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23 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : divers travaux dont réalisation aire de jeux, local air-oxygène, aire de lavage, ravalement bâtiment, modification installation électrique

    Date

    1987-1994

    Cote

    197W/66

    • Contexte : 197W

    • CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : divers travaux dont...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  2. Résultat n°2
    Centre départemental d'incendie et de secours rue R. Rolland : plan d'ensemble et tour de séchage en construction, 2 photographies noir et blanc

    60 medias

    Centre départemental d'incendie et de secours rue R. Rolland : plan d'ensemble et tour de séchage en construction, 2 photographies noir et blanc

    Date

    1958

    Cote

    8Fi/152

    • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

    • Centre départemental d'incendie et de secours rue R....
  3. Résultat n°3

    CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : aménagement lieux de vie dans les combles (additif au C.C.A.P., C.C.T.P., plans)

    Date

    1992

    Cote

    197W/71

    • Contexte : 197W

    • CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : aménagement lieux...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  4. Résultat n°4

    Questions d'urbanisme dans le secteur des Forges, du Parc à Ballons et de l'avenue Jean Moulin. - Urbanisation du site de l'ancienne caserne des pompiers avenue Jean Moulin : étude et programmation d'aménagement de Catherine Dormoy (phases diagnostic et projet), étude financière du projet de ZAC (2002-2005). Valorisation du canal des Forges : étude et avant projet (notice technique, estimation des coûts, plans), compte rendu de municipalité, note, fiche synthétique (2007-2008)

    Date

    2002-2008

    Cote

    356W/6

    • Contexte : 356W

    • Questions d'urbanisme dans le secteur des Forges, du...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  5. Résultat n°5

    SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Commissions Administratives (28 février 1991, 17 décembre 1991, 20 juin 1991, 28 août 1992, 26 novembre 1992, 30 avril 1996, 20 juin 1997) : procès-verbaux, règlement de la Commission (1988-1995), comptes administratifs, budgets, rapports, correspondance, notes.

    Date

    1991-1997

    Cote

    264W/265

    • Contexte : 264W

    • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement et organisation (1984-1996) : comptes rendus, enquête ("Organisation opérationnelle des secours", 1991), règlement (Centre de Secours Principal-CSP, 1994), programme d'actions, rapports, documentation, textes officiels, correspondance, notes, document de séance-N° 84-51 : Piquet de sécurité incendie - Réglementation.Financement et situation financière (1984-1992) : comptes administratifs (1984-1991), délibération (Conseil Général, 1985), dossier de financement, budget, listing dépenses, listes, tableaux, correspondance, notes.Missions et prestations du CSP (1986-1999) : règlement (1994), rapport municipalité ("Prestations payantes effectuées par les Sapeurs-Pompiers", 1988), document synthétique ("CSP Belfort, Interventions année 1998", Service Prévision, 1999), rapports, bilan, correspondance, notes, document de séance-N° 87-99 : Facturation des épreuves et bouches d'incendie.Acquisition, entretien et gestion du matériel (1988-1999) : étude de faisabilité ("Remisage de véhicules", 1999), rapport, tableaux, correspondance, notes.Gestion du logement et hébergement de secours (1988-2000) : arrêté du Maire, convention de mise à disposition (Ville/SDIS, 2000), document synthétique ("Plan départemental d'hébergement", Service Interministériel de Défense et de Protection Civile-SIDPC, 1988), dossier ("Logements vacants au CSP", 1999-2000), correspondance, notes.Création du Syndicat Intercommunal du Centre de Secours Bavilliers-Danjoutin et construction d'une caserne intercommunale et des logements (1991-1992) : arrêté préfectoral, rapport de présentation, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    1984-2000

