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  1. Résultat n°1

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux SEMES / WEHR : assignation devant le Tribunal de Grande Instance (TGI) de Lure, jugement (TGI de Lure, 1998), mémoires, pièces comptables, notes, correspondance (WEHR, POZZI, Cabinet GMS, Ville)

    Date

    1995-1999

    Cote

    14Z/50

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux SEMES / WEHR...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux CUNCHON / POZZI : jugement (Tribunal de Grande Instance de Lure, 1996), pièces comptables, notes, correspondance (POZZI, CUNCHON)

    Date

    1995-1997

    Cote

    14Z/49

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux CUNCHON / POZZI...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Appel d'offres relatif aux VRD abords du Centre de Congrès et la conclusion du marché avec l'Entreprise POZZI : dossier de marché, avenant n° 1 au marché, décompte final et général des travaux, procès-verbal de livraison, notes

    Date

    1994-1997

    Cote

    14Z/44

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Appel d'offres relatif aux...

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    PRODUCTEURS DIVERS

  8. Résultat n°8

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Agrément de paiement des sociétés sous-traitantes de l'Entreprise POZZI : annexes et avenants à l'acte d'engagement (lots 2 à 29), tableaux récapitulatifs

    Date

    1993-1995

    Cote

    14Z/43

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Agrément de paiement des...

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    PRODUCTEURS DIVERS

  9. Résultat n°9

    CENTRE DE CONGRES ATRIA : contrat de décoration (SEMES/Architecte QUESNEVILLE, 1993), notes (Ville, SARI)

    Date

    1993

    Cote

    14Z/42

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA : contrat de décoration (SEMES/Architecte...

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  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange : plans

    Date

    1992-1993

    Cote

    14Z/37

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...

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  15. Résultat n°15

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange : plans

    Date

    1992-1993

    Cote

    14Z/36

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...

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  16. Résultat n°16

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange : CCTP (Entreprise POZZI, lots 2 à 29)

    Date

    1992-1993

    Cote

    14Z/35

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...

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  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Appel d'offres ouvert relatif à la construction du Centre de Communication et d'Echanges : dossier de consultation des entreprises (DCE), rapport d'analyse des offres tous corps d'état (GEC Ingénierie)

    Date

    1992-1993

    Cote

    14Z/32

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Appel d'offres ouvert relatif...

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  20. Résultat n°20