CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Recherche

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1

[[Centre de formation des apprentis (CFA), construction :]] plans du projet.

Date

1979-1983

Cote

43W/9

2

Centre de formation des apprentis (CFA), construction : financement de la construction, participation de la chambre des métiers, participation de l'Etat, EPR, Département, rapport de la commission éducation, acquisition du terrain d'assiette.

Date

1978-1981

Cote

50W/53

3

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-37 : Partenariat CFA Municipal / GRETA de Haute Alsace - 4ème convention de formation.

Date

2003

Cote

314W/38

4

CFA : statistiques (notes sur effectifs, "l'apprentissage en Franche-Comté"), limitation des sections à faible effectif (disposition, comptes rendus de réunions, dérogations, restructuration des filières), classe préparatoire à l'apprentissage (note), programme stages européens en alternance dans les métiers (présentation,compte rendu voyage en Allemagne, programme des séjours et visites, communiqué de presse, presse, guide pratique du stagiaire français/allemand en Allemagne/France), budget (comptes financiers, subventions), projet création formation bouchers, option grande distribution, mobilité géographique des jeunes sortis des lycées professionnels et CFA franc-comtois en 1992

Date

1987-1998

Cote

245W/44

5

CFA : subvention de fonctionnement, concours financier aux employeurs, dépenses de transport des élèves

Date

1972-1981

Cote

91W/6

6

Centre de formation des apprentis, travaux essentiellement projet de département restauration : rapport, notes

Date

1991-1999

Cote

330W/5

7

CFA, construction bâtiment de restauration : avenant n°1, comptes rendus de chantier, délibérations, compte rendu de municipalité, comptes rendus de chantier, coupure de presseDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX.

Date

2002-2004

Cote

306W/3

8

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-38 : CFA - Candidature aux marchés de Formation Professionnelle 2003.

Date

2003

Cote

314W/39

9

Bâtiment administratif, préau et garage à vélos, aménagement circulation : examen offres, déclaration de travaux, règlements

Date

1993-1996

Cote

221W/9

10

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement et gestion : conventions et avenants (Etat/Conseil Régional/Ville, 1992 ; Ville/CFA Pays de Montbéliard, 1993 ; Conseil Régional/Ville, 1993, 1995), rapport municipalité, notes, documents de séance-N° 91-187 : CFA - Convention d'utilisation des locaux et de matériels - Modification-N° 92-249 : CFA - Convention relative à la mise en oeuvre d'actions de relance d'apprentissage auniveau V-N° 93-197 : CFA Municipal - Disposition pour restructurer les filières de formation à faible effectif-N° 93-259 : Avenant à la convention de création du CFA Municipal-N° 95-226 : Renouvellement de la convention de gestion du CFA Municipal-N° 96-75 : Convention de gestion du CFA Municipal - Avenant n° 1

Date

1991-1997

Cote

254W/116

11

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement ; Evolution ; Travaux (1988-1994) : rapport municipalité ("Association des gestionnaires des CFA", 1994), rapport ("Création d'un CFA Industriel à Belfort", 1992), tableaux ("Mise place de nouveaux barèmes...", 1989), compte rendu de chantier (1990), plans, notes.Participation du Département au frais de fonctionnement du CFA (1997-1999) : convention (Ville/Département, 1999), compte rendu (Ville/Région, 1999), fiches budgétaires, notes, document de séance-N° 99-130 : Convention relative à la participation financière du Département du Territoire de Belfort au fonctionnement du CFA Municipal.Participation de la Région aux frais de fonctionnement du CFA (1998-2000) : arrêté (Président du Conseil Régional, 1999), rapport (Commission permanente du Conseil Régional, 1999), décret (Conseil d'Etat, 2000), fiches budgétaires, statistiques, propositions, notes.Situation financière et financement du CFA (1998-2001) : convention (Conseil Régional/Ville, 2001), rapport ("Dette du CFA", Service Finances, 1998), documents financiers et budgétaires, tableaux ("Evolution du budget du CFA, 1998-2001"), pièces comptables, notes, documents de séance-N° 00-112 : Programme d'investissement 2000 du CFA - Demande de subvention-N° 01-35 : CFA - Convention relative à la mise en place du contrat qualité 2000 avec l'aide des crédits européens-N° 01-36 : CFA - Programme d'investissement 2001 - Demande de subvention-N° 01-244 : Finances - Dépenses imputables à la section d'investissement du Budget de la Ville (Budget principal et Centre de Formation d'Apprentis)-N° 01-245 : Finances - Amortissement des biens d'un montant unitaire inférieur à 2000 euros TTC (Budget principal et Centre de Formation d'Apprentis)

