Filtrer les résultats
Multimédias
  • 58
Nom de l'inventaire
  • 15
  • 14
  • 8
  • 3
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 48
  • 29
  • 8
  • 5
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 58
  • 17
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 1
Période
  • 26
  • 33
Typologies
  • 1
Producteurs
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    [[Centre de formation des apprentis (CFA), construction :]] plans du projet.

    Date

    1979-1983

    Cote

    43W/9

    • Contexte : 43W

    • [[Centre de formation des apprentis (CFA), construction...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-37 : Partenariat CFA Municipal / GRETA de Haute Alsace - 4ème convention de formation.

    Date

    2003

    Cote

    314W/38

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    CFA : subvention de fonctionnement, concours financier aux employeurs, dépenses de transport des élèves

    Date

    1972-1981

    Cote

    91W/6

    • Contexte : 91W

    • CFA : subvention de fonctionnement, concours financier...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    Centre de formation des apprentis, travaux essentiellement projet de département restauration : rapport, notes

    Date

    1991-1999

    Cote

    330W/5

    • Contexte : 330W

    • Centre de formation des apprentis, travaux essentiellement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-38 : CFA - Candidature aux marchés de Formation Professionnelle 2003.

    Date

    2003

    Cote

    314W/39

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9

    Bâtiment administratif, préau et garage à vélos, aménagement circulation : examen offres, déclaration de travaux, règlements

    Date

    1993-1996

    Cote

    221W/9

    • Contexte : 221W

    • Bâtiment administratif, préau et garage à vélos, aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement ; Evolution ; Travaux (1988-1994) : rapport municipalité ("Association des gestionnaires des CFA", 1994), rapport ("Création d'un CFA Industriel à Belfort", 1992), tableaux ("Mise place de nouveaux barèmes...", 1989), compte rendu de chantier (1990), plans, notes.Participation du Département au frais de fonctionnement du CFA (1997-1999) : convention (Ville/Département, 1999), compte rendu (Ville/Région, 1999), fiches budgétaires, notes, document de séance-N° 99-130 : Convention relative à la participation financière du Département du Territoire de Belfort au fonctionnement du CFA Municipal.Participation de la Région aux frais de fonctionnement du CFA (1998-2000) : arrêté (Président du Conseil Régional, 1999), rapport (Commission permanente du Conseil Régional, 1999), décret (Conseil d'Etat, 2000), fiches budgétaires, statistiques, propositions, notes.Situation financière et financement du CFA (1998-2001) : convention (Conseil Régional/Ville, 2001), rapport ("Dette du CFA", Service Finances, 1998), documents financiers et budgétaires, tableaux ("Evolution du budget du CFA, 1998-2001"), pièces comptables, notes, documents de séance-N° 00-112 : Programme d'investissement 2000 du CFA - Demande de subvention-N° 01-35 : CFA - Convention relative à la mise en place du contrat qualité 2000 avec l'aide des crédits européens-N° 01-36 : CFA - Programme d'investissement 2001 - Demande de subvention-N° 01-244 : Finances - Dépenses imputables à la section d'investissement du Budget de la Ville (Budget principal et Centre de Formation d'Apprentis)-N° 01-245 : Finances - Amortissement des biens d'un montant unitaire inférieur à 2000 euros TTC (Budget principal et Centre de Formation d'Apprentis)

    Date

    1988-2001

    Cote

    254W/112

    • Contexte : 254W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-69 : Partenariat CFA Municipal / GRETA de Haute-Alsace - 6ème convention de formation.

    Date

    2005

    Cote

    319W/70

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  15. Résultat n°15

    CFA : divers (comptes rendus du Conseil de perfectionnement, préparation, projet d'établissement, orientation de la politique du CFA, rapport d'activité, statistiques sur élèves et résultats aux examens...)

    Date

    1989-1991

    Cote

    218W/16

    • Contexte : 218W

    • CFA : divers (comptes rendus du Conseil de perfectionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-165 : CFA - Convention relative à la mise en œuvre du Contrat Qualité 2005 avec l'aide des crédits européens.

    Date

    2005

    Cote

    319W/167

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    Centre de Formation d'Apprentis (CFA), construction : voir articles 49W68-69

    Date

    1978-1982

    Cote

    49W/14

    • Contexte : 49W

    • Centre de Formation d'Apprentis (CFA), construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-175 : Extension du CFA - Lot n° 2 Gros Oeuvre - Avenant n° 2 au marché de travaux "modification des fondations".

    Date

    2003

    Cote

    314W/179

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20