FRAMATEC)
Cote
14Z/39
 Date
1992-1996
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contrôle de sécurité (1992-1995)...
13

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange : avenants n° 1 à 6 au marché POZZI (1993-1996), acte d'engagement (POZZI, 1992), rapport d'analyse des offres tous corps d'état (1992), DPGF (1993), déclaration d'ouverture de chantier (1993), ordres de service (POZZI, 1993), décompte final (1995)
Cote
14Z/38
 Date
1992-1996
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...
14

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange : plans
Cote
14Z/37
 Date
1992-1993
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...
15

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange : plans
Cote
14Z/36
 Date
1992-1993
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...
16

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange : CCTP (Entreprise POZZI, lots 2 à 29)
Cote
14Z/35
 Date
1992-1993
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...
17

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange (Lots 2 à 29, Entreprise POZZI) : rapport de présentation, procès-verbal d'ouverture des plis, rapport (Commission d'appel d'offres), déclaration à souscrire, acte d'engagement, règlement particulier d'appel d'offres, liste ("Pièces écrites et plans du marché"), CCAP, CCTC, rapport de sol, notice de sécurité incendie, note acoustique, décompte du prix global et forfaitaire (DPGF), dossier de presse
Cote
14Z/34
 Date
1992-1993
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...
18

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Congrès (Lot 1, Entreprise ALBIZZATI) : rapport de présentation, acte d'engagement, procès-verbal (Conseil d'Administration SEMES), rapport (Commission d'appel d'offres), règlement particulier d'appel d'offres, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), cahier des clauses administratives particulières (CCAP), cahier de clauses techniques communes (CCTC), permis de construire, procès-verbal de réception des ouvrages, dossier de presse, ordre de service, avenant n° 1 au marché
Cote
14Z/33
 Date
1992-1994
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...
19

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Appel d'offres ouvert relatif à la construction du Centre de Communication et d'Echanges : dossier de consultation des entreprises (DCE), rapport d'analyse des offres tous corps d'état (GEC Ingénierie)
Cote
14Z/32
 Date
1992-1993
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Appel d'offres ouvert relatif...
20

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Congrès de Belfort (Bureau de Contrôle Technique, SOCOTEC) : rapport de présentation, rapport (Commission d'appel d'offres), procès-verbal (Conseil d'Administration SEMES), acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières (CCAP), articles de presse, notes, correspondance
Cote
14Z/31
 Date
1992
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...