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  1. Résultat n°1
    Centre hospitalier de Belfort, candidature au poste de directeur : curriculum vitae et appréciation d’un candidat, correspondance (1991) ; demande d’équipement : correspondance (1991) ; plan stratégique médical : rapport des perspectives de développement, correspondance (1995).

    1 media

    Centre hospitalier de Belfort, candidature au poste de directeur : curriculum vitae et appréciation d’un candidat, correspondance (1991) ; demande d’équipement : correspondance (1991) ; plan stratégique médical : rapport des perspectives de développement, correspondance (1995).

    Date

    1991-1995

    Cote

    18Z/180

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Autres réflexions et projets
    • Centre hospitalier de Belfort, candidature au poste...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    L'Hôpital civil de Belfort après dix années d'effort : ce qu'il était, ce qu'il est, ce qu'il doit êtreBrochure, 24 pages, illustrée, Belfort, Imp. "La Frontière"

    Date

    1934

    Cote

    2Z/157, 2Z/III-7

    • Contexte : 2Z - Fonds Emile GÉHANT

    • III - AUTRES ASPECTS DE LA VIE BELFORTAINE ET LOCALE
    • F - ÉQUIPEMENTS PUBLICS, BÂTIMENTS PUBLICS, AMÉNAGEMENTS
    • L'Hôpital civil de Belfort après dix années d'effort...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-38 : Direction Générale des Services - Centre Hospitalier Belfort-Montbéliard - Réalisation d'un site médian à Trévenans.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/57

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-19 : Direction Générale des services - Développement du Centre Hospitalier de Belfort-Montbéliard.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/36

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-41 : Développement du Centre Hospitalier de Belfort-Montbéliard.

    Date

    2005

    Cote

    319W/41

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Centre hospitalier de Belfort, besoins exprimés par les services, mise en oeuvre des 35 heures de nuit, service d'hospitalisation à domicile, personnel (recrutement, promotion, notation, calcul prime de service) : correspondance, rapport

    Date

    1995-1997

    Cote

    267W/23

    • Contexte : 267W

    • Centre hospitalier de Belfort, besoins exprimés par...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  8. Résultat n°8

    Centre hospitalier de Belfort, organisation et fonctionnement : projet d'établissement, textes officiels surtout sur composition du conseil d'administration, rapport d'activité, bilan social, règlement intérieur...

    Date

    1972-1993

    Cote

    267W/8

    • Contexte : 267W

    • Centre hospitalier de Belfort, organisation et fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Centre hospitalier de Belfort, projet de création de divers services dont service alcoologie, fonctionnement divers secteurs notamment secteurs anesthésie et gérontologie, doléances : correspondance, études

    Date

    1987-1998

    Cote

    267W/6

    • Contexte : 267W

    • Centre hospitalier de Belfort, projet de création de...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Centre hospitalier de Belfort, élaboration plan stratégique médical 1994-98 et budget 1997 : rapport, comptes rendus du conseil d'administration, rapport de présentation, "la santé observée dans les régions de France"

    Date

    1994-1997

    Cote

    267W/3

    • Contexte : 267W

    • Centre hospitalier de Belfort, élaboration plan stratégique...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  13. Résultat n°13

    Centre hospitalier de Belfort, divers (projet social et d'établissement, infos communiquées à Jean-Pierre Chevènement pour la rédaction d'un discours, lettres de doléances et demandes d'intervention, contentieux avec Scanzi) : courriers

    Date

    1994-1998

    Cote

    267W/2

    • Contexte : 267W

    • Centre hospitalier de Belfort, divers (projet social...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS AU PAVILLON LEVY GRUNWALD : aménagement locaux (avenant n°1 et n°2 lots 1, 2 et 6)

    Date

    1996

    Cote

    197W/17

    • Contexte : 197W

    • CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS AU PAVILLON...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS DU PAVILLON LEVY GRUNWALD : mise en place signalétique (devis, règlement)