Date

1988-2001

Cote

254W/112

12

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement : convention de partenariat action-vente (Ville/COS-SARL Espace Invitation, 1998), convention de sous-traitance (GRETA/CFA, 1999), convention de co-production (CFA/CDRP de Besançon, 2000), avenants à la convention de fonctionnement (Conseil Général/Ville, 1996, 1997, 1999, 2001), convention de coopération (MIFE/CFA, 1999), statuts (1999), règlement intérieur (1999), règlement ("Election des représentants au Conseil de Perfectionnement du CFA de Belfort", 1999), compte rendu (Conseil d'Administration CIBC, 2000), contrat qualité (2001), tableaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-136 : CFA Municipal - Avenant n° 2 à la convention générale de fonctionnement à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté-N° 97-149 : CFA Municipal - Avenant n° 3 à la convention générale de fonctionnement à intervenir avec le Conseil Général de Franche-Comté-N° 99-4 : Révision de modalités de fonctionnement de l'apprentissage par le Conseil Régional - Avenant n° 4 à la convention de fonctionnement du CFA Municipal-N° 01-34 : Avenant n° 5 à la convention de fonctionnement du CFA Municipal

Date

1996-2001

Cote

254W/114

13

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Financement du CFA au titre du Fonds Social Européen (FSE) : rapport ("CFA, Développement de l'apprentissage, Fonds Social Européen, Objectif 3, Programme 1995"), conventions FSE (1995-1997), arrêté, notes, documents de séance-N° 94-261 : CFA Municipal - Affectation de crédits du Fonds Social Européen - Convention à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté-N° 95-190 : CFA Municipal - Affectation de crédits du Fonds Social Européen - Convention à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté-N° 96-100 : CFA Municipal - Convention à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté pour l'affectation de crédits du Fonds Social Européen-N° 97-111 : CFA Municipal - Convention à intervenir avec le Conseil Régional pour l'attribution d'une subvention au titre du Fonds Social Européen

Date

1994-1997

Cote

254W/119

14

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-69 : Partenariat CFA Municipal / GRETA de Haute-Alsace - 6ème convention de formation.

Date

2005

Cote

319W/70

15

CFA : divers (comptes rendus du Conseil de perfectionnement, préparation, projet d'établissement, orientation de la politique du CFA, rapport d'activité, statistiques sur élèves et résultats aux examens...)

Date

1989-1991

Cote

218W/16

16

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-123 : Extension du CFA - Construction d'un restaurant pédagogique et restructuration de la pâtisserie - Avenant n° 2 au lot n° 13 pour la pose d'une climatisation dans la salle du restaurant.

Date

2004

Cote

314W/407

17

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-165 : CFA - Convention relative à la mise en œuvre du Contrat Qualité 2005 avec l'aide des crédits européens.

Date

2005

Cote

319W/167

18

Centre de Formation d'Apprentis (CFA), construction : voir articles 49W68-69

Date

1978-1982

Cote

49W/14

19

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-175 : Extension du CFA - Lot n° 2 Gros Oeuvre - Avenant n° 2 au marché de travaux "modification des fondations".

Date

2003

Cote

314W/179

20

CFA : budget (prévisionnel 1994 et 1995), subventions attribuées par la Région, projet ouverture nouvelles sections, participation au plan de conversion du personnel de Bull, manifestations à l'occasion du 10ème anniversaire, formation du personnelinformations nominatives communicables à 50 ans

Date

1987-1994

Cote

245W/42

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