    Cote

    264W/256

    • Contexte : 264W

    • SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Exercice des droits syndicaux des Sapeurs-Pompiers (1986-1997) : protocole d'accord (CGT, 1986), cahier des revendications, statuts (Syndicat National des Officiers Professionnels Sapeurs-Pompiers -SNOP-SP, 1997), comptes rendus, textes officiels, correspondance, notes.Commission de Concertation des Sapeurs-Pompiers (1993-1995) : comptes rendus, projet ("Centre satellite", 1994), propositions intersyndicales, bilan des affectations, document de synthèse ("Projet de service", 1995), rapports, fiches, tracts, correspondance, notes.Mouvement de grève des Sapeurs-Pompiers de Belfort (1994) : rapport ("Evénements journaliers du 11 mars au 26 mai 1994"), déclaration d'intention, graphiques, propositions intersyndicales (CGT-CFDT), préavis de grève, communiqué de presse, tableaux, tracts, articles de presse, listes, correspondance, notes.

    Date

    1986-1997

    Cote

    264W/259

    • Contexte : 264W

    • SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Exercice des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Construction de casernes : rapports intermédiaire et final ("Mission d'étude pour la définition du programme et la recherche foncière d'implantation de quatre casernes, Programme 2000-20004", SCET DR Est, 2000-2001), délibération CAB (2000), compte rendu (Jury de concours d'architecte, 2000), rapport de présentation, correspondance, notes.

    Date

    2000-2001

    Cote

    264W/264

    • Contexte : 264W

    • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : restructuration (appel d'offres, permis de construire, règlements, contrôle technique, plans)

    Date

    1992-1994

    Cote

    197W/70

    • Contexte : 197W

    • CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : restructuration (appel...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  10. Résultat n°10

    SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Mise en place, fonctionnement et financement du Centre de Traitement de l'Alerte (CTA) et du Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et de Secours (CODIS) : comptes rendus, projet CODIS (Conseil Général, 1991), fiches financières, fiches individuelles d'aptitude, planning des travaux, plan de secteurs d'intervention, correspondance, notes.

    Date

    1991-1994

    Cote

    264W/261

    • Contexte : 264W

    • SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Mise en place,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Contrôle de sécurité et mise en conformité des Etablissements Recevant du Public (ERP) et des Immeubles à Grande Hauteur (IGH) (1986-1999) : arrêté préfectoral, arrêté du Maire, procès-verbaux de visite (Sous-Commission Technique de Sécurité des ERP et IGH / Commission Communale de Sécurité), avis favorables et défavorables (Centre de Secours Principal), comptes rendus, dossiers ERP-IGH, articles de presse, tableaux, plans, correspondance, notes.Fonctionnement de la Commission Communale de Sécurité (CCS) et procédure de contrôle des ERP (1989-1999) : rapports municipalité ("Etablissements recevant du public - Exploitation et infraction au règlement de sécurité - Adoption d'une procédure", 1989 / "Départementalisation du Service d'Incendie et de Secours - Conséquences sur la Commission Communale de Sécurité", 1999), circulaire (Commission Consultative de Sécurité et d'Accessibilité, 1995), procès-verbaux (Réunions CCS, 1991-1996), projet, listes des avis défavorables (1998), textes officiels, correspondance, notes.

    Date

    1986-1999

    Cote

    264W/258

    • Contexte : 264W

    • SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Contrôle de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    Caserne Jean Moulin, restructuration : marché, plans, comptes rendus de réunions, notes.

    Date

    1992-1994

    Cote

    251W/11

    • Contexte : 251W

    • Caserne Jean Moulin, restructuration : marché, plans,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  13. Résultat n°13

    Centre de secours principal, attribution de logements : avis d'attribution, états des lieux à la remise des clés, arrêtés municipaux de concession, état général d'occupation.