    Date

    1996

    Cote

    197W/15

    • Contexte : 197W

    • CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS DU PAVILLON...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS DU PAVILLON LEVY GRUNWALD : aménagement locaux (marché : acte d'engagement, C.C.A.P., C.C.T.P., assurance... ; plans)

    Date

    1995-1996

    Cote

    197W/13

    • Contexte : 197W

    • CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS DU PAVILLON...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  21. Résultat n°21

    Centre hospitalier, participation de la Ville : délibérations

    Date

    1959-1975

    Cote

    99W/166

    • Contexte : 99W

    • Centre hospitalier, participation de la Ville : délibérations

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  22. Résultat n°22

    Centre hospitalier de Belfort : comptes rendus des réunions du comité technique paritaire

    Date

    1983-1986

    Cote

    89W/29

    • Contexte : 89W

    • Centre hospitalier de Belfort : comptes rendus des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  23. Résultat n°23

    Centre hospitalier de BelfortComptes rendus de réunions : - de la commission médicale consultative- du conseil technique- du conseil d'administration

    Date

    1983-1986

    Cote

    89W/28

    • Contexte : 89W

    • Centre hospitalier de BelfortComptes rendus de réunions...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans et procès-verbaux unités de soins normalisées du centre hospitalier

    Date

    1976-1977

    Cote

    39W/259

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  30. Résultat n°30

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans centre hospitalier construction d'un bloc médico-chirurgical (1960), service pédiatrie (1966)

    Date

    1960-1966

    Cote

    39W/182

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  31. Résultat n°31

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans centre hospitalier, centre phtisiologie femmes 36 faubourg de Lyon

    Date

    1969

    Cote

    39W/181

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    Construction plateau technique centre hospitalier : comptes rendus de chantier, procès-verbaux de la commission de sécurité.

    Date

    1979-1982

    Cote

    8W/126

    • Contexte : 8W

    • Construction plateau technique centre hospitalier :...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  34. Résultat n°34

    Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

    Date

    1803-1935

    Cote

    1N/158

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • LOCATIONS, An XI-1953
    • Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36

    Centre hospitalier : extension et entretien - correspondance et documentation diverses, plans (1950-1964) - aménagement de chambres à 2 lits en médecine et chirurgie : marchés et règlements maçonnerie, menuiserie, insonorisation, plâtrerie, électricité, sanitaire, stores (1959-1961) - solarium en médecine infantile : projet, devis, plans, travaux et règlement gros-oeuvre, charpente, menuiserie, zinguerie, revêtements, plâtrerie peinture, restauration de la façade (1961-1963) - propositions d'utilisation de l'ancien immeuble Brunswick : plans (1965) - restauration de la chapelle : gros-oeuvre, zinguerie, électricité, carrelage, plâtrerie-peinture, revêtement de sol, décoration, plan (1965) - restauration chirurgie A et B : devis, documentation, travaux et règlement gros-oeuvre, menuiserie, sanitaire, carrelage, plâtrerie-peinture (1966-1967) - restauration de la galerie de service : devis, plans, travaux et règlements plomberie, menuiserie, plâtrerie-peinture, faux-plafonds (1966) - maternité et biberonnerie, réfection sui au sinistre du 02/12/1965 : devis estimatif, travaux et règlements plâtrerie, carrelage (1965-1966) - pavillon du directeur, construction d'un balcon : devis, plans, maçonnerie, ferronnerie ; réfection de la couverture en ardoise (1965-1966) - marchés et travaux d'entretien : marchés de gré à gré, travaux divers de maçonnerie, marché et travaux de sanitaire, de plâtrerie-peinture, réparations de toiture et zinguerie

    Date

    1959-1967

    Cote

    3M/2/13

    • Contexte : 3M - Édifices à usage d'assistance et de prévoyance

    • 3M/2 - Hôpital
    • Centre hospitalier : extension et entretien - correspondance...
  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40