    Date

    1996-2001

    Cote

    247W/4

    • Contexte : 247W

    • Centre de secours principal, attribution de logements...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  14. Résultat n°14

    DEPARTEMENTALISATION DU SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) :étude (Inspection Technique de la Sécurité Civile-ITSC, 1991), comptes rendus (Commissions Nationales Techniques, 1991 / Groupe de Travail), dossier du personnel, note d'orientation (1992), analyse de l'existant (1992), arrêtés préfectoraux, avant-projet de loi (1994), rapport ("Organisation générale et compétences en matière d'incendie et de secours", Villé-Département, 1994), pétition (Sapeurs Pompiers du CSP, 1999), documentation, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    1991-2000

    Cote

    264W/262

    • Contexte : 264W

    • DEPARTEMENTALISATION DU SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : aménagement des combles en lieux de vie (délibération, P.V. ouverture plis, rapport de présentation, R.P.A.O., C.C.A.P., C.C.T.P., actes engagement, avenant n°1, plans)

    Date

    1992-1993

    Cote

    197W/68

    • Contexte : 197W

    • CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : aménagement des combles...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  16. Résultat n°16

    CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : restructuration (faisabilité, notice descriptive, plans)

    Date

    1990-1992

    Cote

    197W/69

    • Contexte : 197W

    • CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : restructuration (faisabilité,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  17. Résultat n°17

    SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Conseils d'Administration (21 décembre 1998, 29 mars 1999, 25 juin 1999, 22 octobre 1999, 10 décembre 1999, 30 mars 2000, 15 juin 2000, 12 octobre 2000, 27 novembre 2000, 14 décembre 2000, 21 juin 2001, 11 octobre 2001, 25 octobre 2001, 31 octobre 2001, 6 décembre 2001, 11 décembre 2001) : délibérations, comptes rendus, rapports, budgets, conventions, étude (SDACR, 1999), tableaux, correspondance, notes.

    Date

    1998-2001

    Cote

    264W/266

    • Contexte : 264W

    • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : réfection cages escaliers (marché, avenant n°1, règlements)

    Date

    1989-1992

    Cote

    197W/65

    • Contexte : 197W

    • CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : réfection cages escaliers...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  19. Résultat n°19

    SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Aménagement du Centre de Secours Principal (CSP) (1984) : fiches budgétaires, plans, correspondance, notes, document de séance-N° 84-146 : Caserne des Sapeurs-Pompiers - Aménagements.Rénovation des locaux du CSP (1990-1993) : étude de faisabilité (Service Bâtiments, 1990), rapport financier, estimation sommaire, schémas, plans, correspondance, notes.Aménagement de lieux de vie dans les combles du CSP (1992-1993) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossiers de marchés, rapport municipalité, documents de séance-N° 92-165 : Centre de Secours Principal - Travaux d'aménagement des combles de la grande remise-N° 93-153 : Caserne des Pompiers - Aménagement des lieux de vie.Extension et restructuration des locaux du CSP (1996-1997) : rapports, programme, plans, fiches budgétaires, correspondance, notes.Installation des sirènes d'alerte sur le Foyer des Jeunes Travailleurs (1996-1997) : compte rendu, plans, pièces comptables, correspondance, notes.

    Date

    1984-1997

    Cote

    264W/257

    • Contexte : 264W

    • SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Fonctionnement, gestion du personnel et du matériel (1991-2001) : règlement (1991), rapports d'activités (1996-1997), rapports ("Maintenance des équipements mise à disposition...", 1995 / "Relation SDIS-SAMU", 2000 / "Gestion du patrimoine du CSP", DST, 2001), compte rendu, projet de loi, dossier ("Comité Consultatif Départemental des Sapeurs-Pompiers Volotaires-CCDSPV", 1996-2001), documentation, correspondance, notes.Financement et situation financière (1994-2001) : décret ("Organisation comptable et financière du SDIS", 1997), comptes rendus, budgets, statistiques financières des SDIS (Direction de la Défense et de la Protection Civile, 2000), taxe de capitation (1994-2001), correspondance, notes.

    Date

    1991-2001

    Cote

    264W/263

    • Contexte : 264W

    • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)